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Pôle Production 

(version de mai 2012) 

N° du plan ____ 

CENTRE POMPIDOU- METZ 

Plan de prévention 

Document élaboré en application du code de travail livre V titre 1 

Plan n° 1 : 2012 /_SV 01_____________ 

Pôle 

PRODUCTION 

Emplacements des travaux 2 

⇒ Etage(s) : 

⇒ Local(x) : 

Durée de validité du plan de prévention : du _____ ____ ____au _______________ 2012 

Descriptif des travaux : 

Titulaire(s) 

_______________ 

soustraitant(s) 

nature des travaux 

Montage, exploitation et démontage de la 

soirée Musique, organisée dans le Studio 

N° plan de 

prévention 3 

Référence du marché Date de notification Durée de validité du marché 

1 Numérotation de type : 2000/ PG001 (Année de démarrage / Initiale prénom(s) puis initiale nom et un chiffre correspondant 

au nombre de plans réalisés par le rédacteur du plan) 

2 Préciser l’immeuble, le niveau, le local … 

3 Si entreprise intervenant intervient dans le cadre d’un plan existant par ailleurs (par exemple mainteneur électrique, etc.) 

1




TABLE DES MATIERES 

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Journal des modifications apportées au plan de prévention ................................................................................................. 3 

I - Rappels réglementaires ................................................................................................................................................ 4 

II - Inspection préalable commune ................................................................................................................................... 5 

II - 1 composition du groupe d’inspection ................................................................................................................. 5 

II - 2 Inventaire des espaces d’intervention .............................................................................................................. 6 

II - 3 Coordination du chantier liée a la prévention / Centre .............................................................................. 6 

II - 4 Hygiène santé sécurité / Centre ......................................................................................................................... 6 

II - 5 Fiches de risques des entreprises liées au site et mesures de prévention ............................................ 7 

II - 6 fiches relatives a chaque entreprise extérieure .......................................................................................... 12 

Présentation du DTA :................................................................................................................... Erreur ! Signet non défini. 

II - 7 Signatures pour avis ............................................................................................................................................ 20 

II - 8 Signatures pour validation ................................................................................................................................ 20 

III - ANNEXES .................................................................................................................................................................... 21 

Annexe 1 : Fiche de conduite à tenir en cas d'urgence ......................................................................................................... 22 

Annexe 2 : Consignes générales d’hygiène et de sécurité destinées aux entreprises extérieures ..................................... 23 

Annexe 3 : Consignes d'accès et de livraison au Centre Pompidou-Metz .......................................................................... 25 

Annexe 4 : Fiches de risques spécifiques (FRS) ............................................................................. Erreur ! Signet non défini. 

Annexe 5 : Documents remis par le Centre Pompidou-Metz .............................................................................................. 52 

Annexe 6 : documents remis par les entreprises extérieures ............................................................................................... 54 

2




Journal des modifications apportées au plan de prévention 

Numéro du plan : n° Page n° 1 

Date 

Ajout ou 

retrait de 

document 

nature 

Modification ou action 

08/11/12 ////// Date visite préalable au plan de prévention //////////// 

08/11/12 ///// Remise du plan de prévention André MARTINEZ Pour contrôle avant signature du secrétariat général 

3

Pôle bâtiment et exploitation 

(version de mai 2012 

N° du plan 

I - 

Rappels réglementaires 

Lorsqu’une entreprise, dite entreprise utilisatrice, fait intervenir une entreprise, dite entreprise 

extérieure (EE), aux fins d’exécuter une opération ou de participer à l’exécution d’une opération, 

celles-ci sont tenues d’étudier les risques d’interférences entre les activités, les installations, les 

matériels et l’environnement au travers d’une étude matérialisée par un document écrit intitulé 

« plan de prévention ». 

Ce document, conformément au code du travail (livre V titre 1), est réalisé lorsque le nombre total 

d’heures prévisibles de l’opération (toutes entreprises extérieures confondues) « est égal à 400h 

minimum sur une durée égale au plus à 12 mois » que les travaux soient continus ou discontinus 

ou lorsqu’une des opérations est listée dans l’arrêté du 19 mars 1993 au titre « des opérations 

dangereuses ». Lorsqu’une de ces conditions est réunie, un plan de prévention est constitué et 

appliqué selon la méthode suivante : 

Etape 1 : Communication des informations générales relatives à l’opération 

Pour l’entreprise intervenante : 

• Date d’arrivée et durée prévisible de l’intervention ; 

• nombre de salariés affectés (fourchette du nombre d’employés présents) ; 

• nom et qualification de la personne chargée de diriger l’intervention ; 

• nom référence des sous-traitants et identification des travaux sous-traités. 

Pour le Centre Pompidou-Metz (CP-M) : 

• Consignes générales d’hygiène et de sécurité régissant les interventions d’entreprises 

extérieures ; 

• Information de l’entreprise intervenante des lieux de travail, des installations et des matériels : 

le CP-M délimite le secteur d’intervention, matérialise les zones de danger, indique les voies de 

circulation ainsi que les voies d’accès aux installations. 

Etape 2 : Analyse de risque au cours d’une visite commune préalable : 

1. Convocation du groupe d’inspection avant le début des opérations : 

• Convocation du (des) responsable(s) de l’entreprise extérieure par le responsable des 

opérations du CP-M ; 

2. Inspection commune des lieux de travail, des installations et des matériels : 

• Le CP-M délimite le secteur d’intervention, matérialise les zones de danger, indique les 

voies de circulation ainsi que les voies d’accès aux installations ; 

• Le groupe d’inspection analyse les risques pouvant résulter de l’interférence entre les 

activités, les installations, les matériels et l’environnement. 

Etape 3 : Validation et application du plan de prévention 

1. Synthèse des risques et des mesures identifiées au cours de l’étape 1 et 2 au sein d’un plan de 

prévention, validé par les responsables du CP-M et de l’entreprise extérieure ; notamment 

l’analyse des fiches de données de sécurité des produits utilisés. 

2. La ou les entreprises intervenantes ont l’obligation d’informer leurs salariés des risques et des 

mesures de prévention relevés dans le plan de prévention. 

3. Pendant l’exécution des travaux, les responsables du CP-M et de l’entreprise extérieure sont 

tenus de veiller au respect des consignes validées dans le plan de prévention. 

4



N° du plan 

II - 

Inspection préalable commune 

Une visite a été organisée avant le jour de démarrage du chantier pour chaque lot avec chaque 

entreprise concernée, soit le jour même. 

II - 1 

composition du groupe d’inspection 

Représentants du Centre Pompidou-Metz (Entreprise utilisatrice à EU 

Nom Prénom 

Fonction 

(mentionner membres CHS) 

Téléphone 

Thibault Leblanc Régisseur Spectacles Vivants +33(0)3 87 15 39 32 

André Martinez Résponsable Sécurité +33(0)3 87 15 39 30 

Représentant des entreprises extérieures à EE 

Nom Prénom 

Fonction 

(mentionner membres CHS) 

Téléphone 

………………. ……………………………… ……………….. 

5



N° du plan 

II - 2 

Inventaire des espaces d’intervention 

La société déclare avoir pris connaissance des risques afférents aux espaces ci-après 

mentionnés : 

Espace d’intervention 

Mesures préventives 

X 

Visite préalable 

Plan des locaux à risque du niveau 

Plan d’évacuation du niveau 

Visite préalable 

Plan des locaux à risque du niveau 

Plan d’évacuation du niveau 

II - 3 

Coordination du chantier liée a la prévention / Centre Pompidou-Metz 

Responsable des opérations 

Nom 

Téléphone 

Directeur technique Philippe Hubert 03 87 15 38 80 

Responsable bätiment Christian Bertaux 03 87 15 39 49 

Commanditaire des travaux et coordinateur des mesures de Prévention 

Chef de Pôle Anne-Sophie Royer +33(0)3 87 15 39 41 

Régisseur Spectacle Vivants Thibault Leblanc +33(0)3 87 15 39 32 

Coordinateur des mesures de 

prévention 

II - 4 

Hygiène santé sécurité / Centre Pompidou-Metz 

PERSONNES CHARGEES DE FONCTIONS LIEES A LA PREVENTION 

Médecin de prévention Anne Paillet +33(0)3 87 63 02 22 

Responsable de la sécurité André Martinez +33(0)3 87 15 39 30 

6



N° du plan 

II - 5 

Fiches de risques des entreprises liées au site et mesures de prévention 

Le présent paragraphe présente les risques propres au site auxquels le personnel est confronté lors de sa 

présence. Les mesures de prévention qui y sont mentionnées sont généralement décrites dans les fiches de 

risques. 

NATURE DU RISQUE 

Niveau d’éclairement faible 

Non visualisation de dangers 

MESURES A PRENDRE PAR LE PERSONNEL DE L’E.U. 

ET DES EE 

- Mise en place de dispositif d’éclairage 

complémentaire (projecteur) dans les zones de travail 

sombres 

- Mise à disposition du personnel de dispositif 

d'éclairage autonome type torche pour certains accès 

ou certains travaux dans des zones de petites 

dimensions ou de niveau d’éclairement faible 

- Complément de l'éclairage dans les escaliers de 

secours et circulations horizontale et verticale 

Circulation (fiche FR 0) 

Risque de chute de plain-pied : 

Encombrement de la zone de circulation 

Obstacle sur le sol (trappe mal refermée…) 

Présence d’escaliers 

Ouverture possible dans le sol 

Défaut de planéité du sol 

Manque d’éclairage 

- Délimitation au sol de zones de stockage temporaire 

de matériel à distance des zones de circulation avec 

signalisation 

- Signaler au Centre Pompidou-Metz tout 

encombrement anormal non signalé 

- Le personnel évoluant de nuit sur le site devra être 

équipé de dispositifs d’éclairage portatifs autonome 

- Assurer la planéité des planchers sur l'ensemble de 

l’Espace d’Exposition Temporaire 

- Obturer l'ensemble des ouvertures dans les 

planchers . Dans le cas contraire réaliser un balisage 

rigide de la zone par mise en place de garde-corps 

- Signaler à la sécurité toute ouverture dans le sol non 

protégée et signalée 

- Respecter les aires dédiées au stockage de matériel, 

même pour des stockages de courtes durées 

- Visite régulière de l'ensemble des accès par le 

personnel en vue de reconnaître les issues de secours, 

les cheminements à emprunter 

- Information de l'ensemble des intervenants sur la 

zone des éventuelles modifications temporaires de 

cheminement 

- Port des chaussures de sécurité à semelle antiperforation 

et antidérapante 

- Évacuation journalière des déchets 

- Éviter tous passages de câbles électriques dans les 

circulations – les fixer en cas d’impossibilité 

d’emprunter un autre chemin et les baliser 

7



N° du plan 


Machines, équipements de travail et mécanismes 

(fiche FR 8) 

Risque de blessure par écrasement, cisaillement, 

happement… : 

Outillage électroportatif 

Installation temporaire de machines 

Pièce en mouvement de nacelle ou équipement 

de travail... 

Chute d’objet (fiche FR 0) 

Risque de chute d’objet : 

Passage à proximité de zone de travail en 

hauteur 

Superposition de tâches sur la zone de travail 

(intervention en galerie technique sur plancher en 

caillebotis, intervention/travaux sur échafaudage ou 

nacelle…) 

Fixation de la résille en sous face des zones 

techniques 


ET DES EE 

- Interdiction d’accès dans des locaux à risques 

- Utilisation exclusive de matériel conforme et 

maintenu en bon état 

- Interdiction de laisser sans surveillance un 

équipement de travail en état de fonctionner (sous 

tension ou avec dispositif de condamnation 

manœuvrable (clé…) 

- Signaler toute anomalie aux personnes chargées de 

la sécurité 

- Interdiction de laisser sans surveillance en état de 

fonctionnement un équipement dont les capots de 

protection ont été déposés (y compris dans les locaux 

techniques, machineries ou zone à accès limité…) 

- Port de vêtements ajustés 

- Balisage des zones à l’aplomb des nacelles avec 

périmètre prenant en compte tout phénomène de 

rebond et autour des mécanismes accessibles 

- Interdiction de prêts de matériel entre entreprise 

sans traçabilité et assurance de la bonne connaissance 

des modalités d’utilisation par l’emprunteur 

- Baliser les zones se trouvant à l’aplomb de zone de 

travail en hauteur avec prise en compte des 

phénomènes de rebonds, de chute d’homme…. 

