Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables 

Bibliographie réalisée par : 

- DAEI/SESP/Centre de documentation de l’Aménagement et des Transports 

(Anne-Marie Gouédard, Isabelle Hildwein) 

Grenelle Environnement / Recherche bibliographique 

Groupe de travail n° 1 : Lutter contre les changements climatiques et maîtriser l’énergie 

SOMMAIRE 

Thème : Transports 

Economie et politique de l’environnement – Prospective ............................................. 2 

Bruit des transports ........................................................................................................... 10 

Emissions des véhicules – Pollution de l’air.................................................................... 31 

Energie – Biocarburants ................................................................................................... 49 

Entreprises – Actions durables - plans de transport ...................................................... 56 

Europe – International ...................................................................................................... 60 

Infrastructures durables ................................................................................................... 67 

Effets externes du transport– Tarification – Péages ....................................................... 72 

Mobilité urbaine – Etalement urbain............................................................................... 81 

Transport multimodal – Comodalité - Report modal..................................................... 88 

Transport de déchets ....................................................................................................... 92 

Véhicules propres .......................................................................................................... 102 

07/09/2007

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Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007 

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Economie et politique du transport et de l’environnement - Prospective 

Rapports au ministre – Grands rapports 

1995-2007 

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES 

Service Economie, Statistiques, Prospective (SESP) 

Indicateurs de suivi de la politique de transport – Volet « Objectifs généraux ». 

Rapport 1996-2005. 

Paris, SESP, 2007.- 59 p. 

Localisation : CDAT 14450 

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000440/index.shtml?xtor=EPR-526 

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES Service 

Economie, Statistiques, Prospective (SESP) 

La demande de transport en 2025 – Projections des tendances et des inflexions – Note de mise à 

jour du rapport d’octobre 2004. 

Paris, SESP, mai 2007.- 34 p. 


http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=235 

CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS 

Réflexions à propos d’une politique des transports au regard des expériences d’un développement 

durable. 

Paris, CNT, 2007.- 9 p. 

http://www.cnt.fr/UserFiles/File/avis/ReflexionsPolitiqueTransportsDurablesSP070605.pdf 

CENTRE D’ANALYSE ECONOMIQUE (CAE) 

DIDIER (M), PRUD'HOMME (R), GUESNERIE (R), BIED CHARRETON (H), BUREAU (D), GINTZ (R), LACROIX 

(F), MAURICE (J), SEABRIGHT (P) 

Infrastructures de transport, mobilité et croissance.- 

Paris, Documentation française (La), 2007.- 241 p., tabl. 

Localisation : CDAT 17025 ; CIDEDD NP070401 

http://www.cae.gouv.fr/rapports/069.htm 

BELTOISE (JP) 

Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d’émissions polluantes des 

véhicules. 

Paris, La Documentation Française, 2007 

A – Rapport – pag. mult. 

B – Annexes – pag. mult. 

Rapport au Ministre de l’équipement 


http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000213/index.shtml 

CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE 

ABRAHAM (C) 

Le transport routier de marchandises. Document d'orientation. 

Paris, Centre d'analyse stratégique, 2007.- 37 p., tabl., graph., bibliogr.

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-3- 

- De la tarification routière obligatoire à l'Europe à vingt-sept, une évolution très rapide : le secteur 

est très encadré jusqu'au tournant libéral des années 80, le contrat de progrès de 1984 est une 

tentative de réponse à la concurrence ruineuse, la véritable entrée en scène de l'Europe dans le 

secteur du transport n'intervient que dans les années 1990, le mémorandum français de 2005 

stipule qu'une meilleure harmonisation des règles de concurrence est nécessaire, la dynamique 

des trafics est liée à l'activité économique et à l'élargissement de l'espace européen. 

- Le transport routier de marchandises est confronté à des problèmes d'emploi, de compétitivité, 

d'image et devra réduire ses émissions de gaz à effet de serre. 

- Pistes de réflexion pour un horizon 2015 : nécessité d'une bonne compréhension de la situation 

actuelle du transport routier de marchandises et de son évolution, la réflexion de la mission doit 

s'articuler autour du développement, de la compétitivité économique et de l'emploi, des questions 

sociales, de la réduction des émissions de CO², de l'acceptation sociale des poids lourds, les trois 

clés de la réflexion sont la nécessité d'une vision partagée, d'un dialogue approfondi avec nos 

partenaires européens, de l'intervention publique dans le secteur. 


Changements climatiques et transports. Manuel de recommandations à l'attention des acteurs 

territoriaux. 

Paris : Réseau Action Climat France, 2007.- 128 p., graph., phot., notes, bibliogr. 

Le manuel a pour finalité de mieux cerner le problème ''climat et transports'' en montrant les 

enjeux, les responsabilités et les grandes priorités visant à freiner les tendances du transport 

motorisé. Il invite les acteurs territoriaux à agir en suivant un certain nombre de recommandations 

(démarche participative, urbanisme et relocalisation des activités, transfert modal, réduction des 

émissions unitaires des véhicules...). Celles-ci s'appuient sur quelques démarches locales dont on 

peut s'inspirer (Copyright Urbamet). 

Localisation : CDU (IA 48447) ; CDAT 16604 ; CIDEDD NP069595 

MINISTERE DE L’EQUIPEMENT. Conseil général des ponts et chaussées 

Démarche prospective transports 2050 : éléments de réflexion. 

Paris : Conseil Général des Ponts et Chaussées, 2006. - 54 p., graph., tabl., schéma 

La démarche prospective Transports 2050 a été initiée et conduite par le Conseil Général des 

Ponts et Chaussées en vue d'engager un débat sur le devenir à long terme du système des 

transports. Elle est destinée à favoriser l'émergence d'une culture du long terme, partagée avec les 

services du ministère des Transports et ses partenaires, et à construire des références communes et 

des questionnements à soumettre aux décideurs publics. À partir de la construction de plusieurs 

scénarios marquant des inflexions plus ou moins fortes en matière énergétique, démographique et 

économique, cette démarche évalue en ordre de grandeur l'évolution à l'horizon 2050 des 

différents flux de transport concernant le territoire national. Le rapport apporte des premiers 

éléments de problématique et de débat sur les enjeux et priorités des politiques de transport à 

long terme à savoir les tendances d'évolution des différents flux de transport ; les potentialités de 

développement des modes complémentaires à la route ; les besoins d'infrastructures, au-delà de 

la réalisation des projets du CIADT de décembre 2003 et les perspectives de réduction significative 

des émissions de CO2 dans une perspective de développement durable. Le rapport présente 

d'abord l'objectif et les acteurs puis explique l'élaboration des quatre scénarios exploratoire avant 

de les exposer. Il réalise ensuite la synthèse générale et envisage les suites de la démarche 

(d'après le résumé de l'auteur) (Copyright Urbamet). 

Localisation : CDU 59978 ; CDAT 16000 ; CIDEDD NP068025 

http://www.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=1595 

MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 

Mobilité, transport et environnement - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de 

l'environnement 

La Documentation Française, 2006.- 405 p. 

Réponses environnement

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Après un examen des déterminants de la mobilité, de ses développements historiques, de ses 

formes nouvelles et de ses perspectives, le rapport fait l'inventaire des pressions des transports sur 

l'environnement et expose les méthodes pour les évaluer. Il examine aussi les instruments de 

maîtrise des nuisances environnementales des transports, en les replaçant dans le contexte des 

développements européens. 

Localisation : CIDEDD NP068262 ; CDAT 16374 


SYROTA (J) 

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2030-2050. 

- Rapport d’orientation, avril 2007.- 130 p. 

- Rapport d'étape de la Commission énergie, novembre 2006.- 60 p. 

- Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 1 ''Enseignements du passé''.- 75 p. 

- Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 2 ''Perspectives offre/demande'' et Annexes.- 103 

p. 

Paris, Conseil d'analyse stratégique, 2007, tabl., graph., bibliogr. 

- Rapport principal : la politique énergétique française face aux défis planétaires, la politique 

énergétique française et l'Europe, opportunités et contraintes, les axes et les conditions de mise en 

oeuvre de la politique énergétique nationale. 

- Rapport du groupe 1 : les principaux exercices de prospective, la réalité des évolutions, les 

enseignements à tirer, l'évolution des techniques et des coûts des énergies, l'évolution des opinions 

et des comportements, les politiques publiques : actions de communication, politiques de 

réduction de la demande et de développement de l'offre. 

- Rapport du groupe 2 : référentiels des politiques énergétiques, scénarios tendanciels, inflexions : 

réserves des différentes énergies, montée des prix des énergies fossiles, tendances dans la 

production d'électricité, horizons caractéristiques d'ici 2050, à long, moyen et court terme. En 

annexe : prix du pétrole et des autres énergies, données sur les évolutions climatiques, géopolitique 

de l'énergie. 

Localisation : CDAT 16489 ; CIDEDD NP070381 ; CDU (IA 48441) 

http://www.strategie.gouv.fr/article.php3?id_article=523 

CONSEIL DES IMPOTS 

Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République. 

Paris, Journal officiel, 2005.- 165 p., tabl., bibliogr. 

La fiscalité fait partie des instruments de mise en oeuvre d'une politique de protection de 

l'environnement en complément de la réglementation. 

C'est dans ce contexte que le Conseil des impôts a retenu le thème de la fiscalité et de 

l'environnement pour son XXIIIème rapport au Président de la République. 

De ses analyses, le Conseil des impôts retient qu'une véritable et profonde transformation de notre 

système fiscal actuel, fondée sur la fiscalité environnementale, n'est pas actuellement 

envisageable, mais que des aménagements sont à la fois souhaitables et possibles. Il formule, en 

ce sens, quelques propositions pour remédier à certaines des faiblesses constatées. 



MINISTERE DE L’EQUIPEMENT 

Instruction-cadre relative aux méthodes d’évaluation économique des grands projets 

d’infrastructures de transport du 25 mars 2004 – Mise à jour 27 mai 2005. 

Paris, Ministère de l’équipement, 2005 – pag. mult., annexes 

L'instruction-cadre du ministre du 25 mars 2004 relative aux méthodes d'évaluation économique 

des grands projets d'infrastructures de transport annule et remplace celle de la Secrétaire d'État 

aux Transports du 3 octobre 1995 (dite circulaire Idrac). Ses dispositions ont été mises à jour par 

lettre du ministre du 27 mai 2005, suite au rapport du Commissariat général du plan du 21 janvier 

2005 relatif au taux d'actualisation à appliquer pour l'évaluation des investissements publics.

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Cette instruction-cadre définit la démarche générale pour l'évaluation socio-économique des 

grands projets d'infrastructures de transport, en application de l'article 14 de la LOTI (obligation 

d'une évaluation rendue publique avant adoption du projet) et compte-tenu de la participation 

du public à l'élaboration des grands projets (Commission nationale du débat public). 

Les principes définis par cette instruction doivent être déclinés et précisés par les directions 

centrales du ministère, selon les spécificités de chaque catégorie de projets (modes de transport, 

milieu interurbain ou urbain…). Certaines dispositions sont néanmoins directement utilisables, 

notamment celles relatives aux valeurs tutélaires des effets indirects ou non marchands, qui sont 

issues du rapport du groupe de travail du Commissariat général du plan d'avril 2001 présidé par 

Marcel Boiteux. 


http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=47994&qid=sdx_q3&n=3&q= 

Groupe opérationnel n°7 ''impacts énergétiques et environnementaux des transports''. Thème 5 : 

évaluation des politiques publiques territoriales au regard des changements climatiques (émissions 

de CO2 du secteur transport).- 

Montreuil : Réseau Action Climat-France, 2005.- 95 p. 

Il est montré que les transports sont en grande partie responsables des émissions françaises de gaz 

à effet de serre d'origine humaine, que des leviers d'action ont été mis en place aux niveaux 

européen et national et que la dimension ''effet de serre'' est très peu présente dans les 

documents de contractualisation ou de planification comme les contrats de plan Etat-Région et 

les plans de déplacements urbains. Les solutions pour réduire les gaz à effet de serre sont multiples 

et impliquent des changements à toutes les échelles d'action et à tous les niveaux de décision. 

C'est à travers un projet de territoire initié par des décideurs motivés et la définition d'objectifs 

opérationnels combinant plusieurs mesures fortes (énergie, transports, habitat, urbanisme, etc) que 

les politiques engagées porteront leurs fruits en termes de limitation des émissions de gaz à effet de 

serre (Copyright Urbamet). 

Localisation : CDU (IA 48193) ; CDAT 17045 

http://www.rac-f.org/DocuFixes/etudes/PREDIT/PREDIT_2006.pdf 

Réseau Action Climat-France * France Nature Environnement * WWF-France * Fubicy * FNAUT 

ADEME * Mission interministérielle de l'effet de serre 

LOUCHARD Olivier 

Transports et changements climatiques : un carrefour à haut risque 

Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable * Réseau Action Climat – France, 2004.-65 p. 

Cette étude propose de recourir à différents outils visant à freiner les tendances insoutenables du 

transport et à faire levier en faveur des solutions durables. Ces outils ne sont pas originaux puisqu'ils 

relèvent de la modernisation des matériels, équipements et infrastructures, de la réglementation, 

de la fiscalité, de la taxation et de la sensibilisation des usagers. En définitive, les transports durables 

sont-ils envisageables ? Certainement, mais sous deux conditions : qu'une bonne dose de volonté 

politique soit injectée dans les circuits de décision, et qu'une réflexion active soit menée. 

Localisation : CIDEDD NP064298 ; CDU (IA 48191) ; CDAT 17046 

http://www.rac-f.org/DocuFixes/etudes/etude_transport_racf.pdf 

LE BRETHON (B) 

Propositions pour encourager le développement de la bicyclette en France. 

Paris, Documentation française (La), 2004.- 69 p., ann., tabl., bibliogr., ill. 

Rapport au Premier Ministre 


http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000109/0000.pdf

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DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE 

Quelle France rurale pour 2020 ? Contribution à une nouvelle politique de développement rural 

durable. 

Paris, Documentation française (La), 2003.- 64 p., tabl., bibliogr., cartes. 

Un état des lieux du nouvel espace rural français est dressé, faisant apparaître des changements 

d'usages et de perceptions : le monde rural n'est plus le monde agricole. Dans l'ensemble, son 

solde migratoire s'est inversé et les nouvelles pratiques dont il fait l'objet ont élargi l'éventail de ses 

débouchés. Les enjeux auxquels sont soumis ces territoires ruraux expriment la variété des 

situations. Une nouvelle politique de développement rural durable suppose une forte volonté 

reposant sur le soutien de l'Etat pour les espaces ruraux les plus défavorisés en termes d'habitat, 

d'accessibilité, de développement économique et de services aux populations ainsi que sur 

l'action concertée des collectivités locales pour accompagner les nouveaux enjeux et permettre 

à l'espace rural de faire jouer ses atouts. 



COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN, MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE 

L’ENVIRONNEMENT, MINISTERE DE L’ECONOMIE 

BEAUMAIS (O) 

Economie de l’environnement : méthodes et débats. 

Paris, Documentation Française (La), 2002 – 139 p. 


http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/024000323/0000.pdf 

DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE 

Aménager la France de 2020, mettre les territoires en mouvement. 

Paris, Documentation française (La), 2002 Nouvelle édition revue et augmentée.- 112 p., tabl., 

graph., cartes. 

Localisation : CDAT 13207 ; CDU 54705 

COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN 

BOITEUX (M), BAUMSTARK (L) 

- Rapport relatif aux suites à donner aux préconisations du groupe de travail du Commissariat 

général du plan présidé par Marcel Boiteux sur le choix des investissements et le coût des 

nuisances dans le domaine des transports. 

- Transports : choix des investissements et coût des nuisances. 

http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=39430&qid=sdx_q0&n=6&q 

Rapport dit '' Rapport Boiteux 2'' 


Rendre plus rigoureuse l'évaluation des projets d'infrastructures, harmoniser les méthodes en usage 

dans les différents modes de transport, donner une valeur chiffrée au temps gagné, aux nuisances 

et à l'insécurité : tels étaient déjà les objectifs du rapport du Commissariat général du Plan confié à 

Marcel Boiteux, publié en 1994 : ''Transports : pour un meilleur choix des investissements'' - (rapport 

Boiteux 1 cote : 9780). 

Ce nouveau rapport de Marcel Boiteux étudie comment mieux prendre en compte la pollution 

atmosphérique, l'effet de serre, l'insécurité routière, le bruit, l'occupation de l'espace et les gains de 

temps. Il recommande des valeurs précises qui permettent de donner un prix aux avantages et 

aux nuisances, donc d'en tenir pleinement compte dans les décisions d'investissement. 


LEPAGE (C), GUERY (F) 

La politique de précaution. 

Paris, PUF, 2001.- 378 p., bibliogr., lexique. 

Questions actuelles

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Ouvrage de réflexion né d'entretiens entre Corinne Lepage, avocate internationale, ancien 

ministre de l'Environnement, et le philosophe François Guery, spécialiste des problèmes de 

l'industrie et de la sécurité civile. ''La politique de précaution'' fait le point sur les dossiers de notre 

actualité la plus brûlante : la vache folle, l'Erika, les OGM.. Le livre dénonce les pratiques les plus 

condamnables et rend compte de principes philosophiques capitaux : le principe de précaution 

et le principe de responsabilité. Il souligne la rupture entre la philosophie politique qui régit nos 

institutions et le libéralisme économique le plus effréné. En relançant le débat citoyen, en 

auscultant nos pratiques de décision, d'expertise, et de recherche, il tente de jeter les bases d'une 

refondation nécessaire et d'un nouveau partage des rôles entre la justice, la politique et le citoyen. 

Localisation : CDAT 13407 ; CIDEDD NP069914 ; CDU 54116 

PREDIT, DRAST, IFRESI, CNRS 

CALLENS (S) 

Europe 2015. Prospective sur la régulation de la pollution de l'air en Europe à l'horizon 2015. 

Paris, DRAST, 2000, bibliogr. 

Recherche Transport 

Localisation : CDAT 13206 ; CDU (RST RMT00-020) 

INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT, DATAR 

LAVOUX (T), JUIN (D), DORMOY (C) 

Aménagement du territoire et environnement. Politique et indicateurs. 

Paris, DATAR, 2000, tabl., graph., bibliogr., cartes. 

Cet ouvrage, réalisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne, présente les 

politiques mises en oeuvre par la France pour se conformer aux grands objectifs internationaux, 

européens et nationaux dans les domaines de l'aménagement du territoire et de l'environnement. 

Dans une première partie consacrée à l'aménagement du territoire est présenté le Schéma de 

développement de l'espace communautaire (SDEC) qui constitue un cadre d'orientation politique 

pour les Etats membres, les collectivités territoriales et la Commission européenne, dans leurs 

domaines de compétences respectifs. La politique française d'aménagement et de 

développement du territoire est rapprochée des orientations du SDEC pour mettre en lumière ses 

atouts ou ses points faibles à cet égard. 

La seconde partie rend compte de la situation environnementale de notre pays par rapport aux 

engagements pris dans le cadre de textes officiels de niveau international (directives et 

règlements européens, conventions) ou national (lois, décrets). Il s'agit de mesurer la ''performance 

environnementale'' française grâce à des indicateurs qui évaluent les efforts consentis et les 

progrès à accomplir pour atteindre les objectifs fixés. 


KOURILSKY (P), VINEY (G) 

Le principe de précaution. 

Paris, Odile Jacob, 2000.- 405 p., ann., bibliogr. 




MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE 

L'ENVIRONNEMENT 

Programme national de lutte contre le changement climatique 2000-2010. 

Industrie - Transport - Gaz frigorigènes - Energie - Agriculture - Bâtiment - Déchets. 

Paris, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 2000.- 215 p., ann., graph. 

Ce programme national de lutte contre le changement climatique identifie une centaine de 

mesures afin que la France honore ses engagements de Kyoto et ramène en 2010 ses émissions de 

gaz à effet de serre à leur niveau de 1990. Il est le résultat de nombreux rapports issus de différents

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groupes de travail réunissant des représentants ministériels, des experts et des acteurs 

économiques et associatifs. 

Les grands principes qui ont inspiré ce rapport : la mise en place d'instruments économiques 

d'incitation, l'équilibre entre mesures internes et mécanismes de marché, la maîtrise et l'économie 

d'énergies à la production commme à la consommation, la nécessité d'une information sur les 

conséquences en termes d'émission de gaz à effet de serre de toute décision d'investissement 

public ou privé. 



BONNAFOUS (A), BAUMSTARK (L), LAPEYRE (J) 

2000-2006 : quelles priorités pour les infrastructures de transport ? 

Atelier sur les orientations stratégiques de la politique des transports et leurs implications à moyen 

terme. 

Paris, Commissariat général du plan, 1999.- 240 p., ann., tabl., graph. 

Juste avant la signature de la précédente génération de contrats de Plan, l'Atelier présidé par 

Alain Bonnafous rendait public, en 1993, un rapport sur les grandes priorités stratégiques de 

l'investissement en infrastructures de transports. Les conclusions comportaient un scénario 

d'investissement pour la période 1994-1998. 

Depuis, bien des choses ont changé et d'autres sont restées semblables. Parmi les nouveautés qui 

vont dans le sens des propositions de 1993 : une amélioration des études préalables, la réforme 

ferroviaire et la création d'un fonds intermodal. Parmi les difficultés qui persistent : la cohérence 

encore insuffisante des études des divers secteurs, l'extrême difficulté qu'il y a à financer de bons 

projets routiers urbains ou ferroviaires à grande vitesse. 

A la veille d'une autre génération de contrats de Plan, le nouveau rapport de l'Atelier offre une 

expertise contradictoire des prévisions de trafic et un bilan des études préalables. Surtout, il 

propose un nouveau scénario stratégique pour la période 2000-2006, qui peut servir de référence 

aux débats sur l'investissement transport à moyen terme. 



PERROD (P), SAVY (M) 

Dix propositions pour un développement durable du transport combiné. 

Paris, CNT, 1998.- 56 p., graph. 

Rapport au Ministre de l'équipement 

L'objectif du rapport a été d'inventorier l'ensemble des moyens par lesquels la coopération des 

divers modes de transports terrestres peut se renforcer et favoriser une meilleure efficacité 

économique, sociale et environnementale pour satisfaire les besoins de transport de marchandises 

entre les divers points du continent européen.Tous les modes sont concernés et les services assurés 

concernent aussi bien les parcours terrestres des acheminements intercontinentaux, les transports 

intérieurs à la France, les exportations et les importations au sein de l'UE ainsi que le transit par la 

France des échanges entre deux autres pays. Les dix propositions du rapport impliquent une action 

cohérente des divers partenaires, RFF, la SNCF, la CNC et Novatrans et l'Etat qui devra s'engager 

dans un programme pluriannuel de soutien. 




BOISSON (P), LEBAN (R), MOISAN (F), GODARD (O), DESSUS (B), COLOMBIER (M), DELACHE (X) 

Energie 2010-2020. 

A - Les chemins d'une croissance sobre.- 533 p. 

B - DESSUS (B), COLOMBIER (M).- Rapport final de l'atelier ''Les défis du long terme''.- 1997.- 314 p. 

C - MOISAN (F), GODARD (O).- Rapport final de l'atelier ''Trois scénarios énergétiques pour la 

France''.- 1998.- 310 p.

Paris, Documentation française (La), 1998, ann., tabl., graph., schémas. 

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Le rapport trace les grandes orientations des politiques de l'énergie : la France devra organiser 

l'ouverture des marchés de l'électricité et du gaz, infléchir des tendances lourdes du transport et 

de l'urbanisme pour maîtriser les consommations, préparer le renouvellement du parc électrique 

en laissant ouverts les choix de combustibles, rendre plus équitable la fiscalité des produits 

énergétiques. 


CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES 

LAMURE (C) 

La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire - Affaire n° 1998-0080-01 

Rapport - 62 p. - Propositions - 5 p. - Annexes - 46 p. 

Paris, CGPC, 1998.- 46 p., tabl., graph., schémas, ann., bibliogr., ill., cartes. 

Rapport au Ministre de l'environnement Dossier n°1 



ORFEUIL (JP) 

Prospective Energie - Transport à l'horizon 2010-2020. 

Paris, Commissariat général du plan, 1997.- 102 p., ann., tabl., bibliogr. 


DRON (D), COHEN DE LARA (M) 

Pour une politique soutenable des transports. 

Paris, Documentation française (La), 1995.- 327 p., ann., tabl., bibliogr., Lexique. 

Rapport au Ministre de l'environnement Rapports officiels 


SERROU (B) 

La protection des riverains contre le bruit des transports terrestres. 

1995.- 57 p., ann., tabl., bibliogr. 

Rapport au Ministre de l'environnement, Rapport au Premier Ministre 


BIRRAUX (C) 

Sources d'énergie non polluantes pour les transports collectifs. 

A -Rapport de la mission ministérielle auprès de Bernard BOSSON Ministre de l'équipement. 

B -Conférence de presse. 

1995.- 13 p., tabl. 


L'auteur rend compte des résultats de la mission que lui a confiée le ministre des transports. Après 

avoir fourni des données de base sur la consommation énergétique en France en 1992, les 

nuisances provoquées par les transports collectifs et la réglementation qui devrait être basée sur 

les normes californiennes, il présente les solutions alternatives aux carburants pétroliers (moteur 

diésel dépollué, gaz non polluants, carburants de biomasse, utilisation du trolleybus, véhicules 

électriques, autobus à piles combustibles). Constatant une absence de volonté politique et de 

cohésion, le député présente 10 recommandations qui permettraient de mettre en oeuvre ces 

mesures. 

Localisation : CDAT 9936

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Bruit des transports 

Centre d’information et de documentation sur le bruit 

www.cidb.fr 

Conseil national du bruit 

http://www.ecologie.gouv.fr/Le-conseil-national-du-bruit.html 

Bruit du transport aérien 

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/le_bruit_des_transports_aeriens-2.pdf 

Plan d’exposition au bruit au voisinage des aérodromes 

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/fichePEB_medd-avion_01.pdf 

Evaluation et gestion du bruit dans l’environnement 

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Bruit_20050805_Fiche3-evaluation-gestion-bruit-environnement_v7-2.pdf 

Bruit des infrastructures de transport terrestre 

http://www.ecologie.gouv.fr/-Bruit-des-infrastructures-de-.html 

Classement sonore des transports terrestres 

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Bruit-JL_20051023_fiche2-classement-sonore_v2-oct2005.pdf 

Etudes 

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES, DAEI – Service 

Economie, statistiques et prospective (SESP) 

Les comptes des transports en 2006. 

44ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation – août 2007 

Voir en particulier : 

Tome 1 – chapitre D : Transport et développement durable 

Tome 2 – Les dossiers d’analyse économique des politiques publiques de transport 

- Politique de lutte contre le bruit dans les transports aériens - pp.9-17 

- Politique de lutte contre le bruit dans les transports ferroviaires – pp. 19-30 


http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=410 

DRAST, PREDIT 

FABUREL (G), POLACK (JD), BEAUMONT (J) 

Bruit des transports - Etat et perspectives scientifiques. 

Paris, Documentation française (La), 2007.- 115 p., bibliogr. 

Le point sur, Transports Recherche Innovation 

Dans un contexte d'évolution rapide de la réglementation en la matière, notamment par la 

directive européenne de juin 2002 relative au bruit de l'environnement, cet ouvrage rend compte 

des travaux de recherche menés entre 1996 et 2000 dans le cadre du programme de recherche 

et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres. L'ouvrage 

fait ressortir les progrès réalisés et identifie les manques persistants, notamment pour lutter 

techniquement contre les émissions et pour intégrer la question des effets dans les priorités de 

l'action (ressentis de gêne, impacts sanitaires, coûs sociaux). Il s'achève sur une suggestion de 

système d'indicateurs globaux qualifiant le bruit et ses effets multiples, système prenant en compte 

les aspects dits objectifs et subjectifs. 


_________________________________________________________________________ 


Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007

-11- 

DRAST, PREDIT, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, ADEME, MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, 

MINISTERE DE LA RECHERCHE, MINISTERE DE L'ECONOMIE 

Le bruit des transports terrestres. 

Paris, DRAST, 2007.- 60 p. 


Présentation synthétique des recherches et des résultats des trois groupes opérationnels du 

''Programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les 

transports terrestres'', pilotés notamment par l''Agence de l'environnement et de la maîtrise de 

l'énergie'' et concernant les nuisances sonores. Ces travaux visaient l'apport de nouvelles 

connaissances, le développement de technologies innovantes et l'établissement d'outils d'aide à 

la décision pour les décideurs, les concepteurs ou les opérateurs de systèmes de transports. 

- S'agissant des connaissances, il s'agissait de mieux comprendre les mécanismes de génération et 

de propagation du bruit, d'appréhender et d'évaluer sa perception, la gêne qu'il cause et ses 

effets sur la santé, d'améliorer les outils de diagnostic et de mesure, de mieux quantifier les impacts 

et les risques, directs ou indirects, notamment en termes de coûts collectifs induits, et de 

développer des méthodes de gestion spécifiques. 

- S'agissant des technologies, les axes de recherches ont notamment porté sur les méthodologies 

d'analyse des sources de bruit sur les véhicules récents et en usage réel (voiture, camion, autobus, 

tram..), sur la modélisation de la génération du bruit et de sa propagation, sur la conception 

d'outils d'aides à la réalisation de systèmes moins bruyants et enfin sur la recherche de solutions 

technologiques pour réduire ou contrer les sources les plus importantes. 


CANS (C), BILLET (P), DEJEAN (E) 

Code de l'environnement - Commenté. 

Paris, Dalloz, 2006 9ème éd, 2575 p. 


CERTU, FURST (N), SAURAT (J) 

Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération - Mettre en oeuvre la directive 

2002/49/CE. 

Lyon, CERTU, 2006.- 120 p., tabl., graph., bibliogr., schémas, lexique. 

Références n°58 

Ce guide s'adresse tout particulièrement aux communes et établissements publics de coopération 

intercommunale compétents en matière de lutte contre les nuisances sonores des agglomérations 

de plus de cent mille habitants qui doivent établir sur leur territoire les cartes de bruit stratégiques 

imposées par la directive européenne 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit 

dans l'environnement. 

- le contexte réglementaire 

- l’organisation administrative et technique à mettre en place 

- les données à utiliser 

Quelques expériences de cartographies d'agglomérations sont aussi présentées dans l'ouvrage. 


COMMISSION EUROPEENNE 

Good practice guide for strategic noise mapping and the production of associated data on noise 

exposure. Version 2 - 13th january 2006. 

