TROISIEME PARTIE Traitement comptable D ... - Procomptable

http://www.procomptable.com/141.3 - Traitement comptableLes coûts engagés après la date d’acquisition sont capitalisables selon que les frais encourus : Augmentent la durée de vie utile du bien ; Accroissent la capacité du bien (augmentent la quantité de produits fabriqués) ; Améliorent la qualité du produit ; Réduisent de manière substantielle les frais d’exploitation initialement prévus.Les frais engagés pour maintenir le niveau de service actuel doivent être passés en charges.En fonction de leur importance relative (en deçà d’une limite préétablie), ces frais peuvent être passésen charges. Ce traitement n’aura aucun effet sur le jugement du lecteur des états financiers.L’immobilisation des dépenses postérieures s’effectue comme suit :La valeur comptable de l’élément, cédé ou remplacéest elle connue avec un degré suffisant de certitudeNONOUI1 er cas : Prorogation de la durée de vie Diminuer les amortissementscumulés des coûts engagés. (1)2 ème cas : Amélioration de la capacité deproduction (en quantité ou en qualité)1. Rayer des livres, le coût et l’amortissementcumulé de l’ancien bien.2. Constater un gain ou une perte3. Capitaliser le nouveau coût Capitaliser les coûts dans l’élémentd’actifLes agrandissements sont des améliorations qui augmentent la capacité du bien. Ces coûts sont donccapitalisables à l’élément d’actif.(1) : Cette solution a été critiquée par la doctrine comptable, estimant qu’elle aboutit à une valeurcomptable de l’immobilisation accrue. Les chiffres présentés au bilan selon cette méthode laissentcroire aux utilisateurs que l’immobilisation est plus récente qu’elle ne l’est en réalité. Cours de Comptabilité financière III©Fayçal DERBEL2 ème année Sciences de gestion – option Etudes comptables Année Universitaire 2005 / 2006