SOMMAIRE DU CATALOGUE N° 374 - Librairie historique Clavreuil

37, rue Saint-André-des-Arts, Paris (6 è ) 85RÉVOLUTION FRANÇAISE703- MORTIMER-TERNAUX (Louis). Histoire de la Terreur, 1792-1794. D’après les documents authentiqueset des pièces inédites. Paris, Michel Lévy et Calmann-Lévy, 1862-1881, 8 vol. in-8, demi-chagrin vert, dos ànerfs, filets dorés (reliure de l’époque). Bon exemplaire. (B319). 1.200 €Édition originale.Ouvrage majeur sur la Terreur, le Mortimer-Ternaux a été rédigé d’après les papiers des sections et de la Commune qui ontpeu après brulé durant l’incendie de la Commune.Homme politique de la Monarchie de Juillet et du Second Empire, député des Ardennes, Mortimer-Ternaux laisse poindreun a priori anti-révolutionnaire qui, s’il est naturellement un défaut pour un historien, est largement compensé par lapublication d’archives aujourd’hui disparues et qui rend donc la consultation de son ouvrage indispensable.Le 8e volume est paru de façon posthume en 1881.Tourneux, I, 373.704- MOULIN (Michelot). Mémoires sur la chouannerie normande. Paris, Picard, 1893, in-8, XV-403 pp.,index, demi-chagrin bleu nuit, dos à nerfs (rel. de l’époque). Ex-libris Bibliothèque de Mr le Bon de Nervo.Bon exemplaire. (67). 450 €Tulard, 1072. « Passionnants mémoires de l’un des lieutenants de Frotté (dont il raconte la capture). Moulin remplit diversesmissions en France et joua un rôle important dans le soulèvement des Cent-Jours ».705- MOUNIER (M.). Considérations sur les gouvernements, et principalement sur celui qui convient à laFrance. Paris, Chez Baudouin, 1789, in-8, 54 pp., dérelié. (c). 150 €« Mounier se réfère aux Etats-Unis d’Amérique comme la république qui s’est approchée le plus des « vrais principes ».La plupart des états américains ont deux chambres ; Mounier souligne les inconvénients d’une seule chambre : soit ledespotisme d’une aristocratie de représentants, soit celui d’une tyrannie démocratique. Enfin, à contre courant, il semblemultiplier les freins à l’anarchie, ayant peur davantage du peuple que du roi despote. Citant Delolme, il explique que lepartage du pouvoir exécutif l’affaiblit, tandis que la prudence et la sagesse demandent le partage du pouvoir législatif. »Lemay, Dictionnaire des constituants, I, 704.706- MOUNIER (M.). Projet de Constitution. S.l.n.d., in-8, 12 pp., dérelié. (c). 150 €Projet de déclaration des Droits de l’Homme et Principes du Gouvernement français.707- MOUNIER (M.). Rapport. S.l.n.d., in-8, 19 pp., dérelié. (c). 120 €Important projet relatif au corps législatif.Martin et Walter, 25402.708- [MUNICIPALITES] - Décrets concernant les communes. Paris, 1791-1804, 19 pièces en un vol. in-4.Toile Bradel crème, dos lisse, tranches mouchetées (reliure moderne). Bon exemplaire. (B427). 600 €Important recueil de constitution moderne, réunissant les principales dispositions législatives de la Révolution et duConsulat organisant la vie locale (biens communaux, vie électorale locale, canaux, chemins) :I. Décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs à l’abolition du régime féodal, etc. Des 4, 6, 7, 8 et 11 août 1789. Fait àVersailles, le 21 septembre 1789. Paris, Prault, 1791, 4 pp. - II. Recueil des lois et arrêtés relatifs aux biens communaux.Loi qui ordonne le partage des terrains et usages communaux. Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1803], 15 pp. -III. Loi et arrêté contenant règlement pour la perception de la taxe d’entretien des routes. Des 7 Germinal et 1er Floréalan VIII (...). Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1800], 8 pp. - IV. Décret impérial relatif au mode de jouissance desbiens communaux. Au Palais de Saint-Cloud, le 9 Brumaire an XIII. Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1804], 2 pp. -V. Recueil des lois et arrêtés relatifs à la police rurale. Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1800], 26 pp. - VI. Loi relativeà l’entretien des digues et canaux des îles et territoires maritimes. Donnée à Paris, le 20 septembre 1792. Paris, ImprimerieNationale exécutive du Louvre, 1792, 3 pp. VII. Même pièce que II. - VIII. Arrêté du Directoire exécutif, concernant lapolice du droit de pêche. Du 28 Messidor an VI (...). Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1800], 4 pp. - IX. Loi relativeaux contributions indirectes de l’an XI. Du 14 Floréal an X (...). Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1802], 4 pp. - X.Lois relatives aux transactions entre particuliers. Des 14 et 15 Fructidor an V (...). Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d.,3 pp. - XI. Loi relative aux maisons de prêt sur nantissement. Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1804], 10 pp. - XII.Loi relative aux finances de l’an XII. Du 2 Ventôse an XIII. Paris, Rondonneau, s.d. [1804], 7 pp. - XIII. Décret impérialrelatif au Mont-de-Piété. Au Palais de Saint-Cloud, le 24 Messidor an XII. Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1804],3 pp. - XIV. Décret de la Convention Nationale, du 13 août 1793 (...), qui change le nom d’Auxi-le-Château, en celuid’Auxi-la-Réunion. Paris, Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, 1793, 2 pp. - XV. Loi sur la réunion de l’actif et passifdes hôpitaux, maisons de secours, de pauvres, etc., au domaine national ; la liquidation du passif de ces établissemens ; laprorogation du délai pour la remise des titres de créances sur les communes ; le rapport de la déchéance de six moisd’intérêts ; et autres dispositions générales sur la liquidation de la dette publique. Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, an II[1794], 8 pp. - XVI. Loi qui rétablit les communes et les citoyens dans les propriétés et droits dont ils ont été dépouillés parl’effet de la puissance féodale. Du 28 août 1792. - 14 septembre 1792. Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d., 4 pp. - XVII.Arrêté contenant règlement pour l’exécution du Sénatus-Consulte du 16 thermidor, relativement aux assemblées de canton,aux collèges électoraux, etc. Le 19 fructidor an X. Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1802], 16 pp. - XVIII. Loisrelatives aux canaux. Du 14 Floréal an XI. Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1803], 8 pp. - XIX. Sénatus-Consulteorganique de la Constitution. Du 16 Thermidor an X (...). Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. [1802], 12 pp.