Cahier des charges et acte d'engagement - Institut du Monde Arabe

Page 5 sur 8Date et heure limite de remise des candidatures et offres 17/12/2012 – 12 heuresTout pli arrivé en dehors de ces délais sera considéré comme nul.Interlocuteurs à contacter pour tout renseignement complémentaire :(adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues)D'ordre administratif :M. David BRUCKERT, secrétaire généralMèl dbruckert@imarabe.orgD'ordre technique :Mme Coralie GENDRAULTcgendrault@imarabe.orgDépartement concerné par l’achat : Librairie-boutique10. PRIXLes prix sont mentionnés dans l’offre des candidats. Ils sont fermes pendant toute la duréedu marché et ils comprennent toutes charges fiscales, parafiscales ou autres frappantobligatoirement la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement,l’emballage, à la manutention, à l’assurance, au stockage, au transport jusqu’aux lieux delivraison.La facturation est établie après service fait.11. MODALITES DE PAIEMENT11.1. Modalités du règlement des comptesLes factures sont établies en un original et un duplicata, et mentionnent notamment:• la date d’émission et le montant de la facture,• le numéro du présent marché,• le numéro du bon de commande,• le libellé et le montant des prestations,Les factures seront adressées à la :Direction Administrative et FinancièreService ComptabilitéINSTITUT DU MONDE ARABE1, RUE DES FOSSÉS SAINT-BERNARDPLACE MOHAMMED V75 236 PARIS CEDEX 0511.2. Paiement des sous-traitantsLe prestataire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché sous réserve durespect des dispositions de la loi du 31 janvier 1975 relative à la sous-traitance dûment