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Fourniture et livraison de sapins, de branchages et d'accessoires de décorations de Noël pour l'année 2012.
MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
COMMUNE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES
CENTRE TECHNIQUE DES INFRASTRUCTURES
HOTEL DE VILLE
14 RUE LOUIS TALAMONI
94507 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
FOURNITURE ET LIVRAISON DE SAPINS, DE
BRANCHARGES ET D'ACCESSOIRES DE DECORATIONS
DE NOËL POUR L'ANNEE 2012.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CCTP
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Fourniture et livraison de sapins, de branchages et d'accessoires de décorations de Noël pour l'année 2012.
Sommaire
article 1. Dispositions générales _____________________________________________ 3
1.1 Objet du marché ________________________________________________________ 3
1.2 Décomposition en lots ____________________________________________________ 3
article 2. Dispositions particulières___________________________________________ 3
2.1 Vérification de la conformité des livraisons __________________________________ 3
article 3. Modalités d’exécution du marché ____________________________________ 4
3.1 Périodicité des commandes ________________________________________________ 4
3.2 Modalités de livraison ____________________________________________________ 4
3.3 Lieu de livraison_________________________________________________________ 4
3.4 Horaires de réception ____________________________________________________ 4
article 4. Caractéristiques techniques, standard à respecter._______________________ 4
4.1 Standards communs aux trois premiers lots __________________________________ 4
4.2 Fourniture de sapins de type Épicéa ________________________________________ 5
4.3 Fourniture de sapins de type Nordmann _____________________________________ 5
4.4 Fourniture de sapins enduits peints _________________________________________ 5
4.5 Accessoires de décorations de Noël__________________________________________ 5
Les boules de Noël ___________________________________________________________________ 5
Les guirlandes._______________________________________________________________________ 6
Les Spirales _________________________________________________________________________ 7
Les petits sujets de noël________________________________________________________________ 7
Les sujets divers _____________________________________________________________________ 7
Les étoiles __________________________________________________________________________ 7
4.6 Branchages _____________________________________________________________ 7
article 5. Fourniture de fiches techniques _____________________________________ 8
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Fourniture et livraison de sapins, de branchages et d'accessoires de décorations de Noël pour l'année 2012.
article 1. Dispositions générales
1.1 Objet du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sapins, de branchages et
d'accessoires de décorations de Noël.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, le maitre d'ouvrage établira ses commandes au fur
et à mesure des besoins.
1.2 Décomposition en lots
La décomposition en lots est fixée tel que suit
Lot 1 : Sapins de type épicéa,
Lot 2 : Sapins de type nordmann,
Lot 3 : Sapins enduits peints,
Lot 4 : Accessoires de décoration,
Lot 5 : Branchages peints ou enduits.
Le lot concerné par le présent marché est fixé dans l'Acte d'Engagement.
article 2. Dispositions particulières
2.1 Vérification de la conformité des livraisons
Un contrôle de la livraison sera effectué immédiatement dès réception. Il portera sur le respect
de la quantité, de la qualité, des tailles des végétaux, du conditionnement des fournitures et de
leur conformité vis-à-vis de la commande.
Le contrôle effectué par le représentant du maitre d'ouvrage est réputé contradictoire, le
représentant du titulaire ayant procédé à la livraison devra rester sur place le temps nécessaire
au contrôle. Ce temps nécessaire ne devra pas excéder 60 minutes à compter de la prise en
main du bon de livraison par le représentant du maitre d'ouvrage.
Si pour une raison quelconque le représentant du titulaire n'assiste pas au contrôle, ou quitte
les lieux avant la fin de celui-ci, le titulaire ne pourra pas arguer de l'absence de contradiction.
Les livraisons non conformes aux standards de qualité requises seront refusées, le titulaire en
assurera la reprise à ses frais dans un délai raisonnable, en principe par retour immédiat de
livraison.
Par ailleurs, la Ville se réserve la possibilité de commander à une autre entreprise et de faire
payer le titulaire.
Nonobstant l'application des pénalités prévues au CCAP, le titulaire devra s'acquitter de la
commande par une nouvelle livraison, conforme aux standards de qualité, dans les 48h00.
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article 3. Modalités d’exécution du marché
3.1 Périodicité des commandes
Les bons de commande seront notifiés par le maitre d'ouvrage au fur et à mesure de ses
besoins, ils seront transmis par courrier ou par télécopie au titulaire.
Les dates de livraison précisées sur les bons de commandes auront été définies en
concertation avec le titulaire du marché dans le respect de la satisfaction du besoin du maitre
d'ouvrage.
