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10 Conditions Générales de Participation Landesmesse Stuttgart GmbH (LMS) 6.4.2 Les pavillons du salon sont équipés d‘installations d‘arrosage. La conduite de base pour l‘alimentation du stand comprend des points définis de transmission. Dans les stands à deux étages, l‘étage inférieur doit absolument comporter des installations d‘arrosage. Il est expressément fait référence à 7.9. 6.4.3 Les faux-plafonds des pavillons sont uniquement possibles aux points prévus et uniquement jusqu‘à max. 2,5Kn verticalement. Seule l’entreprise de sous-traitance nommée par la LMS est autorisée à réaliser les faux-plafonds, selon 7.8. 6.4.4 Les travaux des soudage, tronçonnage et ponçage sont en général uniquement possibles avec l’autorisation du préposé à la protection contre l’incendie de la LMS aux conditions et obligations qu’il a fixées en matière de technique de sécurité. 6.5. Il est expressément fait référence aux dispositions de 19.1. 7. PASSATION DE COMMANDES OBLIGATOIRES Pour des raisons de sécurité, les travaux artisanaux et les prestations de service suivants ne pourront être exécutés que par les seules entreprises contractuellement désignées par la LMS: 7.1 branchement principal du réseau du pavillon jusqu‘au stand pour l‘électricité, le gaz, l‘eau et l‘air comprimé 7.2 perçages de trous dans les sols des pavillons 7.3 interventions dans les murs/sols/plafonds 7.4 ouvertures des couvercles de canalisation souterraine 7.5 transport sur le terrain d‘exposition, y compris l‘exploitation de chariots élévateurs à fourche 7.6 nettoyage et surveillance en dehors des heures officielles d‘ouverture. 7.7 installation d‘autres moyens d‘alimentation, en particulier des réseaux radio sans fil, W-LAN etc. 7.8 faux-plafonds 7.9 Branchements des installations d‘arrosage Les prestations ci-dessus sont directement facturées à l‘exposant. 8. LIVRAISON ET ENLEVEMENT DU MATERIEL D‘EXPOSITION 8.1. La durée de stationnement dans l‘enceinte du parc d’expositions pour charger et décharger est limitée. Une caution destinée à garantir le respect de cette règle sera perçue à l‘entrée et remboursée en totalité si le véhicule quitte le parc d’expositions dans les délais impartis. Dans le cas contraire, elle restera définitivement acquise à la LMS. 8.2. Pour la livraison et l‘enlèvement du matériel d‘exposition, la LMS recommande l‘entreprise de transport (voir Dossier Prestations). L‘entreprise de transport entretient une antenne sur le parc d’expositions qui est occupée toute l‘année. Pour le montage et le démontage, l‘entreprise dispose de grues, de chariots élévateurs et autres matériels techniques. Pour toute demande ou commande, prière d‘utiliser le formulaire figurant dans le Dossier Prestations. Pour des raisons de sécurité et de responsabilité juridique, seule l‘entreprise de transport est autorisée, en tant que contractant officiel en matière de transports, à utiliser des véhicules de levage et grutage. Toutes les commandes de prestations de service, y compris les travaux de grutage et de montage, passées avec le contractant officiel en matière de transports, sont régies exclusivement par les CONDITIONS GE- NERALES DES ENTREPRISES DE TRANSPORT ALLEMANDES (ADSp - version la plus récente) et les conditions de la Police d‘assurance des entreprises de transport et de camionnage (SLVS - version la plus récente). La facturation pour toutes les prestations est basée sur le „Tarif des entreprises de transport des expositions“ défini en accord avec la LMS et disponible sur demande. Dans l‘intérêt d‘une bonne exécution des opérations de livraison et d‘enlèvement, il est demandé que tout le matériel d‘exposition soit expédié à l‘entreprise de transport officielle, franco de port et toutes taxes, en indiquant le pavillon et le numéro de stand. Pour les pièces émanant d‘exposants étrangers, l‘entreprise de transport officielle effectuera les formalités de douane sur la base d‘un certificat d‘usage pour l‘importation temporaire. Il incombe au seul exposant de fournir Condizioni Generali di Partecipazione Landesmesse Stuttgart GmbH (LMS) 6.4.2 I padiglioni della fiera sono provvisti di impianti di nebulizzazione. I punti di trasferimento definiti sono provvisti di una conduttura principale di approvvigionamento dello stand. Negli stand a due piani, il piano inferiore deve essere provvisto obbligatoriamente di impianti di nebulizzazione. Si rimanda espressamente a quanto in 7.9. 