- Signaler au Centre Pompidou tous travaux en 

hauteur non balisés (intervention…) 

- Planification globale des interventions sur la zone de 

travail intégrant l’ensemble des tâches de l’ensemble 

des intervenants en vue de la limitation des 

superpositions de tâches et de travaux sur plate-forme 

roulantes à proximité des zones de mises en place des 

œuvres 

- Mise en place de plancher plein sur les caillebotis 

des zones techniques pour la durée des interventions, 

avec des butées pour éviter les chutes d’objet après 

roulement 

- Mise en place de filet (de type pare-gravats) entre 

les différentes hauteurs de travail en cas de 

superposition de tâches 

- Port du casque de chantier avec jugulaire 

- Accrochage de tout l'outillage pour le personnel 

intervenant en hauteur 

- Assurer la stabilité de tous les éléments en cours de 

montage 

- Ne pas stocker de matériel en hauteur 

- Mise en place de tout outillage dans des récipients 

de telle manière que aucun objet ne puisse rouler et 

chuter 

- Signaler toute anomalie dans le stockage de 

matériel, stabilité d’élément… 

- Signaler aux personnes travaillant en hauteur à 

proximité d’une zone de passage sa présence avant de 

s’engager 

8



N° du plan 


Installations électriques, utilisation de matériel 

électrique (fiche FR 1) 

Risque d’électrisation : 

Intervention à proximité de lignes électriques 

ou dans des locaux présentant des pièces nues sous 

tension 

Utilisation des installations électriques 

Heurt (fiche FR 0) 

Risque de heurt : 

Locaux techniques avec parties saillantes 

accessibles 

Modification temporaire de zone de circulation 

Proximité de zone de passage de personnel et 

de matériel 

Circulation de chariots, transpalette… 

Agression (fiche FR 0) 

Risque d’agression dû à une intrusion 

Eléments sous pression 

Risque de blessure en cas de rupture avec projection 

de matière, phénomène de fouet sur rupture de 

canalisation… : 

Utilisation de compresseur 

Utilisation d’équipement fonctionnement à air 

comprimé 

Machines et mécanismes hydrauliques 

… 


ET DES EE 

- Rappel auprès du personnel des interdictions d’accès 

aux locaux ou installations électriques sans 

habilitation et autorisation adaptées 

- Habilitation adaptée du personnel à l’habilitation 

électrique 

- Utilisation d’un matériel conforme aux exigences de 

sécurité en vigueur et maintenu en bon état et 

correctement branché sur l’installation électrique (DDR 

30mA par exemple…) 

- Les portes des locaux, armoires électriques, les 

boîtiers de dérivation… doivent toujours être 

maintenus fermés 

- Signalisation des zones à risques électriques 

particulières 

- Signaler tout défaut au Centre Pompidou-Metz 

- S’assurer de la mise à la terre des équipements 

avant intervention 

- Mettre en place des dispositifs de protection 

amortissant sur les parties dangereuses (mousse ou 

matière de ce type avec marquage en zébra jaune et 

noir 

- Identifier et signaler les zones de circulation, les 

espaces de stockage temporaire, les zones de travail 

- Interdiction de pénétrer dans une zone balisée sans 

motif de service, sans avoir reçu d’autorisation 

- Rappel régulier sur l’accord de la priorité aux 

personnes déplaçant du matériel 



- Mise en place d’éclairage mobile pour les zones 

présentant des parties saillantes ou accessibles pour la 

durée des travaux rendant ces parties accessibles 


- Identification claire des colis avec signalement en 

cas de danger particulier ou mesures particulières à 

prendre (Fragile, garder à l'horizontal…) 

- Formation et habilitation du personnel pour 

l'utilisation de chariot élévateur, palans… 

- Mise en place d’agent de sûreté et d’un système de 

gestion des accès (par badge) 

- Obligation de port du badge en évidence pour 

accéder à la zone de travail 


- En cas d’apparition d’anomalies pouvant 

compromettre la sécurité prévenir le service sécurité 

du Centre Pompidou -Metz 

- Les équipements mobiles ou portatifs ne doivent pas 

être laissés sous pression sans surveillance 

- Intervention de maintenance sur de tels équipements 

assurée par du personnel formé et habilité 




9



N° du plan 

Pièces chaudes 

Risque de brûlure : 


Travaux par points chauds 

Ampoule électrique 

Dispositif de chauffage 

… 

Stockage de produits chimiques (fiche FR 7) 

Risque d’intoxication, de brûlure, d’incendie (départ de 

feu ou aggravation d’un sinistre) de pollution liés aux 

caractéristiques d’un produit : 

Produits de nettoyage 

Dégraissant, solvant, peinture 

Colles 

… 

Poussières, pollution de l’atmosphère 

Risque d’irritation des voies respiratoires, de maladie, 

de malaises… 

Travaux de ponçage 

Utilisation de matériaux pulvérulents 

Nettoyage des espaces… 

… 

Niveau sonore 

Risque d’altération des capacités auditives, difficultés 

de communication entre les intervenants, phénomènes 

de masque (son utile à la sécurité non perçu…) : 

Utilisation d’outillage électroportatif 

Fonctionnement des installations 

Nombre d’intervenants travaillant 

simultanément sur la zone 


ET DES EE 


- Tout travail par point chaud doit faire l’objet d’un 

permis de feu et nécessite de se conformer aux 

mesures de prévention détaillée la fiche de risques FR3 

- Mise à disposition d’un espace dédié pour la 

réalisation de travaux par point chaud 

- Balisage des espaces de travail présentant des 

parties chaudes 

- Remplir une fiche navette pour chaque produit 

chimique introduit dans le Centre Pompidou-Metz. 

- Les fiches de données de sécurité et les fiches 

techniques doivent être transmises au responsable de 

la sécurité 

- Respecter les conditions d'utilisation des produits 

notées sur les fiches de données de sécurité et les 

préconisations des fiches navettes 

- Stockage des produits sous clé des armoires adaptés 

en respectant les indications de compatibilité précisée 

dans la fiche de données de sécurité (en cas 

d’impossibilité de stockage adapté, prendre contact 

avec le Centre Pompidou-Metz pour définir les 

conditions de stockage temporaires) 

- Interdiction de laisser sans surveillance ou 

accessibles des produits chimiques 

- Information le Centre Pompidou-Metz de la 

découverte de tout produit en vue de son rangement ou 

de son élimination 

- Port des équipements de protection individuels 

adaptés en fonction de l'intervention à réaliser 

- Mise en place de ventilation mécanique forcée aux 

niveaux des zones d'application de produits avec 

dégagement de vapeur/gaz toxique, nocif ou 

incommodant 

- Nettoyage systématique en cas d'épandage de 

matière - Prévoir des réserves de matériaux 

absorbants adaptés à proximité des zones d'utilisation 

et de stockage 

- Utilisation exclusive d'aspirateur pour ramasser la 

poussière : ramassage manuel des déchets les plus 

gros avant utilisation de l'aspirateur - travail au balai 

interdit 

- Port de masques filtrants pour la réalisation de 

travaux générateurs de poussières ou de mise en 

suspension et pour toute intervention à proximité de 

tels travaux 

- Utilisation d’outillage avec aspiration à la source 

- Pose de protection ou de confinement 

- Réalisation de travaux générateurs de bruit aux 

heures de moindre fréquentation de l'espace 

- Mise à disposition du personnel des équipements de 

protection individuelle adaptés et information de ces 

derniers sur leur utilisation 

10



N° du plan 



ET DES EE 

Incendie 

Risque de brûlure, intoxication, destructions et 

dégradations matériels diverses… 

Mouvements de véhicules 

Risque de blessure par écrasement, heurt… : 

Machineries et trémies ascenseurs 

Evolution de véhicules sur l’aire de livraison 

Circulation des engins de chantier 

Accès au site… 

- L’ensemble du personnel doit se conformer aux 

consignes précisées dans la partie ? 

- Surveillance de la zone de travail par un agent de 

sécurité incendie 

- Information des intervenants sur les consignes 

relatives à la sécurité incendie et repérage des 

cheminements d’évacuation 

- Réalisation de permis de feu avec l’agent de sécurité 

incendie au préalable de tous travaux par point chaud 


réalisation de travaux par point chaud avec les 

moyens de première intervention adaptés, des écrans… 

- Les agents techniques en charge de la conduite 

d’installation ou en intervention dont l’évacuation 

immédiate pourrait conduire à la création d’une 

situation dangereuse doivent se signaler auprès du 

service de sécurité incendie et mettre en sécurité 

l’installation dont ils ont la charge, sauf instruction 

contraire donnée par le personnel habilité du Centre 

Pompidou-Metz 

- Prévoir des EPI adaptés (vêtements ignifugés, 

masques, gants…) 

- Mettre en place un planning précis pour la livraison 

des marchandises (jour d'arrivée, heures…) prenant en 

compte les différents points évoqués dans le présent 

tableau 

- Interdiction de circulation des engins de chantiers 

aux abords et dans la zone de livraison pendant la 

livraison des matériels 

- Mettre en place des zones de circulations piétonnes 

sur les zones de livraisons 

- Respecter les zones et sens de circulations 

- Dégager tout stockage de matériels dans la zone de 

livraison 

- Maintenir en état l'éclairage de la zone de livraison 

11



N° du plan 

II - 6 

FICHES RELATIVES A CHAQUE ENTREPRISE EXTERIEURE 

(Document à compléter par l’EE avant l’inspection préalable commune) 

Rappel des informations générales 

Raison sociale : 

________________________________________________________________________________________________ 

Description de l'activité sur le site: 

MONTAGE, EXPLOITATION ET DEMONTAGE 

Date d'arrivée prévisible sur le site : 

08/10/2012 

Emplacement(s) précis des travaux (bâtiment(s)/étage(s)/locaux : 

STUDIO 

Estimation du volume horaire prévisible pour 

l'opération : 

PLANNING JOINT 

Nombre de salariés affectés à l'opération 

présent simultanément sur le site (et effectifs 

maximal) 

______________________________________________ 

nom, qualification et coordonnées de la 

personne chargée de la coordination de 

l’intervention 

______________________________________________ 

Nom et coordonnées du responsable à contacter 

en cas de problème (de préférence sur site) 

______________________________________________ 

Nom, coordonnées et téléphone du médecin du travail : 

________________________________________________________________________________________________ 

Liste des postes à surveillance médicale renforcée : 

Intitulé du poste 

Activité ou agents à risques 

Nombre de salariés 

concernés 

/ / / 

La liste des membres de votre CHSCT ainsi que leur lieu de travail et coordonnées (art. 4514-5 du CT) 

________________________________________________________________________________________________ 

12



N° du plan 

Liste du matériel utilisé (machines, escabeaux, échafaudages, équipements de protection individuelle…) : 

Type de matériel 

Mise à 

disposition par 

Charge 

d’entretien 

Périodicité de 

vérification si 

nécessaire 

NACELLE DE TYPE 3A 

Centre 

Pompidou- 

Metz 

/ / 

OUTILLAGE ELECTROPORTATIF 

(Visseuse, tourne vis, marteau...) 




/ / 

ESCABEAU 7 MARCHES 




/ / 

Liste, utilisation et stockage des produits chimiques utilisés (joindre les fiches de données de sécurité et 

fiches techniques) : 

Identification du produit 

Lieu d’utilisation Lieu de stockage Quantité stockée par lieu 

/ 

/ / / 

Evacuation des déchets 

A la charge de 

Filière spécifique d’élimination 

Centre Pompidou-Metz / 

Les entreprises extérieures doivent maintenir les espaces d’intervention dégagés et propres. 

