CAP Conseil - Collège Marcel Pierrel à Marvejols

Collège Marcel Pierrel
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21/06/2012
Remarques et commentaires :
M. le Principal vidéo-projette un tableau récapitulatif.
Il remercie M. le Gestionnaire pour le travail réalisé en urgence afin que le collège soit prêt à entrer dans la réforme du
cadre budgétaire et comptable. Il remercie Mme Gless pour l'aide qu'elle a apportée dans ces tâches de recensement
fastidieuses.
M. le Gestionnaire commente la liste des matériels antérieurs à 1983 à sortir.
Il précise que les Décisions Budgétaires Modificatives sont neutres pour le budget de l'établissement :
1. DBM de type 394 : éléments d'actifs cédés pour 149843,97 €
-> en dépenses : chapitre D, compte 675 pour 149843,97 €
-> en recettes : chapitre ZR 21541 pour 113570,06 & chapitre ZR 2183 pour 36273,91 €.
2. DBM de type 395, subvention d'investissement sur compte de résultat
-> en dépenses, mandat pour ordre au chapitre ZD 1391 pour 61089,53 €
-> en recettes, ordre de recette pour ordre au chapitre 77, compte 777 pour 61089,53 €.
Résultat du vote de la délibération :
Nombre de votants :
23
Nombre de votes POUR :
23
Nombre d'abstention :
0
Nombre de votes CONTRE :
0
La délibération est adoptée. Elle est consignée au registre des délibérations sous le numéro 44/2012.
3 - 3 - DBM (BEA)
Pour information :
M. le Gestionnaire précise qu'il s'agit d'ouvrir une ligne budgétaire pour les bourses de l'enseignement adapté pour les
élèves de SEGPA.
3 - 4 - DBM (création d'une ligne budgétaire pour le voyage des latinistes)
Pour information :
M. le Gestionnaire précise qu'il s'agit d'ouvrir une ligne dans le budget 2012 au chapitre N3 pour gérer le voyage des
latinistes de 4ème et 3ème proposé au vote.
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