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risques d'incendie ou d'explosion - Unité Hygiène et Physiologie du ...

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FICHE ARTICLES DU RGIE LIÉSAU RISQUE D'EXPLOSION• Déterminer les endroits où une atmosphère explosive p<strong>ou</strong>rrait se créer. C<strong>et</strong>tedétermination doit être réalisée en collaboration avec un organisme agréé. Le rapportdoit reprendre la répartition (schémas, plans) des zones à <strong>risques</strong> dans l'entreprise.Il doit être signé par l'employeur <strong>ou</strong> l'exploitant, l'organisme agréé <strong>et</strong>l'inspection technique <strong>du</strong> travail.• risque <strong>d'explosion</strong> en atmosphères gazeuses explosives (articles 105 <strong>et</strong> 106 <strong>du</strong>RGIE <strong>et</strong> AR <strong>du</strong> 26 mars 2003)* 3 zones sont définies: zone 0, 1 <strong>ou</strong> 2• risque <strong>d'explosion</strong> inhérent aux p<strong>ou</strong>ssières (articles 110 <strong>et</strong> 111 <strong>du</strong> RGIE <strong>et</strong> AR<strong>du</strong> 26 mars 2003)* 3 zones sont définies: zone 20, 21 <strong>ou</strong> 22• Prendre des mesures de prévention p<strong>ou</strong>r éviter l'inflammation de l'atmosphèreexplosive (flamme, étincelles…). Les dispositions prises p<strong>ou</strong>r p<strong>ou</strong>voir éviter c<strong>et</strong>teinflammation c<strong>ou</strong>vrent 5 aspects:• des mesures organisationnelles• des exigences relatives à l'installation électrique• des exigences relatives à l'utilisation de machines électriques• des exigences relatives à d'autres travaux (par exemple en cas de formation dep<strong>ou</strong>ssières importantes)• des prescriptions relatives à t<strong>ou</strong>te modification <strong>ou</strong> à l'entr<strong>et</strong>ien de l'installationélectrique, <strong>ou</strong> à l'utilisation de machines électriques.• Risque <strong>d'explosion</strong> en atmosphères gazeuses explosivesFiches "mesures organisationnelles"Flamme libreInterdit de fumer.Procé<strong>du</strong>re relative au permis de travailProcé<strong>du</strong>re relative au permis de feuSignalisationSignalisation d'interdiction: pas de feu, pas de flamme libre, ne pas fumer…Signalisation des zones EXEntr<strong>et</strong>ienProcé<strong>du</strong>re relative à l'entr<strong>et</strong>ienContrôlesDésignation d'une personne responsable <strong>du</strong> contrôle des mesures de prévention mentionnéesdans les permis de travail <strong>et</strong> le permis de feu.Désignation d'une personne responsable <strong>du</strong> contrôle en rapport avec l'entr<strong>et</strong>ienInformationsInformation des travailleurs sur le risque <strong>d'explosion</strong> en raison de la présence de gaz <strong>ou</strong> devapeurs128EXPERTISE

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