En effet, s'agissant d'un besoin particulièrement saisonnier et limité dans le temps, les dates de
livraisons convenues devront être raccord avec l'objet même du marché (décorations de Noël).
3.2 Modalités de livraison
Les bons de livraison devront être signés par l'agent de maitrise du service Espace Verts
chargé de la réception des livraisons, représentant le maitre d'ouvrage. A défaut, la réception
pourra être validée par un cadre de la direction du Centre Technique Infrastructure : le chef
des régies espaces verts, le directeur ou le directeur adjoint.
3.3 Lieu de livraison
Service Espaces Verts
Serre Municipale
16, rue de la Plage
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
3.4 Horaires de réception
Du lundi au vendredi de 8H30 à11H00 et de 13H30 à 15H00
article 4. Caractéristiques techniques, standard à respecter.
4.1 Standards communs aux trois premiers lots
Les végétaux doivent être de premier choix, sains et vigoureux, bien constitués et exempts de
toutes maladies et parasites, de blessures, ni endommagés par le gel ou par des chocs durant le
transport. Aucun sujet ne devra présenter de branche cassée ni de signe de dépérissement
notamment marqué par une chute d’aiguilles importante. Les végétaux seront également
exempts de traces d'attaques par des parasites, moisissures et autres.
Tous les sapins seront dotés d’une flèche rectiligne. Ils devront posséder un tronc bien droit,
être bien fournis, d’une belle couleur témoignant d’une coupe récente. Les branches devront
être réparties harmonieusement sur le tronc et sur toute la hauteur.
Tous les sujets seront conditionnés sous filet pour faciliter le transport et le stockage.
Les pieds devront être solidement fixés au tronc et permettre la stabilité du sapin posé au sol.
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Chaque sapin devra être étiqueté par une étiquette métal, bois ou plastique, fixée au moyen
d'un lien raphia, métallique ou plastique non serré et portant les indications du type (épicéa,
nordmann) de la provenance (nom de la pépinière) de la hauteur et de la date de coupe.
Le type et la hauteur pourront être indiqués au moyen d'un codage couleur que le titulaire
communiquera au maitre d'ouvrage.
La taille des sujets ne devra pas varier de ±2% de la taille de la commande (par exemple pour
la catégorie 1m, la tolérance est comprise entre 98 et 102 cm)
En plus de préconisations citées ci-dessus, il est demandé de prendre en compte les exigences
suivantes :
4.2 Fourniture de sapins de type Épicéa
Les sapins de type épicéas de taille intermédiaire sont principalement destinés aux groupes
scolaires de la ville. Les tailles supérieures sont destinées aux manifestations organisées par la
municipalité. L'épicéa présente une odeur caractéristique, celle-ci ne devra pas être altérée de
quelque manière que se soit (traitement, pourriture….)
4.3 Fourniture de sapins de type Nordmann
Il s’agit de la fourniture d’un sapin ayant la particularité de conserver ses épines très
longtemps après avoir été coupé et de posséder une nuance de couleur particulière. Il sera
particulièrement utilisé en intérieur. Son feuillage devra être d’un beau vert sombre, luisant,
argenté au revers.
4.4 Fourniture de sapins enduits peints
Le végétal sera peint de manière homogène, la peinture sera réalisée de manière égale, sans
surépaisseur ni manque. Une finition duveteuse devra être obtenue
En aucun cas le sapin ne devra être floqué. Les aiguilles devront être détachées les unes des
autres tout en étant complètement recouvertes par une gaine d’enduit de la couleur souhaitée
4.5 Accessoires de décorations de Noël
Les accessoires de décorations devront être livrés dans des conditionnements de nature à
prévenir le bris ou l'altération de ses qualités décoratives. Les unités de conditionnements
devront être conformes aux spécifications de la commande. Dans le cas d'une commande
importante, une palette ou plus, le contrôle de la livraison s'effectuera sur la base de 2
échantillons aléatoires complété d'un troisième échantillon sur simple demande de l'une ou
l'autre des parties.
Les boules de Noël
� Boules de noël en polystyrène pour l’extérieur
Les boules de noël pour l’extérieur seront constituées de polystyrène injecté sous pression,
métallisées sous vide à l’aluminium et recouvertes d’un vernis coloré.
L’épaisseur du polystyrène sera d’au moins 2,4mm. L’attache de chaque boule sera constituée
d’une boucle fermée en matière plastique rigide solidaire et solide.
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Les boules de noël seront de couleur unie, acier métal, divers. Des coloris pourront être
demandés sans que cela n’occasionne une plus value supplémentaires.
Les boules de noël pour l’extérieur seront de diamètre 10cm, 12cm ,15cm et 20cm.
