REMPLACEMENT de la CHAUDIERE CAHIER DES CHARGES

I – MODALITES DU MARCHE1.1. – PREAMBULELe présent document a pour but de définir les travaux nécessaires auREMPLACEMENT de la CHAUDIERE du Centre de Formation de la Chambre deMétiers et de l'Artisanat de Charleville-Mézières.Il a valeur d'acte d'engagement.1.2. OBJETCe document a pour objet de permettre aux entreprises consultées d’établir leurproposition forfaitaire sans aucune restriction ni réserves pour l’exécution del‘installation de l ‘équipement de chauffage.L’énoncé des ouvrages définis ci-après n’est pas limitatif.En conséquence, il demeure convenu que, moyennant le prix à forfait indiqué àsa soumission, l’entrepreneur doit l’intégralité des travaux nécessaires au completachèvement de l’ouvrage, sauf exclusion expressément précisée.Les équipements seront livrés complets en ordre de marche, conformes auxnormes et règlements en vigueur.1.3. PROCEDURE RETENUEMarché à procédure adaptée (MAPA) selon nouveau code des marchés publics.2