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Rapport Annuel 2020 du Sénat_VF

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Rapport Annuel 2020

travaux au titre de la session ordinaire de l’année 2020, en tenant compte de

l’évolution de la situation sanitaire.

Durant cette session, le Sénat a démontré sa résilience en expérimentant le

télétravail avec succès. Ses travaux ont abouti au vote d’importantes lois de réformes

dans divers domaines politique, institutionnel, économique et social.

Le temps de travail total de la session ordinaire de l’année 2020 a été de 222 heures

49 minutes.

I. Les réunions de la Conférence des Présidents

Présidée par le Président du Sénat, la Conférence des Présidents comprend les vice-

Présidents (annexe 2), les Présidents de groupes parlementaires (annexe 3) ou leurs

délégués en cas d’empêchement, les Présidents des Commissions permanentes

(annexe 4) ou leurs Vice- Présidents en cas d’empêchement, et les Présidents des

Commissions spéciales intéressées. Article 38 alinéa 2 du Règlement.

Chargée, entre autres sujets, de se prononcer sur l’ordre du jour des travaux du

Sénat, elle s’est réunie quatre (4) fois durant la session ordinaire 2020 pour une

durée totale de travail de 03 heures 15 minutes.

Le taux de présence moyen de ses membres a été de 94%.

II.

Les travaux en commission

La composition de chacune des six (6) Commissions permanentes est jointe en

annexe (annexes 5, 6, 7, 8, 9 et 10) du présent rapport.

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