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SOMMAIRE DU CATALOGUE N° 374 - Librairie historique Clavreuil

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80le curieuxRÉVOLUTION FRANÇAISE663- [MAINE-ET-LOIRE] - VIAL (Jean-Antoine). Jean-Antoine Vial, procureur-général-syndic dudépartement de Maine et Loire au président de la Convention nationale. A Angers, De l’imprimerienationale, chez Mame, 1793, in-4, 7 pp. (c). 200 €Plaidoyer en faveur de la ville d’Angers qui « vient de reprendre ses droits à l’estime publique, en soutenant un siege de deuxjours contre les rebelles de la Vendée », les 13 et 14 frimaire de l’an II (4 et 5 décembre 1793).664- MALOUET (Pierre-Victor). Opinion sur l’acte constitutionnel, commencée et interrompue dans laséance du lundi 8 août 1791. Paris, Ami du Roi, s.d., in-8, 16 pp., dérelié. (c). 50 €Martin et Walter, 22704.665- MALOUET (Pierre-Victor). Opinion sur la comptabilité ou la reddition des comptes et leur jugement,prononcée dans la séance du 7 septembre 1791. À Paris, de l’Imprimerie Nationale, 1791, in-8, 15 pp. (c).70 €Martin & Walter, III, 22706.666- MALOUET (Pierre-Victor). Opinion sur le projet de décret contre les protestations. Paris, Ami du Roi,s.d., in-8, 24 pp. (c). 50 €Martin et Walter, 22703.667- MALOUET (Pierre-Victor). Opinion sur les conventions nationales et sur la nécessité d’une acceptationlibre de la constitution par la nation et par le roi. S.l.n.d., in-8, 32 pp. (c). 50 €Martin et Walter, 22705.668- MANSEL (Philip). La Cour sous la Révolution, l’exil et la Restauration, 1789-1830. Traduit de l’anglaispar Marie-Thérèse d’Harcourt. Paris, Tallandier, 1989, in-8, 286 pp., index, bibliographie, demi-chagrincaramel, dos à nerfs, couv. cons. (B310). 50 €669- [MANUSCRIT] - Affaire du passage du Rhin du 17 septembre 1793 vieux stil. S.l., s.d., (1794), in-4,[56] ff. n. ch., couverts de deux écritures alternantes, l’une fine et anguleuse, l’autre épaisse et ronde, lesdeux tout à fait lisibles (environ 25 lignes par page), demi-basane cerise à coins, dos à nerfs orné d’unecocarde républicaine dorée (A. Tiessen). (B425). 1.500 €Très intéressant document éclairant le fonctionnement de la justice militaire au coeur de la Révolution.Il s’agit de la copie certifiée de toutes les pièces de la procédure intentée devant le tribunal militaire des armées de Rhinet Moselle, du 18 septembre 1793 au cinq floréal an II [24 avril 1794], à l’encontre des soldats et pontonniers du onzièmebataillon du Jura, ainsi (en partie) que contre le général de brigade Etienne Chassin de La Bruyère, accusés de trahison dansla tentative de franchissement du Rhin des 16 et 17 septembre 1793 (près de Huningue), à la suite du retard des bateauxprévus pour l’opération.A l’origine de ce genre d’affaires portée devant les représentants en mission près les armées en campagne, il y avait toujoursune dénonciation, souvent inspirée par la jalousie personnelle plus que par le zèle patriotique, même si elle en arborait lescouleurs. C’est le cas ici où la première pièce reproduite est un billet du capitaine Mourmillac, servant au 33e Régimentde ligne, au citoyen Jean-Baptiste Lacoste, représentant en mission près les armées du Rhin et de la Moselle : « Révoltéet indigné, je vous rends compte et je le dois (...). Je parle en vrai républicain (...) ». Dès lors, la machine suit son cours : lesreprésentants défèrent le cas à la justice militaire, doublée d’une version « révolutionnaire » comme son homologue civile aumême moment (procédure accélérée, présence d’un « accusateur public militaire » jouant le rôle de procureur).Suivent les nombreux interrogatoires diligentés par les officiers de police militaire : commandant du onzième bataillon,pontonniers, sous-officiers, officiers, gendarmes appelés comme témoins, etc. (18-26 septembre 1793). Les principauxprévenus furent emprisonnés à Huningue en attendant le jugement.A la suite, furent interrogés les témoins à décharge des officiers du 11e bataillon (du 10 au 12 octobre), ceux des capitainesFachsemberg et Fontenay (du 17 nivôse au 8 ventôse an II [6 janvier au 26 février 1794]).Enfin, l’instruction terminée, eut lieu le réquisitoire de l’accusateur militaire Mathieu : « J’accuse ces quatre prévenus d’êtrepartisans de l’ennemi, ayant agi dans le même sens. En conséquence, je vous requiers, citoyens juges, de mettre lesdits accusésFontenay, Fuchsamberg, Vuillaume et Trost, en jugement révolutionnaire » (5 floréal an II - 24 avril 1794). Mais le tribunal nesuivit pas ces demandes : le décompte des oui et des non aux douze questions posées sur la responsabilité des accusés aboutità une relaxe. De même, le cas du général La Bruyère (détenu depuis le 19 septembre 1793, mais non évoqué ici) aboutit-il àun acquittement, même s’il resta incarcéré jusqu’au 9 thermidor suivant ... Il fallut en effet une intervention personnelle deLacoste auprès du Comité de Salut public pour obtenir son élargissement (22 thermidor an II - 10 août 1794).Cf. Six II, 18.670- [MANUSCRIT] - GALLAIS (Jean-Pierre). [Dix-huit fructidor, ses causes et ses effets.] 1ère copie du18 fructidor. Toutes feuilles garder. S.l., (1797-1798), in-folio, 576 pp., 26 cahiers sous chemise en parcheminde l’époque. (Bur1). 15.000 €Manuscrit autographe du Dix-Huit Fructidor, ses causes et ses effets, publié sous le voile de l’anonyme en 1799. Son auteur,le publiciste royaliste Jean-Pierre Gallais (1756-1820) le rédigea dans son exil suite à la proscription qui le frappa le 18fructidor an V (4 septembre 1797). Gallais était jusque-là le rédacteur notoire du Censeur des Journaux, où il affichaitses doctrines royalistes qui lui valurent dès le 19 fructidor sa maison pillée, ses presses brisées et sa condamnation à la

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