TROISIEME PARTIE Traitement comptable D ... - Procomptable

http://www.procomptable.com/4 Les charges directes de production : Ce sont les charges nécessaires à la mise en état defonctionnement de l’immobilisation, conformément à l’utilisation prévue. Elles comprennent le coût depréparation du site, les frais de livraison et de manutention initiaux, les frais d’installation ou leshonoraires d’architectes ou d’ingénieurs. Une juste part des charges indirectes de production, dans la mesure où elles peuvent êtreraisonnablement rattachées à la production du bien.Compte tenu de la diversité des situations et des schémas de production dans les entreprises, latypologie des charges indirectes de production varie selon les cas. Leur détermination est une«question de fait » à résoudre par chaque entreprise.Aussi, une détermination précise de cette quote-part ne peut être obtenue qu’à travers un système decomptabilité analytique fiable.Doivent être EXCLUS du coût de production, les éléments suivants : Les frais de démarrage et les frais analogues qui ne peuvent pas être directement affectés à lamise en état de fonctionnement d’un bien ; Les pertes d’exploitation initiales, supportées après la mise en service mais avant que le bienparvienne à la performance prévue ; Les frais d’administration générale et la quote-part de charges correspondant à la sous-activité ; Le coût des montants anormaux de gaspillage liés aux matières premières, à la main d’œuvre etaux autres ressources utilisées pour la production du bien.2.2 - Incorporation des charges d’emprunts dans le coût de productionEn règle générale, les charges financières sont imputées aux résultats car elles se rattachent à desemprunts finançant des éléments d’actif qui sont prêts à être utilisés par l’entreprise ou qui sont prêts àêtre vendus.Toutefois, le §7 de la NC 13 « charges d’emprunts » précise que les charges d’emprunts qui sontdirectement imputables à l’acquisition, la construction ou la production d’un bien, pouvant donner lieu àl’immobilisation des charges d’emprunts, doivent être immobilisées comme une partie du coût de cebien.Le §8 de cette même norme ajoute que les charges d’emprunt qui sont directement imputables àl’acquisition, la construction ou la production d’un bien, sont incorporées dans le coût de ce bien. Detelles charges d’emprunts sont immobilisées comme faisant partie du coût de ce bien, lorsqu’il estprobable qu’elles donneront lieu à des avantages économiques futurs pour l’entreprise et que leur coûtpeut être évalué de façon fiable. Cours de Comptabilité financière III©Fayçal DERBEL2 ème année Sciences de gestion – option Etudes comptables Année Universitaire 2005 / 2006