13



N° du plan 

Heurt (fiche FR 0) 

Risque de heurt : 


Locaux techniques avec parties saillantes 

accessibles 

Modification temporaire de zone de circulation 

Proximité de zone de passage de personnel et 

de matériel 

Circulation de chariots, transpalette… 

Agression (fiche FR 0) 

Risque d’agression dû à une intrusion 


ET DES EE 

- Mettre en place des dispositifs de protection 

amortissant sur les parties dangereuses (mousse ou 

matière de ce type avec marquage en zébra jaune et 

noir 

- Identifier et signaler les zones de circulation, les 

espaces de stockage temporaire, les zones de travail 

- Interdiction de pénétrer dans une zone balisée sans 

motif de service, sans avoir reçu d’autorisation 

- Rappel régulier sur l’accord de la priorité aux 

personnes déplaçant du matériel 



- Mise en place d’éclairage mobile pour les zones 

présentant des parties saillantes ou accessibles pour la 

durée des travaux rendant ces parties accessibles 


- Identification claire des colis avec signalement en 

cas de danger particulier ou mesures particulières à 

prendre (Fragile, garder à l'horizontal…) 

- Formation et habilitation du personnel pour 

l'utilisation de chariot élévateur, palans… 

- Mise en place d’agent de sûreté et d’un système de 

gestion des accès (par badge) 

- Obligation de port du badge en évidence pour 

accéder à la zone de travail 

14



N° du plan 

Eléments sous pression 


Risque de blessure en cas de rupture avec projection 

de matière, phénomène de fouet sur rupture de 

canalisation… : 

Utilisation de compresseur 

Utilisation d’équipement fonctionnement à air 

comprimé 

Machines et mécanismes hydrauliques 

… 

Pièces chaudes 

Risque de brûlure : 

Travaux par points chauds 

Ampoule électrique 

Dispositif de chauffage 

… 


ET DES EE 


- En cas d’apparition d’anomalies pouvant 

compromettre la sécurité prévenir le service sécurité 

du Centre Pompidou -Metz 

- Les équipements mobiles ou portatifs ne doivent pas 

être laissés sous pression sans surveillance 

- Intervention de maintenance sur de tels équipements 

assurée par du personnel formé et habilité 





- Tout travail par point chaud doit faire l’objet d’un 

permis de feu et nécessite de se conformer aux 

mesures de prévention détaillée la fiche de risques FR3 


réalisation de travaux par point chaud 

- Balisage des espaces de travail présentant des 

parties chaudes 

15



N° du plan 


Stockage de produits chimiques (fiche FR 7) 

Risque d’intoxication, de brûlure, d’incendie (départ de 

feu ou aggravation d’un sinistre) de pollution liés aux 

caractéristiques d’un produit : 

Produits de nettoyage 

Dégraissant, solvant, peinture 

Colles 

… 


ET DES EE 

- Remplir une fiche navette pour chaque produit 

chimique introduit dans le Centre Pompidou-Metz. 

- Les fiches de données de sécurité et les fiches 

techniques doivent être transmises au responsable de 

la sécurité 

- Respecter les conditions d'utilisation des produits 

notées sur les fiches de données de sécurité et les 

préconisations des fiches navettes 

- Stockage des produits sous clé des armoires adaptés 

en respectant les indications de compatibilité précisée 

dans la fiche de données de sécurité (en cas 

d’impossibilité de stockage adapté, prendre contact 

avec le Centre Pompidou-Metz pour définir les 

conditions de stockage temporaires) 

- Interdiction de laisser sans surveillance ou 

accessibles des produits chimiques 

- Information le Centre Pompidou-Metz de la 

découverte de tout produit en vue de son rangement ou 

de son élimination 

- Port des équipements de protection individuels 

adaptés en fonction de l'intervention à réaliser 

- Mise en place de ventilation mécanique forcée aux 

niveaux des zones d'application de produits avec 

dégagement de vapeur/gaz toxique, nocif ou 

incommodant 

- Nettoyage systématique en cas d'épandage de 

matière - Prévoir des réserves de matériaux 

absorbants adaptés à proximité des zones d'utilisation 

et de stockage 

16



N° du plan 


Poussières, pollution de l’atmosphère 

Risque d’irritation des voies respiratoires, de maladie, 

de malaises… 

Travaux de ponçage 

Utilisation de matériaux pulvérulents 

Nettoyage des espaces… 

… 

Niveau sonore 

Risque d’altération des capacités auditives, difficultés 

de communication entre les intervenants, phénomènes 

de masque (son utile à la sécurité non perçu…) : 

Utilisation d’outillage électroportatif 

Fonctionnement des installations 

Nombre d’intervenants travaillant 

simultanément sur la zone 


ET DES EE 

- Utilisation exclusive d'aspirateur pour ramasser la 

poussière : ramassage manuel des déchets les plus 

gros avant utilisation de l'aspirateur - travail au balai 

interdit 

- Port de masques filtrants pour la réalisation de 

travaux générateurs de poussières ou de mise en 

suspension et pour toute intervention à proximité de 

tels travaux 

- Utilisation d’outillage avec aspiration à la source 

- Pose de protection ou de confinement 

- Réalisation de travaux générateurs de bruit aux 

heures de moindre fréquentation de l'espace 

- Mise à disposition du personnel des équipements de 

protection individuelle adaptés et information de ces 

derniers sur leur utilisation 

17



N° du plan 



ET DES EE 

Incendie 

Risque de brûlure, intoxication, destructions et 

dégradations matériels diverses… 

Mouvements de véhicules 

Risque de blessure par écrasement, heurt… : 

Machineries et trémies ascenseurs 

Evolution de véhicules sur l’aire de livraison 

Circulation des engins de chantier 

Accès au site… 

- L’ensemble du personnel doit se conformer aux 

consignes précisées dans la partie ? 

- Surveillance de la zone de travail par un agent de 

sécurité incendie 

- Information des intervenants sur les consignes 

relatives à la sécurité incendie et repérage des 

cheminements d’évacuation 

- Réalisation de permis de feu avec l’agent de sécurité 

incendie au préalable de tous travaux par point chaud 


réalisation de travaux par point chaud avec les 

moyens de première intervention adaptés, des écrans… 

- Les agents techniques en charge de la conduite 

d’installation ou en intervention dont l’évacuation 

immédiate pourrait conduire à la création d’une 

situation dangereuse doivent se signaler auprès du 

service de sécurité incendie et mettre en sécurité 

l’installation dont ils ont la charge, sauf instruction 

contraire donnée par le personnel habilité du Centre 

Pompidou-Metz 

- Prévoir des EPI adaptés (vêtements ignifugés, 

masques, gants…) 

- Mettre en place un planning précis pour la livraison 

des marchandises (jour d'arrivée, heures…) prenant en 

compte les différents points évoqués dans le présent 

tableau 

- Interdiction de circulation des engins de chantiers 

aux abords et dans la zone de livraison pendant la 

livraison des matériels 

- Mettre en place des zones de circulations piétonnes 

sur les zones de livraisons 

- Respecter les zones et sens de circulations 

- Dégager tout stockage de matériels dans la zone de 

livraison 

- Maintenir en état l'éclairage de la zone de livraison 

18



N° du plan 

Documents à fournir 

Seuls les documents intéressants votre intervention sont à fournir. 

Documents 

Planning prévisionnel des travaux 

Joint au plan de 

prévention 

Liste du personnel, fonctions et qualifications, organigramme 

Habilitations électriques 

Aptitude et formation travaux en hauteur 

Formation au port d’EPI 

Formation Cariste 

Echafaudage : fournir notice de montage et attestation nominative de 

formation 

Habilitation à l’utilisation de nacelles 

Autorisation d’utiliser des nacelles signées par l’employeur 

Aptitude médicale pour l’utilisation d’engins appartenant à l’EU 

PV de contrôle des équipements de l’EE utilisés pour l’opération 

Fiches de données de sécurité et fiches techniques pour les produits 

utilisés sur site 

Procédures ou modes opératoires particuliers (préciser) : 

Autre documents (préciser) : 

Je soussigné, M. ___________________________ .Chef d’entreprise de ___________________________, atteste que les 

points cochés ci-dessus correspondent aux, habilitations / autorisations des employés de notre société pour 

les travaux de ___________________________ situés au Centre Pompidou-Metz, les justificatifs manquant seront 

déposés à votre attention dans les plus brefs délais. 

Nom& prénom 

Signature 

19



N° du plan 

II - 7 

Signatures pour avis 

Pour le CP-M 

Nom du représentant Fonction Date Signature 

Thibault LEBLANC 

Anne-Sophie ROYER 

Régisseur Spectacles Vivants 

Responsable de Pôle 

08/10/2012 

André MARTINEZ Responsable de la sécurité 08/10/2012 

II - 8 

Signatures pour validation 

Les signatures du représentant du CP-M et des représentants mandatés des Entreprises 

Extérieures entérinent l’accord de chacun sur le contenu de ce document. 

Chacune des parties s’engage à faire connaître aux personnels placés sous sa responsabilité les 

risques identifiés dans le présent plan de prévention ainsi que les informations et consignes 

permettant de limiter ces risques. 

Elles engagent chacune des parties, pour ce qui la concerne, au respect de toutes les 

obligations et mesures de prévention contenues dans le présent document. 

Pour les entreprises extérieures 

Raison Sociale Nom du représentant Fonction Date Signature 

____________________ ____________________ ____________________ __________ ____________________ 

Pour le CP-M 

Nom du représentant Fonction Date Signature 

20



N° du plan 

III - 

ANNEXES 

Annexe 1 : Fiche de conduite à tenir en cas d’urgence 

Annexe 2 : Consignes générales d’hygiène et de sécurité 

Annexe 3 : Consignes d’accès et de livraison au Centre Pompidou-Metz 

Annexe 4 : Fiches de risques spécifiques 

Annexe 5 : Documents remis par le CP-M : 

- Plans 

- Planning 

- Locaux sociaux, sanitaires* 

- Planning des travaux 

- Organigramme fonctionnel 

Annexe 6 : Documents remis par les entreprises extérieures 

Avec pour chaque entreprise : 

- Liste du personnel 

- Qualification, attestation, autorisation, visite médicale (si nécessaire >>> Travaux 

S.M.R. ou prêt d’engins du Centre Pompidou-Metz) 

- Liste de matériels, notice technique et de montage, etc 

- Procédure, méthodologie, vérification réglementaires, etc 

- Autres 

21



N° du plan 

Annexe 1 : Fiche de conduite à tenir en cas d'urgence 

URGENCES 

TOUT INCIDENT, QUELLE QUE SOIT SON IMPORTANCE, DOIT ETRE 

IMMEDIATEMENT RAPPORTE 

CONDUITE A TENIR EN CAS D’INCIDENT 

(ACCIDENT, PRESQU’ACCIDENT, INCENDIE, EXPLOSION, FUITE DE GAZ OU DE LIQUIDE, 

FONCTIONNEMENT ANORMAL D’EQUIPEMENTS) 

1 - ARRETER LE TRAVAIL 

2 - PROTEGER LES PERSONNES, EVACUER SI NECESSAIRE 

3 – ALERTER 

Moyens d’alerte : 

Téléphone PC sécurité : 39 31 (uniquement interne) ou (03 87 15 39 31 

Radio 

: canal pompiers 

4 - SUIVRE LES INSTRUCTIONS QUI SERONT DONNEES PAR LE 

PERSONNEL du CENTRE POMPIDOU-METZ 

22



N° du plan 

Annexe 2 : Consignes générales d’hygiène et de sécurité destinées aux 

entreprises extérieures 

PREAMBULE 

Le personnel des entreprises travaillant dans l'enceinte du Centre Pompidou-Metz ( CP-M)) est tenu, d'une 

part de se conformer aux lois et règlements en vigueur ainsi qu'aux règles techniques propres à leur 

corporation et, d'autre part, d'appliquer strictement le règlement et les consignes de sécurité particulière de 

l'établissement. 

Leur violation expose les contrevenants, en plus des responsabilités qui leur incombent, à l'arrêt du 

chantier, et aux pénalités de retard qui en découlent. 

REGLES GENERALES 

L'entreprise extérieure doit disposer d'une personne responsable de ses travaux et de ceux de ses soustraitants 

qui auraient pu être acceptés. Cette personne, nommément désignée, devra se présenter dès son 

arrivée sur le site au correspondant du CP-M. 

Ce dernier lui fournira les consignes générales du site et les consignes particulières du secteur considéré 

sous l'angle sécurité et rédigera avec le représentant de l'entreprise un Plan de Prévention. 

Le matériel de sécurité courant (casque, chaussures de sécurité, gants, ...) ou spécifique au corps de 

métier est à la charge de son entreprise et son personnel doit en être équipé. 

Le prêt de matériels spéciaux pourra être envisagé. Il devra être inscrit au Plan de Prévention. 

Le port des protections individuelles est obligatoire dans les secteurs signalés par des panneaux ou pour les 

travaux faisant l'objet de consignes particulières. 

Les employés des entreprises âgés de moins de 18 ans ne doivent pas être affectés à des travaux 

dangereux. 

Les consignes générales de sécurité et celles particulières à l'exécution des travaux devront être 

obligatoirement commentées par l'entreprise au personnel qui exécutera les travaux. 

REGLES DE CIRCULATION 

Le passage des véhicules et matériels est soumis aux contrôles exercés par les agents de sécurité du site 

lors des entrées et des sorties. Il est interdit : 

− de pénétrer à l'intérieur de l'établissement avec un véhicule sans autorisation préalable du service 

de sécurité par l'intermédiaire du responsable de la sécurité 

− de circuler avec un véhicule à l'intérieur de l'établissement sauf nécessité pour les travaux et avec 

l'autorisation du responsable d'opération du CP-M. 

− de circuler en dehors des zones et voies de circulation nécessaires à la réalisation des travaux et 

définies en commun dans le plan de prévention. 