Bruxelles, Commission Européenne, 2006.- 129 p., tabl., schémas. 


http://www.defra.gov.uk/environment/noise/mapping/exposure/pdf/exposuredata-guide.pdf 

_________________________________________________________________________ 



AUTORITE DE CONTROLE DES NUISANCES SONORES AEROPORTUAIRES (ACNUSA) 

Nuisances sonores aéroportuaires : rapport d'information sur l'autorité de contrôle remis au 

Président de la République (cahier du Moniteur des TPB). 

Paris, Moniteur, 2006.- 39 p., tabl. 


-12- 

CONSEIL NATIONAL DU BRUIT 

Bruit de l'aviation légère en France. La situation en 2005. 

Paris, CNB, 2006.- 95 p., ann. 


http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_2002_bruit_aviation_legere_en_France.pdf 

UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris, CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS 

ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES 

LEVY (L) 

Planification urbaine et gestion du cadre de vie. Pour une territorialisation de l'action par la 

concertation : le cas du bruit des avions et de sa gestion préventive (Plan d'exposition au bruit). 

Créteil, Université de Paris XII, 2005.- 59 p., bibliogr. 


IZEMBARD (A) 

Le transport et le droit de l'urbanisme. 

Paris, LGDJ, 2005.- 410 p., bibliogr. 


CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES, UNIVERSITE 

Paris XII Institut d'urbanisme de Paris, AEROPORTS DE PARIS 

FABUREL (G), ZEGAGH (D), LEVY (L), ZEMZOUMI (M) 

Vols de nuit, planification locale et communautés aéroportuaires : participation et prise en compte 

des territoires au nom du développement durable ? 



SNCF Direction de la stratégie 

CHATELAIN (M), CHARABIDZE (P), GERLINGER (A), MINARY (B), KOWSAR (D), SEGONNE (C), ATTIA 

(W), FODIMAN (P), LEBOEUF (M), ROY (PL), RAPP (MC), COULIER (J), MARCHAL (F) 

Annales 2003 - 2004. 


Le bruit des infrastructures de transport ferroviaires : nouvelles données et perspectives pp. 55-63 

Paris, SNCF, 2004.- 116 p., tabl., graph., bibliogr., cartes. 


LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES 

Approches des impacts des infrastructures de transport sur l'environnement : quelles données ? 

quels indicateurs ? Actes des journées scientifiques du LCPC 

Paris, LCPC, 2004.- 64 p., tabl. 

Ce recueil de résumés formalise un séminaire tranversal qui s'est déroulé au LCPC dans le cadre de 

travaux de recherche relatifs à la maîtrise des impacts des infrastructures sur l'environnement tout 

au long de leur cycle de vie, avec en particulier les indicateurs de mesure du bruit et l’évaluation 

des effets sur l'environnement et sur l'homme. 


_________________________________________________________________________ 



-13- 

GASSER (M), VARLET (J), BAKALOWICZ (M) 

Autoroute et aménagement. Interactions avec l'environnement. 

Lausanne, Presses polytechniques romandes, 2004.- 328 p., bibliogr., index. 

Gérer l'environnement n°20 



ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES 

FABUREL (G), MALEYRE (I), PEIXOTO (F) 

Dépréciation immobilière et ségrégation sociale pour cause de bruit des avions : mesure 

économétrique et analyse territoriale dans huit communes proches de l'aéroport d'Orly. 

Créteil, Université de Paris XII, 2004.- 56 p., tabl., bibliogr. 

Cette étude a pour but d'évaluer les décotes immobilières aux alentours de l'aéroport d'Orly et de 

relier les chiffrages produits aux territoires dont ils sont tirés. Ceci dans un double objectif : mettre en 

lumière les dynamiques à l'oeuvre, mais aussi nourrir le débat, par exemple en considérant ces 

dynamiques comme des enjeux et leviers potentiels d'action publique. 


ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE, ASSOCIATION MONDIALE 

DE LA ROUTE 

SHEPHERD (G), ZOTTER (F), COOLS (PM), LEFEVRE (A), TERRYN (W) 

L'évaluation et la limitation des impacts sociaux et environnementaux des réseaux routiers et des 

politiques de transport - groupe de travail. 

Paris, AIPCR, 2004.- 266 p. 


GART, ADEME, DABLANC (L) 

Guide technique et juridique pour les livraisons en ville. 

Paris, Celse, 2004.- 147 p., ann., tabl., graph., photogr. 

Cet ouvrage vise à devenir la référence autant technique que juridique des villes francaises sur 

l'organisation au quotidien de la réglementation et des aménagements relatifs aux livraisons en 

ville. Les collectivités locales y trouveront des préconisations concrètes pour optimiser leurs 

politiques sur les livraisons et améliorer la circulation et le stationnement des véhicules de transport 

de marchandises. Ce guide offre aussi des pistes pour mieux prendre en compte la dimension 

environnementale (bruit, énergie, émissions atmosphériques) dans la réglementation locale et 

présente : 

- un état des lieux de la législation française et des réglementations municipales, avec des 

enquêtes auprès de villes européennes, 

- une étude détaillée des types et profils de véhicules de livraison avec des exemples de 

marchandises transportées, 

- des préconisations sur les aires de livraison, 

- un bilan des véhicules propres de livraison et des ''normes nouvelles'' nationales et européennes, 

relatives aux nuisances environnementales. 


GUCHET (L) 

Le bruit. Comment y faire face : les solutions pratiques, la démarche amiable, les autres recours. 

Héricy, Editions du puits fleuri, 2004.- 206 p. 

Le conseiller juridique n°175 

En annexes : textes des codes (civil, construction, environnement, collectivités territoriales, pénal, 

santé, urbanisme) - Loi n°2004-172 du 23 février 2004 - Adresses utiles 


_________________________________________________________________________ 



-14- 

DUBOIS-MAURY (J), CHALINE (C) 

Les risques urbains. 

Paris, Armand Colin, 2004 2ème éd, 208 p., tabl., graph., bibliogr., cartes. 

Coll. U 

Le premier chapitre définit les risques et leurs effets à travers les différentes vulnérabilités urbaines. 

Le second chapitre traite du risque à travers ses représentations, ses constructions, mais aussi ses 

degrés d'acceptabilité, en regard des réponses qui peuvent y être apportées, tant par la 

réglementation que par les comportements des divers organismes et publics concernés. 

A ces réflexions, on a associé des bilans nationaux ou internationaux commentés, relatifs aux 

catastrophes survenues dans les dernières décennies, mais aussi à des dangers plus mineurs qui 

constituent la trame de la vie urbaine ordinaire. Les catégories de risques urbains, naturels, 

technologiques, sociaux sont analysés dans leur nature, leur occurrence et leurs effets. Pour 

chacun de ces risques, l'état des réponses est présenté et leur efficacité est évaluée. Les risques 

de la vie urbaine, accidentologie, incendie et nuisances sont analysés. Le dernier chapitre 

présente le management des situations de crise et le rôle dévolu aux organismes et services voués 

à gérer tant les risques ordinaires que les situations d'urgence. 


MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 

BILLE (R), MERMET (L), BERLAN-DARQUE (M) 

Concertation, décision et environnement. Regards croisés. 2 vol. 

Paris, Documentation française (La), 2003.- 222 p. + 218 p., tabl., graph., schémas. 

L'environnement en débat 

Cet ouvrage réunit les actes détaillés des huit séances du séminaire trimestriel d'animation du 

programme de recherche ''Concertation, décision et environnement''. Ce programme, lancé en 

mars 1999, a pour objectif de mobiliser un large éventail de disciplines des sciences sociales. 


La concertation autour des aéroports ; le bruit des avions est-il négociable ? Retour d'expériences 

sur la démarche d'utilité concertée relative à un site aéroportuaire international. 

Localisation : CDAT 16291 ; CIDEDD NP061840, NP070127 ; CDU 57538 


ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES, MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES, CNRS Programme 

Environnement, Vie et Société 

FABUREL (G) 

Les conflits aéroportuaires aux Etats-Unis. Lorsque l'approche technique de l'environnement conduit 

les aéroports dans des impasses : bilan du séjour de recherche au MIT (Cambridge) 2001-2002. 



DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE, SYNTEGRA, KPMG Consulting 

Etude sur les impacts socio-économiques des vols commerciaux de nuit. Rapport de synthèse. 

Paris, DGAC, 2003.- 30 p., tabl., graph., ill. 



DESBAZEILLE (B) 

Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditérranée dans le Sud de la Drôme. 

(Rapport n° 2002-0255-01). 

Paris, CGPC, 2003.- 17 p., ann. 


_________________________________________________________________________ 



-15- 


ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 

FABUREL (G), MIKIKI (F) 

Pour une territorialisation des aéroports. Acceptabilité politique du principe pollueur-payeur : le cas 

du bruit des avions à Roissy CDG. 



ASSEMBLEE NATIONALE, FAVENNEC (Y) 

Quelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020 ? 21 propositions pour un nouvel envol. Rapport 

d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire. 

Paris, Assemblée nationale, 2003.- 258 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes, schémas. 

Rapport n°1016 


http://www.assemblee-nat.fr/12/rap-info/i1016.asp 

INRETS, KHARDI (S) 

Réduction des bruits des avions commerciaux au voisinage des aéroports civils. Problématique, 

enjeux et perspectives. Journée spécialisée du 12-12-2002. 

Arcueil, INRETS, 2003.- 191 p., tabl., graph., bibliogr., ill., fig., plans, schémas. 

Actes INRETS n°88 

Les bruits des avions représentent un problème de santé publique au coeur de multiples enjeux 

socio-économiques. Ce problème environnemental peut-être résolu dans le cadre de la vision 

globale associant les nouvelles technologies des moteurs et des fuselages, la conception de 

nouvelles procédures et trajectoires de vol, une meilleure gestion de l'espace aérien, des 

aménagements réglementaires et de certification avec prise en compte des aspects socioéconomiques. 

Ainsi le contrôle des nuisances générées devient une priorité permettant d'assurer 

les impératifs de développement durable de ce mode de transport. 

L’ouvrage rassemble un certain nombre d'articles dans ce domaine suite à la journée spécialisée. 


CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL, LEBRUN (J) 

Aéroports de proximité et aménagement du territoire. 

Paris, Journal officiel, 2002.- 126 p., ann., tabl., graph. 



ASSEMBLEE NATIONALE, DAVID (M) 

Décollage et atterrissage de nuit. Groupe d'études parlementaires sur les vols de nuit et les 

nuisances aéroportuaires. 

Paris, Assemblée nationale, 2002.- 23 p., tabl 



ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 

FABUREL (G), BARRAQUE (B) 

Les impacts territoriaux du bruit des avions : le cas de l'urbanisation à proximité de Roissy CDG. Ne 

pas évaluer pour dire tout et son contraire. 


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-16- 

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-17- 

ASSEMBLEE NATIONALE, BATAILLE (C) 

Pour le développement durable du transport aérien. 

Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de 

résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne 

sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM 

[1999] 614 final n°E1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n°E1407). 

Paris, Assemblée nationale, 2002.- 26 p. 



MINISTERE DE L'EQUIPEMENT 

Pour un développement durable des aéroports parisiens. 

Communiqué du cabinet du ministre et exposé des mesures.- 25 juillet 2002. 

Paris, Ministère de l'équipement, 2002.- non pag. 


MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation 

environnementale 

BUREAU (D) 

Régulation du bruit à Roissy. Efficacité et instruments économiques. 

Paris, Ministère de l'environnement, 2002.- 24 p., bibliogr. 

Document de travail Etudes n°02-06 

La régulation de la gène sonore apparaît déterminante dans toutes les dimensions de la gestion 

aéroportuaire, qu'il s'agisse de la réflexion sur le développement des plates-formes ou de la 

tarification et l'attribution des créneaux horaires. 

Le plafonnement de l'utilisation de Roissy au regard du bruit pourrait avantageusement être mis en 

oeuvre en recourant à une approche économique, utilisant le ''signal-prix'', dans une perspective 

de stratégie gagnant-gagnant, pour les riverains et les passagers des compagnies aériennes. 

Elle peut être réalisée, soit par une différenciation de la tarification des créneaux, soit par 

l'introduction d'un marché de permis d'émissions pour le bruit. L'absence d'autorité unique, qui 

serait pleinement responsable de cette tarification, et la nature des acteurs concernés suggèrent 

de privilégier la seconde solution. 



Annales 2000. 

Paris, SNCF, 2001.- 99 p., tabl., graph. 

Voir en particulier le chapitre sur le bruit du transport ferroviaire 


FABUREL (G) 

Le bruit des avions. Evaluation du coût social. Entre aéroports et territoires. 

Paris, Presses de l'ENPC, 2001.- 350 p., ann., tabl., bibliogr., cartes. 

Ce livre présente une évaluation détaillée du coût social de l'un des plus importants effets de 

cette charge environnementale sur les riverains d'aéroport : la gêne. L'évaluation de ce coût 

social en termes monétaires repose sur une enquête - méthode d'évaluation contingente - et des 

entretiens exploratoires auprès de plus de 600 personnes exposées au bruit des avions ainsi que sur 

des réunions avec des riverains d'aéroport. Ce travail interdisciplinaire - économie, aménagement, 

psychosociologie et acoustique - a permis d'approfondir les effets de ce bruit sur le vécu quotidien 

des personnes exposées : pratiques de l'habitat, représentation de l'attitude des pouvoirs publics.. 

Mais, surtout, cette recherche a permis de révéler l'influence exercée par le bruit des avions sur la 

vie collective des riverains. Il ressort alors notamment que l'altération des dynamiques locales et 

des identités territoriales participe aussi du coût social de la gêne ici évalué. 


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-18- 

CERTU, SETRA 

Bruit et études routières. Manuel du chef de projet. 

Lyon, CERTU, 2001.- 235 p., ann., tabl., graph., ill. 


ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne 

DEROSIER (B) 

Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne 

des transports. 

Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel 

unique européen et les transports aériens et l' environnement. 

Paris, Assemblée nationale, 2001.- 127 p., ann., tabl., graph. 

AN n°3209 


LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS 

NICOLAS (JP), POCHET (P), POIMBOEUF (H) 

Indicateurs de mobilité durable. Application à l'agglomération de Lyon. 

Lyon, LET, 2001.- 127 p., tabl., graph., bibliogr., cartes. 

Le concept de développement durable s'est imposé pour la première fois sur la scène 

internationale en 1987, grâce au rapport de la Commission Mondiale pour l'Environnement et le 

Développement (rapport Brundtland). Ce thème de la durabilité intervient aujourd'hui de manière 

récurrente dans les discours sur l'avenir des systèmes de transport, notamment lorsqu'il s'agit des 

déplacements de personnes ou de marchandises en ville. 

Dans ce contexte, l'étude propose d'élaborer une série d'indicateurs qui permette de prendre en 

compte les dimensions environnementale, économique et sociale de la mobilité quotidienne des 

habitants d'une agglomération. L'objectif est de fournir, à terme, un outil d'aide à la décision 

simple et facilement compréhensible, qui permette de comparer diverses situations entre 

agglomérations aux caractéristiques différenciées ou pour rendre compte, au sein d'une même 

aire urbaine, du caractère durable de différentes alternatives de développement des transports 

urbains. 

Ce rapport est issu d'un premier travail destiné à vérifier la possibilité et la pertinence d'une 

élaboration d'indicateurs retenus, il présente les résultats obtenus et souligne les enjeux qui se 

dégagent. Les chiffres présentés fournissent un panorama de référence pour 1995, date à laquelle 

s'est déroulée la dernière enquête-ménages réalisée à Lyon. 


MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT, MISSION BRUIT 

AUZILLEAU (S), DERVIEUX (E), QUIGNIOT (R), RENOUT (H) 

Le bruit des deux roues à moteur. Rapport du groupe de travail interministériel. 

Paris, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 2001.- 23 p. 

Après un constat évoquant à la fois la nature des troubles et les points de vue des différents 

acteurs, une analyse des outils disponibles, réglementaires ou autres, et de la manière dont ils sont 

utilisés, permettra de dégager un certain nombre de propositions d'ordre essentiellement 

réglementaire visant à améliorer le traitement d'un phénomène portant atteinte à la tranquilité 

d'un nombre toujours croissant de nos concitoyens. 

En annexe : liste des principaux textes réglementaires réglementant le bruit des deux roues à 

moteur. 


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-19- 

PREDIT, DRAST, ADEME, MISSION BRUIT, RATP 

FABUREL (G), LAMBERT (J), MALEYRE (I) 

Monétarisation des nuisances sonores routières et ferroviaires en milieu urbain. Application des 

méthodes d'évaluation contingente et des prix hédoniques. Rapport final. 

Paris, DRAST, 2001.- 173 p., tabl. 

Evaluation des consentements à payer pour une amélioration de l'environnement sonore par 

application de deux méthodes de valorisation des nuisances sonores dues aux trafics routiers et 

ferroviaires en zone urbanisée. 

Les nuisances sonores ont été retenues comme objet de l'évaluation car ces externalités 

apparaissent dans les enquêtes d'opinion comme les effets négatifs des transports sur le cadre de 

vie les plus ressentis (CRENNER, 1996, MARESCA, HEBEL, 1999, IFEN, 2000). 

Le rapport comprend quatre parties : 

- la 1ère partie est consacrée au contexte et problématique de la recherche, 

- la 2ème partie présente en détail la procédure utilisée dans ces travaux (tant pour ce qui 

concerne la conception et la conduite des enquêtes (entretiens exploratoires - enquête 

principale) que pour l'évaluation des niveaux d'exposition au bruit (résultats de la campagne de 

mesures acoustiques). 

- dans la 3ème partie sont présentées en détail 2 méthodes ainsi que les données à ce jour 

existantes sur la monétarisation des nuisances sonores liées aux transports. 

- enfin, les principaux résultats de l'évaluation contingente et de l'étude des prix hédoniques sont 

présentés dans la 4ème partie. 

Des compléments et perspectives de travaux sont développés dans les conclusions. 


SENAT, BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES 

LEPELTIER (S) 

Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ? 

Paris, Sénat, 2001.- 219 p., ann., tabl., graph., bibliogr. 

Rapports du Sénat (Les) n°113 

L'automobile est souvent accusée d'être néfaste à l'environnement. Mais ces nuisances sont-elles 

celles qu'on croit ? 

Le premier chapitre du rapport passe en revue les principales nuisances, notamment 

environnementales, de l'automobile. Il s'efforce de présenter des évaluations monétaires de ces 

nuisances, pour la période 1995-2005. Il apporte ainsi des éléments de réponse aux questions 

suivantes : la pollution de l'air, notamment d'origine automobile, diminue-t-elle ? Les nuisances 

environnementales de l'automobile sont-elles plus ou moins importantes que celles causées par les 

accidents de la route ? Quels sont les principaux enjeux environnementaux à long terme ? 

Ce chapitre s'appuie notamment sur une étude commandée au BIPE (Bureau d'information et de 

prévisions économiques) par le service des études du Sénat, présentant les principaux travaux 

d'évaluation monétaire des nuisances de l'automobile. Cette étude s'accompagne d'un tableur 

permettant d'actualiser et d'harmoniser les différentes estimations, mis en ligne sur le site du Sénat. 

Le second chapitre présente les principaux éléments de la politique environnementale de 

l'automobile. Quelle est l'efficacité des dispositifs visant à limiter, voire à réduire, le trafic 

automobile? Comment accélérer le renouvellement du parc automobile ? Comment favoriser le 

développement de véhicules émettant peu de dioxyde de carbone ? 


CERTU 

Observatoire du bruit des routes. 

Guide méthodologique pour la mise en place des observatoires dans les départements. 

Lyon, CERTU, 2001.- 93 p., tabl., graph., cartes. 


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-20- 

Ce guide constitue un accompagnement méthodologique de la lettre circulaire du 12 juin 2001 

du ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement et du ministère de 

l'Equipement, des Transports et du Logement, relative à l'observatoire du bruit des transports 

terrestres et à la résorption des points noirs du bruit des transports terrestres. 

A ce titre, il rappelle le contexte politique et les objectifs de la mise en place des observatoires du 

bruit des routes dans les départements, il fournit des indications pour la conduite du projet et 

expose les principes techniques de la méthodologie devant être appliquée par les services 

déconcentrés de l'Etat. Sa parution sera suivie par la diffusion courant 2002 d'une application 

informatique permettant la mise en œuvre de la méthodologie décrite. 


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE 

KHARDI (S) 

Les systèmes de contrôle actif du bruit et des vibrations dans les transports routier, ferroviaire et 

aérien. 

Arcueil, INRETS, 2000.- 202 p., tabl., graph., ill., schémas. 

Synthèse INRETS n°36 

Ce rapport établit une synthèse sur le contrôle actif du bruit et des vibrations des systèmes de 

transport. Il représente six mois de prospectives technologiques nationale et internationale. Il vise à 

définir les futurs enjeux industriels, et à explorer de nouvelles voies scientifiques cadrant avec les 

missions de l'INRETS, en particulier avec la problématique environnementale du LTE. L'intérêt 

industriel de l'acoustique active, associé aux réelles possibilités de recherche et de 

développement, est actuellement un atout majeur. En effet, le contexte scientifique actuel et sa 

projection au-delà de l'an 2005, renforcent le positionnement du contrôle actif en tant que thème 

d'avenir. Les problèmes de son intégration technologique, avec un objectif environnemental, sont 

à évaluer et à valider. En effet, les applications et les démonstrateurs, émergeant des technologies 

nouvelles du contrôle actif, ne répondent pas actuellement aux impératifs conditionnés par la 

réglementation. La conclusion de cette synthèse, éclairée par le diagnostic de la situation 

scientifique actuelle, indique l'opportunité d'initier des actions, en particulier en contrôle 

vibroacoustique appliqué dans les secteurs aérien et ferroviaire, en partenariat avec des 

organismes extérieurs. Ces actions devront être orientées davantage vers un contrôle de type 

hybride. 


ACADEMIE DES SCIENCES 

KAIL (JM), LAMBERT (J), QUINET (E) 

Evaluer les effets des transports sur l'environnement. Le cas des nuisances sonores. 

Paris, Technique et documentation, 1999.- 81 p., ann., graph., bibliogr. 

Rapport n°16 

- Le premier chapitre situe la place du bruit des transports parmi les nuisances d'environnement. 

- Le chapitre deux, consacré à la pratique de maîtrise du bruit des transports par les pouvoirs 

publics, montre d'abord que leur mission en ce domaine résulte des caractères de bien public - ou 

plutôt de mal public - et d'externalité des nuisances sonores. Leurs outils sont essentiellement la 

réglementation et la programmation d'infrastructures nouvelles, les niveaux maximaux d'exposition 

des riverains sont fixés à des valeurs de plus en plus basses. En revanche, les instruments 

économiques sont peu utilisés, pas plus que les actions répressives. L'analyse technique des 

moyens de lutte montre que les actions les plus simples ont déjà été prises et que les progrès futurs 

seront de plus en plus coûteux. Tout ceci milite pour que les décisions en ce domaine soient 

accompagnées d'études économiques les justifiant. 

- Le chapitre trois, consacré à ce point, rappelle les principes du calcul de rentabilité. Après 

l'analyse des problèmes, notamment éthiques, que pose son utilisation dans le cas des biens 

d'environnement en général et du bruit en particulier, on peut conclure que, seules d'éventuelles 

difficultés statistiques à évaluer numériquement le coût du bruit pourraient en empêcher 

l'utilisation. 

_________________________________________________________________________ 



-21- 

Après avoir passé en revue les études et recherches accessibles qui ont tenté de monétariser les 

effets du bruit, les auteurs concluent qu'il est possible de retenir une certaine valeur pour le coût du 

décibel évité par logement, quelle que soit la méthode de calcul (méthode des prix hédonistes ou 

d'analyse contingente), et que les études et recherches les concernant doivent être menées dans 

le but d'en asseoir la fiabilité et les possibilités d'utilisation. 

Une quinzaine de recommandations en matière d'études, de recherche et pour l'aide à la 

décision concluent le rapport. 



LAMURE (C) 

La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire - Affaire n° 1998-0080-01 

Rapport - 62 p. - Propositions - 5 p. - Annexes - 46 p. 

Paris, CGPC, 1998.- 46 p., tabl., graph., schémas, ann., bibliogr., ill., cartes. 

Rapport au Ministre de l'environnement Dossier n°1 


SERROU (B) 

La protection des riverains contre le bruit des transports terrestres. 

1995.- 57 p., ann., tabl., bibliogr. 

Rapport au Ministre de l'environnement, Rapport au Premier Ministre 


• Droit 

Articles 

Transposition de la directive sur le bruit dans l'environnement : la loi de ratification publiée au 

journal officiel. 

Echo Bruit n° 112, p. 2 

01/12/2005 

Localisation : CDAT 

VALENTIN (P).- La directive sur le bruit ambiant transposée par ordonnance. 


DELCAMPE (D).- Politique communautaire en matière de bruit dans l'environnement. 


01/12/2004 


Réglementation : la nouvelle circulaire sur le bruit des transports terrestres. 


06/06/2004 


Droit. Décryptage : croisade européenne contre le bruit. 

Environnement Magazine n° 1611, p. 43 

16/10/2002 


Dix ans de loi sur le bruit : un impératif, des solutions. 

Rail et transports n° 260, p. 28 

16/12/2002 


_________________________________________________________________________ 



De nouveaux outils pour les maires : les lois solidarité et renouvellement urbains (SRU). La loi 

sécurité quotidienne. 


16/03/2002 


-22- 

PAQUE (G).- Dispositif réglementaire français. Bruit des avions et dispositif réglementaire. 


16/06/2001 


• Economie de l’environnement 

BAARSMA (BE), LAMBOOY (JG).- Valuation of externalities through neo-classical methods by 

including institutional variables. 

Transportation Research D n° 6, p. 459 

01/11/2005 


KRISTENSEN (B), HUBNER (P), OERTLI (J).- Séance plénière. Des politiques nationales fondées sur 

l'analyse des coûts et bénéfices. 


01/09/2005 


GALILEA (P), ORTUZAR (JD).- Valuing noise level reductions in a residential location context. 


01/07/2005 


VINCENT (B), LAMBERT (J), VALLET (M).- Le bruit urbain : encore du travail en perspective. 

Transports n° 424, p. 77 

03/04/2004 


Quand une association fait ses propres mesures de bruit. 

GOURDIN (P), GOURDIN (JM).- Modélisation de la gêne sonore : l'exemple suisse. 

Les Cahiers de l'IAURIF n° 139-140, p. 190 et 197 

03/03/2004 


SERVE (C).- SMILE : Allier mobilité urbaine à une meilleure qualité de vie et à un environnement 

protégé. 


03/03/2004 


WARDMAN (M), BRISTOW (AL).- Traffic related noise and air quality valuations : evidence from 

stated preference residential choice models. 


01/01/2004 


GUALEZZI (JP).- Dossier : ''les communes et le bruit''. 


16/09/2003 


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-23- 

La lutte contre le bruit n'est pas seulement une affaire de décibels. 

Habitat et Société n° 31, p. 16 

16/09/2003 


COUVAL (D).- Les plans locaux de lutte contre le bruit : une démarche pragmatique de la Région 

Ile-de-France pour aider les acteurs à intervenir dans la résolution des nuisances sonores. 


16/09/2003 


NIJLAND (HA), VAN KEMPEN (EEMM), JABBEN (J).- Costs and benefits of noise abatments measures. 

Transport Policy n° 2, p. 131 

16/04/2003 


MAURIN (M).- Réflexions à propos des relations numériques entre le bruit des transports et la gêne 

exprimée. 

RTS : Recherche Transports Sécurité n° 78, p. 63 

16/03/2003 


DAQUAR : du diagnostic acoustique d'un quartier à l'urbanité sonore. 


16/10/2001 


GUELIN (T).- Bruits anonymes et de voisinage 

Les Annales de la recherche urbaine n° 90, p. 93 

16/09/2001 


LAMBERT (J).- Constat sur l'exposition au bruit de la population européenne. 


VAN DEN BERG (M).- Les outils d'évaluation de l'exposition. Comment évaluer l'exposition au bruit 

des populations ? 


16/06/2001 


KAIL (JM), LAMBERT (J), QUINET (E).- Rationalité économique et bruit des transports. 

Futuribles n° 256, p. 23 

16/09/2000 

Localisation : CDAT ; CIDEDD PE052827 

DELUCCHI (MA).- Environmental externalities of motor vehicle use in the US. 

Journal of Transport Economics and Policy n° 2, p. 135 

16/05/2000 


• Multimodal 

PERDRIZET (F).- L'offensive contre le bruit. Des exemples d'action de recherche pour la réduction 

des nuisances sonores. 

Recherche et Equipement n° 2, p. 10 

02/02/2004 


_________________________________________________________________________ 



-24- 

La résorption des points noirs du bruit le long des infrastructures de transports terrestres. 


16/06/2001 


FORKENBROCK (DJ).- Comparison of external costs of rail and truck freight transportation. 

Transportation Research A n° 4, p. 321 

16/05/2001 


• Routes 

ROLIN (O) - Les champs de pertinence économique des dispositifs anti-bruit routiers. 

Notes de synthèse du SESP, avril-mai-juin 2007, p. 25-32 

06/2007 


KIM (KS), PARK (SJ).- Highway traffic noise effects on land price in an urban area. 


01/06/2007 


Bruitparif lance sa campagne de mesure acoustique. 


01/09/2006 


Paris : le plan de lutte contre le bruit. 


01/09/2006 


HERAN (F), DARBERA (R).- Quel bilan socio-économique pour le tunnel sous Neuilly ? 


01/07/2006 


ARSENIO (E), BRISTOW (AL), WARDMAN (M).- Stated choice valuations of traffic related noise. 


01/01/2006 


VALENTIN (P), DELCAMPE (D).- Actes des 4èmes Assises de la qualité de l'environnement sonore - 

Avignon 18, 19 et 20 janvier 2005. Séance plénière : la gestion de l'environnement sonore urbain, 

cadre européen et national. 


01/09/2005 


LELEU (F), GUALEZZI (JP), PLAZY (JL), ALLCORN (P), ABLASSER (G), SORIN (O).- Séance plénière. Des 

politiques nationales globales pour réduire le bruit en agglomération. 


01/09/2005 


_________________________________________________________________________ 



-25- 

VALENTIN (P), PILLANT (D), CATTENOZ (D), POIROT (V), ESMENJAUD (M), PRAT (D), HORVATH (G), 

ASCONCHILO (N), GUERRERO (A), FODIMAN (P), INNOCENTI (G).- Séance plénière. Les outils pour 

prévenir et réduire le bruit des transports en milieu urbain en France : exemples de mise en oeuvre. 


