France - Societe Generale Private Banking Belgium

I. INTRODUCTIONLa Société est un « fonds à Compartiments » diviséen de multiples Compartiments tels que définis dans laListe des Compartiments, représentant chacun unportefeuille d'actifs et une série d'Actions distincts. LesActions d’un Compartiment donné seront ensuitedivisées en différentes Classes qui peuvent sedifférencier, entre autres, par leurs modalités desouscription, de rachat et/ou leurs droits et frais ainsique par leur accessibilité à certains typesd’investisseurs. Toute référence à un Compartimentcomprendra, selon le contexte, toute Classe d’Actionsappartenant à ce Compartiment.La Société a la possibilité de créer de nouveauxCompartiments, en émettant de nouvelles Classesd’Actions. Lorsque ces nouveaux Compartiments serontcréés, le présent Prospectus sera modifié enconséquence afin d’y apporter toutes les informationsnécessaires relatives à ces nouveaux Compartiments.Un Prospectus Simplifié portant sur les nouveauxCompartiments sera également établi en conséquence.Les Actions sont émises et rachetées à un prix basé surla VNI, déterminé chaque Jour d’Evaluation.Si le Jour d’Evaluation des Actions d’un Compartimentquelconque n’est pas un Jour Ouvrable, le Jourd’Evaluation des Actions de ce Compartiment serareporté au premier Jour Ouvrable suivant. LesCompartiments étant exposés aux fluctuations dumarché et aux risques inhérents à tout investissement,la valeur de l’Actif Net des Compartiments peut varieren conséquence.La VNI de chaque Compartiment est exprimée dans ladevise dans laquelle sont évalués les actifs duCompartiment en question (dénommée, dans chaquecas, la «Devise de Référence »).La Société peut, mais n'est pas tenue, pour chaqueCompartiment, d’émettre une ou plusieurs des Classesd’Actions suivantes : Actions de Classe « A » ou« Retail » ; Actions de Classe « B » ou« Institutionnel » ; Actions de Classe « AE », Actionsde Classe « AD », Actions de Classe « AS » ; Actionsde Classe « BD » ; Actions de Classe « F » ; Actionsde Classe « J » ; Actions de Classe « JX » ; Actionsde Classe « P » ; Actions de Classe « PD » ; Actionsde Classe « O » ; Actions de Classe « X » ; Actions deClasse « XE » et actions bénéficiant d'une couverture(les « Actions Hedgées »).Pour de plus amples informations relatives aux Classesd'Actions, les investisseurs doivent se référer auChapitre intitulé Les Actions et à l'Annexe E intituléeTableau récapitulatif des Actions émises par la Société,détaillant les Classes d’Actions disponibles pour chaqueCompartiment ainsi que leurs caractéristiques.Un Actionnaire peut être autorisé, sous certainesconditions, à passer d’un Compartiment à un autre, oud’une Classe à l’autre dans le même Compartimentchaque Jour d’Evaluation, sous réserve du paiementd’une commission maximum de 1,5% calculée sur labase de la VNI par Action, au profit du DistributeurMondial, par conversion des Actions d’un Compartimenten Actions correspondantes de toute Classe de l’autreCompartiment. La conversion des Classes en autresClasses d'Actions est assujettie à certaines restrictionsrésultant des spécificités des Classes d'Actionsconcernées (se référer au Chapitre intitulé Conversiond'Actions).Les Actions de Classe A et B sont admises à la coteofficielle de la Bourse de Luxembourg suite à unedemande d’inscription effectuée par la Société.Les références aux termes et signes repris ci-aprèsdésignent les devises suivantes :CHFEURGBPJPYUSDNOKPLNCZKSGDFranc suisseEuroLivre Sterling BritanniqueYen JaponaisDollar américainCouronne norvégienneZloty PolonaisCouronne TchèqueDollar de SingapourII. ADMINISTRATION ET GESTION DELA SOCIETEA. LA SOCIETE1. Constitution de la SociétéLa Société, anciennement dénommée « SogeluxBonds » puis « Sogelux Fund » et maintenant « SGAMFund » a été constituée le 22 mai 1987 pour une duréeillimitée sous la forme d'une Société d'Investissement àCapital Variable (SICAV). Son siège social est établi àLuxembourg.Le capital initial s’élevait à 2.200.257,85 USD. LesStatuts ont été publiés au « Mémorial C, Recueil Spécialdes Sociétés et Associations » (le « Mémorial ») le 18juin 1987. L'Assemblée Générale Extraordinaire desActionnaires a adopté la dénomination sociale deSogelux Fund par acte notarié du 10 février 1988, publiéau Mémorial le 27 février 1988. Les Statuts ont étémodifiés par actes notariés en date des 28 avril 1989,11 juin 1990, 12 juin 1992, 29 septembre 1993, 24septembre 1997, 30 septembre 1998, 4 avril 2000, 25septembre 2002 et 9 novembre 2005 publiés auMémorial respectivement les 31 juillet 1989, 1er août1990, 4 août 1992, 7 mars 1994, 25 octobre 1997, 27novembre 1998, 5 mai 2000, 14 novembre 2002 et 4mars 2006. L'Assemblée Générale Extraordinaire desActionnaires a approuvé la dénomination sociale12