COMPTE RENDU DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

N° 284- Adoption du règlement intérieur du centre sportif du Clos des Terres Rouges situé au
12, rue des Mazurières à Rueil-Malmaison.
PAR 48 POUR ;
ADOPTE le règlement du centre sportif du Clos des Terres Rouges situé au 12, rue des
Mazurières - 92500 Rueil-Malmaison.
AUTORISE le Maire ou l'Élu délégué à signer ce règlement.
lieu.
DIT que ce règlement sera communiqué, par voie d’affichage, au public fréquentant ledit
N° 285- Adoption du règlement intérieur des ramassages et des transports scolaires.
PAR 48 POUR ;
ADOPTE le règlement des ramassages et des transports scolaires.
AUTORISE le Maire ou l'Élu délégué à signer ce règlement.
N° 286- Convention de mécénat à signer dans le cadre du Premier Jubilé Impérial avec la
Société CMP.
PAR 42 POUR ET 6 ABSTENTIONS ;
DÉCIDE de conclure une convention de mécénat avec la Société CMP pour une
participation de 20 000 € sous forme de prestations en nature dans le cadre de la manifestation
« Premier Jubilé Impérial ».
AUTORISE le Maire ou l’Élu délégué à signer la convention correspondante.
N° 287- Conventions de mécénat entre la Ville de Rueil-Malmaison et AVE, AXA, BK
Consulting, BK HR, Epigone, Meilleurinvestisseur.com, Patrimoine Agile et
Primlog pour la semaine du court-métrage organisée du 16 au 24 novembre 2012.
PAR 42 POUR ET 6 ABSTENTIONS ;
DÉCIDE de conclure des conventions de mécénat avec les sociétés suivantes, dans le
cadre de la semaine du court-métrage :
La société AVE pour 800 € ,
La société BK Consulting pour 1000 € ,
La société BK HR pour 1000 € ,
La société Epigone pour 1000 € ,
La société Meilleurinvestisseur.com pour 1000 € ,
La société Patrimoine Agile pour 1250 € ,
La société Primlog pour 1500 €.
AUTORISE le Maire ou l'Élu délégué à signer ces conventions.
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