SOMMAIRE DU CATALOGUE 380 - Librairie historique Clavreuil

37, rue Saint-André-des-Arts, Paris (6 è ) 15DROIT - INSTITUTIONSRare recueil composite à l’usage de l’administration des domaines, qui connut des éditions en 1671, 1672, 1675 et 1676(cette dernière en deux parties), avant que le traité de 1680 avec Fauconnet ne réunisse les fermes du domaine aux autres : endépit de la table placée après la page de titre générale, il s’agit d’un ensemble apparemment arbitraire, les pièces réunies necorrespondant pas forcément à celles annoncées.En d’autres termes, ouvrage aussi complexe que la matière qu’il traite : les domaines regroupent l’ensemble des droits réels etimmatériels de la Couronne de France, et leur hétérogénéité est source de multiples confusions dès le droit ancien.Absent de Dupin. Seules la BnF et la Bibliothèque de Grenoble recensent cette édition de 1672.76- DUPUY (Pierre). Traité de la maiorité de nos Rois, et des régences du Royaume. Avec les preuves tiréestant du Trésor des Chartes du Roy, que des registres du Parlement, & autres lieux. Ensemble un Traitédes prééminences du Parlement de Paris. Paris, Veuve Mathurin Du Puis, Edme Martin, 1655, in-4, [5] ff.n. ch., [595] pp. mal chiffrées 585 (il y a insertion de [10] pp. non chiffrées entre 499 et 500), avec unportrait-frontispice gravé par Nanteuil, basane brune, dos à nerfs orné, encadrement de triple filet à froidsur les plats, tranches rouges (reliure de l’époque). Frottis sur l’ensemble de la reliure, mais bon exemplaire.(498). {151271} 600 €Edition originale posthume de ce traité, publié par le frère de l’auteur, Jacques Dupuy (1591-1656), qui partageait avecson aîné la charge de gardes de la Bibliothèque du Roi et du Trésor des Chartes. La matière était délicate, car, autant laloi de succession à la Couronne est claire et fixée en ce début du XVIIe, et ce, depuis longtemps, autant il n’y a sur laquestion des minorités royales que des usages parfois contradictoires reflétant, à chaque cas, les rapports de force politiques.Aussi, l’historien avisé qu’était Pierre Dupuy (1583-1651) traite t-il les régences comme elles doivent l’être, c’est-à-dire encolligeant les exemples historiques, et en essayant d’en dégager quelques lois.Saffroy I, 12121. Dupin (1832), 911.Exemplaire de l’historien et celtisant Henri d’Arbois de Jubainville (1827-1910), archiviste de l’Aube, puis premier titulairede la chaire de langue et de littérature celtiques au Collège de France, avec grande vignette ex-libris contrecollée sur lespremières gardes.77- [EDIT MUNICIPAL] - Edit du Roi, contenant règlement pour l’administration des villes & principauxbourgs du Royaume. Avec l’extrait des régistres du Parlement. Besançon, Veuve Bogillot, s.d., (1765), in-12,40 pp., cartonnage Bradel de papier marbré, première couverture d’attente conservée (reliure moderne).(113). {151233} 450 €Rare impression bisontine reproduisant l’Edit de Compiègne d’août 1764.Cette très importante disposition législative régle le statut et l’administration municipale : c’est la première fois que, sousl’Ancien Régime, l’on tenta d’uniformiser ce domaine. A l’initiative du Contrôleur général Laverdy, l’Edit substitua auxinnombrables particularismes municipaux de la France une pyramide de collèges élus qui varie en fonction de la taille de laville, créant dans chaque cité une assemblée de notables choisis par les principaux corps de la ville ; ce sont ces notables qui,à leur tour, doivent désigner les échevins et les conseillers de ville, tandis que le Roi se conserve le droit de nommer le mairesur une liste de trois noms. Cette intéressante réforme fut un peu mort-née : outre les traditionnelles résistances qu’ellerencontra dans les pays d’Etat, elle fut abolie en novembre 1771 par l’abbé Terray. Mais elle avait posé les premiers jalonsd’une administration rationalisée et commune des villes, et elle inspira les dispositions révolutionnaires.En annexe, p. 40, l’on trouvera la liste des magistrats de Besançon (échevins, conseillers et notables) élus le 26 décembre1764.Seulement une notice au CCF (deux exemplaires à la Bibliothèque municipale de Besançon).78- [ENREGISTREMENT] - Code des droits de timbre, d’enregistrement, de greffe et d’hypothèque ; ouRecueil méthodique des lois, des décrets impériaux, etc. sur ces matières, et des avis du Conseil d’Etat rendusen interprétation (...). Paris, Clament frères, 1810, fort vol. in-8, XXXVIII-812-32 pp., table et cataloguedes Archives du droit français, basane marbrée, dos lisse orné de filets et larges fleurons dorés, encadrementde pointillé et guirlande dorés sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches mouchetées de rouge(reliure de l’époque). Manque à la coiffe supérieure, plats et dos un peu frottés. (S476). {163575} 500 €C’est la rare, voire très rare, édition originale de ce recueil des droits d’enregistrement codifiés depuis le Directoire, etdont la parution n’a pas cessé jusqu’à nos jours, sous des titres différents, mais avec une matière toujours identique. Cescontributions indirectes furent en effet parmi les rares à n’avoir pas connu de véritable abolition pendant la période dite du« droit intermédiaire » (1789-1804).Absent de Dupin.Exemplaire de Serge Le Tellier, avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes.79- FABRE (Adolphe). Etudes historiques sur les clercs de la Bazoche, suivies de pièces justificatives. Paris,Potier, 1856, in-8, XXXII-414 pp., avec un frontispice, demi-chagrin brun, dos à nerfs orné, filets à froid(reliure de l’époque). Bon exemplaire. (B339). {169174} 150 €Edition originale (l’ouvrage fut republié en 1875 sous un autre titre) de la première monographie de Fabre. La Basoche étaitformée par la communauté des clercs inférieurs des Parlements, qui possédait une juridiction spéciale, calquée sur celle duParlement lui-même quant à l’organisation, les appellations, les costumes, ainsi qu’une milice propre.L’avocat, puis magistrat Louis-Adolphe Fabre (1819-1886) s’était fait une spécialité des études sur l’ancien monde judiciaire.