− de stationner hors des zones de stationnement désignées par le CP-M ou devant les équipements de 

lutte contre l'incendie ou d'alarme. 

Respecter le Code de la Route, la signalisation mise en place, les limitations de vitesse indiquées. En cas 

d'absence de panneau, la vitesse de 20 km/h ne devra pas être dépassée. 

Priorité doit être donnée aux piétons, en tous lieux. 

EXECUTION DES TRAVAUX 

Aucun travail de quelque nature que ce soit ne pourra être commencé sans avoir averti le responsable 

d'opération du CP-M et sans avoir réalisé avec celui-ci un Plan de Prévention, par écrit si nécessaire 

(opérations de plus de 400h ou avec travaux dangereux). 

Le responsable de l'entreprise extérieure est tenu de prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires 

pour assurer la protection de son personnel, du personnel du CP - M, et de toutes les personnes appelées à 

circuler à proximité du chantier, notamment le public. 

Le personnel de l'entreprise extérieure se conformera aux consignes particulières de sécurité données par 

son responsable, et celles en vigueur sur le site. 

23



N° du plan 

Les lieux des travaux seront maintenus constamment en ordre et l'entreprise s'engage à assurer chaque 

fois que nécessaire et en fin de travaux le nettoyage de son chantier et à procéder à l'enlèvement des 

matières, matériels, et matériaux lui appartenant ou des débris, déblais, ordures restant sur le chantier. 

Par ailleurs, le responsable de l'entreprise extérieure prend toutes les dispositions nécessaires afin 

qu'aucun de ses salariés ne travaille isolement en un point ou il ne pourrait être secouru à bref délai. 

INCENDIE - ALARME 

En cas d'incendie, respecter les consignes en place dans les différents secteurs. 

Réunir, comptabiliser et évacuer éventuellement le personnel. 

En cas d'alerte par sirène ou tout autre moyen utilisé, les conducteurs de véhicules et engins se rangeront 

de façon à laisser le passage libre aux véhicules de secours. 

Rendre compte au service de sécurité. 

ACCIDENTS DU TRAVAIL 

En cas d'accident survenant durant et en dehors des heures d'ouverture, le responsable de l'entreprise 

extérieure fera appel au P.C. sécurité. 

REMARQUES PARTICULIERES 

Toute anomalie, tout incident ou accident à l'occasion des travaux devra être immédiatement signalé au 

service de sécurité. 

Toute personne du CP-M habilitée (donneur d'ordre ou agent de sécurité incendie) pourra à tout moment 

arrêter ou interdire l'exécution de travaux qui ne paraissent pas offrir des garanties de sécurité suffisantes. 

La sécurité du personnel de l'entreprise extérieure reste toutefois sous l'entière responsabilité de celle-ci. 

24



N° du plan 

Annexe 3 : Consignes d'accès et de livraison au Centre Pompidou-Metz 

Les plans des zones d'accès et de livraison se trouvent en annexe 4 du présent plan de 

prévention 

Accès piéton 

L'entrée du personnel se fait par 1 jardin J B KEUNE. 

L'accès à cette entrée, contrôlée par le service sécurité du Centre, n'est autorisé qu'à des personnes munies 

de badges magnétiques en cours de validité, munies de laissez-passer provisoires, ou identifiables selon une 

liste validée. 

Les visiteurs non munis de badges ou de laissez-passer devront être accompagnés par leur interlocuteur du 

Centre. 

Toutes ces demandes d'accès émanent du service commanditaire du Centre et sont validées par le service 

de sécurité. 

Accès livraison par l'aire de livraison 

L'aire de livraison du Centre Pompidou- metz se situe dans le parking du personnel. L'entrée dans ce 

parking se fait par le 1 aveue François Mitterand 

Les livraisons s'effectuent entre 08h00 et 17h00 du lundi au vendredi. Toute sortie de matériel est, par 

ailleurs, contrôlée par le service sécurité et doit être accompagné d'un bon de sortie. 

Au préalable, le prestataire prendra contact avec son interlocuteur au Centre afin que celui-ci puisse 

prendre les mesures nécessaires auprès des services concernés. 

25



N° du plan 

FRS 0 : RISQUES GENERAUX 

Chutes de plain-pied 

Afin d’éviter ces chutes veiller : 

♦ Au respect des emplacements de stockage qui auront été définis. 

♦ A travailler et circuler sous un éclairage adapté. 

♦ Au dégagement permanent des accès, passages, escaliers... 

♦ A signaler et baliser les obstacles au sol. 

♦ A éviter de faire passer des câbles ou rallonge dans les circulations ; si cela est nécessaire, baliser la zone à risque. 

Sur sol glissant : 

♦ Utiliser des chaussures ou bottes avec semelles antidérapantes. 

♦ Signaler et baliser les zones humides au moyen de chevalet. 

♦ 

♦ 

Lors de travaux de nettoyage dans les locaux accessibles au public, interdire l’accès au local 

(dans la mesure du possible) tant que le sol est humide. Utiliser les cloisonnements mobiles 

dans les locaux qui en sont équipés. 

Chutes d’objets 

Interdire l’accès à l’aplomb de l’air de travail. 

Signaler et baliser au sol la zone dangereuse si la circulation des piétons y est possible. 

Pour les travaux en superstructure : 

♦ Utiliser des filets de protection à mailles fines. 

♦ Disposer les filets au plus prés de l’aire de travail. 

♦ Porter obligatoirement un casque et signaler ce rappel. 

Heurt à la tête 

Repérer les lieux à risque et y porter le casque. 

Si l’activité génère un risque de heurt : 

♦ Signaler le risque s’il est localisé par l’utilisation de bandes noires et jaunes inclinées à 45°. 

♦ Protéger à l’aide de matériaux absorbants. 

♦ Baliser la zone avec des cônes de signalisation ou tout moyen équivalent, si la zone est étendue. 

♦ Informer le PC sécurité si la zone est accessible au public. 

Agression 

♦ 

♦ 

♦ 

Eviter si possible de travailler seul dans les sanitaires pendant les heures de présence du public et se 

munir d’un dispositif d’alarme radio relié au PC sécurité pour alerter en cas d’agression. 

Interdiction d’intervenir dans des mouvements ou manifestations agressives du public. 

Dans les locaux à condamnation intérieure, vérifier l’absence de public avant condamnation de la porte 

d’entrée. 

Contact avec des seringues ou des objets piquants : 

♦ Lors de la découverte d’une seringue, ne pas la manipuler mais prévenir la sécurité au 3931. 

♦ Après une piqûre ou blessure cutanée, nettoyer immédiatement la plaie à l’eau courante et au savon, 

rincer puis réaliser l’antisepsie. 

Travaux isolés 

En terrasse ou dans les locaux techniques (durée > 1h) ; 

Pour des travaux sur des installations électriques, en hauteur, avec du levage (durée quelconque) : 

♦ obligation de travailler à deux personnes au minimum, 

♦ se munir d’un moyen de communication, 

♦ s’équiper d’un dispositif d’alarme pour travailleur isolé, 

♦ respecter les horaires de travail, 

♦ signaler son départ de la zone. 

26



N° du plan 

27



N° du plan 

FRS 1 : TRAVAUX OU INTERVENTIONS SUR OU A PROXIMITE DES INSTALLATIONS 

ELECTRIQUES 

PROTECTION DU PERSONNEL INTERVENANT 

Le personnel intervenant sur ou à proximité des installations électriques doit posséder la formation 

nécessaire et l'habilitation électrique correspondante. Une habilitation est nécessaire pour : 

− 

− 

− 

accéder sans surveillance aux locaux électriques pour une opération non électrique (nettoyage, 

peinture, ...), 

exécuter ou diriger des travaux ou des interventions d'ordre électrique, 

effectuer des essais, mesurages ou vérifications d'ordre électrique. 

Les différents niveaux d'habilitation sont définis par la publication UTE C 18-510, en fonction du type 

d'intervention et de la classe de tension, ils sont indiqués dans le tableau ci-dessous : 

Activités 

Habilitations 

TBT et BT HTA et HTB 

non électricien hors voisinage de la tension B0 H0 

habilité voisinage B0V H0V 

exécutant hors voisinage de la tension B1 H1 

électricien voisinage B1V H1V 

charge de travaux hors voisinage de la tension B2 H2 

ou charge d'intervention voisinage B2V H2V 

essais, contrôles et mesurages en BT BR 

charge de consignation consignation BC HC 

Le personnel doit se conformer aux prescriptions de sécurité de la publication UTE C 18-510. 

Le personnel doit être en possession de son titre d'habilitation qui pourra lui être demandé à tout 

moment. Le titre d'habilitation est personnel, sa validité est temporaire, il devra être révisé périodiquement, 

lorsque les conditions d'intervention sont modifiée (modification importante de l'installation, changement de 

fonction, ...), en cas de restriction médicale ou en cas de constat du non respect des règles de sécurité qui 

régissent ces opérations. 

Il est interdit au personnel non électricien : 

− d'intervenir soi-même sur une installation électrique s'il n'a pas été désigné pour le faire, soit pour 

remplacer un coupe-circuit, soit pour réparer la gaine d'un câble souple, soit pour réarmer un relais 

thermique, 

− de supprimer, pour une raison quelconque, la protection des pièces nues sous tension, constituées par 

des capots, couvercles, écrans, ... 

− d'accéder aux locaux et emplacements de travail réserves aux électriciens tels que postes de 

transformation, tableaux et armoires de distribution, 

− d'utiliser, pour le raccordement des appareils amovibles sur l'installation fixe, des fiches de prises de 

courant ne correspondant pas au socle, ou de raccorder ces appareils sans fiche, 

− d'utiliser des appareils portatifs dont la fiche ne comporte pas de mise à la terre, à moins que ces 

appareils ne comportent le signe distinctif du double carré (double isolement), ou qu'ils ne soient 

alimentés en T.B.T. (50 volts maximum). 

Il est demandé à ce personnel de signaler au responsable du CP-M toute défectuosité ou anomalie 

constatée dans l'état du matériel ou dans son fonctionnement, notamment : 

− 

− 

le mauvais état des gaines isolantes des câbles, 

tout mauvais raccordement de ces câbles, 

28



N° du plan 

− 

− 

− 

l'absence de capot lorsqu'il en est prévu, 

un échauffement anormal, une odeur de brûlé, ou une sensation d'électrisation ressentie en touchant 

une masse, 

le fonctionnement intempestif d'un disjoncteur ou la fusion d'un coupe-circuit. 

Pour le personnel électricien, aucun travail ne doit être entrepris sous tension sauf impératifs 

d'exploitation, à l'exception du remplacement d'une lampe ou d'un fusible. 

Installations B.T. : 

Pour les travaux hors tension, la partie d'installation en cause doit être maintenue séparée de toute 

source d'énergie électrique sur tous les conducteurs actifs jusqu'à complète remise en état et évacuation de 

la zone de travail par le personnel après ramassage des outils. 

Pour les travaux exceptionnels sous tension, le personnel doit disposer du matériel de sécurité 

nécessaire : tabouret ou tapis isolant, échelle en bois, gants isolants, outils à manche isolant. Le personnel 

doit impérativement disposer de l'habilitation spéciale pour les travaux sous tension mise à jour. 

Installations H.T. : 

Tous les travaux ou interventions sur les installations Haute Tension doivent être exécuté hors tension. 

La partie d'installation en cause doit être séparée de toute source d'alimentation de façon visible par un 

dispositif omnipolaire blocable en position d'ouverture, 

La vérification de l'absence de tension doit être effectuée avant tout début d'exécution des travaux, à 

l'aide d'une perche au néon manipulée depuis un tabouret isolant et éprouvée au préalable sur une pièce sous 

tension ou à l'aide d'un matériel d'essai, 

La tension ne doit être rétablie que par le responsable de consignation ou sur son ordre, après que les outils 

et matériels aient été ramassés, et que le personnel ait gagné le point de rassemblement prévu à l'avance. 

PROTECTION DES TIERS, DE L'ENVIRONNEMENT 

La zone de travail doit faire l'objet d'une signalisation adaptée. 

Les parties sous tension ne doivent pas être rendues accessibles, en cas d'impossibilité, une pancarte 

indestructible doit indiquée de manière claire le danger ("Installation sous tension : DANGER DE MORT"). 

− 

− 

Pour les travaux effectués dans les zones accessibles au public : 

Baliser correctement la zone de travail (barrières amovibles, cônes de signalisation si besoin). 

Les armoires électriques, coffrets ne doivent jamais être laissés ouverts sans surveillance. 

