COMPTE RENDU CM - Roquevaire

2ORDRE DU JOUR1 ère délibération Attribution d’une subvention complémentaire à la coopérative de l’école primaire deLascours2 ème délibération : Révision n° 5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pourl’opération «Restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile »3 ème délibération : Révision n° 8 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pourl’opération d’aménagement de la zone Saint Roch4 ème délibération : Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pourl’opération d’aménagement de la crèche5 ème délibération : Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pourl’opération de construction de la salle omnisports6 ème délibération : Décision modificative n° 3 au budget principal 2011 – Réajustement des crédits7 ème délibération : Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux – N° de liste 4973600118 ème délibération : Modification du règlement de la régie municipale des eaux9 ème délibération : Modification du bordereau de prix de la régie municipale des eaux10 ème délibération : Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux11 ème délibération : Renouvellement de la convention « Santé et Travail - Médecine professionnelle etpréventive’ pour la commune et la régie des eaux12 ème délibération : Dénomination école maternelle de Lascours13 ème délibération : Rapport Annuel technique et financier du service de l’Assainissement de laCommunauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Exercice 2010Questions diverses-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-1ère délibération :93 - Attribution d’une subvention complémentaire à la coopérative de l’école primaire deLascoursRapporteur : Martine MEGUENNI, Adjointe.VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;VU le Budget Principal 2011 voté le 28 mars 2011 et notamment les crédits ouverts sur le compte 6574« subventions de fonctionnement aux associations » ;CONSIDERANT qu’il y a lieu de verser une subvention complémentaire à la coopérative de l’écoleprimaire de Lascours ;Le Conseil Municipal, l’exposé du rapport entendu et après en avoir délibéré,A L’UNANIMITE :DECIDE d’attribuer une subvention complémentaire à la coopérative de l’école primaire de Lascourspour un montant de 297,50 € ; DIT que les crédits sont inscrits au Budget principal 2011 au chapitre 65.