01/09/2005 


LEBIEDOWSKA (B).- Acoustic background and transport noise in urbanised areas : a note on the 

relative classification of the city soundscape. 


01/07/2005 


Vosges : le transit de nuit fait grand bruit. 

L'Officiel des transporteurs n° 2312, p. 10 

27/05/2005 


Bruit des transports urbains et documents de planification. Des décibels à la gêne : une attente 

sociale croissante. 


01/12/2004 


SERVE (C).- Le guide SMILE des bonnes pratiques de réduction du bruit en milieu urbain. 


01/12/2004 


SORIN (O).- Nantes métropole : vers une politique des transports et déplacements durable. 


01/12/2004 


POIROT (V), ESMANJAUD (M).- Plan Local d'Urbanisme et bruit. La boîte à outils de l'aménageur. 


01/12/2004 


PLAZY (JL).- Le projet SMILE (Sustainable Mobility Initiatives for Local Environment). 


01/12/2004 


KRISTENSEN (B).- Stratégie de réduction du bruit de trafic routier au Danemark. 


01/12/2004 


BEAUMONT (J), FABUREL (G).- Le bruit des transports en période sensible. 

Infrastructures et Mobilité n° 37, p. 11 

01/08/2004 


FILHO (JMA), LENZI (A), ZANNIN (PHT).- Effects of traffic composition on road noise : a case study. 


01/01/2004 


_________________________________________________________________________ 



BARDOUX (D).- Où en sont les constructeurs dans leurs recherches pour réduire les nuisances 

sonores des véhicules modernes ? 

L'Automobile et l'Entreprise n° 83, p. 38 

16/01/2003 


Pollution sonore : silence, on livre ! 


16/09/2002 


-26- 

Deux-roues : les suites du rapport interministériel du 29 juin 2001. 


16/03/2002 


ROZEC (V).- Les zones 30 : un outil pour améliorer l'environnement sonore. 


16/03/2002 


Equipements routiers. 

Revue des Collectivités Locales n° 309, p. 21 

16/02/2000 

En France comme en Europe, la prise de conscience des pouvoirs publics en matière de nuisances 

sonores en milieu urbain s'opère progessivement depuis les années 90. Ainsi, après avoir connu une 

évolution significative en 1992 avec la promulgation d'une loi relative au bruit routier, la 

réglementation française n'a cessé, depuis, d'évoluer. Question sécurité, les produits routiers 

toujours plus innovants contribuent à rendre les routes beaucoup plus sûres. 


• Transport aérien 

Le transport aérien face à l'enjeu écologique. 

Air et Cosmos n° 2081, p. 18 

08/07/2007 


Vers des quotas de bruit aéroportuaire ? 


27/04/2007 


L'avion passe au vert. 

Aviation Civile n° 338, p. 10 

01/11/2006 


MORRELL (P), LU (C).- The environmental cost implication of hub-hub versus by-pass flight networks. 


01/05/2007 


L'Acnusa entre riverains et transport aérien. 


21/04/2006 


_________________________________________________________________________ 



-27- 

LERON (R).- Quel avenir pour le transport aérien ? Roger Léron a présidé l'Autorité de contrôle des 

nuisances sonores aéroportuaires de février 2000 à février 2006. Il nous livre ici sa vision de la 

problématique du développement durable du transport aérien. 


01/03/2006 


LU (C), MORRELL (P).- Determination and applications of environmental costs at different sized 

airports - aircraft noise and engin emissions. 

Transportation n° 1, p. 45-61 

01/01/2006 


Mesure du bruit et trajectoires des avions. En direct avec le ciel. Une prise de conscience 

nationale. 

Entre Voisins n° 5, p. 12 

01/10/2005 


VERNET (M), LE FLOCH-FOURNIER (J), CLAIRBOIS (JP), CATTENOZ (D), BASTIANELLI (H), DUNAND (C), 

LASSAGNE (L), VALLET (M).- Atelier : nuisances sonores aéroportuaires. 


01/09/2005 


HSU (CI), LIN (PH).- Performance assessment for airport noise charge policies and airline network 

adjustment response. 


01/07/2005 


FABUREL (G).- Le rôle de l'expertise et de la norme technique dans les conflits aéroportuaires. Le 

cas de la non application du principe pollueur-payeur. 

Les Cahiers Scientifiques du Transport n° 47, p. 109 

01/06/2005 


FABUREL (G).- Dépréciation immobilière et ségrégation sociale pour cause de bruit des avions. 

Mesure économétrique et analyse territoriale à proximité de l'aéroport d'Orly. 


01/03/2005 


FABUREL (G).- Bruit des avions, dépréciation immobilière et ségrégation sociale. 


01/12/2004 


L'analyse d'impact sonore (AIS) : le droit de savoir. 


06/06/2004 


L'avion silencieux : une exigence de Bruxelles. 

Aéroports Magazine n° 349, p. 44 

06/06/2004 


_________________________________________________________________________ 



-28- 

SCHIPPER (Y).- Environmental costs in European aviation. 


04/04/2004 


BARRAQUE (B).- La gêne due au bruit au voisinage des aéroports : autre approche, autre politique. 

Les Cahiers de l'IAURIF n° 139-140, p. 216 

03/03/2004 


FABUREL (G).- Gouvernance - Concertation : l'art difficile du compromis. Développement des 

infrastructures aéroportuaires : le débat impossible ? 


03/03/2004 


BARREIRO (S), LARTIGUE (S).- Mobilisation intercommunale autour de l'aéroport d'Orly : la recherche 

du juste compromis. 


03/03/2004 


Nouvelle taxe sur les nuisances sonores aériennes. 


03/03/2004 


CORDEAU (E), MOULINIE (C).- Nuisances et pollutions : le défi de la maîtrise et de la transparence. 

Les nuisances aéroportaires : réalités et perspectives. 


03/03/2004 


LERON (R).- ACNUSA-Ile-de-France : trois ans et quelques avancées. 


03/03/2004 


NELSON (JP).- Airport noise and property values. 

Journal of Transport Economics and Policy n° 1, p. 1 

01/01/2004 


Les avions les plus bruyants du chapitre 3 interdits à Roissy-CDG. 

Transports Actualités n° 779, p. 1 

16/09/2003 


Aéroports. Le bruit fait tâche. Charte de l'environnement, certification Iso 14001, les aéroports se 

fixent des règles de bonne conduite. Des engagements qui touchent l'eau, l'air et les déchets mais 

peinent à trouver des solutions pour le bruit. 

Décision Environnement n° 1619, p. 16 

16/08/2003 


FABUREL (G).- L'impossible planification du bruit des avions ? 

Urbanisme n° 330, p. 16 

16/06/2003 


_________________________________________________________________________ 



-29- 

FABUREL (G), MALEYRE (I).- Méthode d'évaluation des impacts immobiliers. 

Etudes Foncières n° 99, p. 22 

16/10/2002 


Environnement : les recommandations de l'ACNUSA. 


16/10/2002 


FABUREL (G).- Evaluer les coûts sociaux : la nécessité de l'interdisciplinarité. Application au bruit 

des avions. 

Annales des Ponts et Chaussées n° 103, p. 65 

16/09/2002 


Environnement. L'hélicoptère en région parisienne : peut-il être bon marché, fiable et silencieux ? 


16/07/2002 


Environnement. Bruit aéroportuaire : la protection des riverains entre dans une nouvelle ère. 


16/04/2002 


Environnement : l'OACI chapitre les avions les plus bruyants. 


16/02/2002 


FABUREL (G).- Evaluation du coût social du bruit des avions. Appliction de la méthode d'avaluation 

contingente au cas d'Orly. 


16/01/2002 


Mise en service de stations de mesure du bruit : les aéroports français contre le bruit. 

Aéroports Magazine n° 322, p. 54 

16/10/2001 


Classement des compagnies utilisant les avions à réaction les plus bruyants et à contrario, les plus 

modernes. 

Entre Voisins, p. 1 

16/09/2001 


NERO (G), BLACK (JA).- A critical examination of an airport noise mitigation scheme and an aircraft 

noise charge : the case of capacity expansion and externalities at Sydney (Kingsford Smith) airport. 


16/11/2000 


MARTINEZ (M).- L' impact d'un aéroport sur son environnement. 

Etudes Foncières n° 86, p. 41 

16/05/2000 


_________________________________________________________________________ 



• Transport ferroviaire 

-30- 

ANDERSSON (H), OGREN (M).- Noise charges in railways infrastructure : a pricing schedule based 

on the marginal cost principle. 


01/05/2007 


La maîtrise du bruit ferroviaire en Europe. 

Le Rail n° 131, p. 38 

01/11/2006 


Maîtrise du bruit ferroviaire en Suisse : où en est-on ? 


01/10/2006 


CUSHING DANIELS (B), MURRAY (P).- Welfare effects of increased train noise : a comparison of the 

costs and benefits of train whistle use at highway-railway crossings. 


01/09/2005 


Le bruit des infrastructures de transports ferroviaires : nouvelles données et perspectives. 

Echo Bruit n° 107, p. p p. 12-27 

01/09/2004 


Priorités et stratégies dans la lutte contre le bruit ferroviaire en Europe : les propositions du 

document élaboré par le groupe de travail ''bruit ferroviaire'' de l'UE. 

Rail International n° 2, p. 22 

PRESLE (G).- Low Noise Train : une initiative en vue de la réduction du bruit du trafic de fret. 


02/02/2004 


FODIMAN (P), ALIBERT (B).- L'intéropérabilité des trains à grande vitesse. La campagne européenne 

de mesure du bruit émis par les trains à grande vitesse : le projet NOEMIE. 

Revue Générale des Chemins de fer n° 11, p. 7 

16/11/2003 


LE FLOCH (J).- Bruit. Janine Le Floch-Fournier : ''Il faudrait 1 milliard d'euros sur 10 ans pour 

l'insonorisation''. 


16/10/2003 


Dossier Bruit 

GRALL (P).- Bruit ferroviaire : contexte légal et réglementaire. 

ESCARON (J).- La cartographie du bruit. 

KESELJEVIC (C).- La problématique bruit dans le cadre de l'évolution du système ferroviaire : le rôle 

du gestionnaire d'infrastructure. 

_________________________________________________________________________ 



GUERRERO-HERSAN (A).- Le bruit dans la conception des projets ferroviaires et politiques de 

résorption des points noirs. 

-31- 

FODIMAN (P).- La problématique du bruit ferroviaire dans le cadre de la séparation entre 

gestionnaire d'infrastructure et entreprises ferroviaires. 

LAMBERT (J).- La gêne due au bruit des transports terrestres. 

PINCONNAT (P).- Quelques définitions relatives au bruit. 

Revue Générale des Chemins de fer n° 10, 

16/10/2003 


BRONS (M), NIJKAMP (P), PELS (E), RIETVELD (P).- Railroad noise : economic valuation and policy. 


16/05/2003 


Gares. Le confort acoustique, ça compte aussi ! 

La vie du rail et des transports n° 228, p. 36 

16/04/2002 


Des trains plus silencieux. 

Rail et Recherche n° 22, p. 8 

16/03/2002 


La réduction du bruit ferroviaire. 

La Lettre de la DTT n° 23, p. 2 

16/10/2000 


_________________________________________________________________________ 



-32- 

Emissions des véhicules - Pollution de l’air 

CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORT 

Observations du CNT sur la question de la mise en place d’un marché de quotas de CO² pour le 

transport de marchandises.- 2007 

http://www.cnt.fr/UserFiles/File/dossiers/DD/ObservationsCNT_PEN-TRM.pdf 

DRAST, PREDIT 

CHARLES (L), EBNER (P), ROUSSEL (I), WEILL (A) 

Evaluation et perception de l'exposition à la pollution atmosphérique. 

Paris, Documentation française (La), 2007.- 161 p., tabl., graph., bibliogr. 

Synthèses 

La qualité de l'air interroge de nombreux champs scientifiques : physique, chimie, métrologie, 

santé, sciences humaines et sociales, sciences politiques, anthropologie, cognition, etc. Elle 

présente une distorsion fréquente entre la perception qu'en ont les populations et l'évaluation 

métrologique. 

Depuis 2001, le PREDIT s'attache à développer la compréhension des mécanismes psychologiques 

et sociaux intervenant dans la mise en place d'une gestion pertinente. Ce sont les propositions 

d'éclairages des sciences humaines et sociales que présente cet ouvrage avec pour objectif, pour 

chaque thème identifié, de construire un effet miroir entre des approches techniques et sociales. 


MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, SESP 

La demande de transport en 2025. Projections des tendances et des réflexions. 

Note de mise à jour. 

Paris, SESP, 2007.- 34 p., ann., tabl., graph. 

Etudes du SES (Les) n°147 

Mise à jour 2007 des projections réalisées en 2004 pour tenir compte de l'évolution récente du prix 

du pétrole ainsi que d'incertitudes sur d'autres grandeurs explicatives de la demande de transport 

(prix du transport routier de marchandises, parc de véhicules), dont certaines n'avaient pas fait 

l'objet d'études de sensibilité dans l'étude de 2004. Cette mise à jour a été effectuée selon une 

approche probabiliste : le prix de l'énergie, comme les autres paramètres ''incertains'' sont 

considérés comme des variables aléatoires évoluant en règle générale dans une fourchette. Ces 

projections sont revues une fois connues les conclusions du plan d'action publique national 

''transport, urbanisme, effet de serre'' de réduction des émissions de gaz à effet de serre qui devra 

proposer des objectifs à l'horizon 2020-2025, suite aux conclusions du débat public sur les transports 

dans la vallée du Rhône et l'arc languedocien. 


http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=235 

RESEAU ACTION CLIMAT - FRANCE 

CORNUT (P), LOUCHARD (O) 

Changement climatique et transports. Manuel de recommandations à l'attention des acteurs 

territoriaux. 

Montreuil, Réseau Action Climat, 2007.- 128 p., photogr., web. 

- Constat : la communauté internationale face au risque climatique, la responsabilité particulière 

du secteur des transports, les priorités en matière de réduction des émissions liées aux transports, les 

choix politiques de l'Union européenne et de la France. 

- Perspectives d'action : nécessité de l'action pour les collectivités locales, transversalité et 

participation pour une stratégie d'action cohérente, action à tous les niveaux de la commune à 

l'international. 


_________________________________________________________________________ 



-33- 


BELTOISE (JP) 

Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des 

véhicules. 

A - Rapport.- pag. mult. 

B - Annexes.- pag. mult. 

C - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules ''propres'', dossier de 

presse.- 12 p. 

Paris, Ministère de l'équipement, 2007 

- Enjeux, contexte de la pollution par le transport routier et réglementation en vigueur. 

- Cadre juridique de la mise en oeuvre d'une modulation tarifaire pour raisons environnementales. 

- Propositions de mesures : choix du critère de pollution, identification et contrôle des véhicules, cas 

des véhicules étrangers. 

- Une mise en oeuvre progressive dans le temps : mesure limitée dans un premier temps aux poids 

lourds, recommandations pour une généralisation de la mesure aux véhicules légers. 

Annexes : directive du Parlement européen relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation 

de certaines infrastructures, article 25.3 du cahier des charges annexé aux contrats de concession, 

arrêté du 10 novembre 2005 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les 

émissions de dixoxyde de carbone des voitures particulières neuves, réglementation des émissions 

des voitures particulières, réseau autoroutier, classes tarifaires, des camions de plus en plus propres, 

présentation schématique du fonctionnement du télépéage. 

Localisation : CDAT ; CDU (IA 48185) 

Rapport : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000213/somm.shtml 

Dossier de presse : http://www.equipement.gouv.fr/IMG/doc/Rapport_beltoise_cle18914a.doc 


Economie, Statistiques, Prospective (SESP), DATAR, SESP, SETRA, CETE Lyon, CETE Sud Ouest 

Indicateurs de suivi de la politique de transport. 

Volet ''Objectifs généraux''. Rapport 1996-2005 - mars 2007 

Paris, SES, SESP, 2007.- 66 p., tabl., graph., cartes. 

S'inscrivant dans les orientations du livre blanc sur la politique européenne des transports à l'horizon 

2010, la politique française de transport de voyageurs et de marchandises définit des perspectives 

à un horizon de vingt ans, fondées sur des objectifs : 

- de rééquilibrage intermodal de l'offre de transport : priorité au fret ferroviaire et aux modes 

alternatifs à la route pour les transports interurbains, priorité aux transports collectifs pour les 

déplacements urbains et suburbains, 

- de régulation générale des transports visant à modifier le comportement des usagers dans leurs 

choix de déplacements. Celle-ci passe par une harmonisation technique, tarifaire, fiscale et 

sociale au niveau communautaire. 

Les évolutions des transports actuellement observées vont-elles dans le sens de ces objectifs ? Sur 

quels facteurs et pour quelles raisons ? 

Tel était l'objet du premier rapport de présentation des indicateurs de suivi de la politique des 

transports sur la période 1996 - 2001 : établir une observation synthétique de l'évolution récente 

pour en tirer des enseignements et éclairer l'action publique. 

L'édition 2007 porte sur l'évolution 1996 à 2005. Les indicateurs présentés sont repérés par rapport 

aux projections nationales actualisées début 2007, de la demande de transport à l'horizon 2025, 

dont le scénario le plus probable sert de référence pour identifier les écarts éventuels entre les 

évolutions de trafic observées chaque année et les projections établies. 


http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000440/index.shtml?xtor=EPR-526 

_________________________________________________________________________ 



-34- 

DRAST, PREDIT, RAUX (C) 

Les permis négociables dans le secteur des transports. 



- Principaux points théoriques justifiant l'intérêt pour les systèmes de permis, histoire de leur mise en 

oeuvre, enseignements tirés. 

- Analyse de leur pertinence et de leurs potentialités d'application dans le secteur des transports et 

illustration par quelques exemples d'application dans ce secteur. 

- Propositions issues de recherches récentes : crédits de déplacement pour réguler la congestion, 

quotas de droits de stationnement, 

- Alpes suisses : de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations à la bourse de 

transit, cas des émissions de CO², propositions européennes concernant le transport aérien, 

propositions d'allocations individuelles de quotas de carbone, permis de consommation de 

carburant pour les automobilistes et pour le transport de marchandises. 


MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, RICHERT (P) 

Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle 

gouvernance pour l'atmosphère. 

Paris, Ministère de l'environnement, 2007.- 120 p. 

- Bilan réalisé à l'occasion des dix ans de la loi sur l'air : évolution de la qualité de l'air contrastée 

selon les polluants, évolution du contexte et enjeux, bilan de la surveillance de la qualité de l'air et 

des effets sur la santé et l'environnement, bilan des outils de planification de la loi sur l'air et 

l'utilisation rationnelle de l'énergie, bilan des mesures d'urgence, bilan de l'évolution des études 

d'impact, bilan des mesures techniques nationales, autres éléments de la politique sur l'air. 

- Changement climatique et autres problématiques de l'atmosphère. 

- Réflexions et propositions pour une gouvernance intégrée air, climat, énergie : transparence des 

choix sanitaires, environnementaux, économiques et sociaux liés à la pollution de l'air et à sa 

gestion, approche intégrée et gouvernance air et climat, nouvelle loi sur l'environnement 

atmosphérique, mesures relatives à la réglementation et à la planification, mesures relatives à la 

surveillance et l'information de la qualité de l'air et de ses effets, mesures financières et fiscales, 

mesures relatives à la recherche et à l'expertise française. 



CONSEIL D'ANALYSE STRATEGIQUE 

ABRAHAM (C) 

Le transport routier de marchandises. Document d'orientation. 

Paris, Centre d'analyse stratégique, 2007.- 37 p., tabl., graph., bibliogr. 

- De la tarification routière obligatoire à l'Europe à vingt-sept, une évolution très rapide : le secteur 

est très encadré jusqu'au tournant libéral des années 80, le contrat de progrès de 1984 est une 

tentative de réponse à la concurrence ruineuse, la véritable entrée en scène de l'Europe dans le 

secteur du transport n'intervient que dans les années 1990, le mémorandum français de 2005 

stipule qu'une meilleure harmonisation des règles de concurrence est nécessaire, la dynamique 

des trafics est liée à l'activité économique et à l'élargisement de l'espace européen. 

- Le transport routier de marchandises est confronté à des problèmes d'emploi, de compétitivité, 

d'image et devra réduire ses émissions de gaz à effet de serre. 

- Pistes de réflexion pour un horizon 2015 : nécessité d'une bonne compréhension de la situation 

actuelle du transport routier de marchandises et de son évolution, la réflexion de la mission doit 

s'articuler autour du développement, de la compétitivité économique et de l'emploi, des questions 

sociales, de la réduction des émissions de CO², de l'acceptation sociale des poids lourds, les trois 

clés de la réflexion sont la nécessité d'une vision partagée, d'un dialogue approfondi avec nos 

partenaires européens, de l'intervention publique dans le secteur. 


_________________________________________________________________________ 



-35- 

CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS 

Transports et émissions de C0². Quels progrès ? 

Paris, OCDE, 2007.- 294 p., bibliogr., web. 

- Moyens de réduction des émissions de C0² produites par les transports : type d'impact, forces et 

faiblesses des mesures. 

- Analyse des mesures prises par les pays membres : résulltats au niveau de l'OCDE et de la CEMT, 

progrès accomplis par les différents pays, analyse des types d'impact, impact des mesures mises 

en oeuvre. 

- Options pour l'avenir : modulation de la taxation des véhicules, normes réglementaires et 

volontaires de consommation, d'efficience énergétique des composants de véhicules, réduction 

des émissions de C0² des camions, urbanisme, intégration de l'aménagement du territoire et de la 

politique des transports, transfert modal, marche, vélo et impôt foncier, biocarburants, taxe sur le 

carbone et échanges de droits d'émission, transport aérien et maritime, hydrogène. 

- Bases de données sur les stratégies et mesures nationales. 


PREVOT (H) 

Trop de pétrole ! Energie fossile et réchauffement climatique. 

Paris, Seuil, 2007.- 318 p., bibliogr., web. 

Définition de l'effet de serre, diminution en France des émissions de gaz carbonique, le coût de 

cette diminution, le rôle de l'Etat, fiscalité, réglementation, incitations, ''marchés de permis 

d'émettre'', maîtrise publique de la production d'électricité : la question du nucléaire, l'Union 

européenne et la gouvernance mondiale. 


PREVOT (H) 

Contre l'effet de serre, que l'automobiliste finance de la chaleur ! 

Annales des Mines * Responsabilité et Environnement * n° 45, p. 87-90 

janvier 2007 

Une réflexion sur l'utilisation de la biomasse comme "bioénergie" pouvant produire du biocarburant 

ou de la chaleur. 

Localisation : CIDEDD PE068846 ; CDAT 

ENGUIX (M) 

Effet de serre : et les avions ? 

Alternatives économiques * n° 249, p. 44-45 

1 juillet 2006 

Le trafic aérien génère beaucoup de gaz à effet de serre et en particulier du dioxyde de carbone. 

L'Union européenne devra lui imposer des quotas d'émission. 

Localisation : CIDEDD PE067777 ; CDAT 

MINISTERE DE L'ECONOMIE, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 

BOISSIEU (C DE) 

Rapport du groupe de travail ''division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la 

France à l'horizon 2050''. 

Paris, Ministère de l'environnement, 2006.- 77 p. 

Le rapport définit le ''facteur 4'' et présente les principaux enseignements à tirer des scénarios de 

réduction de gaz à effet de serre. Il expose les stratégies des politiques publiques pour faire évoluer 

les comportements, évoque les expériences étrangères et notamment européennes pour la 

réalisation du ''facteur 4'' et formule des recommandations. 



_________________________________________________________________________ 



-36- 

LET, ADEME, DRAST, CERTU 

ALBERGEL (A), SEGALOU (E), ROUTHIER (JL), RHAM (C DE) 

Méthodologie pour un bilan environnemental physique du transport de marchandises en ville : 

consommation, émissions, qualité de l'air. 

Paris, ADEME, 2006.- 88 p., tabl., bibliogr. 

Ce document s'appuie sur trois études pilotes des bilans environnementaux des transports de 

marchandises en ville, concernant les villes de Bordeaux, Marseille, Dijon, réalisées à la demande 

de l'ADEME et d'EDF. 

Ces bilans ont été élaborés sur la base des enquêtes relatives à la circulation des marchandises 

réalisées par le Laboratoire d'Economie des Transports dans le cadre du programme 

''Marchandises en ville'' piloté par la DRAST et l'ADEME et animé par le CERTU. 

- Enjeux environnementaux du transport de marchandises en milieu urbain et leur évolution, 

- Informations nécessaires à la réalisation d'un bilan environnemental, 

- Mise en oeuvre de ce bilan, validation de la démarche et des résultats. 



Démarche prospective - Transport 2050 - Eléments de réflexion. 

Paris, CGPC, 2006.- 54 p., tabl., graph., cartes. 


http://www.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=1595 

INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT 

L'environnement en France. Edition 2006. 

Paris, Dunod, IFEN, 2006.- 499 p., tabl., graph., index, cartes. 

Etat des lieux de l'environnement en France. L'état des milieux naturels et des territoires est 

examiné au travers des grandes évolutions de notre société et des pressions exercées par les 

activités économiques et les ménages. Impacts sur la biodiversité, le climat et les hommes. 

Présentation des actions des citoyens, des entreprises et des acteurs publics pour limiter les impacts 

sur l'environnement et prendre en compte les dimensions du développement durable. Le 

réchauffement climatique, la raréfaction de certaines ressources non renouvelables, l'érosion de la 

biodiversité appellent des réponses de l'ensemble des acteurs afin de sauvegarder l'équilibre de la 

planète pour les générations futures. Après la mobilisation des agents économiques, l'enjeu est 

aujourd'hui d'intégrer l'environnement aux comportements individuels. Avec l'adoption de la 

Charte de l'environnement, la Constitution française affirme désormais les valeurs du 

développement durable. 


http://www.ifen.fr/publications/syntheses/PDF/ree2006.pdf 

ADEME, VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, TL et Associés 

Etude sur le niveau de consommation de carburant des unités fluviales françaises. Efficacités 

énergétiques et émissions unitaires de CO² du transport fluvial de marchandises. 

Paris, TL et Associés, 2006.- 221 p., ann., tabl., graph., cartes. 

- Etat des lieux de la voie fluviale française : acteurs du transport fluvial de marchandises, effectifs 

et structure sociale de la batellerie française, domaine public fluvial français, structure du parc de 

bateaux de marchandises, trafic de la voie fluviale française. 

- Détermination des indicateurs de consommation énergétique et d'émissions de CO² : entretiens 

avec les professionnels du secteur et recueil des données brutes, détermination des indicateurs 

détaillés par équipement, étude de l'influence de certains paramètres sur la consommation 

d'énergie, estimation des indicateurs de consommation manquants, détermination des indicateurs 

consolidés. 

- Etude comparative des efficacités énergétiques et des émissions unitaires de CO² des modes de 

transport de marchandises. 


_________________________________________________________________________ 



-37- 

ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, BIZEC (RF) 

Gaz à effet de serre et réchauffement climatique : quantification et instruments de lutte contre les 

émissions. 

Paris, AFNOR, 2006.- 188 p., tabl., bibliogr., schémas. 

- Description des méthodes et normes de quantification mises au point récemment pour mieux 

dresser les inventaires des flux d'émissions de gaz à effet de serre et pour les gérer au mieux, 

Présentation des outils et des instruments que les Etats ont conçu pour lutter contre les 

changements climatiques. 


ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES 

CAID (N) 

L'impact environnemental des transports. Comment le découpler de la croissance économique. 

Paris, OCDE, 2006.- 127 p., tabl., graph., bibliogr., index. 

L'impact négatif des transports sur l'environnement est-il une conséquence inéluctable de la 

croissance économique ? Cet ouvrage présente un large panorama de la recherche sur les 

rapports entre demande de transport et croissance économique. Il mène une réflexion 

approfondie sur les effets environnementaux et économiques d'une série d'instruments destinés à 

découpler l'impact des transports sur l'environnement de la croissance économique. Ceci est 

possible en utilisant de façon efficiente les taxes, droits et redevances ainsi que d'autres 

instruments économiques. Ces approches peuvent compléter les approches réglementaires pour 

favoriser un report modal plus respectueux de l'environnement. L'amélioration de la logistique du 

transport de marchandises et la dématérialisation de l'économie sont d'autres éléments qui 

peuvent aider à découpler les transports et la croissance économique. Ces diverses approches 

doivent être mises en oeuvre en tenant compte des situations et des spécificités propres à chaque 

pays. 



environnementale, VIEILLEFOSSE (A) 

Le mécanisme de développement propre : bilan et perspectives. 

Paris, Ministère de l'environnement, 2006.- 49 p., tabl., graph., bibliogr. 

Le mécanisme de développement propre est le principal outil développé dans le cadre de la 

convention climat pour inciter les investisseurs privés à effectuer des investissements moins 

émetteurs de CO² dans les pays en développement. Le présent document examine le bilan du 

mécanisme de développement propre, ses nouveaux développements et ses évolutions dans 

l'après 2012. 


ASSEMBLEE NATIONALE, SENAT, OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET 

TECHNOLOGIQUES 

BATAILLE (C), BIRRAUX (C) 

Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects 

scientifiques et techniques. 

Paris, Journal officiel, 2006.- 397 p. 

AN, Rapports du Sénat (Les) n°2965, 254 

La réduction des émissions de CO² est un énorme défi technologique et économique. Le rapport 

examine les perspectives de séquestration du CO² ainsi que l'ensemble des filières énergétiques 

actuellement opérationnelles ou en cours de développement, en analysant leurs avantages, leurs 

limites et leurs potentiels de progrès, notamment au regard des émissions de gaz à effet de serre. 

_________________________________________________________________________ 



-38- 

Le rapport est présenté sous la forme d'un guide alphabétique des énergies, une synthèse 

proposée en début d'ouvrage faisant apparaître des lignes de force dans le diagnostic et les 

recommandations. 


http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/energie_sequestration_co2.asp 

DRAST, ADEME, ATN 

Plate-forme de simulation pour l'étude prospective de la mobilité urbaine des agglomérations 

françaises et européennes : MobiSIM SMA (structures et algorithmes du modèle). 

Paris, DRAST, 2006.- 104 p., tabl., graph., bibliogr. 




Réduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à 

l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air. 

