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Pôle bâtiment et exploitation
(version de mai 2012
N° du plan
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Il est interdit de manger, boire ou fumer dans les lieux ou sont utilisés des produits dangereux,
Respecter scrupuleusement les règles d'hygiène personnelle : se laver les mains, ôter les vêtements de
travail souillés avant de manger,
Il est interdit de mélanger des produits sauf autorisation formelle indiquée sur les fiches produits,
Fermer les récipients et procéder à leur rangement après utilisation.
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II - PROTECTION DES TIERS, DE L'ENVIRONNEMENT
Utilisation des produits dangereux
Tous les récipients contenant des produits chimiques doivent être adaptés, en bon état et correctement
identifié avec l'étiquette de danger réglementaire si besoin.
L’EE doit fournir à l’EU toutes les fiches de données de sécurité ainsi que toutes les fiches techniques
de tous les produits employés ou stockés pour permettre la rédaction d’une fiche navette « produits
chimique « validation par la médecine du travail et le responsable de la sécurité
L’EE doit respecter les mesures préconisées d’utilisation des fiches navettes fournies par le Centre.
Aucun produit ne doit être utilisé ou stockés en dehors de cette procédure.
En cas de manipulation de produits inflammables (solvants, peintures, bombes aérosols, essence,...)
• s'assurer que les lieux sont correctement ventilés,
• vérifier l'absence de travaux par points chauds, de fumeurs à proximité des lieux d'utilisation ou de
stockage des produits, afficher l'interdiction de fumer si nécessaire,
• dans les lieux clos ou mal ventilés, s'assurer auprès du responsable des travaux des mesures
particulières de sécurité à prendre et de la compatibilité des installations électriques.
Baliser la zone de travail et signaler le danger en cas de manipulation de produits particulièrement
dangereux (toxique ou très toxique, extrêmement inflammable, explosif).
Ne pas jeter à l'égout les produits usés ou périmés.
Stockage des produits dangereux
♦ Le stockage des produits dangereux doit être réalisé dans un endroit convenablement ventilé au regard
de la réglementation.
♦ En cas de fuite, les produits doivent être retenus par une capacité de rétention (bac de rétention ou sol
étanche). Le volume de rétention doit être la plus grande des deux valeurs suivantes : le volume total du
plus grand récipient ou la moitié du volume total de tous les récipients.
♦ Les produits incompatibles ne doivent pas être stockés ensemble (inflammables séparés des comburants /
acides séparés des bases).
♦ Tous les récipients doivent être convenablement fermés.
♦ Si les étiquettes de dangers ne sont pas visibles, mettre en place une signalisation indiquant la nature du
danger, afficher l'interdiction de fumer s'il y a lieu.
♦ Le stockage de produits inflammables ou explosifs ne doit pas être situé à proximité des sorties de
secours, ni sous les escaliers.
♦ Stocker le minimum de produit sur la zone de travail.
Utilisation ou stockage de produits dangereux dans les zones accessibles
au public :
Interdire l'accès au public en balisant correctement la zone de travail (barrières amovibles, cônes de
signalisation si besoin).
Les produits dangereux ne doivent jamais être laissés sans surveillance.
Etablissement du plan de prévention si des produits dangereux sont
utilisés par une entreprise extérieure :
Obligatoire pour tous travaux exposant le personnel à des substances ou préparations inflammables,
explosives, comburantes, toxiques, nocives, cancérogènes, mutagènes, quel que soit le nombre d'heures.
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