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REMPLACEMENT de la CHAUDIERE CAHIER DES CHARGES

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1.16 RESPONSABILITE DE L’ENTREPRISEL’acceptation par le Maître d'Ouvrage du projet, ainsi que les calculs, <strong>de</strong>ssins nediminue en rien <strong>la</strong> responsabilité <strong>de</strong> l’entrepreneur. Il appartient à ce <strong>de</strong>rnier d’établirson étu<strong>de</strong> pour que les prix unitaires et le prix global tiennent compte <strong>de</strong> tous lesdispositifs, caractéristiques du matériel, difficulté d’exécution et <strong>de</strong>s impératifs <strong>de</strong>chantier.L’entrepreneur <strong>de</strong>meure seul responsable <strong>de</strong> tous dommages, acci<strong>de</strong>nts causés à<strong>de</strong>s tiers, lors ou par suite <strong>de</strong> l’exécution <strong>de</strong>s travaux résultant soit <strong>de</strong> son propre fait,soit <strong>de</strong> son personnel.1.17 EXECUTIONL’entrepreneur doit une instal<strong>la</strong>tion complète en parfait état <strong>de</strong> marche.Il doit, sur le chantier, avoir un personnel compétent avec l’outil<strong>la</strong>ge et élémentsnécessaires à <strong>la</strong> bonne réalisation <strong>de</strong> son instal<strong>la</strong>tion.Chaque modification par rapport au projet doit faire l’objet d’un accord avec leMaître d'Ouvrage.L’entrepreneur ne pourra invoquer ultérieurement une omission non signaléeou une mauvaise interprétation <strong>de</strong>s pièces écrites, p<strong>la</strong>ns, schémas, pour éviter <strong>de</strong>fournir ou installer tous appareils, canalisations et matériaux nécessaires à <strong>la</strong>livraison <strong>de</strong> l’instal<strong>la</strong>tion en bon fonctionnement.6

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