6.4.3 E’ possibile far pendere oggetti dal soffitto del padiglione solo nei punti previsti e solo verticalmente sino a max. 2,5Kn. In accordo con 7.8 è consentito applicare pendenti esclusivamente tramite la ditta contrattuale nominata dalla LMS. 6.4.4 I lavori di saldatura, taglio e carteggiatura sono consentiti in generale solo dietro il consenso del responsabile antincendio incaricato dalla LMS, alle condizioni e alle direttive tecniche di sicurezza da questi definite. 6.5. Si rimanda espressamente alle disposizioni di 19.1. 7. MEDIAZIONE DI SERVIZI VINCOLANTE Per motivi di sicurezza, i lavori artigianali e le prestazioni di servizi indicate qui di seguito potranno essere effettuati unicamente dalle società convenzionate nominate dalla LMS: 7.1 Allacciamento elettrico, idrico, di gas e aria compressa fino allo stand 7.2 Perforazioni del pavimento nei padiglioni 7.3 Modifiche a pareti/pavimento/soffitto 7.4 Apertura coperchi canali pavimento 7.5 Spedizioni sull‘area dell‘esposizione ed uso di carrelli elevatori a forca 7.6 Pulizia e sorveglianza negli orari di chiusura dell‘esposizione. 7.7 Installazione di altri mezzi di alimentazione, in particolare reti radio senza cavo, W-LAN, ecc. 7.8 Oggetti pendenti dal soffitto 7.9 Collegamenti agli impianti di nebulizzazione Le fatture per le summenzionate prestazioni saranno recapitate direttamente all‘espositore. 8. CONSEGNA E PRESA DELLA MERCE IN ESPOSIZIONE 8.1. La sosta nel comprensorio della fiera ed esposizione per il caricamento e scaricamento degli automezzi è permessa soltanto a tempo limitato. Per garantire l‘osservanza di tale disposizione, i conducenti dovranno versare all‘ingresso una cauzione che sarà interamente rimborsata se l‘automezzo uscirà dal comprensorio entro l‘orario stabilito. In caso contrario la cauzione sarà trattenuta. 8.2. Per la spedizione e la presa della merce in esposizione la LMS raccomanda gli spedizionieri ufficiali della fiera (vedere cartella servizi). Gli spedizionieri ufficiali dispongono all‘interno del comprensorio fieristico di un ufficio aperto tutto l‘anno. Per i lavori di montaggio/ smontaggio sono disponibili gru, carrelli elevatori ed altre attrezzature tecniche. Per le richieste d‘offerta e le commesse dovrà essere utilizzato il modulo allegato alla cartella servizi. Per ragioni di sicurezza e di responsabilità, l‘esercizio di gru e di mezzi di sollevamento è consentito soltanto agli spedizionieri ufficiali della fiera. Per qualsiasi ordine agli spedizionieri ufficiali della fiera, ivi inclusi i lavori di movimentazione con le gru ed i lavori di montaggio, valgono esclusivamente le „CONDIZIONI GENERALI DEGLI SPEDIZIONIE- RI TEDESCHI“ (ADSp - nella versione più aggiornata) e le Condizioni dell‘assicurazione di trasporto e consegna (SLVS - nella loro ultima edizione). Base di calcolo per qualsiasi prestazione sono le tariffe concordate dagli spedizionieri ufficiali con la LMS, che saranno fornite su richiesta. Per garantire il regolare ed ordinato svolgimento delle consegne e delle prese, la merce da esporre dovrà essere spedita agli spedizionieri ufficiali franco di porto e di spesa, indicando il numero di padiglione e di stand. La merce di espositori esteri sarà sdoganata dagli spedizionieri ufficiali per la sua importazione temporanea. La produzione della necessaria documentazione, tra cui le fatture, le distinte dei colli, ecc., è di esclusiva competenza dell‘espositore.