Paris, OCDE, 2006.- 53 p., tabl., graph., bibliogr., lexique. 

Afin d'améliorer la qualité de l'air en Europe, les émissions de polluants rejetés par les 

échappements de véhicules routiers sont limitées par la réglementation. Les limites réglementaires 

s'appliquent aux mesures des émissions à l'échappement relevées pendant la procédure de 

réception des véhicules par type. Elles ont été abaissées à plusieurs reprises au cours des dernières 

décennies, passant progressivement de la norme EURO 0 à la norme EURO 3 pour les poids lourds 

et EURO 4 pour les voitures particulières et utilitaires légers. Les étapes suivantes sont d'ores et déjà 

définies (EURO 4 et EURO 5) ou à l'étude (EURO 6). Néanmoins, on observe un écart entre les 

résultats des stratégies/mesures de réduction des émissions obtenus au cours des essais de 

réception par type et leur efficacité dans des conditions réelles de fonctionnement. La présente 

étude vise à expliquer cet écart à la fois pour les voitures particulières et les poids lourds en 

comparant leurs conditions de fonctionnement lors des cycles d'essais et en circulation réelle. Elle 

examine les possibilités d'améliorer les cycles d'essais afin de les faire concorder plus étroitement 

avec les conditions observées sur route et donne des recommandations en ce sens. Elle se 

concentre essentiellement sur les émissions de NOx et les poids lourds. 


http://www.cemt.org/pub/pubpdf/NOx%202006F.pdf 

ADEME, CARBALLES (S) 

Les véhicules particuliers en France. 

Paris, ADEME, 2006.- 36 p., tabl., graph. 

Données et références 

Les données portent à la fois sur les émissions et les consommations des véhicules particuliers 

homologués et vendus en France ainsi que sur les caractéristiques techniques de ces véhicules. 

L'année 2006 voit l'entrée en vigueur d'une nouvelle étiquette énergie/C0² apposée 

obligatoirement depuis le 10 mai 2006 sur tous les véhicules particuliers neufs, l'objectif étant de 

proposer des améliorations à la directive européenne 1999/94 relative à l'information sur la 

consommation de carburant et les émissions de C0² des voitures particulières neuves. 

Le document présente les chiffres-clés portant sur l'évolution du marché français de l'automobile, 

sur les émissions et les consommations des véhicules. Une troisième partie est consacrée à 

l'évolution technologique des véhicules. 


http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=1&cid=96&m=3&catid=14232&p1=00&p2=12 


GIBLIN (JP) 

Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile - Rapport élaboré dans le cadre 

d'un groupe de travail interministériel. 

La Documentation Française, 2005.- 119 p. 

_________________________________________________________________________ 



-39- 

Après avoir décrit le phénomène de l'effet de serre et fait l'état des lieux des émissions de gaz à 

effet de serre dans le monde, le rapport explique quelle est la contribution du transport aérien au 

changement climatique et montre les perspectives d'évolution des émissions et des performances 

du secteur. Il expose les voies possibles de progrès pour réduire les émissions dues à l'aviation et 

étudie la portée et la faisabilité au plan international, des mesures étudiées. Il formule un ensemble 

de propositions et de recommandations, dont une suggestion de partenariat entre les Etats-Unis et 

l'Union européenne pour financer des programmes de recherche et développement consacrés à 

des objectifs environnementaux. 


OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ACADEMIE 

DES SCIENCES, CONFERENCE DES CITOYENS, CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL, MISSION 

INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE, GROUPE INTERNATIONAL D'EXPERTS SUR L'EVOLUTION DU 

CLIMAT 

DENEUX (M), TISSOT (B), COCHET (Y), GONNARD (J), RASTOLL (F) 

Les changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 - Cédérom. 

Paris, Sénat, 2005.- non pag. 

Ce cédérom contient une vingtaine de rapports sur les changements climatiques émanant de 

sources variées, ainsi que l'intégralité des conclusions des rapporteurs et des auditions relatives aux 

59 rapports de l'OPECST parus de décembre 1985 au 23 novembre 2001, soit près de 26000 pages 

de données documentaires relatives à tous les grands sujets de société supposant des choix 

scientifiques ou technologiques. 


CNRS, LET, LABORATOIRE THEORIE DES MUTATIONS URBAINES, CENTRE INTERNATIONAL DE 

RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT 

MORICE (N), TRAISNEL (JP), DELVERT (K), MACRAIGNE (S), POCHET (P), RAUX (C), NICOLAS (JP), 

MAIZIA (M) 

ETHEL - Energie - Transport - Habitat - Environnement - Localisations. 

A - Rapport R1 - Etat de l'art et synthèse en matière prospective. Juin 2004 - 67 p. 

B - Rapport R2 - Bilans énergétiques Transport-Habitat et méthodologie BETEL. Oct. 2005 - 138 p. 

Lyon, LET, 2005, tabl., graph., bibliogr. 

Le projet ETHEL vise à simuler les conséquences - au plan de la consommation d'énergie et 

d'émission de gaz à effet de serre - d'hypothèses sociétales et technologiques sur l'évolution des 

modes de vie, des localisations d'activités, des types de logements associés, des offres de 

transports et des comportements de déplacements associés. Il produit des indicateurs 

environnementaux, spatiaux, économiques et sociaux pour situer les enjeux énergétiques, 

principalement, mais aussi financiers, sociaux et territoriaux de telle ou telle filière technologique 

(existante ou prospective) ou politique d'aménagement, de réglementation, de tarification, de 

fiscalité, afin de déterminer les marges de manoeuvre des pouvoirs publics, les cibles ou les 

politiques susceptibles d'avoir le meilleur rapport coût-efficacité. 


CERTU, SAMPIC (J) 

Evolution de la qualité de l'air en France. 

Lyon, CERTU, 2005.- 50 p., tabl., graph. 

Synthèse des données disponibles en provenance des associations agréées de surveillance de la 

qualité de l'air, capables d'apporter des réponses argumentées aux questions suivantes : 

- Quelles évolutions constate-t-on, à partir des données de mesures des concentrations, sur les 

niveaux des polluants marqueurs de l'automobile ? 

- Comment se situent ces valeurs par rapport aux seuils de la directive europénne ? 

- Les évolutions constatées sont-elles générales sur le plan géographique ou constate-t-on des 

différences locales ? 

_________________________________________________________________________ 



-40- 

- Compte-tenu de l'évolution prévisible du parc automobile, peut-on raisonnablement tabler sur 

une diminution des concentrations sur le moyen et le long terme ? 

Une conclusion générale dégage les tendances constatées à ce jour, qui diffèrent d'un polluant à 

l'autre. 



Examens environnementaux de l'OCDE : France. 

Paris, OCDE, 2005.- 265 p., tabl., graph., web. 

La gestion de la pollution, des ressources naturelles et de la biodiversité en France demeure un 

enjeu majeur. L'examen de l'OCDE sur la performance environnementale de la France souligne la 

bonne efficience de la politique environnementale elle-même, mais met aussi l'accent sur la 

nécessité d'améliorer l'intégration des préoccupations environnementales dans des secteurs 

comme l'énergie, les transports et l'agriculture. L'examen donne 49 recommandations qui visent à 

un renforcement des actions engagées concernant le développement durable en France. 

Le rapport examine en détail les progrès accomplis par la France dans le contexte de la mise en 

oeuvre de la stratégie de l'environnement de l'OCDE et évalue dans quelle mesure le pays a 

atteint ses objectifs, qu'ils soient énoncés dans sa législation nationale ou dans des accords 

internationaux. 

Localisation : CDAT 15804 ; CIDEDD P066263 


environnementale 

BARBERA (P) 

La monétarisation de l'indice pollution population pour l'analyse coût bénéfice des projets de 

transport routier (document de travail série méthodes 05-M06). 

Paris, Ministère de l'environnement, 2005.- pag. mult., tabl., graph., bibliogr. 

L'étude propose une nouvelle méthode de valorisation des effets sanitaires de la pollution 

atmosphérique par les transports routiers, basée sur la perte d'espérance de vie et la valorisation 

de l'année de vie à partir de l'évaluation contingente du consentement à payer. 

Comparée à la méthode proposée dans le rapport Boiteux, la valorisation par la perte 

d'espérance de vie prend en compte une variable continue de la population associée à un 

modèle de diffusion spatio-temporel de la pollution. La combinaison de ces 2 variables 

indépendantes aboutit à un modèle suffisamment sensible pour distinguer les variantes des projets 

sur la base des impacts sanitaires. 

Le choix du marqueur de pollution est également abordé sur la base de divers critères comme le 

type de polluant, sa métrologie, sa toxicologie, les connaissances épidémiologiques, sa capacité à 

être modélisé, ainsi que son niveau d'émission. 

L'analyse de plusieurs projets routiers et l'application de la nouvelle méthode de valorisation des 

effets sanitaires montrent que que les coûts peuvent être révalués en situation future d'un facteur 

variant de 2 à 5 en fonction de la densité de population. 


CERTU, SETRA 

Note méthodologique sur l'évaluation des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études 

d'impact routières. 

Lyon, CERTU, 2005.- 52 p., ann., tabl., web. 


La présente note méthodologique vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une 

meilleure prise en compte de la santé via l'exposition à l'air dans les études d'impact 

d'infrastructures routières. Cette note annule celle de juin 2001, mais l'annexe technique est 

toujours maintenue. Elle donne aux services de l'Etat réalisant ou analysant des projets routiers, les 

éléments d'évaluation nécessaires. Elle se limite aux sujets pour lesquels existent des références 

_________________________________________________________________________ 



-41- 

scientifiques et méthodologiques, mais elle pourra être complétée et modifiée, le cas échéant. Elle 

ne traite pas des dispositions de l'article 19 de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie 

autres que la pollution atmosphérique. 


PREDIT, DRAST 

EBNER (P), LE MOULLEC (Y), WEILL (A) 

Pollution par les particules atmosphériques : état des connaissances et perspectives de recherche 

- PRIMEQUAL 

Paris, Documentation française (La), 2005.- 277 p., tabl., bibliogr. 

Transport Recherche Innovation 

La pollution par les particules atmosphériques peut être une source de dégâts sanitaires 

importants. Un séminaire organisé à la fin de l'année 2002 a permis de faire le point sur les 

connaissances dans ce domaine d'autant plus qu'elles présentent des difficultés de 

caractérisation et de modélisation spécifiques : évaluation sur les sources, à l'intérieur et à 

l'extérieur des locaux, leur métrologie, leur évolution dans le milieu atmosphérique, leurs effets sur la 

santé considérés à la fois à partir d'études toxicologiques et épidémiologiques, et enfin leur impact 

sur le bâti et les écosystèmes. 

Des orientations bibliographiques, une liste d'acronymes complètent cette étude. 


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 

Transfert modal de marchandises : six opérations exemplaires à suivre. 

Paris, ADEME, 2005.- 15 p., photogr. 

Six expériences concrètes menées par des entreprises françaises, avec le soutien technique et 

financier des services centraux et des délégations régionales de l'ADEME. 


SCIAMA (Y) 

Effet de serre : l'inquiétant effet cirrus des avions 

Science et vie * n° 1052, p. 107-111 

mai 2005 

Dans le ciel, les avions laissent des traînées blanches dues au refroidissement brutal de leur gaz 

d'échappement. Ces phénomènes de condensation, appelés "contrails", augmentent en même 

temps que le trafic aérien et, d'après les chercheurs qui ont étudié leur durée de vie et mesuré leur 

épaisseur par des moyens optiques, aggravent l'effet de serre dû au CO2 de 40 %. 

Localisation : CIDEDD PE065410 

GODARD (X) 

Kyoto et la double trappe dans laquelle tombe le transport collectif institutionnel.- 

Recherche transports sécurité. n° 88, sept. 2005.- pp. 225-242, tabl., bibliogr. 

Les objectifs de limitation des émissions de gaz à effet de serre suite au protocole de Kyoto 

semblent passer, selon une opinion dominante, par le transfert des modes individuels vers les 

modes de transport collectif pour assurer la mobilité urbaine. Mais ce schéma se heurte à de 

sérieux obstacles constituant des tendances lourdes dans les villes en développement. Celles-ci 

sont soumises à un effet de double trappe frappant le transport collectif institutionnel, qui se 

manifeste par une perte de clientèle au profit du transport individuel et une perte d'influence au 

profit du secteur artisanal. C'est l'objet de cet article, qui repose sur des données statistiques 

globales concernant des villes de trois continents, que de mettre en évidence cette tendance, 

avec laquelle il faut bien travailler si l'on veut pouvoir dégager des politiques de mobilité durable 

(Copyright Urbamet). 

Localisation : CDU ; CDAT 

_________________________________________________________________________ 



-42- 

INRETS, LET, CERTU, PREDIT, NICOLAS (JP), DUPREZ (F), DURAND (S), POISSON (F), AUBERT (PL), CHIRON 

(M), CROZET (Y), LAMBERT(J) 

La monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique : des évaluations scientifiques 

aux décisions politiques. 

Paris, INRETS, 2004.- 255 p. 


Cette synthèse, réalisée dans le cadre du PREDIT 2, présente un état de l'art des méthodes de 

monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique. Elle s'attache à l'appréhension 

économique de cette question en insistant sur les enjeux scientifiques (diversité des méthodes, 

prise en compte des impacts à long terme et débats autour de la technique de l'actualisation) et 

sur les enjeux politiques (mécanismes institutionnels conduisant à l'élaboration de valeurs 

''tutélaires'' utilisées dans les prises de décision). Enfin, les pratiques d'évaluation dans différents 

pays européens (France, Suède et Suisse notamment) ont été analysées, en particulier dans le 

cadre de l'évaluation socio-économique des projets de transport et de l'élaboration de systèmes 

de tarification des infrastructures de transport. 


CANADA Québec Ministère des affaires municipales 

La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire. 

Guide de bonnes pratiques. 

Québec, Ministère des affaires municipales, 2004.- 70 p., bibliogr., lexique. 


CAISSE DES DEPOTS, ENERGOGRAD, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 

Guide pratique du marché des quotas d'émissions de CO². 

Paris, Caisse des dépôts, 2004.- 28 p., ill. 


DRAST, PREDIT, LET, ENERDATA 

BAGARD (V), CROZET (Y), LE VAN (E), CHATEAU (B), GUILLIER (P), SANCHEZ (B) 

Construction de scénarios de mobilité durable. Phase 1 du programme de recherche : Comment 

satisfaire les objectifs internationaux de la France en terme d'émission de gaz à effet de serre et de 

pollution trans-frontières ? Rapport final.- 

Grenoble : ENERDATA, 2004.- 148 p., tabl., graph., bibliogr. 

Le premier volet de la recherche consiste à faire le point sur les deux questions suivantes : quelles 

sont les connaissances nécessaires à l'établissement de scénarios de mobilité durable, 

véritablement préparatoires à la prise de décision ? Quel est l'état de ces connaissances à l'heure 

actuelle et comment peut-on apprécier son approfondissement futur ? Ces deux questions sont 

d'abord replacées dans la perspective particulière de la lutte contre le changement climatique, 

et visent à éclairer deux problématiques décisionnelles précises : la mise en oeuvre du Plan 

National de Lutte contre le Changement Climatique (PNLCC) en vue d'un respect strict des 

engagements de Kyoto ; la mise en chantier d'une stratégie visant à faire baisser les émissions de 

gaz à effet de serre d'un facteur quatre d'ici 2050. Le rapport après avoir défini la problématique 

d'ensemble et les grandes étapes de la construction des scénarios de mobilité durable, synthétise 

les 5 actions de la première phase contribuant à la définition des scénarios (synthèse des travaux 

de prospective, évaluation de la contribution des études TEV - Transports écologiquement viables - 

, évaluation de la contribution des scénarios DRAST à la prise de décision, identification des 

grandes interrogations et formulation des problématiques de recherche afférentes, élaboration 

d'un état des lieux critique sur la perception de la contribution de la technologie à l'établissement 

des conditions de durabilité dans les études prospectives). Sont ensuite détaillés : la contribution 

des scénarios TV à l'analyse des trajectoires Kyoto et Facteur 4 ; les nouvelles technologies des 

transports ; le modèle de Becker ; les objectifs et les scénarios politiques, du développement 

durable à la mobilité durable (Copyright Urbamet). 

Localisation : CDU (RST RMT04-018) ; CDAT 16386 

http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST005797/CETTEXST005797.pdf 

_________________________________________________________________________ 



-43- 

MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures 

Lutte contre les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur aéronautique. 

Paris, Ministère de l'économie, 2004.- 52 p. 

Le Plan climat prévoit notamment que la France établisse des contacts avec ses partenaires 

européens pour soutenir l'adoption, au niveau européen, d'instruments économiques destinés à 

lutter contre les émissions de gaz à effet de serre de l'aviation. 

Les informations demandées au réseau ''transports'' des missions économiques devaient alimenter 

les réflexions du groupe de travail constitué pour étudier d'ici la fin de l'année 2004, les modalités 

de la mise en place d'une redevance aérienne communautaire, fonction des émissions de CO2. 

Au delà de la position officielle de chacun des pays, il s'agissait de recueillir les avis techniques des 

services de l'administration concernés par ce sujet (services des transports, l'environnement, de 

l'économie et des finances..) ainsi que les positions des principales forces politiques en présence. 



DE LA ROUTE 



politiques de transport. 

Paris, AIPCR, 2004.- 266 p. 


INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE 

La pollution atmosphérique et les transports franciliens. 

Paris, IAURIF, 2004.- 114 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes, schémas. 

Ce rapport dresse l'état des lieux de l'évolution des concentrations de polluants émis 

principalement par les transports franciliens et analyse l'évolution des paramètres techniques et 

comportementaux qui ont influé sur les émissions de ces polluants. Il propose ensuite une analyse 

prospective à partir des travaux du plan de protection de l'atmosphère et d'une synthèse des 

progrès technologiques possibles. 

Un chapitre est consacré à l'examen des principaux résultats de trois études qui apportent un 

éclairage sur la pollution atmosphérique liée au transports franciliens : l'étude épidémologique 

ERPUS, l'étude LCPP-LHVP sur l'évaluation de l'exposition des franciliens aux polluants d'origine 

automobile au cours de leurs déplacements et l'estimation du coût global de la pollution 

atmosphérique liée aux transports franciliens de voyageurs, réalisée par le STIF dans le cadre du 

''Compte déplacement des voyageurs en Ile-de-France''. 

Localisation : CDAT 15226 ; CDU (IA 45769) 

http://www.iaurif.org/fr/savoirfaire/etudesenligne/pollution_transports/Pollution_transportsIdF.pdf 

CANADA Québec Ministère des affaires municipales 

La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire. Guide de 

bonnes pratiques. 

Québec, Ministère des affaires municipales, 2004.- 70 p., bibliogr., lexique. 


MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, ADEME 

Programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (SO2, NOX, COV, 

NH3) en application de la directive 2001/81/CE du 23 octobre 2001. Arrêté du 8 juillet 2003, JO du 

30 octobre 2003. 



UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE, NESTEAR 

Contribution du transport combiné à la réduction des émissions de CO² : rapport de synthèse. 

_________________________________________________________________________ 



-44- 

Bruxelles, UIRR, 2003.- 15 p., tabl., cartes, schémas. 

_________________________________________________________________________ 



-45- 

La Commission européenne et les acteurs du transport combiné ont manifesté leur intérêt pour un 

projet de recherche qui permettrait d'évaluer la quantité de réduction du CO² en Europe induite 

par le transfert de la route au rail dans le cadre du transport combiné. 

L'étude a reçu le soutien du programme PACT. Afin de dresser une image aussi proche que 

possible de la réalité, les partenaires du projet ont adopté une démarche pragmatique en 

actualisant les résultats des recherches existantes par des données récentes, et en évaluant tous 

les cas choisis en fonction de leur importance pratique. 


VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, ADEME, CATRAM 

Filière énergie - Développement du transport fluvial - Bassin élargi de la Moselle. 

Rapport final. 

Béthune, VNF, 2003.- 55 p., ann. 


CITEPA, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT 

FONTELLE (JP), CHANG (JP), ALLEMAND (N), AUDOUX (N), BEGUIER (S), DRUART (A), DUVAL (L), 

GABORIT (G) 

Inventaire des émissions de gaz à effet de serre en France au titre de la convention cadre des 

Nations Unies sur le changement climatique - 2002 

Rapport d'inventaire national. 

Paris, CITEPA, 2003.- pag. mult., tabl., graph., schémas. 

La Convention cadre des Nations-Unies sur le changement climatique comporte les dispositions 

relatives à la communication des informations portant sur les émissions dans l'air, à savoir les 

émissions de gaz à effet de serre et à effet indirect. Le protocole de Kyoto approuvé par la France 

et l’UE le 31 mai 2002 précise les engagements assignés à chaque Etat signataire 

Actualisation annuelle de ce rapport sur le site www.citepa.org. 


ASSEMBLEE NATIONALE 

FAVENNEC (Y) 

Quelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020 ? 21 propositions pour un nouvel envol. Rapport 

d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire. 

Paris, Assemblée nationale, 2003.- 258 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes, schémas. 



http://www.assemblee-nat.fr/12/rap-info/i1016.asp 

INRETS, JOUMARD (R) 

Transport et pollution de l'air. 

12ème colloque - Avignon 16-18 juin 2003. 

A - 240 p. 

B - 261 p. 

Arcueil, INRETS, 2003 

Colloque Actes INRETS n°92 

Les actes du 12ème colloque organisé par l'INRETS, l'Université de Graz et le National Center for 

Atmospheric Research à Avignon du 16 au 18 juin 2003, regroupent les communications orales 

(tome 1) ou sous forme d'affiches (tome 2) sur des sujets aussi variés et complémentaires que les 

mesures de la qualité de l'air, les effets sur la santé, les modèles de dispersion physico-chimiques, 

les émissions unitaires, les inventaires d'émissions, les émissions des transports non-routiers, les coûts 

externes, les nouveaux carburants et technologies véhicule, la gestion des transports urbains, et les 

politiques de transport. 


_________________________________________________________________________ 



-46- 

CITEPA, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 

FONTELLE (JP), CHANG (JP), ALLEMAND (N), AUDOUX (N), BEGUIER (S), DRUART (A), DUVAL (L), 

GABORIT (G), SAMBAT (S) 

Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France au titre de la convention sur la 

pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance. 

Paris, CITEPA, 2002.- pag. mult., tabl., graph., schémas. 

Les protocoles mis en place dans le cadre de la Convention de la Commission économique pour 

l'Europe des Nations-Unies relative à la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance, 

prévoient la communication régulière d'informations sur les émissions dans l'air de diverses 

substances et de différents émetteurs, exigence relayée par la directive européenne 81/2001/CE 

du 23 octobre 2001 relative aux plafonds nationaux d'émissions. Les données présentées 

s'appliquent aux champs géographiques, temporels et sectoriels définis spécifiquement dans ce 

cadre. Actualisation annuelle de ce rapport sur le site www.citepa.org. 



GIROULT (E) 

Pollution de l'air et transports. Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des 

transports et la qualité de l'air compte tenu des évolutions techniques prévisibles et transposition 

des directives européennes sur la qualité de l'air. Affaire 2000-0089-01. Rapport au Directeur des 

affaires économiques internationales. 

Paris, CGPC, 2002.- 87 p., ann., bibliogr. 

La France aura du mal à respecter les directives européennes concernant la qualité de l'air urbain, 

transcrites en droit français par le décret n° 2002-213, ceci à l'horizon 2010, et plus particulièrement 

les exigences relatives aux concentrations d'ozone et d'oxydes d'azote. 

De plus, même en appliquant les scénarios ''B'' ou ''MV'', conçus pour limiter les émissions de gaz à 

effet de serre, il ne sera pas possible de respecter le plafond national d'émission (NEC), fixé par les 

instances européennes, concernant le dioxyde d'azote. Or, les transports sont la source de 46 % 

des émissions de NO² en France, et plus précisément les transports routiers sont responsables de 43 

% de ces émissions. La directive NEC (National Emissions Ceiling), fixe à chaque pays membre de 

l'Union européenne, un total annuel maximal d'émissions pour 5 polluants (SO², NO², NH3, les COV 

et CO²). 

Le CGPC suggère de : 

- mettre en place des mesures de régulation des transports routiers, incluses dans les scénarios ''B'' 

et ''MV'', 

- encourager et subventionner les recherches technologiques tendant à la mise au point de 

réducteurs catalytiques, adaptés aux véhicules automobiles, 

- encourager les instances européennes à élaborer une directive tendant à réduire les émissions 

atmosphériques des deux roues. 


PREDIT, KOFFI (B) 

Que sait-on de la pollution photochimique urbaine ? 

Primequal - Predit 1995 - 2000. 

Paris, Documentation française (La), 2002.- 101 p., ann., bibliogr. 


Ce rapport synthétise les apports des recherches financées depuis 1995 dans le cadre du 

programme Primequal-Predit, à la compéhension de la pollution photochimique, intérressant plus 

spécifiquement les zones urbaines et périurbaines. Il porte sur une cinquantaine d'études, dont sont 

uniquement mentionnés les travaux qui ont contribués ou contribueront à terme à une meilleure 

connaissance des processus mis en jeu aux différentes échelles, ainsi qu'à leur prise en compte par 

les modèles de qualité de l'air. Il ne traite pas, en revanche, directement de la prévision des 

épisodes de pollution, ni de l'impact des mesures de réduction des émissions. 


_________________________________________________________________________ 



-47- 

PREDIT, DELSEY (J) 

Quels sont les facteurs influençant les émissions des véhicules ? 






Stratégies de réduction des gaz à effet de serre émanant du transport routier : méthodes d'analyse. 

Paris, OCDE, 2002.- 74 p., tabl., graph., bibliogr. 

Le secteur des transports est à l'origine d'environ 27 % des émissions de dioxine de carbone (CO²) 

des pays de l'OCDE dont 80 % proviennent des transports routiers. 

Le Protocole de Kyoto fixe comme objectif aux pays de l'annexe I (pays industrialisés et économies 

en transition) une réduction moyenne de 5,2 % par rapport au niveau de 1990 des émissions 

agrégées de gaz à effet de serre d'ici 2008-2012. Eu égard aux évolutions récentes en matière de 

croissance des transports, une réduction importante des émissions de CO² du secteur des 

transports routiers dans les pays de l'OCDE, pour contribuer de manière proportionnelle aux 

réductions globales de CO² dans ce laps de temps, constitue une véritable gageure. 

Toutefois, certaines mesures peuvent favoriser une réduction de la part des transports routiers dans 

les émissions de gaz à effet de serre (GES). 

Les approches les plus efficaces en matière de réduction des émissions de GES imputables aux 

voitures particulières et aux transports routiers devraient faire appel à une combinaison de mesures 

telles que : 

- engagement volontaire des constructeurs automobiles de produire des véhicules économes en 

carburant, taxes sur les carburants et taxes d'accise modulées en fonction des émissions de CO², 

- information des consommateurs et promotion d'une meilleure efficacité énergétique dans les 

divers secteurs intérressés. 


DRAST Centre de prospective et de veille scientifique 

DAB (W), DOUAUD (A), GAUVIN (S), TSICOPOULOS (A), CHANEL (O), BARBIER (C), MORCHEOINE (A), 

JOUMARD (R), SAUVANT (A) 

Automobile et pollution de l'air. Y-a-t'il encore des controverses ? 

Compte rendu de la réunion du 14 décembre 2001 du groupe ''Prospective et usages sociaux de 

l'automobile''. 

Paris, DRAST, 2001.- 63 p., ann., tabl., graph., cartes. 

Recherche Transport, Dossiers CPVS n°n°4 


DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE Sous direction des études économiques et de la 

planification 

Aviation et effet de serre. Etat des lieux des projets de limitation des émissions. 

Paris, DGAC, 2001.- 47 p., tabl., graph. 

Les émissions gazeuses des aéronefs font l'objet de préoccupations croissantes, et leur contribution 

à l'effet de serre, si aucune mesure n'est prise, s'accroîtra de manière importante. C'est pourquoi 

l'aviation ne peut rester à l'écart de la mobilisation mondiale contre le changement climatique, 

initié à Rio en 1992 et réaffirmé en 1997 par la signature du protocole de Kyoto. 

Ce document propose de faire le point sur cette problématique, développées en 4 thèmes : 

- Effet des serre et le réchauffement climatique, 

- le protocole de Kyoto et ses mécanismes, 

- l'action menée par l'OACI, 

- les programmes européens et français de lutte contre l'effet de serre. 

_________________________________________________________________________ 



-48- 

La mise en oeuvre du protocole de Kyoto constitue la 1ère étape d'un effort qui devra se 

poursuivre tout au long de ce siècle. Dans ce cadre, le rôle de la DGAC pour l'aviation en France 

est fondamental : elle devra, en liaison avec l'OACI et la Commission européene, recenser, évaluer 

et mettre en oeuvre les mesures qui permettront à l'aviation de limiter ses émissions et se conformer 

à l'objectif fixé par la DGAC. 


ADEME, BARBUSSE (S) 

La climatisation automobile. 

Paris, ADEME, 2001.- 159 p., ann., tabl., graph., bibliogr. 



DRAST Centre de prospective et de veille scientifique, MARC B. LALIERE CONSULTANT 

Evolution des technologies de l'automobile à l'horizon 2020. Rapport fait dans le cadre du groupe 

permanent de réflexion sur les véhicules du futur (GPRVF). 

Paris, DRAST, 2001.- 122 p., tabl., graph., ill. 


Cette étude est orientée sur les transformations importantes qui vont affecter les groupes 

motopropulseurs du futur. Elle propose également des réflexions ou orientations dans le domaine 

d'ensemble de l'automobile qui peuvent contribuer aux réflexions ou perspectives du ministère de 

l'Equipement. 


DRAST, PREDIT, GROUPE DE RECHERCHE SUR L'ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION ET DE 

L'AMENAGEMENT, INSTITUT D'ECONOMIE PUBLIQUE, EUREQUA 

CHANEL (O), VERGNAUD (JC) 

Monétarisation des effets de la pollution atmosphérique : un ''état de l'art'' pluridisciplinaire. 

Paris, DRAST, 2001.- 246 p., graph., bibliogr. 


La pollution atmosphérique est considérée, dans l'ensemble de ce rapport, sous un aspect général 

et la part associée aux transports n'en constitue donc pas l'unique objet. Toutefois, il est évident 

que cette part peut s'avérer majoritaire en milieu urbain et pour certains indicateurs de pollution 

(comme les NOx), et donc que les connaissances en matière de monétarisation en général 

peuvent être utilisées dans le cadre particulier des émissions liées aux transports. Les effets associés 

aux gaz à effet de serre n'ont pas été pris en compte spécifiquement, et notamment les cas 

sanitaires (indirects) résultant du changement climatique. 