Etablissement du plan de prévention pour les travaux portant sur ou à proximité d’installation électriques : 

Obligatoire quelque soit le nombre d'heure pour les travaux comportant le recours à une grue. 

29



N° du plan 

FRS 2 : UTILISATION D’APPAREILS DE LEVAGE : ELEVATEURS personnel – GRUE - 

CHARIOTS 

I - PROTECTION DU PERSONNEL INTERVENANT 

Il est possible que le CP-M prête son matériel à l’EE à conditions que cela ait été prévu dans le plan de 

prévention, et que l’EE possède les habilitations, les aptitudes médicales et les autorisations nécessaires. 

Les nacelles appartenant au Centre Pompidou-Metz et les habilitations nécessaires pour les conduire sont : 

Inventaire des plates formes élévatrices mobiles de personnel 

Pôle//étages Identification Catégorie Année Utilisation Energie 

Chariot à conducteur porté 

Clark EPX 360-3551-9652 KF 3A 2010 Intérieur/extérieur Electrique 

Chariot à conducteur accompagnant 

Clark 306 31 3A 2010 Intérieur/extérieur Electrique 

Élévateur de personnes 

1A 2010 intérieur Electrique 



TYPE/CATEGORIE D’HABILITATION 

1A plate forme vertical avec stabilisateurs 

3A plate forme vertical automotrice 

3B plate forme multidirectionnelle automotrice 

La formation d'un type d'appareil ne permet pas l'utilisation d'un autre type 

La formation de la catégorie B permet l'utilisation de la catégorie A mais pas l'inverse 

♦ 

♦ 

♦ 

S’assurer préalablement la stabilité de l’appareil, de la surcharge admissible ainsi que de la résistance au 

poinçonnement du sol (prévoir en conséquence des éléments de calage ou de stabilisation tels que des 

platelages, madriers …). 

Vérifier que le matériel est bien contrôlé périodiquement par un organisme agréé. 

Ne faire conduire les engins que par du personnel habilité possédant les certificats et permis nécessaires. 

Pour les élévateurs de personnel sur véhicule porteur : 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

vérifier que les limites de dévers indiquées par le constructeur sont respectées, 

en extérieur, ne pas utiliser l'appareil par grand vent, 

ne pas dépasser le nombre de personnes autorisé, 

ne pas accrocher de charge en dehors de la nacelle ou du plateau, 

ne pas faire de mouvements brusques, 

ne pas appliquer d'effort important à la nacelle à partir d'éléments extérieurs à celle-ci, 

ne pas déplacer la nacelle lorsque le plateau est en position haute, 

s’assurer que la distance verticale entre le plancher du poste de conduite et tous obstacles au-dessus de 

l’appareil est d’au moins deux mètres, 

30



N° du plan 

♦ 

♦ 

♦ 

intervention à deux personnes avec un dispositif radio permettant de contacter la sécurité, 

mettre à disposition du personnel un casque avec jugulaire pour les travaux de montage exposant le 

personnel à des chutes d'objets, 

s'assurer que les protections collectives par garde-corps sont correctement mises en place, 

exceptionnellement, lorsque la protection collective n'est pas entièrement assurée, le personnel doit 

disposer de harnais de sécurité, les points d'accrochage doivent être définis avant le début des travaux. 

Une méthodologie devra être préalablement définie avec le responsable de la sécurité et ajouté au plan 

de prévention. 

Pour les appareils de type I : porteur à l'arrêt : 

♦ 

♦ 

♦ 

mettre l'appareil en station sur sol stable et suffisamment résistant, 

immobiliser le châssis porteur et, s'ils existent, déployer et mettre en appui au sol les stabilisateurs, 

utiliser si besoin des plaques d'appui intermédiaires centrées sur les stabilisateurs si l'état du sol le 

requiert (espace vert par ex.). 

Pour les appareils de type II et III : porteur se déplaçant : 

♦ 

♦ 

♦ 

s'assurer que la zone d'évolution au sol est stable en tout point et exempte d'obstacles ou de trous, 

moduler la vitesse limite de déplacement autorisée, nacelle en position de travail, suivant la tâche à 

réaliser et sans dépasser 2,5 km/h, 

éviter de manœuvrer la nacelle pendant le déplacement du porteur. 

Pour la conduite de grues 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

mettre en place les stabilisateurs convenablement appuyés sur le sol, 

se faire guider lorsque la charge n'est pas visible du poste de conduite, 

ne pas lever de charge mal équilibrée, 

Ne soulever les charges que strictement dans le sens vertical. 

Pour la conduite de camion nacelle 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

mettre en place les stabilisateurs convenablement appuyés sur le sol, 

ne pas sortir de la plate-forme protégée par un garde corps, 

porter les EPI adaptés, 

baliser au sol et laisser une personne en surveillance de la zone au sol, 

attacher les outils pour éviter leur chute. 

Pour la conduite de chariots automoteurs 

♦ le personnel doit disposer d'une autorisation de conduite délivrée suite à une formation comportant : 

. Une épreuve d'aptitude physique (examen médical et si besoin examen psychotechnique) 

. Une épreuve de conduite des véhicules (épreuve pratique réalisée sur les lieux de travail) 

Chargement : 

♦ s'assurer que les charges sont parfaitement équilibrées, calées ou amarrées sur leur support, le levage 

d'une charge avec un seul bras de fourche est interdit, 

♦ engager la fourche à fond sous la charge, lever légèrement et incliner immédiatement le mat ou les 

fourches en arrière, 

Circulation : 

♦ ne jamais circuler avec la plate forme ou la charge haute, 

♦ aborder les virages à faible vitesse, 

♦ éviter les démarrages, virages et arrêts brusques, 

♦ la circulation en marche arrière est obligatoire : 

. Pour effectuer la descente en charge des pentes 

. Lorsque la visibilité en marche avant n'est pas suffisante (cas devant demeure exceptionnel) 

Arrêt du chariot : 

♦ ne pas stationner dans les allées de circulation, devant les portes d'accès ou de sortie ou devant les 

moyens de secours ou d'alarme, 

31



N° du plan 

♦ 

♦ 

arrêter le moteur et serrer le frein d'immobilisation, 

retirer la clé de contact ou le dispositif équivalent. 

Pour la conduite des nacelles sur rails 

Nacelle pour le nettoyage de la chenille et de la façade – voir notice spécifique pour les utilisateurs 

concernés. 

II - PROTECTION DES TIERS, DE L'ENVIRONNEMENT 

Dispositions applicables à tous les appareils de levage : 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Il est formellement interdit 

à toute personne non autorisée d'utiliser les appareils de levage, 

d'accéder à la cabine ou d'en descendre, par des moyens autres que ceux prévus à cet effet, 

de lever une charge mal équilibrée, 

de lever une charge dont le poids n’aura pu être évalué (procéder alors par excès), 

de lever une charge supérieure à celle marquée sur les appareils, compte tenu de leurs conditions 

d'emploi, 

de faire manœuvrer les appareils lorsqu'une personne est montée sur les charges, 

d'utiliser les appareils pour le transport des personnes (sauf aménagements spécifiques), 

de lever une charge scellée au sol, coincée ou reliée à d'autres pièces, ne pas forcer lorsqu’une résistance 

apparaît, 

de transporter des charges au-dessus des personnes ou du matériel, 

de se servir des appareils pour la traction ou le remorquage des véhicules, 

de continuer les manœuvres si la sécurité se trouve compromise par la défaillance d'un organe 

quelconque, 

de fumer à proximité de batteries en charge ainsi qu'à proximité des appareils dont le réservoir est en 

cours de remplissage, 

d’approcher du matériel à moins de 3m des canalisations alimentées en tension < 57000 V, à moins de 5 m 

des canalisations alimentées en tension > 57000 V, 

au conducteur, d'abandonner son poste de conduite lorsqu'une charge est suspendue. 

Il est obligatoire 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

de vérifier, avant chaque mouvement de translation et de direction, que le champ est libre de tout 

obstacle, objet ou personne, 

de faire fonctionner le signal lumineux (gyrophare) pendant tout déplacement (pour les engins qui en sont 

dotés) ainsi que l'avertisseur sonore en cas de risque particulier (zone de croisement), 

lorsque la visibilité n'est pas suffisante, de se faire guider et de faire fonctionner l'avertisseur sonore 

avant le déplacement, 

d’utiliser les portées les plus courtes possibles, 

de respecter la signalisation routière mise en place et de laisser la priorité aux piétons, 

après utilisation, de couper l'alimentation en énergie de l'appareil et de stationner aux endroits prévus, 

de vérifier que les conditions météorologiques (vent) ne dépassent pas les limites d'utilisation des 

appareils prévues par le constructeur pour les appareils utilisables en extérieur. 

De signaler tout dysfonctionnement de l’appareil 

La zone de travail des grues et nacelles doit faire l'objet d'une signalisation et de 

protections collectives adaptées (barrières) dans la zone d’évolution de l’appareil. 

Lorsque la zone d'évolution d'un appareil ne peut entièrement être interdite au sol, le port du casque dans 

cette zone est obligatoire. Cette obligation doit être rappelée par affichage. 

Utilisation des appareils dans les zones accessibles au public : 

32



N° du plan 

La zone d'évolution des grues et nacelles doit entièrement être protégée par la mise en place de barrières 

amovibles, cônes de signalisation ...). 

Etablissement du plan de prévention si les appareils de levage sont utilisés par une entreprise extérieure 

: 


33



N° du plan 

FRS 3 : TRAVAUX PAR POINTS CHAUDS 


Pour tout travaux par points chauds tels que : 

♦ découpage ou soudage au chalumeau, 

♦ découpage ou soudage électrique, 

♦ meulage, 

♦ tous travaux avec flamme nue, 

Un PERMIS DE FEU doit être établi préalablement avec le PC sécurité du CP-M. 

Protection collective : 

♦ 

♦ 

Les travaux de soudage ne doivent être entrepris que dans des locaux suffisamment ventilés. 

Des dispositifs d'aspiration des fumées (type extracteur mobile) permettant de capter celles-ci au plus 

près de leur source d'émission devront être utilisés en cas d'insuffisance ou d'absence de ventilation. 

Protections individuelles : 

♦ 

♦ 

Mettre à disposition du personnel des équipements de protection individuelle adaptés : vêtement de 

travail adapté, gants, tablier, lunettes de sécurité, masques de soudeur. 

S'assurer que l'opacité des filtres de protection oculaire est adaptée à la technique de soudage utilisée. 

Mesures de sécurité : 

♦ S'assurer du nettoyage des pièces à assembler, les peintures, solvants et graisses pouvant propager la 

flamme et dégager des fumées toxiques. 

♦ Disposer des extincteurs près des emplacements de soudage (voir permis de feu), leur utilisation 

éventuelle sera signalée au PC sécurité. 

♦ Les travaux de soudage ne doivent être confiés qu'à un personnel dûment formé et expérimenté. 

Utilisation de gaz : 

♦ Stocker les bouteilles verticalement, dans un endroit extérieur au CP-M, éloigné de toute source de 

chaleur et arrimées de manière à ne pouvoir tomber, 

♦ Fermer les bouteilles après utilisation, 

♦ S'assurer que leur couleur d'identification est parfaitement visible, (oxygène = blanc ; acétylène = marron 

clair ; argon = jaune moyen) 

♦ Vérifier le bon état des tuyaux, manomètres, chalumeaux. Eliminer tout appareil douteux, 

♦ N'utiliser que des chalumeaux munis de dispositifs anti-retour, 

♦ Ne jamais graisser les dispositifs pouvant être en contact avec l'oxygène pur (robinetterie, manomètre, ...). 


Dispositions générales : 

Se conformer aux dispositions arrêtées par le permis de feu et par le Plan de Prévention s'il y a lieu. 

Ne pas entreprendre des travaux de soudage à proximité de produits inflammables, en particulier : 

♦ à proximité ou sur les véhicules et engins à essence, gas-oil ou GPL, 

♦ à proximité des travaux de peintures, 

♦ à proximité de stockage de matériaux combustibles (mousses, cartons, tentures, rideaux,...) 

Les chiffons souillés de matières inflammables seront jetés dans des poubelles métalliques. 

34



N° du plan 

Pour les travaux de soudage et coupage à l'arc, installer autour de l'emplacement de soudage des écrans de 

protection incombustibles pour éviter les "coups d'arc" aux personnes circulant aux alentours ainsi que les 

projections de métal en fusion. 

Travaux effectués dans les zones accessibles au public : 


Le matériel ne doit jamais être laissé sans surveillance. 

Etablissement du plan de prévention si les travaux sont réalises par une entreprise extérieure : 

Obligatoire pour tous les travaux par points chauds, quel que soit le nombre d'heure. 

