TROISIEME PARTIE Traitement comptable D ... - Procomptable

http://www.procomptable.com/21 ère LECON : PRODUCTION D’IMMOBILISATIONSCORPORELLES & INCORPORELLESSection 1 : Généralités et définitions des conceptsLes entreprises sont parfois appelées à assurer par leurs propres moyens la fabrication de biensd’équipement et la construction de bâtiments, ouvrages ou autres destinés à leur propre utilisation. Parailleurs, certaines entreprises sont souvent amenées à garder, pour leur utilisation interne, des biensqu’elles fabriquent ou qu’elles construisent dans le cadre de leur activité et de leur objet social.Il en est ainsi :• de l’entreprise commerciale qui réalise par ses propres moyens et en faisant appel aux différentscorps de métier, la construction d’un hangar de stockage,• de l’entreprise utilisant un équipement très spécifique et qu’elle construit pour elle-même,• de l’entreprise de fabrication de meubles qui garde une partie de sa production (bureaux,fauteuils… ) pour sa propre utilisation,• de l’entreprise de bâtiments et de travaux publics qui construit par ses propres moyens son siègesocial,• de l’entreprise qui assure la conception et le développement de ses logiciels.La détermination du coût d’entrée de ces biens produits par l’entreprise pour elle même, n’est pas aussiaisée que lors d’une acquisition directe, puisque ce coût ne résulte pas d’un accord conclu avec unfournisseur. L’entreprise en question a engagé des frais généraux de fabrication, des fraisd’administration et de financement, a acheté des matières et fournitures, a payé des salaires et aconsommé des avantages économiques liés à ses équipements.Il convient de distinguer les dépenses imputables au coût de production de celles qui en sont exclues,et de cerner la période de fabrication pour les besoins de rattachement des charges aux produits et lecas échéant, l’incorporation des charges financières.1.1- Immobilisation produites par l’entreprise pour elle-mêmeLes normes comptables n’ont pas explicitement définis les immobilisations produites. La doctrinecomptable française (Mémento comptable Francis Lefebvre) considère comme telles :- Les immobilisations créées uniquement par l’entreprise ;- Les immobilisations sous-traitées en partie par l’entreprise ;- Les immobilisations sous-traitées en totalité, mais l’entreprise reste le maître d’œuvre.De ce qui précède, nous déduisons que les immobilisations sous-traitées en totalité chez des tiers, sontassimilées à des immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même, à condition que celle-ci Cours de Comptabilité financière III©Fayçal DERBEL2 ème année Sciences de gestion – option Etudes comptables Année Universitaire 2005 / 2006