Conditions Générales de Participation Landesmesse Stuttgart GmbH (LMS) les documents nécessaires tels que factures, listes de colisage, etc. La LMS ne prendra elle-même réception d‘aucun envoi et elle décline toute responsabilité en cas de perte, de détérioration ou d‘erreurs de livraison, sauf faute intentionnelle ou négligence grave de la LMS, de ses collaborateurs ou des ses agents d‘exécution. Il en va de même pour les revendications directes éventuellement formulées à l‘encontre de ces personnes. Lorsque le transport est effectué par l‘exposant avec ses propres véhicules, il devra demander en temps utile les permis d‘accès. Ceci vaut également en cas de livraison par d‘autres entreprises de transport. La responsabilité du transporteur officiel se termine, dans le cadre de la période officielle de montage, avec le dépôt des marchandises à l‘emplacement prévu du stand, même si l‘exposant ou son mandataire ne sont pas présents. Elle ne démarre pour le transport de retour qu‘avec la prise en charge des marchandises se trouvant sur le stand, même lorsque les documents de transport ont été auparavant déposés au bureau de l‘entreprise de transport officielle. 8.3. Stockage d‘emballages vides 8.3.1 Le stockage d‘emballages vides sur l‘emplacement du stand pendant le déroulement d‘une manifestation est interdit par les réglementations des Services de Contrôle de la Construction et des Pompiers. L‘entreprise de transport officielle n‘assume la prise en charge et le stockage que sur commande écrite. 8.3.2 Si des emballages vides se trouvent encore dans les pavillons juste avant l‘ouverture d‘une manifestation ou pendant le déroulement d‘un salon, la LMS a le droit de charger immédiatement le transporteur officiel de les enlever aux frais de l‘exposant. Les emballages vides ne sont assurés que sur demande spéciale écrite de l‘exposant adressée au transporteur officiel. 9. BRANCHEMENTS D‘ELECTRICITE / GAZ / EAU / AIR COMPRIME, INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE 9.1. Des possibilités de raccordement au réseau électrique (230/400 V) se trouvent dans tous les pavillons et en différents emplacements en terrain découvert. Seules les entreprises liées par contrat à la LMS sont autorisées à poser les câbles d‘alimentation entre les points de raccordement existants et les stands d‘exposition. Les installations de ce type réalisées par l‘exposant ne sont pas admises. 9.2. Le courant électrique ne sera fourni que pour les appareils et installations conformes aux prescriptions VDE (Association des Electriciens Allemands) et aux règlements du fournisseur d‘électricité. La consommation de courant électrique sera facturée par la LMS conformément aux conditions valables pour l‘électricité (formulaire de commande d‘installations électriques dans le Dossier Prestations). 9.3. Il existe des possibilités de raccordement au réseau de gaz naturel dans tous les pavillons. Les dispositions énoncées ci-dessus à 9.1 et 9.2 sont valables par analogie pour l‘établissement de conduites d‘arrivée et de canalisations à l‘intérieur des stands et pour la consommation de gaz. Si la section des canalisations d‘eau et de gaz ne devait pas suffire, les renforcements à prévoir seront à la charge de l‘exposant. L‘utilisation d‘installations de gaz liquide est exclue de manière générale, sauf si l‘exposant dispose d‘une autorisation écrite spéciale de la LMS. 9.4. L‘utilisation de gaz à des fins d‘éclairage et/ou de chauffage n‘est pas autorisée. Tous les brûleurs doivent être munis d‘une position de veilleuse ou de dispositifs d‘allumage automatique. Les installations de chauffage comme objets à exposer nécessitent en général l‘autorisation préalable écrite de la LMS. L‘exposant est seul responsable du respect des dispositions de sécurité correspondantes (supports ignifuges, flexibles métalliques, etc.). 