35



N° du plan 

FRS 4 : TRAVAIL ET CIRCULATION EN HAUTEUR 


Est considéré comme travail ou circulation en hauteur, le travail ou la circulation : 

♦ soit à plus de trois mètres de haut ; 

♦ soit au dessus d'une installation dangereuse ou d'un milieu dangereux. 

Moyens de protection collective contre les chutes 

Sauf cas particuliers cités dans les consignes qui suivent, un moyen de protection collective contre les chutes 

doit protéger le personnel qui circule ou travaille en hauteur. Cette protection collective peut être un gardecorps 

ou tout autre moyen d'efficacité équivalente (cloisons en planches, en grillage solide, filets de 

protection ...). 

Un garde-corps doit être constitué d'éléments rigides comprenant au moins : 

♦ Une barre supérieure (située à 1,10 m de hauteur) 

♦ Une barre intermédiaire située à mi-distance 

♦ Une plinthe au niveau des pieds 

Les planchers de travail doivent répondre aux prescriptions suivantes : 

♦ Avoir une largeur suffisante pour travailler en sécurité ; 

♦ Etre exempt de trous ou de bosses ; 

♦ Etre solidement fixés s'ils sont susceptibles de basculer ou glisser ; 

♦ Leur inclinaison ne doit pas être supérieure à 15 %. 

Equipement de protection individuelle – EPI – Contre les chutes 

Seules les personnes ayant été reconnues aptes lors des visites médicales réglementaires peuvent utiliser des 

EPI. Ces personnes doivent avoir suivi une formation pratique à l'utilisation des EPI. 

Le port d'un EPI est obligatoire : 

♦ en cas d'exposition aux risques de chute de hauteur lorsque la mise en place de moyens de protection 

collective est impossible ou inadaptée au travail à effectuer, 

♦ en cas d'utilisation d'échelle d'une volée de plus de 3m lorsque celle-ci est dépourvue de crinoline, 

♦ dans toute zone de travail ou de circulation ou il en est fait obligation par affichage. 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Rôle du responsable des travaux ou charge de sécurité 

s'assurer que l'utilisateur connaît le fonctionnement de l'équipement, 

s'assurer qu'à tout moment il peut être secouru sur simple appel de la voix ou par l'intermédiaire d'un 

moyen de télécommunication, 

indiquer à l'utilisateur le ou les points d'ancrage sûrs et accessibles sur lequel il y a lieu de fixer 

l'équipement, 

vérifier que le volume d'espace, en cas de chute, est exempt de tout obstacle susceptible d'être heurté par 

l'utilisateur lui-même ou le système de liaison, 

vérifier que la fixation au point d'ancrage est correcte, 

s'assurer, s'il s'agit d'un coulisseau sur support d'assurance, qu'il est installé dans le sens normal de 

fonctionnement (blocage du coulisseau lors de son déplacement vers le bas), et que l'extrémité inférieure 

du support est arrimée à une structure sous-jacente ou fixée à un contrepoids. 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Rôle de l'utilisateur 

vérifier l'état de l'équipement et des points d'ancrage, 

contrôler les points d’ancrage, 

signaler toute anomalie ou défectuosité constatée au responsable, 

utiliser en permanence l'équipement pendant toute la durée du travail, 

respecter les règles d'utilisation propres à l'équipement employé, 

36



N° du plan 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

dans le cas d'utilisation d'un EPI à deux longes, s'assurer que l'une au moins est constamment accrochée 

à un point d'ancrage, 

éviter que tout ou partie de l'équipement ne s'enchevêtre ou ne s'emmêle autour d'obstacles divers. 

éviter toute usure anormale de l'équipement (contacts, frottements avec des arrêtes vives ou des surfaces 

rugueuses ...). 

Après utilisation 

nettoyer et sécher l'équipement si nécessaire, 

ranger l'équipement à l'endroit prévu à cet effet, 

signaler toute anomalie ou défectuosité constatée au responsable. 

stocker les équipements à l'abri des intempéries (humidité, gel). 

retirer du stockage les équipements défectueux ainsi que ceux nécessitant une vérification périodique 

annuelle et les identifier clairement comme "équipement hors service". 

Un équipement ayant subi les effets d'une chute doit subir une vérification 

Autres équipements particuliers 

Le personnel doit être doté de chaussures à semelles structurées limitant les risques de glissade. 

Le port du casque avec jugulaire doit être rendu obligatoire pour les travaux exposant le personnel à des 

risques de chute d'objet. 

Recours à des techniques d’accès ou de positionnement sur cordes 

Le recours à des techniques d’accès et de positionnement sur cordes ne doit pas être utilisé pour constituer 

un poste de travail. Toutefois, en cas d’impossibilité technique de mettre en œuvre des moyens de protections 

collectives prouvée par la réalisation d’une évaluation de risques écrite et transmise à l’entreprise 

utilisatrice, ces techniques peuvent être utilisées à la condition qu’une demande préalable auprès du 

responsable de la sécurité soit accordée. 

Il conviendra de se conformer à la réglementation en vigueur. 

Pour mémoire : 

- Il est interdit de réaliser de tels travaux si les conditions météorologiques ou environnementales 

du poste sont susceptibles de compromettre la sécurité et la santé des travailleurs 

- Il convient d’utiliser une corde de travail constituant le moyen d’accès, de descente et de soutien 

et une corde de sécurité, équipée d’un système d’arrêt des chutes. Chaque corde étant ancrée 

séparément et les points d’ancrage retenue ayant fait l’objet d’une note de calcul 

- Les travailleurs doivent être munis d’un harnais d’antichute approprié de moins d’avec 

amortisseur de choc, l’utiliser et être reliés par ce harnais à la corde de sécurité et à la corde de 

travail 

- La corde de travail doit équipée d’un mécanisme sûr de descente et de remontée et comporter un 

système autobloquant qui empêche la chute de l’utilisateur au cas où celui-ci perdrait le contrôle 

de ces mouvements. La corde de sécurité doit être équipée d’un dispositif antichute mobile qui 

accompagne les déplacements du travailleur 

- Les outils et autres accessoires à utiliser par un travailleur doivent être attachés par un moyen 

approprié, de manière à éviter leur chute 

- Le travail doit être programmé et supervisé de telle sorte qu’un secours puisse être 

immédiatement porté au travailleur en cas d’urgence 

- Les travailleurs doivent recevoir une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées 

et aux procédures de sauvetage 


37



N° du plan 

Dispositions applicables à tout travail ou circulation en hauteur : 

Le personnel doit disposer d'équipements appropriés pour éviter tout risque de chute 

d'outils, de matériels portatifs. 

Les zones de circulation ou de travail situées en contrebas et pouvant être atteintes par la chute d'objet 

doivent faire l'objet d'une signalisation adaptée. 

Lorsque ces zones ne peuvent être entièrement interdites au sol, le port du casque dans cette zone est 

obligatoire. Cette obligation doit être rappelée par affichage. 

Travail ou circulation en hauteur dans les zones accessibles au public : 

Les zones à risque doivent entièrement être protégées par la mise en place de barrières amovibles, cônes de 

signalisation ... 

Etablissement du plan de prévention si les travaux sont réalises par une entreprise extérieure : 

Obligatoire quelque soit le nombre d'heure pour les travaux exposant le personnel à des risques de chute de 

hauteur de plus de trois mètres. 

38



N° du plan 

FRS 5 : UTILISATION D’ECHELLE 


Installation de l’échelle 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

N'installer que des échelles en bon état offrant des prises faciles aux mains et des appuis sûrs aux pieds, 

vérifier la présence de patins antidérapants, 

Faire reposer l'échelle par ses 2 pieds sur un sol horizontal, dur, résistant et non glissant. 

Ne jamais la faire reposer sur un calage, 

Ne jamais appuyer une échelle en partie haute sur un échelon, mais sur ses deux montants, 

Lorsqu'elle est utilisée pour accéder à un niveau supérieur, faire dépasser l'échelle d'au moins 1m (ou 

utilisez une main courante), 

Respecter le sens d'installation de l'échelle lorsqu'il y en a un, 

Eviter de l'installer sur un lieu de passage, 

Ne jamais l'installer en position horizontale pour servir de passerelle ou de plate-forme, 

Assurer une protection collective ou individuelle si nécessaire (notamment dans les cas ou le personnel ne 

dispose pas en permanence d'une main libre), 

Pour les échelles à coulisses, respecter le recouvrement prévu par le constructeur et vérifier, en fin de 

manoeuvre, l'enclenchement correct des dispositifs de verrouillage, 

Pour les échelles doubles, limiter leur angle d'ouverture à 30 degrés. Si elles ne sont pas équipées d'un 

dispositif spécial limitant l'écartement des 2 pans, tendre un cordage passant autour des 4 montants. 

Les échelles installées à demeure : 

♦ doivent être amarrées pour empêcher leur déplacement, 

♦ doivent être équipées de crinoline lorsque la hauteur dépasse 3 m et de dispositifs permettant d'arrêter la 

chute d'une personne établis tous les 10 m au plus. 

Ces dispositifs, s'ils ne sont pas mis en place, doivent être remplacés par l'obligation du port de protection 

individuelle (harnais avec dispositif antichute). 

Consignes d’utilisation 

Les échelles portables doivent rester avant tout un moyen d'accès, elles peuvent occasionnellement être 

utilisées pour des travaux de courte durée non répétitifs. 

Si le poste de travail est situé à moins de 3 m, la personne doit disposer d'une main de libre ; dans le cas 

contraire une deuxième personne est nécessaire pour assurer l’échelle. 

Si le poste de travail est situé à plus de 3 m, la présence d’une deuxième personne qui assure l’échelle est 

nécessaire sauf si un point d’ancrage situé à proximité permet d’utiliser un équipement de protection 

individuelle contre les chutes. 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Ne jamais monter à plus d'une personne sur une même échelle, 

Porter des chaussures à semelles non glissantes, 

Ne transporter pas de charges de plus de 30 kg sur une échelle, 

Ne pas se pencher pour atteindre un point éloigné mais déplacer l'échelle, 

Ne pas monter au-delà du 4éme échelon supérieur, 

Sur une échelle double, ne jamais l'enjamber pour passer d'un pan à l'autre, ne pas se tenir à 

califourchon. 

Etablissement du plan de prévention si les appareils de levage sont utilisés par une entreprise extérieure : 


39



N° du plan 


Dispositions générales 

Ne jamais installer une échelle derrière une porte non condamnée. 

Lorsque les échelles sont installées sur un lieu de passage ou sur une zone ou évoluent des engins, véhicules, 

mettre en place un balisage adapté autour de l'échelle. 

Lorsque la zone située sous l'échelle ne peut être entièrement interdite au sol, le port du casque dans cette 

zone est obligatoire. Cette obligation doit être rappelée par affichage ou consignes spécifiques. 

Le personnel doit disposer d'équipements appropriés pour éviter tout risque de chute d'outils, de matériels 

portatifs. 

Mise en place d'échelles dans les zones accessibles au public 

Les échelles doivent être signalées et protégées par la mise en place de barrières amovibles, cônes de 

signalisation lorsqu'elles sont positionnées sur des lieux de circulation. 

Lorsque l'échelle sert de moyen d'accès, un personnel au sol doit être chargé de sa surveillance. 

Les échelles ne doivent pas être laissées sur le site en dehors de la présence du personnel utilisateur, si 

besoin elles peuvent être cadenassées pour les rendre inutilisables. 

Etablissement du plan de prévention si les échelles sont utilisées par une 

entreprise extérieure : 

Obligatoire quelque soit le nombre d'heures lorsque les personnes sont amenées à monter à plus de trois 

mètres de hauteur sur une échelle. 

40



N° du plan 

FRS 6 : UTILISATION D'ECHAFAUDAGES 

PROTECTION DU PERSONNEL INTERVENANT 

Installation des échafaudages 

Le montage d'un échafaudage conforme doit être réalisé par des personnes compétentes, conformément 

aux règles de l'art. 

Il y a lieu de vérifier notamment que les dispositions suivantes sont prises : 

Pour les échafaudages fixes ou sur roues : 

− 

− 

− 

− 

− 

− 

− 

L'échafaudage est construit de manière à empêcher le déplacement d'une quelconque de ses parties 

constituantes par rapport à l'ensemble. 

Les éléments horizontaux sont assemblés aux éléments verticaux avec des moyens prévus pour cet 

usage. 

Les différents planchers de travail comportent des moyens d'accès sûrs. 

Une protection collective est mise en place (garde-corps, lisse intermédiaire et plinthe) 

S'il est installé contre une paroi, l'échafaudage y est solidement amarré ou ancré (la protection 

collective n'est pas obligatoire du côté de la paroi si l'espace entre le plancher de travail et la paroi est 

inférieure à 0,20 m.) 

