Guide des Services et Tarifs UPS® 2012

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OPTIONS DE FACTURATION
Quelles sont les possibilités de facturation?
UPS propose plusieurs options de facturation pour répondre aux besoins de nos clients.
Veuillez consulter la table ci-dessous pour identifier celle qui vous convient le mieux.
Poste Qui paie Couverture Commentaires
Frais de transport Expéditeur Toutes destinations. • Les tarifs d’expédition sont applicables.
Destinataire Toutes origines. • Les tarifs de réception/d’importation du
pays de destination s’appliqueront.
• Pour les expéditions UPS Standard au
Luxembourg ou au sein de l’Union européenne,
le destinataire doit avoir un numéro de compte
valable. Pour les autres destinations, soit
l’expéditeur, soit le destinataire doit posséder
un numéro de compte UPS valable.
• Lorsqu’aucun numéro de compte de
destinataire valable n’est fourni, UPS lancera
une recherche pour trouver le numéro
de compte. Les frais de traitement pour
numéro de compte manquant ou non valable
s’appliqueront, que le numéro de compte
soit trouvé ou non.
Tiers situé dans
• Le pays de l’expéditeur
• Le pays du destinataire
• Un pays tiers
Toutes origines et destinations. • Les tarifs d’expédition s’appliqueront sauf si
le tiers se trouve dans le pays du destinataire.
• Un numéro de compte UPS valable est nécessaire.
• Lorsque les envois nationaux et UE sont facturés
à un tiers dans un autre pays (UE et non-UE),
la partie à facturer doit être une entreprise et
doit avoir un numéro de TVA valide enregistré
chez UPS.
Poste Qui paie Couverture Commentaires
Droits et taxes Expéditeur Disponibles pour les envois en dehors de l’UE ou
pour les envois de marchandises ne bénéficiant
pas de la libre circulation au sein de l’UE.
Informations générales
UPS se réserve le droit de ne pas
effectuer la livraison tant que nous
n’aurons pas reçu le paiement, si les
circonstances le justifient.
Période de validité de la facture:
toutes les factures seront
considérées comme acceptées
en l’état à moins d’avoir fait
l’objet d’une demande écrite de
modification reçue par UPS dans un
délai de 90 jours à compter de la
date de facturation.
Veuillez contacter le service
clientèle UPS au 8002 2510 pour
connaître les options de facturation
disponibles pour votre lieu d’envoi.
Destinataire Disponibles pour les envois en dehors de l’UE ou
pour les envois de marchandises ne bénéficiant
pas de la libre circulation au sein de l’UE.
Tiers situé dans
• Le pays de l’expéditeur
• Le pays du destinataire
• Un pays tiers
Disponibles pour les envois en dehors de l’UE ou
pour les envois de marchandises ne bénéficiant
pas de la libre circulation au sein de l’UE.
• Un numéro de compte UPS valable est nécessaire.
• Ne sont pas applicables aux envois de lettres
et documents (aucune valeur commerciale).
• Ne sont pas applicables aux envois de lettres
et documents (aucune valeur commerciale).
• Un numéro de compte UPS valable est nécessaire.
• Ne sont pas applicables aux envois de lettres
et documents (aucune valeur commerciale).
• Les envois à partir d’une origine non-UE vers
une destination non-UE seront facturés avec la
TVA lorsque la partie à facturer est située dans
un pays de l’UE.