TROISIEME PARTIE Traitement comptable D ... - Procomptable

http://www.procomptable.com/22En plus des activités précédentes, les travaux de nature courante ou publicitaire effectués dans le cadred’études de marché sont exclus des activités de recherche et de développement. Cependant, si lesétudes de marché sont entreprises avant le stade de la production commerciale, elles sont considéréescomme des activités de développement.Section 2 : Eléments constitutifs des coûts des dépenses de recherche et dedéveloppementLes dépenses de recherche et de développement comprennent tous les coûts qui sont directementimputables aux activités y afférents et notamment :- Le coût des matières et services consommés dans la recherche et le développement.- La rémunération du personnel prenant part directement aux travaux de recherche et dedéveloppement et les frais connexes.- L’amortissement du matériel et des installations dans la mesure où ils sont utilisés pour larecherche et le développement.- Une imputation raisonnable d’une quote-part des frais généraux.- L’amortissement d’éléments d’actifs incorporels dans la mesure où ces derniers sont liés à larecherche et au développement.2.1 - Traitement comptable des dépenses de recherche et de développementIl convient de distinguer entre la recherche et le développement.2.1.1. La rechercheDe par sa nature, la recherche ne donne pas lieu à une certitude suffisante que des avantageséconomiques futurs seront réalisés ou acquis à la suite de ces dépenses. En effet, tant et aussilongtemps que rien n’est découvert, aucun avantage futur ne peut être prévu. C’est pourquoi les frais derecherche sont toujours imputés aux résultats de l’exercice au cours duquel ils sont engagés.2.1.2. Le développementC’est à travers le développement d’une découverte qu’une entreprise pourra éventuellement réaliserdes bénéfices. Toutefois, les avantages découlant des activités de développement sont plus ou moinsincertains selon les projets. La notion de prudence doit amener à une constatation de ces dépenses encharges de l’exercice, à moins que les 5 conditions suivantes, prévues par la norme 20 (NCT 20), nesoient réunies : Cours de Comptabilité financière III©Fayçal DERBEL2 ème année Sciences de gestion – option Etudes comptables Année Universitaire 2005 / 2006