Un échafaudage établi en porte-à-faux est supporté par des pièces convenablement entretoisées. 

Un échafaudage monté sur roues est calé et fixé de manière à ne pouvoir ni se déplacer, ni basculer. 

Pour les échafaudages volants : 

− La longueur de l'échafaudage n'excède pas 8 m. 

− Le plancher de travail repose sur des longerons d'une seule pièce reposant sur des étriers métalliques 

espacés de 3,50 m au plus. 

− Le porte-à-faux au-delà des étriers ne dépasse pas 0,50 m. 

− Du côté tourne vers le parement, la protection collective peut être constituée d'une lisse rigide placée à 

0,70 m au dessus du plancher. 

− Les montants des garde-corps sont espacés de 1,75 m au plus et sont solidement fixés au plancher de 

travail. 

− Les garde-corps et les plinthes sont fixés solidement aux étriers. 

− L'échafaudage repose sur trois étriers au moins (deux étriers si la longueur de l'échafaudage < 3m). 

− Les cordages, câbles ou chaînes servant à la suspension de l'échafaudage sont adaptés aux étriers et 

sont amarrés à des parties sûres. 

− Les manœuvres sont effectuées par des moufles s'il s'agit de cordages et par des treuils s'il s'agit de 

câbles. 

− Les treuils sont munis d'au moins deux organes de sécurité indépendants dont un frein automatique ne 

permettant la descente que sur l'intervention effective de l'utilisateur. 

− Les câbles sont d'un type souple et protégés contre la corrosion. 

− Les charges limites auxquelles peuvent être soumis les accessoires de suspension sont conformes aux 

règles de l'art. 

Il est interdit de prolonger le plancher d'un échafaudage volant par un dispositif prenant appui sur une 

structure ou un échafaudage voisin. 

PROTECTION DES TIERS, DE L'ENVIRONNEMENT 

41



N° du plan 


Le personnel doit disposer d'équipements appropriés pour éviter tout risque de chute d'outils, de matériels 

portatifs. 

Les matériels, produits, doivent être placés à l'intérieur de l'échafaudage. 

Les zones de circulation ou de travail situées en contrebas de l'échafaudage et pouvant être atteinte par 

la chute d'objet doivent faire l'objet d'une signalisation adaptée. 

Lorsque ces zones ne peuvent être entièrement interdites au sol, le port du casque dans cette zone est 

obligatoire. Cette obligation doit être rappelée par affichage. 

Installation d'échafaudage dans les zones accessibles au public : 

Les zones à risque doivent entièrement être protégées par la mise en place de barrières amovibles, 

cônes de signalisation et si besoin par une protection contre les chutes d'objet. 

Les échafaudages installés pour plusieurs jours doivent être entièrement clôturés, une pancarte doit 

indiquée de façon visible "Chantier interdit au public". 

Etablissement du plan de prévention si des échafaudages sont utilisés par une entreprise extérieure : 

Obligatoire quelque soit le nombre d'heure pour les travaux comportant l’utilisation d’échafaudages. 

42



N° du plan 

FRS 7 : UTILISATION ET STOCKAGE DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX 


Les produits peuvent être utilisés sous différentes formes (liquide, aérosol, solide ou gazeux) : 

♦ sous leur forme pure (acétone, trichloréthylène,...), 

♦ sous forme de solutions aqueuses (ammoniaque, eau de Javel, acide chlorhydrique, ...), 

♦ sous forme de préparations, de solutions ou de mélanges (peintures, colles, produits d'entretien, de 

traitement,...). 

Identification des produits 

S'assurer que tous les contenants de produits dangereux sont correctement étiquetés, l'étiquetage indique les 

risques présentés par les produits et les principaux conseils d'utilisation, les symboles de danger permettent 

rapidement d'identifier les caractéristiques : 

Produits pouvant provoquer des incendies et des explosions 

F = FACILEMENT 

INFLAMMABLE 

F+ = EXTREMEMENT 

INFLAMMABLE 

GAZ SOUS PRESSION 

E = EXPLOSIF 

Produits dangereux pour la santé 

C = COMBURANT 

T = TOXIQUE 

T+ = TRES TOXIQUE 

Produits agressifs 

Xn = NOCIF 

Sensibilisant, mutagène, 

cancérogène, reprotoxique 

Xi = IRRITANT 

Produits dangereux pour l'environnement 

C = CORROSIF 

N = DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT 

Règles générales d'utilisation des produits : 

♦ Vérifier avant utilisation le bon état des emballages et récipients, 

♦ Utiliser autant que possible les contenants d'origine, lorsqu'un transvasement est nécessaire, il devra être 

effectué dans un récipient ne portant pas à confusion et adapté à la nature du produit stocké, l'étiquetage 

devra être reproduit (exceptionnellement, pour de petites quantités, un marquage indélébile pourra 

remplacer l'étiquetage sous réserve que les produits ne soient utilisés que par du personnel dûment 

informé des risques et de la conduite à tenir en cas d'accident), 

♦ Il est formellement interdit d'utiliser des récipients d'origine alimentaire pour le stockage des produits 

dangereux, 

♦ S'assurer que les emplacements ou sont utilisés des produits dangereux sont convenablement ventilés, 

notamment lorsque les produits sont utilisés par pulvérisation sous forme de gaz ou d'aérosol (peinture 

par exemple), 

♦ Dans le cas ou les gaz, vapeurs ou poussières ne sont pas efficacement aspirés à la source, mettre à 

disposition du personnel un masque adapté (filtre à particules pour les poussières, filtre avec cartouche 

absorbante pour les gaz et vapeurs), 

♦ En cas de manipulation de produits agressifs, porter les EPI adaptées (lunettes, gants, tablier, ...), 

43



N° du plan 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Il est interdit de manger, boire ou fumer dans les lieux ou sont utilisés des produits dangereux, 

Respecter scrupuleusement les règles d'hygiène personnelle : se laver les mains, ôter les vêtements de 

travail souillés avant de manger, 

Il est interdit de mélanger des produits sauf autorisation formelle indiquée sur les fiches produits, 

Fermer les récipients et procéder à leur rangement après utilisation. 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 


Utilisation des produits dangereux 

Tous les récipients contenant des produits chimiques doivent être adaptés, en bon état et correctement 

identifié avec l'étiquette de danger réglementaire si besoin. 

L’EE doit fournir à l’EU toutes les fiches de données de sécurité ainsi que toutes les fiches techniques 

de tous les produits employés ou stockés pour permettre la rédaction d’une fiche navette « produits 

chimique « validation par la médecine du travail et le responsable de la sécurité 

L’EE doit respecter les mesures préconisées d’utilisation des fiches navettes fournies par le Centre. 

Aucun produit ne doit être utilisé ou stockés en dehors de cette procédure. 

En cas de manipulation de produits inflammables (solvants, peintures, bombes aérosols, essence,...) 

• s'assurer que les lieux sont correctement ventilés, 

• vérifier l'absence de travaux par points chauds, de fumeurs à proximité des lieux d'utilisation ou de 

stockage des produits, afficher l'interdiction de fumer si nécessaire, 

• dans les lieux clos ou mal ventilés, s'assurer auprès du responsable des travaux des mesures 

particulières de sécurité à prendre et de la compatibilité des installations électriques. 

Baliser la zone de travail et signaler le danger en cas de manipulation de produits particulièrement 

dangereux (toxique ou très toxique, extrêmement inflammable, explosif). 

Ne pas jeter à l'égout les produits usés ou périmés. 

Stockage des produits dangereux 

♦ Le stockage des produits dangereux doit être réalisé dans un endroit convenablement ventilé au regard 

de la réglementation. 

♦ En cas de fuite, les produits doivent être retenus par une capacité de rétention (bac de rétention ou sol 

étanche). Le volume de rétention doit être la plus grande des deux valeurs suivantes : le volume total du 

plus grand récipient ou la moitié du volume total de tous les récipients. 

♦ Les produits incompatibles ne doivent pas être stockés ensemble (inflammables séparés des comburants / 

acides séparés des bases). 

♦ Tous les récipients doivent être convenablement fermés. 

♦ Si les étiquettes de dangers ne sont pas visibles, mettre en place une signalisation indiquant la nature du 

danger, afficher l'interdiction de fumer s'il y a lieu. 

♦ Le stockage de produits inflammables ou explosifs ne doit pas être situé à proximité des sorties de 

secours, ni sous les escaliers. 

♦ Stocker le minimum de produit sur la zone de travail. 

Utilisation ou stockage de produits dangereux dans les zones accessibles 

au public : 

Interdire l'accès au public en balisant correctement la zone de travail (barrières amovibles, cônes de 

signalisation si besoin). 

Les produits dangereux ne doivent jamais être laissés sans surveillance. 

Etablissement du plan de prévention si des produits dangereux sont 

utilisés par une entreprise extérieure : 

Obligatoire pour tous travaux exposant le personnel à des substances ou préparations inflammables, 

explosives, comburantes, toxiques, nocives, cancérogènes, mutagènes, quel que soit le nombre d'heures. 

44



N° du plan 

FRS 8 : UTILISATION DE MACHINES FIXES - MOBILES - PORTATIVES 


Sont considérées comme machines fixes, mobiles ou portatives tout équipement de travail comportant des 

pièces mobiles en mouvement, mués par une énergie autre que la force humaine. 

Règles générales : 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Le personnel utilisant les équipements de travail doit être dûment formé et informé sur leurs conditions 

d'utilisation et de maintenance, la mise en place des protections collectives ou individuelles, la conduite à 

tenir face aux situations anormales prévisibles,... 

Toute défaillance d'un dispositif quelconque doit être signalée immédiatement au responsable. 

Toute remise en service d'un équipement de travail après démontage des dispositifs de protection doit 

faire l'objet d'une vérification préalable. 

Il est interdit de procéder à des opérations de maintenance, nettoyage, débourrage, réglage,... sur les 

équipements de travail dont les organes en mouvement susceptibles de présenter un risque sont en 

fonctionnement. 

S'assurer que tout nouvel équipement de travail dispose d'une plaque de conformité et est accompagné 

d'une notice d'instruction en français. 

Lorsque des équipements de travail comporte des éléments mobiles accessibles, le personnel doit porter 

des vêtements ajustés et non flottants. 

Les protections individuelles adaptées doivent être mises à disposition du personnel (lunettes, écran 

facial, masque anti-poussières, gants, tablier, ...) 

Machines en poste fixe : 

S'assurer de la stabilité de la machine et de ses éléments. 

Machines mobiles : 

S'assurer que les voies de circulation et les zones de travail empruntées par les machines mobiles présentent 

un gabarit suffisant et un profil sans risque à la vitesse de déplacement prévue. 

Machines portatives : (meuleuses, perceuses, tronçonneuses, ponceuses, 

riveteuses, ...) 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Adopter une position stable pour travailler, tenir la machine à deux mains. 

Vérifier l'état du cordon d'alimentation, avant tout branchement. 

N'utiliser que des cordons prolongateurs en bon état. 

Ne jamais débrancher la machine en tirant sur le cordon et ne jamais porter la machine à l'aide de celuici. 

Après utilisation, arrêter la machine en coupant l'alimentation. 



S'assurer qu'aucun poste de travail permanent ne se trouve dans une zone de projection d'éléments 

dangereux, dans le cas contraire mettre en place une protection matérielle adéquate. 

45



N° du plan 

S'assurer que les voies de circulation du personnel entre les équipements de travail à poste fixe ont une 

largeur d'au moins 0,80 m. 

Ne pas utiliser les machines électriques : 

♦ dans les locaux mal ventilés où sont utilisés des produits et matières inflammables, 

♦ sous la pluie, la neige ou en atmosphère humide (sauf matériel spécifique avec indice de protection 

correspondant IP44 ou matériel alimenté en TBT). 

Ne pas utiliser de machines susceptibles de provoquer des étincelles (meulage notamment) à proximité de 

produits et matières inflammables ou combustibles. Ces travaux ne peuvent être entrepris qu'après 

l'établissement d'un permis de feu. 

S'assurer que les cordons électriques ou pneumatiques : 

♦ ne risquent pas d'être détériorés par le passage d'engins, de véhicules, 

♦ ne gênent pas la circulation des piétons. 

Dans le cas contraire, assurer un balisage ou si besoin une protection matérielle adaptée. 


Baliser correctement la zone de travail (panneaux, barrières amovibles, cônes de signalisation si besoin). 

Interdire la circulation des piétons dans les zones de projection d'étincelles (meulage, tronçonnage,...) ou de 

débris (débroussaillage, élagage,...), ainsi que pour tous les travaux présentant des risques particuliers. 