Le caractère pluridisciplinaire, ensuite, semble essentiel dans la mesure où la monétarisation 

proprement dite peut intervenir selon deux approches détaillées ci-dessous. 

La première (dite construite ou scientifique) consiste à mettre en relation des effets (sanitaires ou 

non) avec des expositions à des substances nocives, et mobilise les disciplines relatives à la 

caractérisation de la pollution et à l'épidémiologie. L'économie intervient pour la valorisation par 

cas, qu'elle soit purement marchande (issue de marchés) ou non - marchande (issue de 

consentements à payer individuels). Il convient d'insister ici sur le fait que la valorisation peut se 

fonder sur des données subjectives individuelles, mais que le cheminement en amont se fait sur la 

base de données scientifiques issues des différentes disciplines. 

La seconde (dite directe) consiste à observer (ou tenter de faire révéler) les valeurs économiques 

attribuées par les individus à une modification des niveaux de pollution, et fait intervenir la 

perception subjective que les individus possèdent de la pollution, faisant appel à une approche 

plus axée sur la sociologie et l'anthropologie. 


_________________________________________________________________________ 



-49- 

PREDIT, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT 

MANEUX (E) 

Quelles sont les techniques pour surveiller la qualité de l'air? 


Paris, Documentation française (La), 2001.- 73 p., ann., bibliogr. 


L’ouvrage est destiné à apporter aux techniciens et professionnels de terrain, à partir des résultats 

issus des travaux de recherche soutenus par le programme, des éléments de réponse aux 

questions actuelles sur l'exposition humaine à la pollution atmosphérique. 

Après avoir fait un point sur la surveillance de la qualité de l'air en France, les aspects de 

développements technologiques et analytiques, visant à améliorer le mesurage des polluants 

atmosphériques ainsi que les problèmes méthodologiques d'échantillonnage et de modélisation 

liés à la variabilité spatio-temporelle des épisodes de pollution sont présentés à travers l'analyse 

des travaux menés dans le cadre du programme. 



Réduire les émissions des véhicules. 


Comparaison des limites d'émissions des gaz d'échappement des véhicules adoptées en Europe, 

au Japon, aux Etats-Unis et dans l' Etat de Californie. L’objectif est de fournir un contexte 

international pour faciliter l'évaluation des tendances des émissions des véhicules et les 

perspectives pour la réglementation de ces émissions. L'ouvrage décrit l'impact des émissions des 

véhicules sur la santé et l'environnement, examine si les limites déterminées à ce jour pour les 

voitures particulières et pour les poids lourds sont suffisantes, décrit les technologies de contrôle 

des émissions et examine dans quelles mesures l'élimination potentielle du souffre dans les 

carburants réduirait les émissions de gaz polluants, y compris celles de CO2. 


CENTRE D'ETUDES DES TUNNELS 

Guide pour la prise en compte de la qualité de l'air au voisinage des tunnels routiers. 

Lyon, CETU, 2000.- 71 p., tabl., graph., bibliogr., ill. 

La prise en compte de la qualité de l'air au voisinage des tunnels est devenue un élément de plus 

en plus important de la conception des ouvrages, particulièrement en site urbanisé. Le tunnel 

constitue une source ponctuelle de concentrations, plus élevées au niveau de ses rejets s'ajoutant 

à une pollution de fond souvent non négligeable, il peut conduire, pendant certaines périodes, à 

des situations locales qui doivent être confrontées aux valeurs limites pour l'environnement 

préconisées par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) ou faisant l'objet de directives 

européennes, reprises sous forme de décrets dans la réglementation française. 

Ce guide, qui reflète l'état actuel des connaissances dans ce domaine, est destiné aux maîtres 

d'oeuvre et aux maîtres d'ouvrage de tunnels. Il présente des éléments de méthodologie et des 

informations permettant de : 

- comprendre comment se pose le problème et juger de son importance, 

- organiser le déroulement général des études, 

- définir le programme des études à confier à des spécialistes, 

- assurer le suivi de ces études et porter une appréciation sur leurs résultats, 

- tirer des conclusions quant à l'acceptabilité du projet et aux éventuels remède à apporter. 


L’aviation et l’atmosphère planétaire : résumé à l'intention des décideurs 

Groupe d’expert intergouvernemental sur l’évolution du climat 

Rapport, 25 p. 

1999 

http://www.ipcc.ch/pub/Av(F).pdf 

_________________________________________________________________________ 



-50- 

ACADEMIE DES SCIENCES 

QUINET (E), TISSOT (B) 

Pollution atmosphérique due aux transports et santé publique. Rapport commun n° 12. 

Paris, Technique et documentation, 1999.- 196 p., ann., tabl., graph., cartes, schémas. 

La principale source de polluants atmosphériques urbains est constituée en France par les 

transports. Les deux demandes énergétiques des grandes agglomérations portent sur l'électricité 

dont 80% est d'origine nucléaire en France et ne produit pas d'émissions polluantes et les 

carburants pour le transport. La première partie de l'ouvrage analyse les données disponibles 

concernant les effets des polluants atmosphériques sur la santé humaine. Dans la deuxième partie 

l'étude passe de la santé vers la transmission des sources à l'homme. La troisième partie considère 

les sources, leur évolution et les comportements individuels ou collectifs. 


_________________________________________________________________________ 



-51- 

Energie - Biocarburants 

• Association française du gaz naturel pour véhicules (AFGNV) Le GNV (gaz naturel 

véhicules) et ses avantages : environnement, sécurité, fiscalité. L’actualité : réglementation, 

technologie. 

• Comité de liaison énergies renouvelables (CLER) But de l’association : être un réseau de 

professionnels des énergies renouvelables ; annuaire des organismes français impliqués 

dans le développement des énergies renouvelables, sélection de publications, etc. 

• World renewable energy network (WREN) Organisation britannique à but non lucratif affiliée 

à l’UNESCO dont le but est de promouvoir l’utilisation des énergies renouvelables. 

MINISTERE DE L’ECONOMIE, MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, MINISTERE DE LA RECHERCHE 

Rapport sur la stratégie nationale de recherche dans le domaine énergétique. 

Paris, Ministère de l’économie, 2007 – 144 p., tabl., lexique 

- Place éminente pour la recherche dans la politique énergétique. 

- Champ de la recherche énergétique. 

- Contexte politique et législatif. 

- Orientations stratégiques : domaines prioritaires, mise en oeuvre de la stratégie et son évolution. 

- Approche thématique (notamment : transports terrestres et bâtiment) : efficacité énergétique, 

énergies renouvelables, énergies fossiles, énergie nucléaire, socio-économie. 

- Acteurs de la recherche : agences, organismes réalisant la R&D. 


http://www.industrie.gouv.fr/energie/recherche/pdf/snre.pdf 


SYROTA (J), BERGOUGNOUX (J), TUOT (T), HIRTZMAN (P) 

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050. 

- Rapport d’orientation, avril 2007.-130 p. 

- Rapport d'étape de la Commission énergie, novembre 2006.- 60 p. 

- Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 1 ''Enseignements du passé''.- 75 p. 

- Annexe au rapport d'étape : rapport du groupe 2 ''Perspectives offre/demande'' et Annexes.-103p. 

Paris, Centre d'analyse stratégique, 2007, tabl., graph., bibliogr. 

- Rapport principal : la politique énergétique française face aux défis planétaires, la politique 

énergétique française et l'Europe, opportunités et contraintes, les axes et les conditions de mise en 

oeuvre de la politique énergétique nationale. 

- Rapport du groupe 1 : les principaux exercices de prospective, la réalité des évolutions, les 

enseignements à tirer, l'évolution des techniques et des coûts des énergies, l'évolution des opinions 

et des comportements, les politiques publiques : actions de communication, politiques de 

réduction de la demande et de développement de l'offre. 

Rapport du groupe 2 : référentiels des politiques énergétiques, scénarios tendanciels, inflexions : 

réserves des différentes énergies, montée des prix des énergies fossiles, tendances dans la 

production d'électricité, horizons caractéristiques d'ici 2050, à long, moyen et court terme. En 

annexe : prix du pétrole et des autres énergies, données sur les évolutions climatiques, géopolitique 

de l'énergie. 

Localisation : CDAT 16489 ; CIDEDD NP 070381 

http://www.strategie.gouv.fr/article.php3?id_article=523 

_________________________________________________________________________ 



-52- 

ADEME, Commissariat à l'Energie Atomique, Institut Français du Pétrole, INRA 

LEMARCHAND Fabienne 

Les biocarburants ne sont pas si verts. 

La Recherche * n° 4081, p. 54-57 

mai 2007 

Plusieurs bilans sur les biocarburants montrent que leur production génère le recours à des engins 

mécanisés (pour la culture intensive des végétaux, l'approvisionnement des usines de production, 

la transformation industrielle, la synthèse des biocarburants, etc.) rejetant des gaz à effet de serre. 



POIGNANT (S), HERTH (A) 

Développement des biocarburants : premiers succès et nouveaux défis. 

Paris, Journal officiel, 2006.- 35 p., tabl., lexique. 

Le présent rapport dresse un premier bilan de la politique de soutien aux biocarburants définie par 

la loi du 13 juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique et la loi d'orientation 

agricole du 5 janvier 2006 : 

- Principales formes d'utilisation des biocarburants : les biocarburants utilisés comme additifs aux 

carburants traditionnels, les biocarburants nécessitant des motorisations spécifiques ou adaptées, 

le cas des huiles végétales pures. 

- Politique de soutien des biocarburants : objectifs et instruments de soutien. 

- Principaux enjeux pour l'avenir : le soutien aux biocarburants face au changement d'échelle de 

la production, les difficultés spécifiques de la filière éthanol, la nécessité de veiller aux intérêts des 

consommateurs et des contribuables, l'évolution de la filière des huiles végétales pures. 


http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3397.asp 

COMMISSION INTERMINISTERIELLE VEHICULES PROPRES ET ECONOMES 

DOUAUD André * GRUSON Jean-François 

Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France. 

Rapport 

35 p. 

2006/01 


BALLERINI (D) 

Les biocarburants : état des lieux, perspectives et enjeux du développement. 

Paris, Technip, 2006.- 376 p., tabl., graph., bibliogr. 

Cet ouvrage présente les enjeux du développement des biocarburants et dresse un état exhaustif 

de leur production et de leur consommation dans le monde, en précisant notamment la 

disponibilité des ressources végétales utiles à leur fabrication. Il décrit les filières de production et, 

pour chacune d'elles, détaille les technologies utilisées, les aspects économiques et 

environnementaux des processus et les caractéristiques des produits élaborés. Il présente de 

nouvelles filières en développement qui utilisent la biomasse lignocellulosique comme matière 

première. 


BIOFUELS RESEARCH ADVISORY COUNCIL 

Biofuels in the European Union : a vision for 2030 and beyond. 

2006.- 32 p., tabl., graph., bibliogr. 


_________________________________________________________________________ 



-53- 

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLE SERVICE 

ECONOMIE, STATISTIQUES ET PROSPECTIVE (SESP), BILOT (H) 

Diésélisation du parc automobile : seuil de rentabilité de la motorisation diesel et sensibilité aux 

conditions économiques. 

Paris, SESP, 2006.- 83 p., tabl., graph. 

La présente étude a pour objectif d'actualiser et de compléter celle de 1998 sur le kilométrage 

pivot, c'est-à-dire le kilométrage moyen annuel à partir duquel, pour un véhicule donné, une 

motorisation diesel devient plus intéressante qu'une motorisation essence. Elle étudie sa sensibilité à 

plusieurs paramètres économiques dont le coût du baril de pétrole et de la taxe intérieure sur les 

produits pétroliers sur le kilométrage pivot. Elle tente alors d'en déduire les taux de diésélisation du 

parc correspondant. 

- Résumé des résultats de l'étude réalisée et appréciation de leur validité au vu des évolutions 

techniques, financières et comportementales entre 1998 et 2005. 

- Fixation de la méthodologie de calcul du kilométrage pivot. 

- Détermination des modèles automobiles servant au calcul. 

- Fixation des paramètres techniques et économiques. Calcul du kilométrage pivot. 

- Modélisation du parc en fonction du kilométrage parcouru par gamme ou par carosserie. 

- Etude des sensibilités du kilométrage pivot et du taux de diésélisation des immatriculations neuves 

aux paramètres économiques retenus. 

- Analyse de la cohérence des taux de décote. 


CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL 

GARDIN (R) 

L'automobile française : une filière majeure en mutation. 

Paris, Journal officiel, 2006.- 228 p., tabl., graph. 

- Une filière dynamique en mutation, particulièrement innovante, avec des mutations structurelles 

profondes. 

- Répondre aux enjeux de la compétitivité : constituer un marché-socle fort, préserver les équilibres 

fondamentaux de la filière, relever de multiples défis. 

- Constituer une filière homogène et attractive : accompagner la révolution technologique, 

pérenniser les emplois qualifiés, développer l'attractivité des métiers. 

- L'automobile, moteur de l'économie française : a mondialisation, le paysage automobile français, 

une distribution et des services de l'automobile en évolution constante. 

- Une filière majeure en mutation : l'évolution du rapport du consommateur à l'automobile, le 

produit, les mutations de l'outil industriel et leurs interactions avec l'organisation du travail. 

- L'automobile, vecteur de progrès et de compétitivité : une stratégie active de mobilité durable, 

le recyclage, les conditions de la compétitivité. 

- L'avenir de l'automobile et de sa filière. 


http://www.ces.fr/rapport/doclon/06070512.pdf 

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES 

Stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable : livre vert. 

COM (2006) 105 final. 

Bruxelles, Commission des Communautés européennes, 2006.- 23 p. 

La Commission définit 6 actions prioritaires : 

- la réalisation des marchés intérieurs de l'électricité et du gaz, 

- un marché intérieur qui garantisse la sécurité d'approvisionnement, 

- un bouquet énergétique plus durable, efficace et diversifié, 

- une approche intégrée pour lutter contre le changement climatique, 

- l'encouragement de l'innovation, 

- une politique extérieure cohérente en matière d'énergie. 


_________________________________________________________________________ 



-54- 

Dossier « Energie et transport » 

Transport environnement circulation. N° 191, sept. 2006.- pp. 3-60, graph., schéma 

Après avoir posé le problème du transport dans le contexte du réchauffement climatique, les 

articles s’intéressent notamment aux solutions technologiques mises en place par des 

constructeurs automobiles, et font le point sur les carburants alternatif (Copyright Urbamet). 

Localisation : CDU ; CDAT 

DRE Ile-de-France, IAURIF, SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE 

SERVANT (L), MEYERE (A), CARPENTIER (S), GOLDBERG (J) 

Transports et énergie en Ile-de-France. Rapport de synthèse : contribution du sous-groupe 

''énergie'' du groupe ''mobilité et transports''. 

Paris, IAURIF, 2006.- 78 p., tabl., graph., bibliogr. 

Le rapport est constitué de six parties auxquelles s'ajoutent cinq annexes constituées de données 

chiffrées et de fiches de lecture : 

- Enjeux : cadre global sur les ressources fossiles et leur raréfaction ainsi que sur la maîtrise de l'effet 

de serre additionnel et le rôle prépondérant des transports dans ce domaine. 

- Spécificités de l'Ile-de-France : consommation énergétique de la région, contribution aux 

émissions nationales de gaz à effet de serre. Des analyses spécifiques de l'enquête globale 

transports de 2001 fournissent des éclairages sur la dépendance des déplacements par rapport 

aux énergies fossiles. 

- Différents scénarios nationaux : diversité des scénarios prospectifs pour l'évolution de la 

consommation énergétique en France et de sa structure en termes de sources 

d'approvisionnement et d'utilisation finale. Aux scénarios de projection de la situation actuelle, 

s'ajoutent des scénarios présentant le chemin à parcourir pour aboutir à une solution souhaitée 

comme la réduction par quatre des émissions de gaz à effet de serre en 2050 (Facteur 4). 

- Evolutions technologiques : impact des progrès attendus dans la consommation des moteurs en 

termes de consommation énergétique et d'émissions de gaz à effet de serre. Ces évolutions sont 

analysées en fonction de leur impact et de leur horizon de réalisation attendue ou probable. 

- Stratégie à suivre : synthèse de l'éventail des réponses à apporter pour relever les défis de la 

consommation énergétique et des émissions de gaz à effet de serre en particulier dans le domaine 

des transports. 

- Actions possibles : classées par domaine d'intervention et caractérisées par leur difficulté de mise 

en oeuvre et l'incertitude éventuelle de leurs effets. 


http://www.iaurif.org/fr/savoirfaire/etudesenligne/ateliers-prospective/sdrif.pdf 

CUISINIER (D) 

Energie et transport : deux révolutions indispensables. 

La pénurie d'énergie : une chance pour la France. 

Paris, Harmattan (L'), 2005.- 183 p., tabl., schémas. 

Questions contemporaines 

L'analyse méthodique des énergies fossiles et l'évolution de leur consommation montrent que leur 

remplacement doit être achevé dans une vingtaine d'années seulement. 

Cette étude propose des solutions pratiques et en particulier un principe nouveau pour le transport 

des marchandises. 


DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES, BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS 

ECONOMIQUES 

Evaluation des conséquences de la hausse du prix du gazole sur les entreprises de transport routier 

de marchandises. 

Neuilly, BIPE, 2005.- 65 p., tabl., graph., schémas. 

_________________________________________________________________________ 



-55- 

L'augmentation rapide du prix du baril de pétrole constatée en 2004 et 2005, à laquelle s'ajoute 

une concurrence exacerbée au niveau européen, menace la santé financière des entreprises de 

transport routier de marchandises sous pavillon français. Dans ce contexte, la mission confiée au 

BIPE par la DTT visait plusieurs objectifs complémentaires : mesurer l'impact de la variation de la 

hausse du prix du gazole sur la santé financière des entreprises, comprendre de quelle façon ces 

entreprises s'adaptent, par des actions à court et moyen terme, aux contraintes induites par la 

hausse du prix du carburant. La démarche utilisée comprend deux types de travaux : mesure des 

corrélations entre la hausse du prix du gazole et les performances des entreprises du secteur, 

recueil des informations auprès des acteurs de la filière. 


CONSEIL GENERAL DES MINES, INSPECTION GENERALE DES FINANCES, CONSEIL GENERAL DU GENIE 

RURAL DES EAUX ET DES FORETS 

PREVOT (H), BARATIN (F), HESPEL (V), DUPRE (JY), GAGEY (D) 

Rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants. 

Paris, Ministère de l'Industrie, 2005.- 119 p., ann., tabl. 

A la fin 2004, le gouvernement s'est fixé un objectif ambitieux de développement des 

biocarburants à l'horizon 2010. Il s'est doté de deux outils : un outil incitatif classique, utilisé aussi par 

d'autres partenaires européens, la défiscalisation, et un nouvel outil, créé par la loi de finances 

pour 2005, la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes). Ce rapport présente les principales 

caractéristiques des filières et des politiques menées en matière de biocarburants, analyse le 

fonctionnement du dispositif et sa mise en place (cumul de la défiscalisation et de la TGAP). Parmi 

les objectifs poursuivis par la réforme, le rapport propose ainsi de donner des débouchés pour 

l'agriculture française et de prendre en compte les contraintes et les besoins du marché des 

carburants. Il recommande que l'Etat établisse une nouvelle régulation du marché des carburants, 

fasse une réforme du dispositif fiscal et prenne des dispositions complémentaires (intervention au 

niveau communautaire, développement de la recherche..). 

Localisation : CDAT 15914 . CIDEDD NP066570 

IFEN 

DELECRIN Noëlle 

L'intérêt des biocarburants pour l'environnement 

Le 4 pages IFEN, N° 108, 

Novembre/Décembre 2005 

Le développement des biocarburants présente des avantages pour l’environnement à condition 

de choisir les filières de production les plus éco-efficaces et de respecter des pratiques culturales 

plus écologiques. Leur utilisation est restée jusqu'à présent modeste car leur coût de production est 

plus élevé que celui de l’essence ou du gazole. Mais ce surcoût Mais ce surcoût s’amenuise avec 

la montée du cours du pétrole. Actuellement, la part de biocarburants vendus en mélange avec 

l’essence ou le gazole est de 0,83 % alors que les objectifs européens à atteindre sont de 2 % 

fin 2005 et de 5,75 % en 2010. 

http://www.ifen.fr/uploads/media/de108.pdf 

CANADA Secrétariat du Conseil du Trésor 

Rapport sur l'application de la loi sur les carburants de remplacement : rapport annuel au 

Parlement (exercice 2004-2005). 

Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, 2005.- 17 p., tabl. 


ASSEMBLEE NATIONALE, MARLEIX (A) 

Biocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements 

écologiques internationaux, l’incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation. 

Paris, Assemblée nationale, 2004 – 101 p., tabl., graph. AN n°1622 


_________________________________________________________________________ 



-56- 

ASSEMBLEE NATIONALE, POIGNANT (S) 

Politique de soutien au développement des énergies renouvelables. 

Paris, Journal officiel, 2003 – 76 p., AN n°1153 


ARMAND (R ) 

L’efficacité énergétique dans les stratégies à 20 ans des grandes entreprises françaises. 

Annales des Mines – Responsabilités Environnement, n° 33, p. 31 

Janvier 2004 

Localisation : CIDEDD NP063283 


Vers une stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique. Livre vert. 

Com (2000) 769 final. 

Paris, Journal officiel des Communautés européennes, 2001.- 111 p., tabl. 

Le livre vert esquisse le schéma d'une stratégie énergétique à long terme : 

- L' Union doit rééquilibrer la politique de l'offre par des actions claires en faveur d'une politique de 

la demande. En effet, les marges de manoeuvre sur un accroissement de l'offre communautaire 

sont faibles en ce qui concerne les besoins, alors que celles sur la demande apparaissent plus 

prometteuses. 

- S’agissant de la demande, le livre vert appelle à un véritable changement des comportements 

des consommateurs, il met en lumière l'intérêt de l'instrument fiscal en vue d'orienter la demande 

vers des consommations mieux maîtrisées et plus respectueuses de l'environnement. Des 

prélèvements fiscaux ou parafiscaux sont préconisés en vue de pénaliser l'impact environnemental 

des énergies. Les secteurs des transports et du bâtiment devront faire l'objet d'une politique active 

d'économie d'énergie et de diversifications en faveur des énergies non polluantes. 

- Concernant l'offre, la priorité doit être donnée à la lutte contre le réchauffement climatique. Le 

développement des énergies nouvelles et renouvelables (y compris des biocarburants), est la clé 

du changement. Doubler leur part de 6 à 12% dans le bilan énergétique et passer de 14 à 22% 

pour la production d'électricité est un objectif à atteindre d'ici à 2010. Dans les conditions 

actuelles, elles stagneront aux alentours de 7% dans dix ans. Seules des mesures financières (aides 

d' Etat, déduction fiscales, soutien financier) pourraient seconder un but aussi ambitieux. Parmi les 

pistes à explorer, on pourrait envisager que les énergies rentables (pétrole, gaz et nucléaire) 

financent le développement des énergies renouvelables qui n'ont pas bénéficié, à l'instar des 

autres énergies conventionnelles, d'appuis substantiels. 

La contribution à moyen terme du nucléaire doit faire, à son tour, l'objet d'une analyse. Pour les 

hydrocarbures, caractérisés par des importations croissantes, il convient de prévoir un dispositif 

renforcé de stocks stratégiques et de prévoir également de nouvelles routes d'importations. 

La commission propose de lancer un débat durant l'année 2001 autour des questions essentielles 

éclairant les choix énergétiques à réaliser. 


RECLUS, DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE, GIP RECLUS 

Atlas de la France. Transport et énergie. 

Paris, Documentation française (La), 2000.- 144 p., cartes. 

Ce volume de l'Atlas de France analyse la place des transports dans l'économie française et le 

poids relatif de chacun des modes de transport. On y trouve des cartes des infrastructures et des 

équipements existants et projetés, de la capacité des différents modes à desservir le territoire 

national ainsi que du volume, de la nature et de l'évolution des flux de personnes et de 

marchandises. 

Devant le développement des pratiques multimodales de transport de personnes et de transports 

combinés de marchandises, la question de la complémentarité est abordée de manière 

spécifique à l'aide de plusieurs exemples. Les nuisances occasionnées par la croissance du trafic 

_________________________________________________________________________ 



-57- 

routier rendent, en effet, de plus en plus urgente la recherche de solutions plurimodales 

performantes sur certains itinéraires. 

Les infrastructures de production et de transport de l'énergie font l'objet d'un chapitre particulier. 

La France reste dépendante de pays tiers pour satisfaire une partie de ses besoins énergétiques, 

mais elle exporte aussi de l'énergie. 


ADEME, RENAULT, PREFECTURE Paris, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, ECOLE NATIONALE DES PONTS 

ET CHAUSSEES, DAEI, SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION 

LYONNAISE 

MORCHEOINE (A), DUCHENE (C), BARRIOL (G), CUPELIN (F), PAYAN (JJ), VANICHE (A), GEIGER (P) 

La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie : quels impacts sur l'organisation des transports 

et sur la planification urbaine ? 

Marne la Vallée, ENPC, 1997.- p. mult. 

Colloque 


BIRRAUX (C) 

Sources d'énergie non polluantes pour les transports collectifs. 

A - Rapport de la mission ministérielle auprès de Bernard BOSSON Ministre de l'équipement. 

B - Conférence de presse. 

1995.- 13 p., tabl. 


L'auteur rend compte des résultats de la mission que lui a confiée le ministre des transports. Après 

avoir fourni des données de base sur la consommation énergétique en France en 1992, les 

nuisances provoquées par les transports collectifs et la réglementation qui devrait être basée sur 

les normes californiennes, il présente les solutions alternatives aux carburants pétroliers (moteur 

diésel dépollué, gaz non polluants, carburants de biomasse, utilisation du trolleybus, véhicules 

électriques, autobus à piles combustibles). Constatant une absence de volonté politique et de 

cohésion, le député présente 10 recommandations qui permettraient de mettre en oeuvre ces 

mesures. 


_________________________________________________________________________ 



-58- 

Entreprises 

Actions durables - plans de déplacements 

SAINT-LEGER (F) 

Evaluation du fonctionnement du plan export des éco-entreprises. 

- Rapport.- 62 p. 

- Annexes.- non pag. 

Paris, Premier Ministre, 2006, tabl., graph., bibliogr., cartes, web. 


On estime à plus de 7000 le nombre d'éco-entreprises en France. Les éco-entreprises produisent 

des biens et des services pour la protection de l'environnement et le développement durable. Elles 

présentent la caractéristique d'être dispersées et rencontrent, par voie de conséquence, des 

difficultés à trouver une information centralisée sur les marchés extérieurs. L'objectif du présent 

rapport est d'effectuer, au terme des deux premières années de fonctionnement du Plan Export 

des Eco-Entreprises (PEXE), une évaluation sur la pertinence des objectifs et des moyens, de la 

place réservée aux petites et moyennes entreprises ansi que des modalités de partenariat public 

privé. Le PEXE, lancé en 2002, a pour ambition de favoriser le développement de ces entreprises à 

l'étranger, il s'appuie sur les structures existantes de soutien à l'exportation et facilite leur mise en 

cohérence grâce un partenariat entre le secteur privé et le secteur public. 




JOLLY (C) 

Le développement durable : affaire publique ou affaire privée ? 

L'Etat et la responsabilité des entreprises à l'horizon 2020. 

Paris, Commissariat général du plan, 2005.- 176 p., tabl., graph., bibliogr. 

La responsabilité sociale et environnementale des entreprises est sollicitée pour répondre aux 

enjeux du développement durable, dans un contexte marqué par la multiplication des problèmes 

environnementaux, par la modification des frontières de l'entreprise et par les risques que font 

peser sur l'emploi la concurrence des pays émergents et les restructurations. 

L'étude analyse les tendances en ce domaine et adopte une démarche prospective, d'une part, 

sur les modes et principes de régulation qui sous-tendent le développement durable et la 

responsabilité de l'entreprise, d'autre part, sur les nouveaux acteurs de cette régulation. 

Au delà de cette analyse globale, les enjeux futurs dans 4 secteurs, dont la logistique et les 

transports sont examinés pour illustrer les divergences et convergences existantes. 

En s'appuyant sur cette analyse prospective, le groupe a imaginé 4 scénarios stratégiques pour 

l'Etat et a inventorié les outils à sa disposition pour aider les entreprises à intégrer les enjeux sociaux 

et environnementaux dans leur développement économique. 


ECOLE NATIONALE DES TECHNICIENS DE L'EQUIPEMENT, DDE Nord 

Plan de déplacements d'entreprise : témoignage d'une démarche éco-responsable. 

Lille, DDE, 2005.- 49 p., photogr. 

Les services du Ministère de l'Equipement présents sur Valenciennes ont conjointement décidé 

d'engager une réflexion sur leurs pratiques de déplacement. Cette démarche a pour objectif de 

sensibiliser les agents à la problématique des déplacements urbains. Cette ambition se décline 

désormais en mesures concrètes qui visent à maîtriser l'utilisation des véhicules particuliers et à 

favoriser l'usage des modes de transport alternatifs. Cet ouvrage présente la démarche de projet 

et les résultats du diagnostic en vue du programme d'actions. 


_________________________________________________________________________ 



CETE Sud Ouest, DRE Midi-Pyrénées 

Evaluation du plan de déplacements de la cité administrative d'Etat de Toulouse : rapport 

d'évaluation. 

Toulouse, CETE, 2005.- 53 p., tabl., graph. 


-59- 

ADEME 


Paris, ADEME, 2005 – 15 p., photogr. 



Gérer les déplacements de personnel. Un nouveau rôle pour l'entreprise. 

Paris, OCDE, 2002.- 321 p., tabl., graph., bibliogr., ill. 

Table ronde CEMT n°121 


PREDIT, DRAST, SARECO 

Plans de déplacement des employés – A – Rapport - B - Annexes 

Paris, DRAST, 2001 – 72 p. 



DDE Gard 

Au travail sans ma voiture 

A - Bilan de l'expérimentation réalisée à la DDE du Gard. Rapport de synthèse : octobre 1998.- 29 p. 

B - Bilan de l'expérimentation réalisée dans les services publics à Nîmes. Rapport de synthèse. 

Novembre 1999. 47 p. 

