EXANE FINANCE - Superfund

� DESCRIPTION DE L’EMETTEUR : EXANE FINANCE � BESCHREIBUNG DES EMITTENTEN: EXANE
FINANCE
Exane Finance, société financière, est à ce titre soumise à la
supervision de la Commission Bancaire. Cette supervision
touche le reporting comptable (tant au niveau social que
consolidé) et prudentiel sur la base des règlements CRBF
applicables. Plus particulièrement, en matière de reporting
prudentiel, les ratios sont calculés sur une base consolidée
uniquement. Exane Finance n’établit donc pas, sur base
sociale, de reporting prudentiel.
Exane Finance est agréée en vue de pratiquer des opérations
de crédit ou de garantie complémentaires à ses activités de
prestataire de services d’investissement, portant sur la
négociation pour compte propre, la gestion de portefeuille
pour le compte de tiers, la prise ferme et le placement.
Il est à noter que les services d’investissement portant sur la
prise ferme et le placement ne sont autorisés que dans le cadre
de l’activité d’émissions de warrants, d’obligations, de titres
de créances et de titres de créances complexes.
Exane Finance a également effectué une déclaration de libre
prestation de services sur le territoire des pays suivants :
Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Finlande, Irlande,
Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas,
Portugal, Royaume-Uni et Suède.
Exane Finance n’est pas soumis à des contraintes de
confidentialité spécifiques, autres que celles d’usage dans
l’exercice de son activité en qualité de prestataire de services
d’investissement.
Dans le cadre du schéma actuel des émissions de warrants,
d’obligations et de titres de créances complexes, une garantie
à première demande de ces émissions est donnée pour les
investisseurs par Exane Derivatives à Exane Finance, ou par
Exane SA à Exane Finance mais uniquement dans le cadre de
nouvelles tranches de Titres dont les tranches précédentes ont
été émises avant le 23 novembre 2007.
Aucun autre accord intra-groupe ou avec des tiers extérieurs
introduisant un lien ou une dépendance significatifs entre
Exane Finance et d’autres sociétés n’existe à ce jour.
Aucun litige ou arbitrage susceptible d’avoir ou ayant eu, dans
un passé récent, une incidence sensible sur la situation
financière d’Exane Finance, son activité ou son résultat
n’existe à ce jour.
EXANE FINANCE – BASISPROSPEKT – 4. DEZEMBER 2009
SEITE 8 / SEITE 10
Die Finanzgesellschaft Exane Finance untersteht der
Bankenaufsicht (Commission Bancaire). Die
Überwachung betrifft die Buchhaltung (auf Gesellschafts-
und Konzernebene) sowie das Aufsichtsreporting auf Basis
der geltenden CRBF-Bestimmungen. Für das
Aufsichtsreporting werden die Koeffizienten
ausschließlich auf konsolidierter Basis berechnet. Exane
Finance erstellt daher auf Ebene der Einzelgesellschaften
kein Aufsichtsreporting.
Exane Finance besitzt neben ihrer Tätigkeit als
Investmentdienstleister im Bereich des Handels auf eigene
Rechnung, der Portfolioverwaltung auf Rechnung Dritter,
der Festübernahme und der Anlagegeschäfte eine
Zulassung für die Durchführung von Kredit- oder
Bürgschaftsgeschäften.
Es wird darauf hingewiesen, dass
Investmentdienstleistungen im Bereich der Festübernahme
und des Anlagegeschäfts ausschließlich im Rahmen der
Ausgabe von Warrants, Anleihen, Schuldtiteln und
komplexen Schuldtiteln zulässig sind.
Exane Finance hat ferner eine Erklärung über die
Dienstleistungsfreiheit auf dem Staatsgebiet folgender
Länder abgegeben: Deutschland, Österreich, Belgien,
Spanien, Finnland, Irland, Italien, Liechtenstein,
Luxemburg, Norwegen, Niederlande, Portugal,
Großbritannien und Schweden.
Exane Finance unterliegt keinen besonderen
Geheimhaltungsverpflichtungen, abgesehen von
denjenigen, die bei der Ausübung ihrer Tätigkeit als
Investmentdienstleister üblich sind.
Im Rahmen des aktuellen Emissionsschemas für Warrants,
Anleihen und komplexe Schuldtitel erhält Exane Finance
für die Anleger eine Erfüllungsgarantie für diese
Emissionen durch Exane Derivatives. Für neue
Wertpapiertranchen, deren vorhergehende Tranchen vor
dem 23. November 2007 aufgelegt wurden, wird diese
Garantie jedoch ausschließlich durch Exane SA für Exane
Finance gewährt.
Derzeit besteht keine andere konzerninterne Vereinbarung
oder Vereinbarung mit außenstehenden Dritten, durch die
eine bedeutende Bindung oder eine erhebliche
Abhängigkeit zwischen Exane Finance und anderen
Unternehmen entsteht.
Derzeit besteht kein Rechtsstreit oder Schiedsverfahren,
das erhebliche Auswirkungen auf die Finanzlage von
Exane Finance, ihre Geschäftstätigkeit oder ihr Ergebnis
haben könnte oder in jüngerer Vergangenheit hatte.