Les machines portatives ne doivent pas être laissées sur le site sans surveillance. Les machines mobiles 

utilisées plusieurs jours de suite doivent, en dehors des heures de travail, stationner aux endroits prévus, 

toute énergie doit être dissipée. 

Etablissement du plan de prévention si les travaux sont réalisés par une entreprise extérieure : 

Obligatoire, quel que soit le nombre d'heure, pour l'utilisation ou la maintenance des équipements de travail 

lorsque les conditions d'intervention exposent le personnel à des risques particuliers (organes en mouvement 

accessibles). 

46



N° du plan 

FRS 9 : DEMONTAGE - DEMOLITION 

Les travaux de démontage et de démolition dans les immeubles dont le permis de construire a été délivré 

avant le 1er juillet 97 doivent faire l’objet d’une analyse du risque amiante avec le propriétaire. 


Les travaux de démolition consistent en général à détruire des éléments ou parties de bâti existant, tout en 

assurant sa stabilité, la conservation d’autres éléments ainsi que la stabilité des ouvrages voisins et la 

sécurité du personnel d’exécution et des tiers. 

Pour le personnel qui est amené à intervenir des mesures de prévention doivent être prises, notamment : 

♦ Respecter le port des EPI (équipements de protection individuelle) : gants, lunettes, chaussures de 

sécurité, masques anti-poussières… 

♦ Le matériel utilisé doit être en bon état et approprié aux travaux 

♦ Assurer la protection collective contre les chutes de hauteur (cloisons, allèges, menuiseries…) 

♦ Assurer la protection collective contre les chutes de matériaux (carreaux de plâtre…) 

♦ Assurer le balisage de la zone de travail, définir les zones de circulation 

♦ Respecter les conditions d’utilisation des échelles et des échafaudages (se reporter aux fiches de risque 

correspondantes) 


Dispositions générales 

Avant le début des travaux, 

• s’assurer qu’aucun poste de travail ne se trouve dans une zone de projection d’éléments, dans ce cas 

mettre en place un balisage adapté, 

• consulter le dossier technique amiante auprès de la direction du Bâtiment et de la sécurité pour tous les 

travaux de démolition ou de dépose d’éléments du bâtiment, 

• Demander le ou les diagnostics amiante avant travaux correspondants si nécessaire. 

• En cas de découverte d’un matériau douteux, arrêter les travaux, alerter et isoler le chantier. 

Les entreprises extérieures doivent maintenir les espaces d’intervention dégagés et ont à charge d’évacuer les 

déchets qu’elles produisent. 




Obligatoire quel que soit le nombre d'heure pour les travaux nécessitant la démolition d’ouvrages. 

47



N° du plan 

FRS 10 : MANUTENTION DE CHARGES LOURDES 


La manutention de charges peut se faire de deux manières : manuellement ou en utilisant des équipements 

mécaniques. 

On entend par manutention manuelle toute opération de transport ou de soutien d'une charge, dont le levage, 

la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l'effort physique d'un ou de plusieurs 

travailleurs (C. trav. art. R. 231-66, al. 2). 

Principes généraux de prévention 

Dans la mesure du possible, éviter le recours à la manutention manuelle, notamment en 

utilisant des équipements mécaniques. 

Utiliser également des appareillages légers de manutention afin de faciliter le transport de la charge (bacs, 

crochets, diable, rolls conteneur…) 

Toutefois, en cas de nécessité de manutention manuelle, il est indispensable de prendre des mesures 

d'organisation permettant de limiter l'effort physique et de réduire le risque encouru. 

Lorsque la manutention manuelle ne peut être évitée, les agents doivent : 

♦ Évaluer, si possible préalablement, les risques que font encourir les opérations de manutention pour leur 

sécurité et celle des tiers (collègues de travail, public). 

♦ Organiser les postes de travail de façon à éviter ou à réduire les risques, notamment dorsolombaires, en 

utilisant les accessoires de préhension propres à rendre leur tâche plus sûre et moins pénible. 

♦ Avoir reçu une information sur les risques encourus lorsque ces activités ne sont pas exécutées d'une 

manière techniquement correcte. Ils doivent également bénéficier d'une formation adéquate à la sécurité, 

essentiellement à caractère pratique sur les gestes et postures à adopter (C. trav. art. R4541-7 et R4541- 

8). 

Par ailleurs le port des EPI (Equipements de protection individuelle) devra être respecté : chaussures de 

sécurité, gants et un vêtement de travail adéquat permettant d'effectuer des mouvements en toute sécurité. 

En cas d'utilisation d'équipements mécaniques, il est indispensable de s'assurer qu'ils sont adaptés et en 

bon état avant le début des opérations. 

CE QU’IL FAUT FAIRE 

1 - Se rapprocher de l’objet, les pieds 

encadrant la charge légèrement décalés pour 

l’équilibre. 

2 - Utiliser la force des genoux, plier les 

genoux et pousser sur les jambes. 

3 - Fixer la colonne, effacer les épaules, 

cambrer légèrement les reins tête levée et 

menton rentré. 

4 - Travailler les bras tendus. Les bras 

maintiennent la charge, mais ne la soulèvent 

pas. 

CE QU’IL NE FAUT PAS FAIRE 

Joindre les pieds : 

- risque de chute ou lésions de la colonne 

Ecarter trop les pieds 

- Traumatisme des muscles abdominaux 

Se tenir éloigné de la charge 

Soulever avec le dos rond et garder les jambes 

raides 

Pas de torsion 

Ne jamais soutenir et tourner en même temps 

1 2 3 4 

48



N° du plan 

Limitation du poids des charges 

Lorsque le recours à la manutention manuelle est inévitable et que les aides mécaniques ne peuvent pas être 

mises en œuvre, la manutention manuelle devra être limitée aux pièces de petites tailles, de faibles poids et 

ne disposant d’aucun moyen de préhension mécanisé. 

♦ Aucun travailleur ne sera admis à manutentionner une charge supérieure à 55 kg sans avis d’aptitude 

médical. Pour le personnel féminin la charge maximale admissible est de 25 kg. 

♦ Pour le port de charge occasionnel, il est recommandé de limiter la charge unitaire à 30 kg pour les 

hommes de 18 à 45 ans et à 25 kg pour les hommes âgés de plus de 45 ans. La charge est limitée à 15 kg 

pour les femmes de 18 à 45 ans et 12 kg pour 45 ans et plus. 

♦ Pour le port de charge répétitif (inférieur à une fois toutes les 5 minutes), il est recommandé de limiter la 

charge unitaire à 25 kg pour les hommes de 18 à 45 ans et à 20 kg pour les hommes âgés de plus de 45 

ans. La charge est limitée à 12.5 kg pour les femmes de 18 à 45 ans et 10 kg pour les 45 ans et plus. 





Obligatoire quel que soit le nombre d'heure pour les travaux nécessitant la manutention de charges lourdes. 

49



N° du plan 

FRS 11 : RISQUES SPECIFIQUES 

Travaux en enceinte confinée 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Ouverture des tampons à l’aide d’arrache-tampon ou pioche munie d’un manche en résine. Ne pas 

manipuler les tampons à la main. 

Elimination de la plus grande partie des liquides contenus par pompage. 

Ventilation de l’enceinte par soufflage ou extraction. 

Réalisation d’une mesure d’atmosphère O2 et gaz inflammable dans l’enceinte. 

Porter des EPI : bottes, cuissardes, gants, masques à cartouches pour les cuves d’eaux usées, casques de 

sécurité, lunettes de sécurité. 

Utilisation des moyens d’accès en place ou mise en place d’une échelle. 

Mise en place d’un éclairage suffisant. 

Réalisation d’un isolement. 

Port d’un harnais avec longe obligatoire et utilisation de talkie-walkie si l’opérateur n’est plus visible. 

Présence de 2 personnes munies d’un moyen d’alerte au PC sécurité en cas d’incident. 

Chutes à l’eau 

Travaux exposant à une chute dans une cuve ou une fosse non vidangée. 

♦ Inspection visuelle par la trappe d’accès haute. 

♦ Utilisation d’EPI contre les chutes de hauteur. 

♦ Présence de 2 personnes équipées et formées. 

♦ Munir les intervenants d’un moyen d’alerte au PC sécurité en cas d’incident. 

♦ Définir des points d’ancrage. 

Pour les travaux sur l’eau : 

♦ Port du gilet de sauvetage obligatoire. 

♦ Présence de deux personnes au minimum équipées et formées. 

♦ Utilisation d’embarcation avec fil d’Ariane. 

♦ Ne pas dépasser l’effectif maximum de l’embarcation. 

♦ Laisser une personne à l’extérieur de la cuve avec des moyens de communication et d’alerte appropriés. 

Eléments mobiles – écrasement 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Toute intervention sur des équipements présentant des éléments mobiles non protégés, doit se faire dans 

la mesure du possible sur des appareils à l’arrêt et consignés (vérification contradictoire de la 

consignation). 

Protéger les éléments mobiles par des carter ou équivalent. 

Signaler la présence de l’intervenant. 

Lors de l’intervention, l’opérateur ne doit pas porter de vêtement ample et dans le cas de cheveux longs, 

ceux-ci devront être attachés. 

Lors d’une intervention dans une cage d’ascenseur, porter les EPI adaptés : gants, chaussures, 

équipements contre les chutes de hauteur. 

Interventions au contact des eaux usées : 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Interdiction de boire, fumer ou manger. 

Utilisation d’EPI adaptés : vêtement couvrant, combinaison imperméable, masque, lunette de sécurité, 

gants, bottes ou chaussures de sécurité. 

Pour les EPI réutilisables, les ranger dans des endroits nettoyés et désinfectés régulièrement et vérifier 

l’étanchéité avant chaque utilisation. 

Mise à disposition de sanitaires adaptés et d’antiseptique pour la peau. 

En cas de projection oculaire : rincer abondamment, avec du sérum physiologique ou de l’eau. 

Se laver les mains après chaque intervention. 

Ne pas porter ses mains sales au visage. 

Prendre une douche à la fin de chaque poste de travail. 

Parois chaudes 

50



N° du plan 

♦ 

♦ 

Protéger les zones identifiées, et signaler les zones chaudes. 

Porter des EPI adaptés : gants, vestes à manches longues …. 

Haute pression 

♦ 

♦ 

♦ 

♦ 

Veiller à ce que le personnel qui utilise le matériel ait reçu la formation correspondante. 

Porter les EPI adaptés : combinaisons imperméables, gant, lunettes … 

Baliser la zone de travail et la zone de ruissellement. 

S’assurer de l’absence d’équipements électriques au voisinage ou bien les protéger ou bien les consigner. 

Travaux de nuit 

Les conditions de l’exécution de travaux de nuit sont réglementés et doivent faire l’objet d’un accord cadre 

d’entreprise ou accord de conventions collectives. 

Les travailleurs de nuit bénéficient d’une surveillance médicale renforcée (SMR) avec visite d’aptitude 

médicale à la fonction tous les 6 mois - Art. R. 3122-19 du code du travail 

Les travaux de nuit réalisés pour Centre Pompidou doivent être préalablement soumis à l’accord du 

secrétariat général de l’établissement. 

51



N° du plan 

Annexe 5 : Documents remis par le CP-M 

Lister ici les documents portés par le Centre au plan de prévention comme : 

q 

q 

q 

q 

q 

q 

q 

Plans des espaces d’intervention listés au point II-2 

Plan des locaux à risques des niveaux listés au point II-2 

Plan d’évacuation des niveaux listés au point II-2 

Plan et Planning des travaux 

Procédure ou consignes particulières 

Courrier à l’inspection travail 

Accusé de réception du plan de prévention par le ou les titulaires du marché 

52



N° du plan 

Accusé de réception du plan de prévention 4 

J’atteste avoir reçu le plan de prévention relatif à notre mission 

au Centre Pompidou-Metz pour ____________________________________________ 

concernant les travaux de ____________________________________________________ 

et m’engage à transmettre un exemplaire à chacun de mes 

sous-traitant éventuel. 

Date, nom, qualité et signature 

____________________________________________ 

4 Document à archiver dans l’exemplaire du plan de prévention en possession du Centre 

53



N° du plan 

Annexe 6 : documents remis par les entreprises extérieures 

Lister ici les documents remis par chacune des entreprises extérieures comme : 

Entreprise x : ____________________________________________ 

- liste des intervenants et qualification 

- matériels 

- produits 

- procédure 

Entreprise y : 


- matériels 

- produits 

- procédure 

Entreprise z : 


- matériels 

- produits 

- procédure 

54

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