Nimes, DDE, 1999, ill., cartes h.t. 

Volume A - Limiter l'usage de la voiture dans les zones urbaines conduit, au-delà de ''solutions 

techniques toutes faites'' , à retrouver d'abord une attitude plus impliquée dans l'avenir de la cité. 

En construisant - aux côtés de la ville de Nîmes et de son opérateur de transports urbains - une 

démarche d'expérimentation de transfert modal, la direction départementale de l'équipement du 

Gard a voulu se situer explicitement dans cette perspective. 

Cette expérience a donné des résultats d'une ampleur très significative. 4O % des agents en poste 

au siège nîmois de la DDE ont ainsi spontanément changé de moyen de déplacement et le taux 

d'utilisation de la voiture individuelle a chuté de 88% à 48%. 

L'analyse détaillée de cette opération permet de comprendre les conditions de sa réussite. 

Volume B - Le 22 septembre 1999, dans le cadre de la journée ''En ville, sans ma voiture?'' 

organisée à Nîmes, les services publics ont expérimenté de nouvelles pratiques pour leurs 

déplacements domicile- travail. Cette action innovante, unique en France, à cette échelle et 

avec cette envergure, a concerné une quarantaine de services et environ 10 000 salariés. 

L'organisation et l'animation en ont été confiées à la direction départementale de l'équipement 

du Gard, qui a assuré cette nouvelle mission de ''conseil en mobilité''. 


Articles 

(tous disponibles au CDAT) 

Entretien avec Jens Fiege : ''Nous respectons l'environnement''. (Société Fiege) 

Journal pour le transport international n° 27/28, p. 25 

06/07/2007 

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-60- 

COMBELLES (F) 

L'efficacité énergétique de nos bus est très bonne'' (RATP). 

Energie Plus n° 389, p. 16 

01/07/2007 

Le vol plané pollue moins (SAS) 


01/06/2007 

Navires écologiques pour NYK. 

Journal pour le transport international n° 19-20, p. 39 

11/05/2007 

Nature et Découvertes voit la logistique en vert. 

Logistiques Magazine n° 217, p. 38 

01/05/2007 

Développement durable : la FNTR crée son ''Observatoire''. 


05/01/2007 

Mobilité : Rennes métropole donne le (label de niveau) A. 


01/12/2006 

''Chez Fedex, nous testons un véhicule de livraison à moteur hybride diesel et électrique''. 

Le Moci, p. 27 

02/11/2006 

Hervé Montjotin, directeur général du pôle transport de Norbert Dentressangle : ''Nous avons 

adopté une attitude volontariste''. 

Le Moci n° 1775, p. 29 

02/11/2006 

L’Etat incite ses agents à laisser leur auto au garage. 

Ville et transport n°402 p. 88 

07/06/2006 

CALANDRA (A) 

Rhône-Alpes : le management de l'environnement dans les entreprises de transport et logistique. 

Bulletin de liaison des Observatoires régionaux des transports n° 23, p. 16 

01/10/2006 

AUGELLO (D) 

Plan de déplacements des salariés du Technocentre Renault : des résultats exemplaires. 


01/06/2006 

Air France, un acteur responsable. 

Entre voisins - Théma - le supplément thématique n° 6, p. 3 

01/04/2006 

Evergreen : champion de la protection de l'environnement ! 

Journal de la marine marchande n° 4499, p. 11 

10/03/2006 

_________________________________________________________________________ 



-61- 

''Les armements et les ports qui ne respectent pas les enjeux environnementaux seront 

marginalisés''. 


02/12/2005 

Montbéliard : PDE ambitieux chez PSA. 

Transport Public n° 1051, p. 32 

01/10/2005 

Transports Portmann (68) : partenariat en Europe. 


15/04/2005 

Keolis nous chante des transports doux. 

Bus et Car Magazine n° 732, p. 12 

08/04/2005 

Plans de déplacements d'entreprises : un scénario gagnant-gagnant ! 

Ville et vélo n° 13, p. 7 

01/02/2005 

Moncassin : le transporteur qui ne pollue pas. 

Transport et Technologies n° 54, p. 6 

01/12/2004 

Grenoble : 18% d’actifs ont abandonné leur voiture. 

Transport public n°1035, p. 44 

04/04/2004 

Chronopost international teste la livraison sans camion. 

Logistiques Magazine n° 174, p. 64 

16/02/2003 

Plans de déplacement des entreprises : une solution « soft » pour inciter et convaincre. 

Transport public n° 1022, p. 12 

16/02/2003 

Les véhicules propres courtisent la capitale. 


12/12/2003 

Des cosmétiques livrés en camion électrique (GEFCO, L’Oréal). 

Rail et Transport n° 302, p. 25 

Distribution urbaine avec GEFCO : trois camions électriques à l’épreuve. 

L’Officiel des transporteurs n° 2234, p. 40 

16/10/2003 

HUBNER (P), CHRETIEN (R), ERNY (S) 

Etat de la gestion de l'environnement chez les membres de l'UIC. 


16/11/2002 

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-62- 

Europe - International 

Europe 


ROY (R) 

Guide pour une tarification routière efficiente à l'usage des responsables politiques. 

Paris, OCDE, 2007.- 15 p., bibliogr., web. 

Ce document apporte des réponses courtes et simples aux principales questions que se posent les 

décideurs du secteur des transports sur les raisons d'une tarification dans le secteur des transports, 

la congestion, la pollution, la décongestion, l'environnement, la productivité, les recettes. 


http://www.cemt.org/pub/pubpdf/07GuidePricingF.pdf 


Life and energy. Innovative solutions for sustainable and efficient energy in Europe. 

Luxembourg, Office des publications des Communautés européennes, 2007.- 57 p., tabl., photogr. 

La brochure est consacrée aux projets ''Life environnement'' traitant des énergies durables et de 

l'efficacité énergétique, notamment la réduction des gaz à effet de serre. Elle présente vingtquatre 

projets relevant de la production et de la distribution d'énergie, des questions énergétiques 

dans l'industrie et le commerce, les bâtiments, la construction et les transports. Un dernier chapitre 

est consacré aux approches horizontales de gestion. Le seul projet français de la brochure, 

concerne le projet ''Privilèges'' de la ville de Châlons-sur-Saône ainsi que le projet préparatoire sur 

la révision du marché d'émissions des gaz à effet de serre conduit par l'Environment agency of 

England and Wales'. 


http://ec.europa.eu/environment/life/infoproducts/energy/energy_hr.pdf 

UNITED KINGDOM 

Energy white paper (extrait) – chapitre 7 Transport 

Londres, juin 2007, pp. 235-252 


EUROPEAN ENVIRONMENT AGENCY 

TERM 2001. Indicators tracking transport and environment integration in the European Union. 

Transport and environment - On the way to a new common transport policy. TERM 2006 - Indicators 

tracking transport and environment in the European Union. 

Copenhague, EEA, 2007.- 38 p., tabl., graph., bibliogr. 

Croissance du transport de marchandises et de voyageurs, augmentation des émissions de gaz à 

effet de serre, ralentissement des perfectionnements des véhicules, accroissement de la part des 

carburants de substitution et des carburants propres, subventions au transport et coûts externes. 


UNITED KINGDOM Department of trade and industry 

Biomass strategy 2007 – Working paper 1 – Economic analysis of biomass energy. 

Londres, mai 2007 


www.dti.gov.uk/energy/white paper/page39534.html 

_________________________________________________________________________ 



PHILIP (C) 

La politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. 

Paris, Journal officiel, 2006 – 55 p. n° 3503 

-63- 

- Poursuite de la politique volontariste du Livre blanc, en la conciliant avec une démarche plus 

pragmatique qui s'appuie sur le constat de la persistante prépondérance de la route et le débat 

sur la comodalité. 

- Renforcement nécessaire de la politique européenne des transports : participation de l'Union 

européenne aux organisations internationales compétentes dans le domaine des transports, 

élaboration d'une stratégie efficace pour les transports urbains, nécessité d'une attention soutenue 

à certaines questions comme les conséquences de l'élargissement, la mise en place d'un cadre 

de financement viable, la nécessité de combler certaines lacunes du transport routier. 


http://www.assemblee-nationale.fr/12/europe/rap-info/i3503.asp#TopOfPage 


Pour une Europe en mouvement – Mobilité durable pour notre continent : examen à mi-parcours 

du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne. 

Paris, Bruxelles, 2006 – 39 p. 

L’expérience acquise depuis 2001, ainsi que d'autres études et projections, laissent penser que les 

mesures envisagées par la Commission en 2001 ne suffiront pas à elles seules pour poursuivre les 

objectifs fondamentaux de la politique de l'Union, et notamment, pour contenir les effets négatifs 

de la croissance des transports sur l'environnement. 

Dans une Union européenne élargie, face à la mondialisation et à un monde en mutation rapide, il 

est nécessaire de disposer d'une panoplie plus vaste et plus souple d'instruments d'action. Les 

solutions peuvent aller de l'adoption et de l'application uniforme de règlements européens à une 

approche géographique différenciée, faisant appel à une législation sur mesure ou à une 

meilleure coopération, en passant par des instruments économiques, des instruments non 

contraignants et une intégration technologique. La Commission s'appuiera, dans chaque domaine 

spécifique, sur la consultation des citoyens et des autres parties concernées, ainsi que sur une 

analyse des incidences économiques, sociales et environnementales, avant de présenter des 

propositions concrètes. 


http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l24461.htm 

COMMISSION EUROPEENNE, EUROSTAT 

Mesure des progrès accomplis sur la voie d'une Europe plus durable. 

Les indicateurs de développement durable de l'Union européenne. Données 1990-2005. 

En annexe : la liste des indicateurs de développement durable. 

Luxembourg, Office des publications des Communautés européennes, 2006.- 258 p., tabl., graph., 

bibliogr., photogr. 

Développement économique, pauvreté et exclusion sociale, vieillissement de la société, santé 

publique, changement climatique et énergie, modes de production et de consommation, gestion 

des ressources naturelles, transports, bonne gouvernance, partenariat mondial. 



Good practice guide for strategic noise mapping and the production of associated data on noise 

exposure. Version 2 - 13th january 2006. 

Bruxelles, Commission Européenne, 2006.- 129 p., tabl., schémas. 


http://www.defra.gov.uk/environment/noise/mapping/exposure/pdf/exposuredata-guide.pdf 

_________________________________________________________________________ 




European energy and transport. Trend to 2030.- 2003.- 220 p. 

Annual energy and transport review for 2004. 

Paris, Office des publications des Communautés européennes, 2005.- 142 p., tabl., graph., 

photogr., cartes. 


-64- 


Livre vert sur l’efficacité énergétique ou comment consommer mieux avec moins. 

COM(2005) 265 final 

Bruxelles, Commission européenne, 2005 – non pag., annexes 


http://ec.europa.eu/energy/efficiency/index_fr.htm 

FINLANDE Ministère du transport et des communications 

Environmental guidelines for the transport sector until 2010. 

Helsinki, Ministère du transport, 2005.- 37 p., tabl., graph. 

Intégration des aspects environnementaux dans la planification du système de transport, 

réduction des émissions de gaz à effet de serre et adaptation au changement climatique, 

protection de la qualité de l'air, lutte contre le bruit, prévention de la pollution de l'eau, du sol et 

de la mer, préservation et promotion de la biodiversité. 


SUISSE Conseil fédéral 

Rapport du Conseil fédéral sur l'état et les perspectives de la lutte contre le bruit en Suisse. 

Genève, Conseil fédéral, 2005.- 20 p. 


GRANDE-BRETAGNE Department of transport 

The future of transport : a network for 2030. 

Londres, TSO, 2004.- 139 p., ann., tabl., graph., ill., cartes. 


EUROSTAT 

Calculation of indicators of environmental pressure caused by transport. Main report. 

Luxembourg, EUROSTAT, 2003.- 68 p., tabl., graph., cartes. 

Rapport final 

Ce rapport fournit un aperçu des méthodes et des résultats du projet TRENDS (Transport and 

Environment Database System). Le but de ce projet était de produire une série d'indicateurs 

transparents, cohérents et comparables, de la pression environnementale provoquée par les 

transports. Les résultats couvrent la période 1970 à 2000, complétés par un scénario à l'horizon 

2020. 



LAFONT (J), WAUTERS (A), LAVOISIER (A) 

Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et 

programmes sur l'environnement (directive EIPPE). 

Paris, CGPC, 2003.- pag. mult., ann., tabl., schémas. 

Dans le prolongement des travaux menés dans le cadre du ''groupe Chassande'', la DAEI a 

demandé au CGPC de conduire une réflexion interservices visant à préparer la transposition dans 

le droit français de la directive européenne 2001/42/CE du 27 janvier 2001 relative à l'évaluation 

des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (EIPPE). 

_________________________________________________________________________ 



-65- 

Le groupe de travail a permis de dresser l'inventaire exhaustif des procédures, d'en préciser celles 

qui entraient dans le champ d'application de la directive, et de définir, pour chacune d'elles, la 

nature des modifications des textes à opérer ou celle des nouveaux textes à prendre. 


http://intra.cgpc.i2/outils/telechargement/pour_le_cgpc/rapports/2002-0168-01.pdf 

CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS, OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE 

TRANSPORT EN EUROPE 

Transports et environnement : les politiques en Europe. 

Paris, CNT, 2002.- 95 p., tabl. 

Dossiers de l'Observatoire Transport - Europe (les) n°4 

C'est une approche par pays qui a été retenue (Autriche, Belgique, Espagne, France, Grèce, Italie, 

Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse). 

Bien que des préoccupations de ''mobilité durable'' soient partout proclamées, on peut se 

demander si, en matière de politique de l'environnement, les pays évoluent dans la même 

direction, (bien qu'à des rythmes différents), ou si au contraire ils divergent quand aux priorités et 

aux orientations mêmes. 

On constate que les pays d'Europe du nord sont bien avancés dans l'évaluation des niveaux de 

pollution et dans l'internalisation des coûts externes. Le choix volontariste affiché par la Suisse, en 

matière de traversées alpines et de soutien des modes alternatifs à la route a, pour sa part, valeur 

d'exemple. En revanche, les pays méditerranéens restent encore axés sur l'offre de transport et le 

développement des infrastructures pour rattraper leur retard d'équipement. 

Avec l'élargissement, les nouveaux adhérents auront probablement des préoccupations et des 

priorités analogues. 



La politique européenne des transports à l’horizon 2010 : l’heure des choix – Livre blanc. 

COM(2001)370 final 

Paris, JOCE, 2001 

L'Union européenne peut espérer atteindre un système de transport durable d'ici trente ans, mais 

pour ce faire, un certain nombre de problèmes doivent trouver rapidement une solution : 

- le financement des infrastructures pour la réalisation du réseau trans-européen, associé à 

l'internalisation des coûts externes, notamment environnementaux dans la tarification des 

infrastructures, 

- la détermination politique afin de faire adopter les soixante mesures proposées par le Livre blanc, 

- le développement par les pouvoirs publics locaux d'une nouvelle approche du transport urbain 

pour concilier la modernisation du service public et la rationalisation de l'usage de la voiture 

individuelle, 

- la satisfaction des usagers qui doit être placée au coeur de l'organisation des transports. 

Mais la politique commune des transports ne permettra pas à elle seule d'apporter toutes les 

réponses. Elle doit s'insérer dans une stratégie d'ensemble intégrant l'impératif du développement 

durable et qui comprend la politique économique, la politique d'aménagement du territoire et en 

particulier la politique d'urbanisme, la politique budgétaire et fiscale, la politique de concurrence, 

la politique de la recherche sur les transports en Europe. 

Les propositions du Livre blanc se concentrent sur la soixantaine de mesures, plus ambitieuses qu'il 

n'y paraît, à prendre au niveau communautaire. Il est en effet nécessaire d'entamer une rupture 

avec la pratique suivie jusqu'à présent par les ministres des Transports, de la recherche 

systématique du consensus, pour arriver à prendre des décisions à la majorité qualifiée. Afin 

d'accélérer le rythme de décision, la Commission a fixé une série de rendez-vous datés, répondant 

à des objectifs précis, et pour faire en 2005 un bilan global de la mise en oeuvre des mesures 

préconisées dans le Livre blanc. 


http://ec.europa.eu/transport/white_paper/documents/index_fr.htm 

_________________________________________________________________________ 



-66- 


Vers une stratégie européenne de sécurité d’approvisionnement énergétique – Livre vert. 

COM(2000) 769 final 

Paris, JOCE, 2001 – 111 p., tabl. 

L’ Union doit rééquilibrer la politique de l’offre par des actions claires en faveur d’une politique de 

la demande. Les marges de manoeuvre sur un accroissement de l’offre communautaire sont 

faibles en ce qui concerne les besoins, alors que celles sur la demande apparaissent plus 

prometteuses. 

- Le livre vert appelle donc à un véritable changement des comportements des consommateurs ; il 

met en lumière l’intérêt de l’instrument fiscal en vue d’orienter la demande vers des 

consommations mieux maîtrisées et plus respectueuses de l’environnement. Des prélèvements 

fiscaux ou parafiscaux sont préconisés en vue de pénaliser l’impact environnemental des énergies. 

Les secteurs des transports et du bâtiment devront faire l’objet d’une politique active d’économie 

d’énergie et de diversifications en faveur des énergies non polluantes. 


http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l27037.htm 


Réduire les émissions des véhicules. 


Cette publication résume et fournit une comparaison des limites d'émissions des gaz 

d'échappement des véhicules adoptées en Europe, au Japon, aux Etats-Unis, et dans l' Etat de 

Californie. Son objectif est de fournir un contexte international pour faciliter l'évaluation des 

tendances des émissions des véhicules et les perspectives pour la réglementation de ces émissions. 

L'ouvrage décrit l'impact des émissions des véhicules sur la santé et l'environnement, examine si les 

limites déterminées à ce jour pour les voitures particulières et pour les poids lourds sont suffisantes, 

décrit les technologies de contrôle des émissions et examine dans quelles mesures l'élimination 

potentielle du souffre dans les carburants réduirait les émissions de gaz polluants, y compris celles 

de CO2. 



L'évaluation environnementale stratégique. 

Paris, OCDE, 2000.- 99 p., ann. 

L'évaluation environnementale stratégique (EES) est un instrument essentiel au service de 

processus décisionnels efficaces dans l'élaboration des politiques des transports et la planification 

des investissements. Elle permet d'évaluer les impacts qui dépassent les limites des projets pris 

isolément ou les domaines de compétence d'une autorité de la planification intégrée. 

Au cours de la décennie écoulée, de nombreux pays ont effectué des EES dans le cadre de la 

planification des transports. L'EES s'appuie sur les principes qui régissent les évaluations d'impact sur 

l'environnement (EIE) au niveau des projets et sur l'expérience acquise en la matière. Cette 

expérience confirme la nécessité de réaliser une évaluation stratégique pour réfléchir aux choix 

fondamentaux de la politique des transports et aux rapports entre celle-ci et d'autres aspects de la 

société. 

Il conviendrait : 

- d'articuler clairement l'EES avec le processus de planification conduisant à un investissement et 

de la commencer sans tarder, 

- de veiller à la simplicité et à la pertinence des résultats des EES afin d'en maximiser l'impact sur les 

décideurs, 

C'est seulement par la pratique qu'il est possible de mettre au point des méthodologies et des 

procédures efficaces d'EES. Les EES le long des corridors paneuropéens devraient être réalisées en 

liaison avec le processus TINA. 


_________________________________________________________________________ 



-67- 

International 

AGENCE INTERNATIONALE DE L’ENERGIE 

Statistiques de l’énergie des pays de l’OCDE – Edition 2007 

Paris, OCDE, 2007 - pag. mult. 


MINISTERE DE L’ECONOMIE Direction générale du trésor et de la politique économique 

Evaluation de la demande énergétique (transports et bâtiment) : analyse comparative dans 12 

pays. 

Paris, Ministère de l’économie, 2007 – 102 p., tabl. 

Contribution des Missions économiques (Brésil, Canada, Chine, Etats-Unis, Hongrie, Inde, Italie, 

Japon, Pologne, république Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie). 


INTERNATIONAL ENERGY AGENCY 

World energy outlook. 

Paris, OCDE, 2006 – 586 p., tabl., graph., bibliogr., cartes 


INTERNATIONAL ENERGY AGENCY 

Energy technology perspectives in support of the G8 plan of action : scenarios & strategies to 2050. 


A l'occasion du sommet de 2005, les leaders du G8 ont convié l'Agence internationale de l'énergie 

à définir des scénarios et des stratégies en vue d'une énergie propre et sûre. Ce rapport fait le 

point sur les technologies clés dans le domaine de la production d'électricité, des transports, de 

l'industrie et du bâtiment. 


Canada Ministère des transports 

Stratégie de développement durable 2007-2009. 

Ottawa, Ministère des transports, 2006 – pag. Mult., graph., photogr., lexique 


www.tc.gc.ca/SDD 

ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES, CAID (N) 

L'impact environnemental des transports. Comment le découpler de la croissance économique. 

Paris, OCDE, 2006.- 127 p., tabl., graph., bibliogr., index. 

La croissance économique nécessite des réseaux de transport efficaces, mais les transports 

continuent d'avoir des effets néfastes sur l'environnement, la santé et l'économie. L'impact négatif 

des transports sur l'environnement est-il une conséquence inéluctable de la croissance 

économique ? Cet ouvrage présente un large panorama de la recherche sur les rapports entre 

demande de transport et croissance économique. Il mène une réflexion approfondie sur les effets 

environnementaux et économiques d'une série d'instruments destinés à découpler l'impact des 

transports sur l'environnement et la croissance économique. Ceci est possible en utilisant de façon 

efficiente les taxes, droits et redevances ainsi que d'autres instruments économiques. Ces 

approches peuvent compléter les approches réglementaires pour favoriser un report modal plus 

respectueux de l'environnement. L'amélioration de la logistique du transport de marchandises et la 

dématérialisation de l'économie sont d'autres éléments qui peuvent aider à découpler l'impact 

des transports et la croissance économique. Ces diverses approches doivent être mises en oeuvre 

en tenant compte des situations et des spécificités propres à chaque pays. 


_________________________________________________________________________ 



-68- 

FINLANDE Ministère du transport et des communications 

Environmental guidelines for the transport sector until 2010. 

Helsinki, Ministère des transports, 2005.- 37 p., tabl., graph. 

Intégration des aspects environnementaux dans la planification du système de transport, 

réduction des émissions de gaz à effet de serre et adaptation au changement climatique, 

protection de la qualité de l'air, lutte contre le bruit, prévention de la pollution de l'eau, du sol et 

de la mer, préservation et promotion de la biodiversité. 



DE LA ROUTE, SHEPHERD (G), ZOTTER (F), COOLS (PM), LEFEVRE (A), TERRYN (W) 



Paris, AIPCR, 2004.- 266 p. 



Examen des performances environnementales en Italie. 

Paris, OCDE, 2002.- 270 p., ann., tabl., graph., cartes. 



Pour des transports écologiquement viables. Les mesures à prendre. 

Paris, OCDE, 2002.- 189 p., ann., tabl., bibliogr. 

Le présent rapport de synthèse de la troisième phase du projet de l'OCDE sur les transports 

écologiquement viables (TEV) se focalise sur les mesures et les stratégies propres à assurer la 

viabilité écologique des transports. Cette troisième phase à également permis de procéder à une 

première évaluation de l'incidence économique et sociale de l'accession des transports à la 

viabilité écologique. Les première et deuxième phases du projet portaient principalement sur la 

définition des transports écologiquement viables et du chemin à parcourir pour y arriver (première 

phase) ainsi que sur celle d'un avenir intégrant de tels transports (deuxième phase). 



Les perspectives de l'environnement de l'OCDE à l'horizon 2020. 

Paris, OCDE, 2001.- 364 p., bibliogr. 

Ces Perspectives présentent, dans une optique économique, des projections relatives aux 

pressions environnementales et aux modifications de l'état de l'environnement susceptibles 

d'intervenir d'ici 2020. A partir d'une analyse des facteurs économiques, sociaux et technologiques, 

qui ont un impact sur l'environnement, cet ouvrage fournit, à l'horizon 2020, des projections des 

pressions exercées sur l'environnement par des secteurs clés de l'économie (agriculture, foresterie, 

pêche, transports, énergie et certains secteurs industriels) ainsi que des projections 

des modifications de l'état de l'environnement dans des domaines bien précis (ressources en eau 

douce, biodiversité, changement climatique, qualité de l'air et déchets). Il aborde également 

certaines questions à caractère transversal, comme la santé humaine et l'environnement, les liens 

entre aspects sociaux et environnementaux, et le rendement de l'utilisation des ressources. 

Enfin, sont présentés une évaluation des cadres institutionnels liés à l'environnement, ainsi qu'un 

examen des effets économiques et environnementaux de panoplies de mesures concrètes 

susceptibles de répondre aux principaux problèmes identifiés. Ces perspectives s'appuient sur les 

nombreuses données et analyses économiques et environnementales de l'OCDE, le modèle 

pressions-état-réponses étant au coeur de l'analyse. 


_________________________________________________________________________ 



-69- 

Infrastructures durables 

Etudes 

SENAT Commission des finances, KELLER (F) 

Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. 

- Rapport n° 342 (2006).- 99 p. 

- Rapport n° 332 (2007).- 48 p. 

Paris, Journal officiel, 2007, tabl., graph. 

Rapports du Sénat (Les) n°342, 332 

Le rapport d'information de 2006 relevait les insuffisances françaises dans l'application du droit 

communautaire de l'environnement. En mettant en évidence les sanctions financières très lourdes 

qui pouvaient en découler pour notre pays, il formulait onze propositions visant à mieux 

appréhender les enjeux lors de l'élaboration de la législation communautaire, à améliorer les 

méthodes de transposition des directives et à piloter énergiquement l'application des mesures : 

- sensibiliser davantage les agents publics à l'importance du droit communautaire dans le 

domaine de l'environnement, 

- réaliser des études d'impact juridiques, budgétaires et organisationnelles, 

- développer une analyse coûs/bénéfices des mesures environnementales en aval, 

- se saisir en amont des livres blancs , des livres verts et propositions de la Commission, 

- adapter les modalités de transposition des directives, 

- conforter la place du Parlement national dans l'élaboration du droit communautaire en 

demandant à chaque ministre de présenter les enjeux d'actes communautaires devant les 

commissions ou délégations compétentes, 

- renforcer les liens entre gouvernement, Parlement national et Parlement européen, 

- associer davantage les collectivités territoriales à l'élaboration du droit communautaire, 

- renforcer la coordination interministérielle au niveau de la transposition et de l'application, 

- simplifier les polices de l'environnement, 

- faire de la loi organique sur la loi de finances un outil de suivi des litiges. 

Le rapport de 2007 dresse le bilan des affaires en cours et de la mise en oeuvre des onze 

propositions. Cet état des lieux révèle que certains dossiers font toujours peser sur la France la 

menace de ''sanctions record''. Il traduit également l'émergence progressive d'un réflexe 

communautaire au sein de notre administration, dont il conviendra d'encourager la diffusion. 


PREDIT, DRAST, CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN ANALYSE SOCIO-ECONOMIQUE, 

ENPC, LET, INRETS, UNIVERSITE CATHOLIQUE Louvain, THEMA, ADEME 

MAURICE (J), IVALDI (M), VIBES (C), GOLLIER (C), DE PALMA (A), ANDRIEU (L), PICARD (N), 

BAUMSTARK (L), CHEVASSON (G), BONNAFOUS (A), QUINET (E), SAUVANT (A), RAUX (C), SOUCHE (S), 

MERCIER (A), PROOST (S), THISSE (J), TRANNOY (A), VASKOVA (L), ABRAHAM (C), GAUDRY (M), 

ROY (W) 

Les dimensions critiques du calcul économique. Groupes opérationnels n° 1 ''Mobilités, territoires et 

développement durable'' et n° 11 ''Politiques des transports''. 

Paris, DRAST, 2006.- pag. mult., tabl., bibliogr., fig., web. 


Au mois de février 2003, un rapport sur les grands projets d'infrastructures de transport était remis au 

ministre de l'Équipement et des Transports. Rédigé, à la demande du ministre, par le Conseil 

général des Ponts et Chaussées et l'Inspection des Finances, il passait au crible du calcul 

économique l'ensemble des projets de nouvelles infrastructures de transport terrestre (routes, fer, 

voies navigables). Ses conclusions ont été d'emblée contestées par tous ceux, notamment les élus 

locaux, qui voyaient dans ses résultats la remise en cause de la programmation d'infrastructures les 

concernant. Se faisant très largement l'écho de la protestation des élus, le Comité interministériel 

_________________________________________________________________________ 



-70- 

d'aménagement et de développement du territoire du 18 décembre 2003 annonçait le 

lancement de cinquante grands projets d'infrastructure pour les vingt années à venir : un 

programme où les questions de financement et de rentabilité socio-économique étaient peu 

détaillées. Cet exemple, parmi beaucoup d'autres, illustre la perte de crédibilité des processus 

élaborés dans les années soixante pour garantir une certaine rationalisation des choix budgétaires. 

Le calcul économique fait ici figure de principal accusé. Ses résultats ne vont plus de soi, il doit en 

quelque sorte se justifier. 

Pour cette raison, les groupes opérationnels n° 1 et n° 11 du Predit ont lancé un travail de 

recherche sur les pistes de travail qui pourraient non pas refondre, mais enrichir le calcul 

économique afin de le rendre plus adapté aux questions actuelles en matière de développement 

d'infrastructures de transport. Les contributions des participants ont été regroupées en trois parties : 

- construction du calcul économique (hypothèses de trafic, structures de marché, valeurs 

tutélaires, taux d'actualisation, risque et incertitude). 

- programmation des investissements (comment passer d'un ensemble de projets à un programme 

ordonné). 

- aide à la décision publique (mesure des impacts, efficacité, équité et acceptabilité, questions 

d'aménagement du territoire). 



Voies navigables et protection de l'environnement. 

Paris, OCDE, 2006.- 113 p., tabl., graph., bibliogr., photogr., cartes, schémas, web. 

