05 juillet 2010 - Brou Sur Chantereine

Monsieur le Maire :4Merci Monsieur BOUALLAGA.D’autres précisions ? Très bien. On passe au vote.Qui est pour ?22Qui est contre ?Qui s’abstient ? 5Délibération :Après avoir tenu compte des observations formulées,Le Conseil Municipal APPROUVE A LA MAJORITE (Pour : 22 (dont 4 pouvoirs) - Abstention : 5 (dont 1pouvoir) (Groupe de l’Opposition de Gauche : Christian BEREZOUTSKY - Pascal PINSARD - YvelyneVERTUEUX) et (Nouvel Elan Citoyen : Mohammed BOUALLAGA) le compte rendu du ConseilMunicipal du 01 avril 2010.2. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCEMonsieur le Maire :Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, au début de chacunede ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctionsde secrétaire.Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires pris en dehors de ses membres qui assistent auxséances, mais sans participer aux délibérations.Le Président de séance propose Marie-Madeleine BERTHEAU.Monsieur le Maire :Si tout le monde est d’accord là-dessus. On passe au vote ? Vous voulez proposer quelqu’un ? Non. Onpasse au vote. Qui est pour ? Tout le monde est d’accord.Délibération :CONFORMEMENT à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, au début dechacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir lesfonctions de secrétaire.Le Conseil Municipal NOMME A L’UNANIMITE Madame Marie-Madeleine BERTHEAU pour remplir lesfonctions de Secrétaire de Séance.3. APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 : COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIREMonsieur le Maire :Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire expose le compte rendu desdécisions prises en vertu de l’article L.2122-22 depuis le dernier Conseil Municipal :