� Boules de noël en polystyrène pour l’intérieur
Les boules de noël seront constituées de polystyrène injecté sous pression, métallisées sous
vide à l’aluminium et recouvertes d’un vernis coloré.
L’épaisseur du polystyrène sera d’au moins 2,4mm. L’attache de chaque boule de noël sera
constituée d’une boucle fermée en matière plastique rigide solidaire et solide.
Les boules de noël pour l’intérieur seront de diamètre 2,5cm, 3cm, 4cm, 6cm, 10cm, 12cm.
Les boules de noël pour l’intérieur seront traitées autos extinguibles classées M2. Elles
pourront être transparentes, givrées, irisées à facettes à la demande du représentant de la ville.
� Boules de noël en polystyrène (autres)
A la demande, des boules pourront être complètement en polystyrène expansé.
Elles seront de couleur or ou argent.
Elles seront de diamètre 2,5cm, 6cm, 8cm, 10cm, 12cm, 14cm.
Le système d’attache est décrit dans le catalogue et/ou le mémoire technique.
Les guirlandes.
� Guirlandes de noël d’intérieur
Les guirlandes de noël d’intérieur seront constituées d’un film PVC recouvert d’une couche
métallique de 60 à 120 microns d’épaisseur.
Elles seront de couleur or, argent, rouge et de 5 diamètres : 2,5cm, 5cm, 10cm, 12cm, 20cm.
La longueur sera au minimum de 2m.
Le classement au feu sera de type M2.
� Guirlandes de Perles
Les guirlandes de perles seront composées de perles synthétiques de 8mm de diamètre sur une
longueur d’environ 2 mètres.
Elles seront de couleur unie, argent, blanche.
� Guirlandes de noël en sapin artificiel
Les guirlandes de noël en sapin artificiel seront constituées d’un fil métallique habillé d’un
film en polychlorure de vinyle non plastifié aspect brillant métallisé.
Elles seront de couleur verte.
Chaque brin aura une épaisseur de 0,07mm.
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Elles seront de 25cm de diamètre et 5,40m de longueur.
Le classement au feu sera de type M 2.
Les Spirales
Les spirales seront constituées d’un fil métallique habillé d’un film en chlorure de vinyle non
plastifié.
Elles seront de couleur verte.
Elles auront une longueur de 1,10m. La spirale devra contenir une boule goutte en plexiglas et
contenir une boule en polystyrène de couleur rouge (voir paragraphe précédent) de 18cm.
Elle devra être décorée de petites boules de 2,5cm de diamètre.
Les petits sujets de noël
Les petits sujets de noël seront construits en bois, en résine. Ils devront être peints et
représenter des sujets typiques de noël (père Noël, rennes, ours, anges, lutins) et être équipés
d’une attache afin de les disposer facilement dans un sapin de noël.
Ils seront utilisés en intérieur. Leur hauteur sera comprise entre 5cm et 10cm.
Le classement au feu sera de type M 2.
Les sujets divers
Ensemble de fournitures très diverses telles que glaçons, éclats de verre, cheveux d’ange, etc.
selon la description du catalogue et/ou du mémoire technique.
Les étoiles
Les étoiles « pompons » sont de dimensions comprises entre 15cm et 30cm. Elles sont
constituées de fils métalliques, habillés de film en polychlorure de vinyle non plastifié. Le
coloris sera précisé par la personne responsable du marché.
Le classement au feu sera de type M 1.
4.6 Branchages
Les branchages seront constitués de rameaux de bouleau, de genêt ou d'autres spécifications
du catalogue et/ou du mémoire technique. Ils devront être bien constitués et bien fournis.
Aucun rameau ne devra présenter de cassures.
Les branchages seront bottelés par botte de 3 pour une hauteur de 2,5 m et par botte de 5 pour
une hauteur inférieure ou égale à 1,5m.
Les branchages pourront être commandés en naturel (rameaux bruts non peints) ou peints de
couleur blanche et de couleur rouge. Dans le cas des rameaux peints, ceux ci doivent être
peints en couleur pailletée, de manière homogène et sans trace de manque ni de coulure.
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article 5. Fourniture de fiches techniques
Le titulaire est tenu de fournir les fiches techniques de sécurité ainsi que les échantillons
témoins des produits suivants :
- boules de noël pour l’extérieur de 6cm de diamètre
- boules de noël pour l’intérieur de 2,5cm de diamètre
- boules de noël pour l’intérieur de 6cm de diamètre
- guirlandes de noël d’intérieur
- guirlandes de perles
- guirlandes de sapin artificiel
Signature du candidat précédé de la mention manuscrite "lu et approuvé"
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