L'étude porte sur le projet Seine Nord Europe en France, le projet Danube Straubing-Vilshofen en 

Allemagne, le projet Danube Est de Vienne en Autriche, divers projets sur le Danube en Roumanie, 

le projet de canal de Bystroe en Ukraine. Elle comprend les chapitres suivants : 

- évaluations environnementales stratégiques et études d'impact sur l'environnement dans la 

politique, la planification, la préparation et l'exécution en Europe des projets d'aménagement de 

voies navigables. Rapports entre l'évaluation et des instruments tels que les directives 

communautaires concernant les habitats naturels, la directive cadre sur l'eau et les conventions de 

la CEE-ONU, 

- Expériences acquises et pratiques mises en oeuvre dans les pays concernés concernant 

l'application des législations et procédures nationales et communautaires en matière d'évaluation 

des incidences sur l'environnement, 

- Enseignements à tirer de certains projets de développement du transport par voies navigables 

dans les pays concernés : questions d'environnement, législation et procédures, consultation et 

participation du public, incidences transfrontalières, 

- Questions non abordées : vision d'avenir, politique, stratégie et planification intégrées du transport 

par voies navigables en Europe, législation et procédures, consultation et participation du public. 


CERTU, SETRA 

Note méthodologique sur l'évaluation des effets sur la santé de la pollution de l'air dans les études 

d'impact routières. 

Lyon, CERTU, 2005.- 52 p., ann., tabl., web. 


La présente note méthodologique vise à uniformiser les pratiques des différents ministères pour une 

meilleure prise en compte de la santé via l'exposition à l'air dans les études d'impact 

d'infrastructures routières. Cette note annule celle de juin 2001, mais l'annexe technique est 

toujours maintenue. Elle donne aux services de l'Etat réalisant ou analysant des projets routiers, les 

éléments d'évaluation nécessaires. Elle se limite aux sujets pour lesquels existent des références 

scientifiques et méthodologiques, mais elle pourra être complétée et modifiée, le cas échéant. Elle 

ne traite pas des dispositions de l'article 19 de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie 

autres que la pollution atmosphérique. 


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-71- 

SETRA, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 

CARSIGNOL (J), BILLON (V), CHEVALIER (D), LAMARQUE (F), LANSIART (M), OWALLER (M), JOLY (P), 

CUENOT (E), THIEVENT (P), FOURNIER (P) 

Aménagements et mesures pour la petite faune : guide technique. 

Bagneux, SETRA, 2005.- 264 p., tabl., graph., bibliogr., photogr., cartes. 

Ce guide présente une synthèse actuelle des connaissances et des expériences nationales et 

européennes, concernant les aménagements et mesures pour la petite faune. De très nombreux 

exemples et données illustrent des opérations d'aménagement et de protection menées par des 

maîtres d'ouvrages, des maîtres d'oeuvre publics ou privés, des bureaux d'études, des associations. 

Il est organisé en cinq chapitres : 

- les bases justifiant les aménagements en faveur de la petite faune, 

- la démarche pour conduire les études destinées à mettre en oeuvre les aménagements, 

- les différents impacts causés par les infrastructures sur la petite faune, 

- des mesures et des réalisations, 

- les éléments nécessaires à la gestion des aménagements. 


DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur Observatoire régional des transports 

Autoroutes et territoires : quelles relations socio-économiques ? 

A - Rapport d'étude.- 53 p. 

B - Impact socio-économique et d'aménagement du territoire des projets routiers et autoroutiers. 

Fiches de lecture.- 84 p. 

Marseille, DRE, 2005, tabl., bibliogr. 

Synthèse de l'état actuel des connaissances en matière de relations entre infrastructures 

autoroutières et territoires desservis, l'étude n'analyse pas le cas de l'A51 Grenoble-Sisteron. 

Les relations autoroutes-territoires ont fait l'objet de mutations qui se sont succédées dans le temps 

au fur et à mesure de l'évolution des connaissances. Ces mutations relèvent : 

- de la prise en compte des effets des autoroutes sur les territoires aux interactions autoroutesterritoires 

- des approches macro-économiques aux approches micro-économiques 

- de l'approche économique à l'approche pluridisciplinaire 

- des approches théoriques (dimension modélisante) à la prise en compte des spécificités 

territoriales 

- de l'approche mécaniste à l'approche systémique 

La multiplicité des dispositifs d'observation mis en place sur l'ensemble du territoire national permet 

aujourd'hui de définir certains grands types d'effets, loin d'être systématiques et largement 

conditionnés par les potentialités des territoires et les stratégies des acteurs. 

Les fiches de lecture à caractère général ou méthodologique qui complètent l'étude traitent des 

effets induits des grandes infrastructures, des autoroutes en milieu rural, de la relation transport et 

territoire, des autoroutes, acteurs et territoires, de l'économie des territoires, de l'évaluation 

économique et sociale des projets routiers interurbains, et enfin des études de type '' bilans LOTI '' 

et '' observatoires autoroutiers ''. 



environnementale, BARBERA (P) 

La monétarisation de l'indice pollution population pour l'analyse coût bénéfice des projets de 

transport routier - Document de travail série méthodes 05-M06 

Paris, Ministère de l'environnement, 2005.- pag. mult., tabl., graph., bibliogr. 

L'étude propose une nouvelle méthode de valorisation des effets sanitaires de la pollution 

atmosphérique par les transports routiers, basée sur la perte d'espérance de vie et la valorisation 

de l'année de vie à partir de l'évaluation contingente du consentement à payer. 

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-72- 

Comparée à la méthode proposée dans le rapport Boiteux, la valorisation par la perte 

d'espérance de vie prend en compte une variable continue de la population associée à un 

modèle de diffusion spatio-temporel de la pollution. La combinaison de ces 2 variables 

indépendantes aboutit à un modèle suffisamment sensible pour distinguer les variantes des projets 

sur la base des impacts sanitaires. 

Le choix du marqueur de pollution est également abordé sur la base de divers critères comme le 

type de polluant, sa métrologie, sa toxicologie, les connaissances épidémiologiques, sa capacité à 

être modélisé, ainsi que son niveau d'émission. 

L'analyse de plusieurs projets routiers et l'application de la nouvelle méthode de valorisation des 

effets sanitaires montrent que que les coûts peuvent être révalués en situation future d'un facteur 

variant de 2 à 5 en fonction de la densité de population. 


LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES 

Approches des impacts des infrastructures de transport sur l'environnement : quelles données ? 

quels indicateurs ? Actes des journées scientifiques du LCPC 

Paris, LCPC, 2004.- 64 p., tabl. 

Ce séminaire tranversal s'est déroulé au LCPC dans le cadre de travaux de recherche relatifs à la 

maîtrise des impacts des infrastructures sur l'environnement tout au long de leur cycle de vie. 

Thèmes clés abordés : 

- Identification et caractérisation des sources de polluants et pertinence des indicateurs de 

pression environnementale associés, 

- Echelles spatio-temporelles caractéristiques de la modélisation des tranferts de polluants dans 

l'environnement tous milieux confondus incluant l'air, le sol et l'eau, 

- Evaluation des effets sur l'environnement et sur l'homme au moyen d'indicateurs de réponse. 



DE LA ROUTE 




Paris, AIPCR, 2004.- 266 p. 



POUCHY-TIXIER (JC), BINA (O), ROSENBERG (F), PRIJ (J), KONING (N), TOMLINSON (P), HILDEN (M) 

Evaluation et prise de décision pour des transports durables. 



GASSER (M), VARLET (J), BAKALOWICZ (M) 

Autoroute et aménagement. Interactions avec l'environnement. 

Lausanne, Presses polytechniques romandes, 2004.- 328 p., bibliogr., index. 

Gérer l'environnement n°20 


CGPC, INSPECTION GENERALE DES FINANCES 

MOURA (P), PAUL DUBOIS TAINE (O), GUILLAUME (H), GRESSIER 5C°, SELIGMANN (B) 

Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport 

(Affaire n°2003-0144-01) 

Paris, CGPC, 2003 – 27 p., annexes, tabl., graph. 


_________________________________________________________________________ 



-73- 

MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT, BUREAU CENTRAL D'ETUDES 

POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER, CITEPA 

MICHEL (P), MONIER (T), BOUSCAREN (R) 

L'évaluation environnementale des plans et programmes de transport : enjeux, indicateurs d'effets 

et outils d'évaluation. 

Paris, BCEOM, 2001.- 88 p., tabl., graph., bibliogr., cartes. 

Les projets d'infrastructures de transport sont soumis à une étude d'impact qui évalue leurs effets 

directs et indirects, temporaires et permanents sur l'environnement, mais elle se situe très en aval. Il 

est donc nécessaire de procéder en amont à une évaluation environnementale des plans et 

programmes de transport qui peut être menée en deux étapes essentielles : l'identification des 

enjeux environnementaux, puis l'évaluation des effets des scénarios envisagés et la définition des 

mesures d'accompagnement environnemental pour rendre les impacts acceptables. Ce guide 

propose une méthode reposant sur un nombre limité d'indicateurs quantifiables et 

cartographiables prenant en compte, outre la pollution de l'air et la consommation d'énergies non 

renouvelables, des critères environnementaux plus directement liés aux caractéristiques des 

territoires traversés : la biodiversité, l'ambiance sonore et la qualité de l'eau. 


Articles 

Le plan d'actions concernant le renouvellement du réseau ferré national. 


01/03/2007 


MESQUI (J), MOLLERON (H), DUBROMEL (M).- Routes et autoroutes, construction, exploitation : le défi 

du développement durable. 


01/12/2006 


BURDEAU (M).- Les grandes infrastructures linéaires et leur insertion dans les écosystèmes sensibles. 

Quand une petite bête (le Pique Prune) vient jouer les trouble-fête. 

TEC : Transport Environnement Circulation n° 175, p. 3 

16/02/2003 


KESELJEVIC (C).- RFF et le développement durable. 


16/01/2003 


Les principes du ''pollueur payeur'' et de ''l'utilisateur payeur'' pour l'utilisation des infrastructures de 

transport. 

Rail International n° 6/7, p. 24 

16/07/2001 


_________________________________________________________________________ 



-74- 

Effets externes du transport - Tarification - Péages 


BELTOISE (JP) 

Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des 

véhicules. 

A - Rapport.- pag. mult. 

B - Annexes.- pag. mult. 

C - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules ''propres'', dossier de 

presse.- 12 p. 

Paris, Ministère de l'équipement, 2007 

Rapport au Ministre de l'équipement 

- Enjeux, contexte de la pollution par le transport routier et réglementation en vigueur. 

- Cadre juridique de la mise en oeuvre d'une modulation tarifaire pour raisons environnementales. 

- Propositions de mesures : choix du critère de pollution, identification et contrôle des véhicules, cas 

des véhicules étrangers. 

- Une mise en oeuvre progressive dans le temps : mesure limitée dans un premier temps aux poids 

lourds, recommandations pour une généralisation de la mesure aux véhicules légers. 

Annexes : directive du Parlement européen relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation 

de certaines infrastructures, article 25.3 du cahier des charges annexé aux contrats de concession, 

arrêté du 10 novembre 2005 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les 

émissions de dixoxyde de carbone des voitures particulières neuves, réglementation des émissions 

des voitures particulières, réseau autoroutier, classes tarifaires, des camions de plus en plus propres, 

présentation schématique du fonctionnement du télépéage. 


Rapport : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000213/somm.shtml 

Dossier de presse : http://www.equipement.gouv.fr/IMG/doc/Rapport_beltoise_cle18914a.doc 


GWILLIAM (K), POTTER (B), VERHOEF (E), SANTOS (G) 

Tarification des infrastructures de transport et dimensionnement de la capacité. L'autofinancement 

de l'entretien et de la construction des routes. 



Voir en particulier : SANTOS (G) 

Redevances d’utilisation et infrastructures routières (construction de routes, nature des 

coûts sociaux à couvrir par les redevances d'utilisation, péages de congestion et coûts 

routiers). 


DRAST, PREDIT, RAUX (C) 

Les permis négociables dans le secteur des transports. 



- Principaux points théoriques justifiant l'intérêt pour les systèmes de permis, histoire de leur mise en 

oeuvre, enseignements tirés. 

- Analyse de leur pertinence et de leurs potentialités d'application dans le secteur des transports et 

illustration par quelques exemples d'application dans ce secteur. 

- Propositions issues de recherches récentes : crédits de déplacement pour réguler la congestion, 

quotas de droits de stationnement, Alpes suisses : de la redevance sur le trafic des poids lourds liée 

_________________________________________________________________________ 



-75- 

aux prestations à la bourse de transit, cas des émissions de CO², propositions européennes 

concernant le transport aérien, propositions d'allocations individuelles de quotas de carbone, 

permis de consommation de carburant pour les automobilistes et pour le transport de 

marchandises. 


CANADA Ministère des transports 

Le coût de la congestion urbaine au Canada. 

Ottawa, Ministère des transports, 2006.- 27 p., bibliogr. 

Aperçu des efforts déployés dans le passé par des villes afin de mesurer le coût de la congestion 

sur leur propre territoire. Décription des deux causes principales à l'origine de la congestion 

routière, la congestion récurrente et incidente. Définition de la congestion en fonction de principes 

scientifiques qui lient le débit de la circulation à la capacité routière et interprétation économique 

de la congestion. Présentation des sources de données utilisées dans le cadre de l'étude et 

décription des trois éléments principaux des coûts de congestion : le temps perdu, le carburant 

gaspillé et la pollution de l'air. Présentation des différents indices établis pour la congestion routière 

ainsi que des estimations de divers éléments des coûts de congestion. Evaluation de la croissance 

probable de la congestion routière. Un résumé des recommandations tirées de l'étude sur les 

données liées à la congestion et aux besoins en matière de modélisation complète le document. 


http://www.tc.gc.ca/programmes/environnement/analyseeconomique/docs/sommaire.pdf 

DRAST, PREDIT, INSTITUT D'URBANISME Paris, OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS 

LOCALES, PRUD'HOMME (R), KOPP (P) 

Le péage de Stockholm. Une évaluation économique. 

Paris, DRAST, 2006.- 56 p., bibliogr., web. 


En janvier 2006, la municipalité de Stockholm a mis en place un péage pour entrer dans le centre 

ville. La principale fonction de ce péage est de réduire la congestion sur les radiales menant au 

centre et de diminuer la congestion à l'intérieur du centre. Ce rapport est une contribution au 

processus d'évaluation en cours. Les auteurs constatent que les péages constituent un excellent 

mode de régulation, à condition d'être implémentés dans des zones où celle-ci est effectivement 

forte et sous réserve que le montant du péage soit calibré avec précision. Trop chers, ils 

découragent trop d'automobilistes, trop bas, ils sont sans effet. L'analyse est basée sur un modèle 

simple de congestion et de prix de congestion. 

Localisation : CDAT 16608 ; CDU (RST RMT07-003) 


GRANDE-BRETAGNE Mission économique de Londres 

MORIN (JF) 

Le projet de péage routier au Royaume-Uni. 

Londres, Mission économique, 2006.- 24 p., tabl., graph., bibliogr., web. 

Etudes des Missions économiques 

- Un projet novateur face aux défis du trafic routier : répercussions nuisibles de la forte croissance 

du trafic routier, principe d'efficacité économique par le prix, aspects pratiques à définir (défi 

technologique majeur, protection de la vie privée, additivité ou neutralité, utilisation des revenus, 

équité face à la taxe, calcul et paiement de la taxe). 

- Des impacts bien au-delà des transports : une chute très nette de l'encombrement des routes, un 

impact sur l'environnement lié au montant de la taxe, un effet mal mesuré sur l'immobilier et 

l'aménagement du territoire, des effets antinomiques sur la sécurité routière, un impact sur 

l'économie mal appréhendé. 

- Des interrogations essentielles encore sans réponse : risques liés à la multiplicité des objectifs et à 

l'acceptation du péage routier par la population. 

_________________________________________________________________________ 




-76- 


Instruction-cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets 

d'infrastructures de transport du 25 mars 2004 (dite instruction De Robien) avec une mise à jour du 

27 mai 2005 

Paris, Ministère de l'équipement, 2005.- pag. mult., ann. 

L'instruction-cadre du ministre du 25 mars 2004 relative aux méthodes d'évaluation économique 

des grands projets d'infrastructures de transport annule et remplace celle de la Secrétaire d'État 

aux Transports du 3 octobre 1995 (dite circulaire Idrac). Ses dispositions ont été mises à jour par 

lettre du ministre du 27 mai 2005, suite au rapport du Commissariat général du plan du 21 janvier 

2005 relatif au taux d'actualisation à appliquer pour l'évaluation des investissements publics. 

Cette instruction-cadre définit la démarche générale pour l'évaluation socio-économique des 

grands projets d'infrastructures de transport, en application de l'article 14 de la LOTI (obligation 

d'une évaluation rendue publique avant adoption du projet) et compte-tenu de la participation 

du public à l'élaboration des grands projets (Commission nationale du débat public). 

Les principes définis par cette instruction doivent être déclinés et précisés par les directions 

centrales du ministère, selon les spécificités de chaque catégorie de projets (modes de transport, 

milieu interurbain ou urbain..). Certaines dispositions sont néanmoins directement utilisables, 

notamment celles relatives aux valeurs tutélaires des effets indirects ou non marchands, qui sont 

issues du rapport du groupe de travail du Commissariat général du plan d'avril 2001 présidé par 

Marcel BOITEUX. 



CERTU 

L'extension probable du péage urbain de Londres. 

Lyon, CERTU, 2005.- 27 p. 


http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXCE003460/CETTEXCE003460.pdf 

PREDIT, DRAST, OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES 

PRUD'HOMME (R), BOCAREJO (JP) 

Le péage de congestion dans le centre de Londres : un essai d'évaluation. 

Paris, DRAST, 2005.- 83 p., tabl., graph., bibliogr., ill., cartes. 




ECOLE DES MINES Paris, GLACHANT (M) 

Un péage urbain à Paris ? Une évaluation des effets distributifs de quatre scénarios. 

Paris, Ecole des mines, 2005.- 20 p., tabl., graph., bibliogr. 


http://www.cerna.ensmp.fr/Documents/MG-PeageUrbainParis.pdf 

DE PALMA (A), QUINET (E) 

La tarification des transports : enjeux et défis. 

Paris, Economica, 2005.- 382 p., tabl., graph., bibliogr., fig. 

Localisation : CDAT 15755 ; CDU (DRE 9892) 

DRAST CPVS, BUREAU (B) 

Tarification de la circulation en zone urbaine : le cas du péage urbain de Londres. 

Paris, DRAST, 2004.- 112 p., ann., tabl., graph. 

Recherche Transport, Dossiers CPVS n°7 

_________________________________________________________________________ 





-77- 

MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE, ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE 

DEVELOPPEMENT DES METHODES ET PROCESSUS INDUSTRIELS, CENTRE D'ECONOMIE DES RESSOURCES 

NATURELLES, GLACHANT (M), BUREAU (B) 

Economie des effets distributifs de la tarification de circulation en zone urbaine. 

Paris, ENSMP, 2004.- 119 p., tabl., graph., bibliogr., web. 

Rapport final 

- Rappel de quelques principes économiques sur le péage urbain. 

- Effet distributif de différents scénarios de péage, une application à l'Ile-de-France : le péage est-il 

socialement régressif ? Analyse comparative du caractère régressif de différents scénarios de 

péage en Ile-de-France, estimation économétrique du niveau moyen des perdants. 

- Economie politique du péage, reproductibilité de l'expérience londonienne à Paris. 

En annexe : valeur du temps en francs par heure en Ile-de-France, méthode pour l'estimation des 

coûts de transport en commun, méthode pour l'estimation des temps de trajet manquants. 


IWW, UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER, INFRAS Zurich 

MAIBACH (M), ROTHENGATTER (W) 

External cost of transport. Interim report on methodology.-112 p., bibliogr., tabl., cartes 

External costs of transport - Accident, environmental and congestion costs of transport in western 

europe.- 305 p., bibliogr., cartes, tabl. graph.- 2000.- 305 p. 

Les coûts externes des transports - Etude d'actualisation - Document de synthèse.- 18 p., tabl., 

graph. 

External costs of transport - Accident, environmental and congestion costs in western europe.- 

2000.- 14 p. 

Zurich, INFRAS, 2004.- ann., tabl., graph., bibliogr. 


MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision 

POIBLANC (B) 

Les outils de régulation de la congestion en zone urbaine. 

Paris, Direction de la Prévision, 2004.- 52 p., tabl., graph. 

Document de travail 


INRETS, LET, CERTU, PREDIT 

NICOLAS (JP), DUPREZ (F), DURAND (S), POISSON (F), AUBERT (PL), CHIRON (M), CROZET (Y), LAMBERT (J) 

La monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique : des évaluations scientifiques 

aux décisions politiques. 

Paris, INRETS, 2004.- 255 p. 


Cette synthèse, réalisée dans le cadre du PREDIT 2, présente un état de l'art des méthodes de 

monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique. Elle s'attache à l'appréhension 

économique de cette question en insistant sur les enjeux scientifiques (diversité des méthodes, 

prise en compte des impacts à long terme et débats autour de la technique de l'actualisation) et 

sur les enjeux politiques (mécanismes institutionnels conduisant à l'élaboration de valeurs 

''tutélaires'' utilisées dans les prises de décision). Enfin, les pratiques d'évaluation dans différents 

_________________________________________________________________________ 



-78- 

pays européens (France, Suède et Suisse notamment) ont été analysées, en particulier dans le 

cadre de l'évaluation socio-économique des projets de transport et de l'élaboration de systèmes 

de tarification des infrastructures de transport. 



PHILIP (C) 

La taxation des poids lourds : un tournant nécessaire de la politique commune des transports. 

Paris, Assemblée nationale, 2004.- 102 p. 

AN n°1461 

La Commission européenne a présenté une proposition de directive autorisant les Etats membres à 

instituer un péage kilométrique sur les poids lourds empruntant les autoroutes et les routes du 

réseau transeuropéen de transport dont la longueur est de 60 000 Km. Cette initiative a pour objet 

de prévenir les risques de fragmentation du marché intérieur susceptibles de résulter de mesures 

analogues déjà prises ou envisagées par plusieurs Etats membres. Le rapport expose que la 

réforme préconisée constitue un pas positif vers une amélioration du financement des 

infrastructures et peut favoriser un certain report modal. Le rapporteur constate toutefois que le 

dispositif proposé n'est pas de nature à aplanir les divergences, opposant les Etats de transit 

(Allemagne, Autriche, France, auxquelles s'est joint le Royaume-Uni) et les Etats périphériques 

(Espagne, Italie, Portugal, Finlande). Il préconise plusieurs mesures destinées à mieux inscrire le texte 

de la Commission dans la logique de la politique commune des transports, tout en respectant 

davantage le principe de subsidiarité. 


http://www.assemblee-nat.fr/12/europe/rap-info/i1461.asp#TopOfPage 

SENAT 

MAREST (M) 

Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la 

commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive. 

Paris, Sénat, 2004.- 21 p. 

Rapports du Sénat (Les) n°323 


CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES, INSPECTION GENERALE DES FINANCES 

MOURA (P), PAUL DUBOIS TAINE (O), GUILLAUME (H), GRESSIER (C), SELIGMANN (B) 

Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport 

(Affaire n°2003-0144-01). 

Paris, CGPC, 2003.- 27 p., ann., tabl., graph. 


INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES, MINISTERE DE 

L'ENVIRONNEMENT 

CAICEDO (E), SMITH (S), BERGER (A), BUREAU (D) 

Ecotaxes : quels enseignements ? 

Préf. D. Bureau. 

Paris, IDDRI, 2003.- 48 p., bibliogr. 



La réforme des taxes et des redevances dans les transports. 

Paris, OCDE, 2003.- 216 p., ann., tabl., graph., bibliogr., lexique. 

Rapport 

Cette publication examine les principes économiques qui sous-tendent les systèmes fiscaux les plus 

efficaces et fournit un cadre en vue de comparer les taxes et les redevances à l'échelle 

_________________________________________________________________________ 



-79- 

internationale. Elle analyse les effets potentiels d'une réforme des taxes et des redevances du 

secteur des transports visant à optimiser leur efficacité. Elle étudie notamment les changements 

susceptibles de se produire en matière de prix et de taxes, tant pour les automobilistes et les 

transporteurs routiers que pour les utilisateurs de services de transport. 

Le rapport s'intéresse également à l'impact que les disparités fiscales entre pays ont sur leur 

compétitivité au niveau international. 



Les péages dans les infrastructures routières interurbaines. Une évaluation économique. 

Paris, OCDE, 2002 – 173 p. – Table ronde 118 


DRAST, PREDIT, CERTU, INRETS, LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS 

NICOLAS (JP), DUPREZ (F), POISSON (F), AUBERT (PL), CHIRON (M), CROZET (Y), LAMBERT (J) 

Dix ans de monétarisation des effets locaux de la pollution atmosphérique. 

Tome 1 - des évaluations scientifiques aux décisions politiques.- 193 p. 

Tome 2 - 21 études représentatives de la recherche scientifique dans les années 1990.- 156 p. 

Paris, DRAST, 2002.- pag. mult., tabl., graph., bibliogr. 


Localisation : CDAT 14211 ; CDU(RST RMT02-019) 

Tome 1 : 

http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST004938/CETTEXST004938_1.pdf 

Tome 2 : 

http://urbamet.documentation.equipement.gouv.fr/documents/CETTEXST004938/CETTEXST004938_2.pdf 


Pour des transports écologiquement viables. Les mesures à prendre. 

Paris, OCDE, 2002.- 189 p., ann., tabl., bibliogr. 

Ce rapport de synthèse de la troisième phase du projet de l'OCDE sur les transports 

écologiquement viables (TEV) se focalise sur les mesures et les stratégies propres à assurer la 

viabilité écologique des transports. Cette troisième phase à également permis de procéder à une 

première évaluation de l'incidence économique et sociale de l'accession des transports à la 

viabilité écologique. Les phases précédentes du projet portaient principalement sur la définition 

des transports écologiquement viables et sur le chemin à parcourir pour y arriver (première phase) 

ainsi que sur celle d'un avenir intégrant de tels transports (deuxième phase). 


CERTU 

Tarification des déplacements automobiles urbains. La question de l'acceptabilité. 

Lyon, CERTU, 2001.- 179 p., tabl., graph., bibliogr. 

Débats n°35 

Pour ou contre le péage urbain ? La question sort petit à petit du cercle des experts. Cependant, 

pour que le débat qui s'engage soit constructif, des idées nouvelles doivent être avancées, les 

processus de dialogue doivent être repensés. C'est l'objectif de ce document que de tracer des 

pistes qui aideront chaque agglomération à définir, dans son contexte, l'utilité de la tarification des 

déplacements automobiles. 

De fait, la tarification des déplacements fait parler d'elle depuis plusieurs décennies. L'intérêt des 

planificateurs de transport, des spécialistes de trafic, des économistes ne se dément pas pour cet 

outil. Et si les réalisations concrètes ne sont pas encore nombreuses sur les cinq continents, plusieurs 

pourraient voir le jour dans les années à venir. Dans la pratique c'est sur la question de 

_________________________________________________________________________ 



-80- 

l'acceptabilité qu'achoppent les projets. L'ouvrage s'attache ainsi à présenter les ressorts de 

l'acceptabilité par le citoyen, les parties prenantes, à connaître les éléments du débat et tirer parti 

des expériences de par le monde. 



BOITEUX (M), BAUMSTARK (L) 

CGPC.- Rapport relatif aux suites à donner aux préconisations du groupe de travail du 

Commissariat général du plan présidé par Marcel Boiteux sur le choix des investissements et le 

coût des nuisances dans le domaine des transports. 

Transports : choix des investissements et coût des nuisances. Rapport dit '' Rapport Boiteux 2''. 

http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=39430&qid=sdx_q0&n=6&q 


Rendre plus rigoureuse l'évaluation des projets d'infrastructures, harmoniser les méthodes en usage 

dans les différents modes de transport, donner une valeur chiffrée au temps gagné, aux nuisances 

et à l'insécurité : tels étaient déjà les objectifs du rapport du Commissariat général du Plan confié à 

Marcel Boiteux, publié en 1994 : ''Transports : pour un meilleur choix des investissements''. 

(rapport Boiteux 1 cote CDAT : 9780). 

Les ministres concernés ont souhaité approfondir les conclusions de ce rapport fondateur. Marcel 

Boiteux a accepté la mission d'étudier comment mieux prendre en compte la pollution 

atmosphérique, l'effet de serre, l'insécurité routière, le bruit, l'occupation de l'espace et les gains de 

temps. Le nouveau rapport recommande des valeurs précises qui permettent de donner un prix 

aux avantages et aux nuisances, donc d'en tenir pleinement compte dans les décisions 

d'investissement. 


LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS 

ABRAHAM (C), BONNAFOUS (A) 

Péage et financement d'infrastructures en milieu urbain. Lyon, les leçons d'un périphérique. 

Actes du colloque organisé par le Grand Lyon et le LET. 5 - 6 décembre 2000. 

Lyon, LET, 2001.- 273 p., tabl., graph., cartes. 

Colloque Etudes et recherches 

L'ouverture, en 1997, du boulevard périphérique nord de Lyon a fait date dans l'histoire récente 

des infrastructures routières. Plus connue à l'époque sous le nom de TEO, cette nouvelle voirie 

retient en effet l'attention pour des raisons juridiques, financières, économiques et politiques. 

Trois ans après ses débuts, cettte infrastructure est aujourd'hui largement utilisée (plus de 45 000 

véhicules jours contre environ 10 000 dans ses premiers mois de fonctionnement). 

Les interventions sont regroupées en quatre parties, conformément au déroulement du colloque : 

- Rappels sur une expérience atypique, 

- Le partenariat public-privé et l'insécurité juridique, 

- Le partenariat public-privé et les rationalités économiques et financières, 

- Le péage en zone urbaine et son bon usage. 


UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER, CCFE, INFRAS Zurich, IWW 

Coûts externes des transports - coûts des accidents d'environnement et de congestion en Europe 

occidentale - Synthèse. 

Paris, UIC, 2000.- 28 p. 

Actualisation et extension de l'étude antérieure réalisée par les mêmes consultants en 1995. 

L’étude actualise et élargit une étude de 1995. Elle prend en considération les coûts externes 

engendrés par : 

_________________________________________________________________________ 



-81- 

- les accidents, 

- la pollution atmosphérique (effets sur la santé, les bâtiments, l'environnement naturel), 

- les risques liés au changement climatique, 

- le bruit, 

- la congestion, 

- d'autres effets environnementaux (nature et paysages, effets de coupure en milieu urbain, effets 

amont/aval liés par exemple à la production d'énergie). 

Les données de référence sont celles de 1995 mais l'étude propose une première évaluation de ce 

que pourraient représenter les coûts externes des transports à l'horizon 2010, en l'absence de 

modification des politiques actuelles. 