9.5. Toutes les dispositions arrêtées pour la fourniture d‘énergie (électricité et gaz) dans 9.1 à 9.4 sont également applicables par analogie pour le branchement et la consommation d‘eau ainsi que de l‘air comprimé. Les puits mis en service pour l‘arrivée et l‘écoulement des eaux doivent rester accessibles. Dans le cas contraire, des dégâts des eaux éventuellement provoqués seraient exclus de la garantie des assurances. En cas de nécessité, des compteurs d‘eau devront être fournis par l‘exposant lui-même ou commandés auprès des entreprises liées par contrat à la LMS. Condizioni Generali di Partecipazione Landesmesse Stuttgart GmbH (LMS) La LMS non prenderà in consegna spedizioni di alcun genere e non risponderà in alcun caso di perdite, danni o disguidi, a meno che essi non siano dovuti a dolo o grave incuria della LMS, dei suoi dipendenti o ausiliari. Quanto sopra vale anche per rivalse dirette nei confronti delle persone summenzionate. Qualora l‘espositore intenda utilizzare per il trasporto mezzi propri, dovrà richiedere a tempo debito i permessi di accesso. Ciò vale anche in caso di consegna per mezzo di altri spedizionieri. La responsabilità degli spedizionieri ufficiali cessa al momento del deposito della merce presso lo stand indicato nell‘ambito dell‘orario ufficiale di montaggio, anche in assenza dell‘espositore o di un suo incaricato. Al ritiro, essa inizia al momento della presa in consegna della merce presso lo stand, anche se i documenti di spedizione sono già stati consegnati in precedenza presso l‘ufficio degli spedizionieri. 8.3. Immagazzinaggio dei vuoti 8.3.1 In base alle direttive dell‘Ispettorato lavori edili e dei Vigili del fuoco, durante la manifestazione non è permesso conservare vuoti presso lo stand. Il loro prelievo ed immagazzinamento a cura degli spedizionieri avrà luogo soltanto a fronte di ordine conferito per iscritto. 8.3.2 Qualora poco prima dell‘apertura di una manifestazione o durante il suo svolgimento vi siano ancora vuoti e materiale d‘imballaggio all‘interno dei padiglioni, la LMS sarà autorizzata ad incaricare gli spedizionieri della loro immediata rimozione a spese dell‘espositore. Gli spedizionieri provvederanno ad assicurare i vuoti e il materiale d‘imballaggio esclusivamente su specifica richiesta scritta dell‘espositore. 9. ALLACCIAMENTO ELETTRICO, IDRICO, DI GAS E ARIA COMPRESSA, IMPIANTI DI COMBUSTIONE 9.1. Le prese per l‘allacciamento elettrico (230/400 V) sono disponibili in tutti i padiglioni ed in diversi punti dell‘area all‘aperto. I collegamenti tra i punti di connessione e gli stand potranno essere realizzati soltanto dalle società convenzionate con la LMS. La realizzazione di tali installazioni ad opera degli espositori non è consentita. 9.2. L‘erogazione di corrente elettrica sarà concessa soltanto per gli apparecchi e gli impianti conformi alle prescrizioni della VDE (Associazione elettricisti tedeschi) e dell‘azienda elettrica fornitrice. I costi relativi al consumo di corrente elettrica saranno calcolati dalla LMS secondo le condizioni per le installazioni elettriche (modulo di domanda per installazioni elettriche nella cartella servizi). 9.3. Punti di allacciamento alla rete del gas esistente nell‘area dei padiglioni sono disponibili in tutti i padiglioni. Per la posa delle tubazioni di alimentazione e delle tubazioni all‘interno degli stand nonché per il consumo di gas valgono le disposizioni di 9.1 e 9.2 Qualora le sezioni delle tubazioni del gas esistenti non fossero sufficienti, le maggiorazioni necessarie saranno interamente a carico degli espositori. L‘esercizio di impianti a gas liquido sarà ammesso soltanto se l‘espositore avrà provveduto a richiedere alla LMS un‘autorizzazione speciale scritta. 9.4. Non è consentito usare gas a scopo di illuminazione e/o riscaldamento. I bruciatori devono essere muniti di riduzione della fiamma o di accensione automatica. In linea di principio, gli impianti di combustione in qualità di prodotti da esporre necessitano dell‘autorizzazione scritta della LMS. L‘espositore è unico responsabile dell‘osservanza delle relative norme di sicurezza (basi ignifughe, tubi flessibili di metallo, ecc.). 9.5. Per l‘allacciamento ed il consumo di acqua e aria compressa valgono tutte le disposizioni stabilite per la fornitura di energia (corrente elettrica e gas) da 9.1 a 9.4 I pozzetti idrici di allacciamento/scarico in uso dovranno rimanere accessibili, altrimenti sarà escluso dalla copertura assicurativa qualsiasi danno causato dall‘acqua. I contatori dell‘acqua eventualmente necessari dovranno essere forniti dall‘espositore o acquistati presso le ditte convenzionate con la LMS. 11
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