L'espace géographique étudié couvre 17 pays : les 15 pays de l'Union européenne, la Suisse et la 

Norvège. 

Tous les modes de transport sont pris en compte. Des différenciations ont été en outre réalisées 

dans l'étude sur plusieurs critères fonctionnels ou géographiques : transports de passagers urbain et 

inter-urbain, transports de marchandises à courte et à longue distance, relations de point à point. 


SUISSE Département fédéral de l'environnement des transports de l'énergie et de la 

communication 

Equitable et efficiente. La redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) en 

Suisse. 

Berne, SET, 2000.- 23 p., ann., bibliogr. 


PREDIT, HERAN (F) 

Transports en milieu urbain : les effets externes négligés. 

Paris, Documentation française (La), 2000.- 117 p. 


Certains effets externes des transports en milieu urbain souffrent d'un désintérêt persistant. Les effets 

de coupure sont souvent cités, mais leur impacts mal connus et sous-estimés. Les effets sur la 

consommation d'espace public sont visibles, mais les enjeux peu soulignés. Les effets sur les 

paysages sont manifestes, mais jugés trop subjectifs. Si bien que ces trois effets et leur 

monétarisation sont considérés comme négligeables ou discutables. 

Pourtant, les effets de coupure modifient en profondeur les relations de voisinage et le 

fonctionnement urbain. Et leur coût approche le coût du bruit. Quand à la consommation 

d'espace public, elle est inégale selon les modes, mais son excès apparaît bien comme une 

nuisance. Enfin les transports modifient fortement le paysage urbain, que ce soit directement par 

les véhicules ou les ouvrages ou de façon plus indirecte par la publicité et l'implantation de zones 

d'activité en entrée de ville ou la dégradation des façades par la pollution. 

Cet ouvrage présente l'état des connaissances sur chacun de ces effets. Il propose à cette 

occasion des définitions précises, une analyse des impacts et de nombreuses pistes de recherche. 



Des transports efficients pour l'Europe. Politiques pour l'internalisation des coûts externes. 

Paris, OCDE, 1999.- 289 p., bibliogr. 

Les travaux ont été réalisés par la task force ''coûts sociaux des transports'' de la CEMT, un groupe 

de travail composé d'économistes nationaux européens assistés d'experts du secteur privé. La 

présentation en 1998 du présent rapport et la préparation à l'intention des ministres d'un projet de 

résolution concernant l'approche politique de problème de l'internalisation des coûts externes de 

transport marquent l'aboutissement des travaux. 



_________________________________________________________________________ 



-82- 

BROSSIER (C), LEUXE (A) 

Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs 

évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise 

à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. 

Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la 

Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p. 

Paris, CGPC, 1999, ann., tabl., graph., bibliogr., ill. 

L'étude examine dans une approche globale intégrant notamment les coûts d'investissements, la 

situation de la tarification des infrastructures routières au regard des coûts générés par les différents 

déplacements (marchandises et voyageurs) selon le type de route utilisée (nationale ou locale, 

d'accès libre ou à péage). Elle fait notamment suite à une demande exprimée par le groupe de 

travail du Conseil général des ponts et chaussées présidé par Claude Charmeil et chargé de 

formuler un avis sur le Livre blanc de la Commission européenne intitulé ''des redevances 

équitables pour l'utilisation des infrastructures''. 


PREDIT, DRAST, CETE Est 

DULAU (B) 

Monétarisation des effets externes des transports. Coût d'évitement du bruit. 

Paris, DRAST, 1999.- 93 p., ann., tabl., graph., bibliogr., ill. 



ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE (AIPCR) 

Recouvrement des coûts et affectation des droits d'utilisation de la route. 

Paris, AIPCR, 1999.- 60 p., bibliogr. 


CITEPA 

ZUNTEL (T), CHAUMAIN (G), DRON (D), MAIRE (A), MUIRAS (JM), VALETTE (P), FORAY (JP), SCHEMBRI 

(P), DESAIGUES (B), CHANEL (O), DOMERGUE (P), RABL (A), PERERA (P), LANDRIEU (G) 

Prise en compte et monétarisation des effets sur l'environnement dus à l'activité humaine. Vers une 

comptabilité verte. 

Journée CITEPA - 17 novembre 1998. 

Paris, CITEPA, 1998.- p. mult., tabl., graph. 


GREENE (D), JONES (DW), DELUCCFLI (MA) 

The full costs and benefits of transportation. Contributions to theory, method and measurement. 

Paris, Springer, 1997.- 406 p., tabl., graph., bibliogr. 


_________________________________________________________________________ 



-83- 

Mobilité urbaine - Etalement urbain 

CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE 



Infrastructures de transports, mobilité et croissance. 




BOURDIN (A), BASILE (M), BORDREUIL (S), GRAAFLAND (A), LEFEUVRE (MP), LELEVRIER (C), OHNO (H), 

REMY (J), RIBALAYGUA (C), SANDER (A), TONNELAT (S), URENA (JM) 

Mobilité et écologie urbaine. 

Paris, Descartes, 2007.- 284 p., tabl., bibliogr., schémas. 

Les exigences environnementales entraîneront de grandes mutations, mais l'''automobilité'' survivra 

à l'automobile et la mobilité restera une composante majeure du fonctionnement social et de la 

culture urbaine. Les grands équipements, par exemple, le train à grande vitesse en Espagne, 

réorganisent les villes matériellement et socialement. La mobilité est une manière d'être, dont on 

saisit les caractéristiques dans des lieux ''extrêmes'', comme Times Square à New York ou Plan de 

Campagne à côté de Marseille, ou encore dans les grands pôles d'échanges. Ce livre analyse les 

nouveaux rapports entre les habitants et la ville, notamment à travers deux exemples, Tokyo et 

Amsterdam. Il propose les outils intellectuels permettant de répondre au défi de la nouvelle 

écologie urbaine. 

Localisation : CDAT 17034 ; CIDEDD 070202 ; CDU 61237 

BAUPIN (D) 

Tout voiture, no future. Il y a une vie après l'auto 

Paris, Archipel, 2007.- 304 p. 

Pollution, insécurité routière, centres-villes saturés, dérèglement climatique, fin du pétrole 

impliquent que la mise en oeuvre de solutions de substitution n'est plus une éventualité, mais une 

obligation pour les générations futures. Il est temps de repenser l'aménagement urbain et 

l'aménagement du territoire dans sa globalité, pour lutter contre la civilisation du gaspillage et de 

la surconsommation. 


LET, ADEME, DRAST, CERTU 





Ce document s'appuie sur 3 études pilotes des bilans environnementaux des transports de 



Ces derniers ont été élaborés sur la base des enquêtes relatives à la circulation des marchandises 





- Mise en oeuvre de ce bilan, 

- Validation de la démarche et des résultats. 


_________________________________________________________________________ 



-84- 


Economie, Statistiques, Prospective (SESP), ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES 

BARCI (E), CHARBONNIER (S), DUPREZ (F), GRALL (P) 

Outils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale. 

Paris, DAEI, 2006.- 103 p., bibliogr. 

Recherche sur sur les instruments de régulation du droit des sols couvrant le recensement des 

ressources, l'analyse et la comparaison des politiques foncières menées dans différents pays. 

Recensement et analyse des instruments fonciers en France et à l'étranger en termes de mixité 

sociale, d'aménités et d'étalement urbain. 

Le rapport de synthèse : 

- présente un rappel sur les instruments-clés des politiques foncières en France, 

- justifie le choix des 8 pays étudiés et analyse les outils mis en oeuvre en matière de 

réglementation et d'information foncière, 

- identifie certaines lacunes dans la connaissance des politiques foncières en France. 


PREDIT 

OFFNER (JM) 

Les plans de déplacements urbains. 

Paris, Documentation française (La), 2006.- 92 p., bibliogr., schémas. 


Les plans de déplacements urbains sont un outil majeur de la conduite des politiques publiques 

locales. 

Par delà les aspects sociaux, économiques et environnementaux du transport, cette procédure de 

planification met en cause pratiques et structures urbaines. Les impératifs du développement 

durable lui confèrent des enjeux aussi bien locaux que globaux. 

L'objecif des institutions publiques depuis plusieurs décennies est de mieux articuler gestion de la 

mobilité et organisation des territoires. Les recherches concluent à un besoin permanent de 

cohérence et d'efficacité de l'action publique. 

L'expertise, tant savante que participante, constitue dans cette optique une ressource stratégique 

pour l'Etat et les pouvoirs locaux. 


TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT 

Pour une mobilité durable et partagée : quelle politique des transports ? Livre blanc 2007-2012. 

Paris, TDIE, 2006.- non pag., photogr. 

Ce livre blanc est le résultat d'un travail collectif réalisé dans le cadre de séminaires de réflexion 

destinés à préciser les différentes pistes que ''Transport Développement Intermodalité 

Environnement'' a identifiées depuis sa création : 

- financer les infrastructures de transport indispensables à notre pays, 

- valoriser par une ambition nouvelle une façade portuaire unique en Europe, 

- garantir la concertation sur l'opportunité et l'intérêt général des projets, 

- concilier mobilité et environnement, 

- garantir l'équité territoriale et le caractère national de la politique des transports. 


http://www.tdie.eu/documents/LivreBlancTDIE.pdf 

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES 

CREAU (M), DOUILLARD (P), FEBVAY (T) 

L'urbanisme commercial au service de l'objectif du développement durable. 

Paris, Ministère de l'équipement, 2006.- 65 p., bibliogr., photogr. 


_________________________________________________________________________ 



-85- 

PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE 

BONNET (M), AUBERTEL (P) 

La ville aux limites de la mobilité. 

Paris, PUF, 2006.- 316 p., tabl., graph., bibliogr., plans. 

Sciences sociales et société 

Les contributions proposent des éclairages variés des processus économiques, sociaux et culturels 

influençant les pratiques spatiales liées à la transformation des modes de vie citadins. Les 

recherches sont centrées sur trois enjeux interdépendants de connaissance et d'action : 

- mieux apprécier les significations territoriales de la mobilité, en équilibrant les approches 

sectorielles par une analyse davantage centrée sur les territoires de vie utilisés par les citadins, 

- apporter un éclairage sur les modes de vie et les mobilités qui caractérisent la dynamique 

d'évolution périurbaine, 

- qualifier du point de vue environnemental, des externalités négatives en termes de durée et 

d'extension spatiale, ainsi que de congestion, de nuisances et probablement de dépenses 

énergétiques excessives. 

La première partie met en perspective les réflexions et questionnements des résultats de recherche 

sur la vision prospective des évolutions urbaines, la seconde souligne différents aspects territoriaux 

de la mobilité, la troisième porte sur les relations entre modes de vie et mobilités, la quatrième 

porte sur les enjeux et les difficultés liées à la promotion d'une mobilité durable. 


DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION, CETE Nord Picardie 

Extension urbaine et capacités d'urbanisation. Observation de l'habitat et analyse des territoires. 

Paris, DGUHC, 2005.- 132 p. 

Outils (les) 

- Identification des secteurs d'extension : quelles sont les communes qui font l'objet d'extensions 

urbaines ? A quelles agglomérations se rattachent les extensions ? 

- Capacités d'urbanisation : quelles sont les capacités d'urbanisation offertes dans les schémas 

directeurs ou les schémas de cohérence territoriale, dans les plans locaux d'urbanisme, dans l'offre 

foncière effective ? Comment évoluent les capacités d'urbanisation ? 

- Localisation et mesure des extensions - niveau d'activité du marché foncier lié au logement 

Secteurs les plus actifs - Importance des extensions - Caractéristiques - Quelles parts relèvent de 

l'étalement urbain, de la périurbanisation des communes rurales, de la diffusion de l'influence 

urbaine, de la pression touristique ? Degré de remplissage des zones urbanisables et réserves dont 

on dispose. 


http://www.certu.fr/ROOT/customer/acteurs/documents/pdf00000520.pdf 

CERTU, DRAST Centre de prospective et de veille scientifique 

WACHTER (S), THEYS (J), CROZET (Y), ORFEUIL (JP) 

La mobilité urbaine en débat : cinq scénarios pour le futur ? 

Lyon, CERTU, 2005.- 210 p., tabl., graph., bibliogr. 

La maîtrise des déplacements urbains figure parmi les premiers défis auxquels sont confrontées les 

villes et les métropoles en ce début de XXIème siècle. Tout concourt en effet aujourd'hui pour que 

les économies et les industries soient de plus en plus mobiles et il est probable que cette mobilité 

augmentera encore fortement dans les prochaines décennies. 

La mobilité urbaine a une double face, elle accompagne et stimule la croissance économique 

mais elle génère aussi des effets indésirables en termes sociaux, territoriaux et environnementaux. 

Cet ouvrage propose plusieurs scénarios d'évolution de la mobilité à l'horizon 2030 correspondant 

à autant de visions possibles de l'action publique dans ce domaine. Son but est de contribuer à 

nourrir un débat mais aussi de poser des questions aux politiques de transport et d'aménagement. 


_________________________________________________________________________ 



POULIT (J) 

Le territoire des hommes. 

Paris, Bourin Editeur, 2005.- 349 p., bibliogr. 

Remise en question des idées reçues sur l'environnement, les transports et la qualité de la vie. 


-86- 

MATHIEU (N), GUERMOND (Y) 

La ville durable, du politique au scientifique. 

Paris, IFREMER, INRA, Cemagref, 2005.- 285 p., tabl., bibliogr., photogr., cartes. 


DUBOIS-MAURY (J), CHALINE (C), HUSSON (JP), BOQUET (Y), WOLFF (A), DUMONT (GF), FREROT (AM), 

HAERINGER (P), PAULET (JP), DESHAIES (M), WACKERMANN (G) 

Ville et environnement. 

Paris, Ellipses, 2005.- 400 p., tabl., bibliogr., photogr., cartes. 

- La problématique urbaine au regard de l'environnement. 

- Croissance urbaine, régulation et environnement : villes et environnement, de l'ère industrielle à la 

tertiarisation, croissance urbaine, transports et environnement, démocratie, gouvernance urbaine 

et environnement 

- Urbanisation, milieux naturels et diffusion du thème du développement : les étapes d'une 

interface complexe entre villes et environnement, aménagements et organisations des 

environnements urbains, l'environnement urbain et son arsenal juridique. 

- Approches sectorielles : ville, population et environnement, la problématique de l'environnement 

urbain vue par un écologue, le cas de l'Ile-de-France, les espaces verts dans la politique urbaine. 

- Types de villes : ville et environnement aux Etats-Unis, urbanisation, métropolisation et 

répercussions sur les milieux ambiants, le cas de Sao Paulo, ville et environnement dans les aires 

culturelles arabe, turque et iranienne, ville et environnement en Afrique, en Asie et dans les pays 

d'Europe centrale et orientale. 


CASTEL (JC) 

Etalement urbain : 

- Les termes du débat.- 7 p. 

- Les réponses politiques.- 7 p. 

Voiron, Techni.Cités, 2004, photogr., plans. 

Conséquence du souhait des habitants de vivre au vert et de la baisse des coûts de transport, les 

villes croissent sur leur périphérie et grignotent la campagne. 

La première partie du dossier récapitule les faits et les idées, la seconde examine les politiques les 

plus fréquemment proposées. Quatre types de leviers sont évoqués : les deux premiers visent à 

limiter les possibilités de s'installer en périphérie, de façon réglementaire ou en consolidant les 

activités rurales. Les deux suivants visent à renforcer l'intérêt de la ville, en y créant une offre 

attractive, ou en rendant dissuasifs les trajets entre ville et périphérie. 


UNION DES TRANSPORTS PUBLICS 

Développement durable et transport. Dossier thématique. 

Paris, UTP, 2004.- 22 p., bibliogr. 


_________________________________________________________________________ 



-87- 

VODOZ (L), PFISTER-GIAUQUE (B), JEMELIN (C) 

Les territoires de la mobilité. L'aire du temps. 

Lausanne, Presses polytechniques romandes, 2004.- 383 p., bibliogr. 

La croissance exponentielle de la mobilité, mais aussi les transformations qualitatives des pratiques 

dans ce domaine, constituent de nouveaux défis tant pour les scientifiques que pour les praticiens. 

Or, qu'il s'agisse de personnes, de biens, de services, de capitaux ou encore d'informations, des 

corrélations complexes lient l'évolution des mobilités aux dynamiques territoriales. Les spécialistes 

des transports et les acteurs de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme sont donc de plus en 

plus confrontés aux enjeux spatiotemporels que recèlent les (nouvelles) pratiques de mobilité. Pour 

y faire face, quelles approches et quelles stratégies collectives envisager ? En fonction de quels 

savoirs, de quels objectifs et de quelles valeurs ? 

Combinant les approches théoriques et des savoirs empiriques tout en privilégiant des perspectives 

transdisciplinaires, cet ouvrage offre un état des connaissances actuelles en la matière, présente 

quelques expériences emblématiques (en Suisse et dans les pays voisins), et esquisse des pistes de 

réflexion et d'action en matière de mobilité et de politiques territoriales. Il jette en outre un 

éclairage particulier sur les enjeux territoriaux de la mobilité, en conjuguant des approches 

spatiales avec des approches temporelles. 


FUTURIBLES, DRAST Centre de prospective et de veille scientifique 

JOUVENEL (H de), LAMBLIN (V) 

Dynamique à long terme d'évolution des villes et de la mobilité en France. 

Périodisation, facteurs internes et externes d'évolution, tendances lourdes et phénomènes 

émergents. 

Paris, DRAST, 2003.- 102 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes. 


L'objectif de l'étude est de déterminer les variables qui ont le plus influencé l'urbanisation et la 

mobilité afin de déterminer comment elles pourront agir dans le futur. Ces variables appelées les 

déterminants des systèmes ''ville'' et ''mobilité'' sont identifiées avec l'aide de l'outil qu'est l'analyse 

structurelle. 

Le premier chapitre de ce rapport décrit ce qu'est l'outil d'analyse structurelle. 

Le deuxième chapitre décrit la façon dont les variables, utilisées pour l'analyse structurelle du 

système ''ville'' et celles du système ''mobilité'' ont été définies. 

Le troisième chapitre est consacré aux résultats de ces deux exercices. 

La suite du rapport est consacrée à l'étude bibliographique de ces variables déterminantes puis à 

une analyse de leurs influences passée et future possible sur la ville et la mobilité. 

Localisation : CDAT 14395 ; CDU (RST RCPVS03-001) 

FUTURIBLES, DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, DRAST, 

PREDIT 

Etude rétrospective et prospective des tendances d'évolution des territoires, des villes, de la 

mobilité et de l'environnement sur une longue période (1950 - 2030) - 2 volumes. 

Paris, DRAST, 2003.- pag. mult., tabl., graph., cartes. 


Localisation : CDAT 14551 ; CDU 56487(1-2) 

DRAST, 4D DOSSIERS ET DEBATS POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE 

Quinze retours d'expériences pour le developpement durable.- 26 p. 

Rapport du Comité interministériel pour le développement durable.- juin 2003.- 88 p. 

Paris, DRAST, 2003 

Cédérom Recherche Transport 


_________________________________________________________________________ 



-88- 


RIES (R), QUILLEROU (G), BAUMSTARK (L), VILMART (C) 

Transports urbains : quelles politiques pour demain ? 

Paris, Commissariat général du plan, 2003.- 147 p., ann. 

L'observation des évolutions des politiques de mobilité urbaine menées depuis une vingtaine 

d'années en France aboutit auconstat que sur le plan théorique, le consensus est de plus en plus 

large pour affirmer la priorité au développement du transport public et des modes alternatifs à 

l'automobile, mais que sur le plan pratique, les gains de part de marché pour l'automobile dans la 

compétition modale se poursuivent année après année. Le présent rapport s'est fixé de permettre 

aux pouvoirs publics nationaux et locaux de mieux cerner les enjeux du développement urbain qui 

sont sous-jacents aux problèmes de mobilité, leur permettant ainsi d'éclairer leurs décisions en 

matière de politique urbaine et de transports en les inscrivant dans la durée et le souci du 

développement durable de nos agglomérations. 

La première partie pose un diagnostic à partir du travail mené dans le cadre du groupe de 

concertation. 

Il s'agit de présenter les éléments principaux qui caractérisent l'environnement dans lequel doivent 

s'appréhender les questions relatives aux mobilités urbaines. Cet environnement est façonné par 

des réalités urbaines et sociales, par un ensemble d'outils réglementaires et enfin, par les 

contraintes propres au système de transport lui-même. 

La seconde partie propose des recommandations pour faire évoluer durablement le système des 

transport et se décline en trois chapitres : 

- Le chapitre 5 porte sur le rapport entre les politiques d'urbanisme et d'aménagement du territoire 

et les politiques de mobilité. Les modes de déplacements conditionnent les formes urbaines qui, en 

retour, sont renforcées et accélérées par eux. Mais, à partir de là, comment définir des politiques 

de développement urbain durable ? 

- Le chapitre 6 est consacré à l'organisation et au management du système des transports urbains. 

Comment mieux répartir des compétences, aujourd'hui éclatées sur plusieurs niveaux institutionnels 

et surtout comment inciter les nombreux acteurs concernés à mieux travailler ensemble dans le 

sens d'une plus grande cohérence ? 

Le chapitre 7 traite les aspects économiques et financiers du transport public urbain. 




Transports urbains durables : la mise en oeuvre des politiques. Examens nationaux. 


A la suite du rapport OCDE/CEMT de 1995 intitulé ''Transports urbains et développement durable'', 

les ministres des transports ont souhaité évaluer la mise en oeuvre des recommandations de ce 

rapport. L'évaluation a été faite de 1998 à 2001, avec l'édition d'un rapport final (Cote 37918). 

Le présent rapport passe en revue l'expérience et les progrès de onze pays européens (y compris 

la Russie) et les Etats-Unis dans l'élaboration et la mise en oeuvre de politiques de transports urbains 

durables. 

Des rapports nationaux et une analyse synthétique permettent de tirer des leçons des politiques 

qui marchent, des cadres institutionnels et financiers appropriés et des partenariats innovants qui 

favorisent une concertation efficace et une mise en oeuvre responsable. 


Articles 

Tous disponibles au CDAT 

DONEGAN (KS), ADAMSON (G), DONEGAN (HA).- Indexing the contribution of household travel 

behaviour sustainability. 

Journal of transport geography n° 4, p. 245 

_________________________________________________________________________ 



01/07/2007 

-89- 

ORFEUIL (JP), DUHEM (B).- Quelles perspectives pour la mobilité durable ? 


01/04/2007 

MARTINAND (C).- Environnement et développement durable. Ville et mobilité durable. 


01/11/2006 

La difficile maîtrise de la mobilité quotidienne dans l'aménagement stratégique de Londres. 


01/07/2006 

BOCHET (B), SAVARY (J).- Les politiques publiques face à l'étalement et au développement des 

mobilités. Le cas de l'agglomération lausannoise entre 1970 et 2000. 


01/07/2006 

WALLER HUNTER (J).- Comment le transport public peut-il contribuer au développement durable ? 

Transport Public International n° 3, p. 6 

01/05/2005 

PAPON (F), MADRE (JL).- Existe-t-il des seuils de saturation de la mobilité des personnes ? 

Annales des Mines - Réalités Industrielles, p. 21 

16/11/2003 

_________________________________________________________________________ 



-90- 

Transport multimodal – Comodalité – Report modal 

Etudes 

FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS 

Le livre blanc du transport routier de marchandises 2007. 

Paris, FNTR, 2007.- 27 p., graph., photogr. 

Sont abordés les engagements durables liés à la performance, à la fiscalité, à la comodalité, ainsi 

que les enjeux en matière de transport européen et international sur les questions d'emploi, de 

fiscalité, d'infrastructures. 


Avis du Conseil national des transports sur la Convention sur la protection des Alpes dite 

« Convention alpine » 

http://www.cnt.fr/article.php3?id_article=123 

CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE 



Infrastructures de transports, mobilité et croissance. 





La logistique du transport de marchandises en Europe, la clé de la mobilité durable. 


Le développement de la logistique du transport de marchandises est une activité essentiellement 

commerciale qui incombe à l'industrie. Les pouvoirs publics ont cependant un rôle à jouer en 

mettant en place les conditions cadres nécessaires et en maintenant la logistique parmi les 

priorités publiques. Cette approche se concentre sur l'amélioration des conditions préalables que 

l'Europe peut offrir pour l'innovation dans le domaine la logistique et laisse aux entreprises ellesmêmes 

l'organisation de leur logistique interne. 

- Marché européen de la logistique. 

- Cadre pour la logistique du transport de marchandises : 

1/ - resserrement des liens entre logistique et politique des transports, 

2/ - domaines d'action : identification et élimination des goulets d'étranglement, technologies de 

l'information et des communications, formation dans le domaine de la logistique, données 

statistiques, utilisation des infrastructures, qualité de service, promotion et simplification des chaînes 

multimodales, normes de chargement. 



Transports combinés rail-route, fleuve-route et mer-route : tableau de bord national 2006. 

Volume 1 : panorama général.- 97 p. 

Volume 2 : caractéristiques de l'offre.- 75 p. 

Paris, ADEME, 2006, tabl., graph., photogr., cartes. 

- Panorama général pour chacun des modes de transport combiné, évaluation des gains 

environnementaux, aides aux transports combinés, formations. 

- Caractéristiques de l'offre : matériels, usages et techniques, principaux acteurs du secteur, fiches 

descriptives des opérateurs, caractéristiques des terminaux de transport combiné et des liaisons. 


http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=16308 

_________________________________________________________________________ 



-91- 

DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports, AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA 

MAITRISE DE L'ENERGIE, PORT AUTONOME Nantes Saint-Nazaire 

Concurrence et complémentarité des transports terrestres et maritimes. 

Nantes, DRE, 2006.- 103 p., tabl., bibliogr., cartes. 

-Etat des lieux : flux actuels liés au port de Nantes Saint Nazaire, flux européens par les modes 

routiers et ferroviaires, territoires et flux concernés par le projet d'autoroute '' Transgascogne. 

- Evaluation des possibilités d'adaptation des organisations à un changement modal par une 

enquête réalisée auprès des transporteurs et des chargeurs. 

- Conditions concrètes du transfert modal de la route vers la mer : cas du projet d'autoroute de la 

mer ''Transgascogne''. 



Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. 

COM (2006) 380 final. 


Actions mises en oeuvre pour surmonter les obstacles au développement du transport maritime à 

courte distance : 

- Actions législatives : directive concernant certaines formalités déclaratives applicables aux 

navires, programme d'aide Marco Polo, unités de chargement intermodales, autoroutes de la mer, 

préférences environnementales du transport maritime à courte distance. 

- Actions techniques : guide des procédures douanières applicables au transport maritime à 

courte distance, recensement et élimination des obstacles à ce type de transport, rapprochement 

des pratiques nationales et informatisation des procédures douanières communautaires, 

recherche et développement technologique. 

- Actions opérationnelles : guichets administratifs uniques, correspondants pour le transport 

maritime à courte distance, centres de promotion et image du transport maritime à courte 

distance, informations statistiques. 


http://www.europe-international.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=612 



Paris, ADEME, 2005.- 15 p., photogr. 

Six expériences concrètes menées par des entreprises françaises, avec le soutien technique et 

financier des services centraux et des délégations régionales de l'ADEME. 



BUTTON (K), BARRETT (S), PICARDI (R), DUFF (A) 

Les aéroports : des plaques tournantes multimodales. Rapport de la 126ème table ronde 

d'économie des transports. 

Paris, OCDE, 2005.- 182 p., graph., bibliogr., photogr. 


En raison de la déréglementation du transport aérien, ce secteur a connu un essor spectaculaire. 

La politique des transports doit maintenant répondre à de nouveaux défis pour assurer la desserte 

terrestre des aéroports. La Table ronde a montré en quoi les conditions requises pour assurer une 

connectivité efficiente avec les modes de transport terrestre sont étroitement liées à la structure 

du marché aérien et à l'influence de cette dernière sur le réseau aéroportuaire. Pour enrayer la 

prédominance grandissante de la voiture dans la desserte des aéroports, les pouvoirs publics 

doivent prendre des mesures : répercuter sur la tarification les coûts directs ou indirects des 

différents modes, déréglementer le secteur des transports collectifs et offrir des incitations à 

améliorer la conception et l'organisation des aéroports pour conforter les atouts des transports 

publics. 

_________________________________________________________________________ 



-92- 

La politique des transports elle-même gagnerait en efficacité, avec une meilleure coordination de 

la planification des aéroports et des transports terrestres. Il faut en outre éviter, grâce à des 

mécanismes de coordination, que les politiques régionales ne conduisent à créer des capacités 

aéroportuaires excédentaires. 


CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES, DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE, IGACEM 

GUYARD (M), CHAPULUT (JN), RANFAING (D) 

Multimodalité avion - TGV. 

Tome 1 : Rapport.- 57 p. 

Tome 2 : Annexes.- 104 p. 

Paris, Documentation française (La), 2004 

Le développement de l'offre de transports passe par la valorisation de la complémentarité entre le 

transport ferroviaire rapide et l'avion. 

Il implique de poursuivre 4 objectifs : 

- l'optimisation des capacités aéroportuaires, 

- la maîtrise des nuisances liées au trafic aérien, 

- le développement des zones de chalandise des aéroports, 

- l'amélioration de la qualité des services aux usagers. 

Après s'être penché sur les 20 ans de ''cohabitation'' du TGV et du transport aérien, le groupe de 

travail analyse les perspectives à moyen et long termes pour la complémentarité de ces deux 

modes de transports. 

Il fait par ailleurs des propositions, notamment pour favoriser la multimodalité, entre le principe de 

substitution (cas où un passager qui utilisait le transport aérien sur un trajet déterminé lui substitue le 

transport ferré, notamment quand un service à grande vitesse est mis en place) et celui de 

complémentarité - ou intermodalité - (cas où un passager se rendant à un aéroport pour prendre 

un vol utilise le mode ferroviaire). 



Articles 

FNTP - BROUSSE (P) - Réconcilier les transports routiers et l'environnement. 

L’interopérabilité semble être la solution pour réconcilier transports routiers et environnement, 

chaque mode de transport ayant sa pertinence et devant se développer dans sa zone de 

compétence. 

L'ENA hors les murs * n° 369, p. 26 

03/2007 


SIVARDIERE (J) - Comodalité. 

Fnaut infos–, n°151 

01/2007 


GILLE (A) - La comodalité, outil de développement durable. 

Transports, n°436, p. 73 

03/2006 

http://www.cnt.fr/UserFiles/File/dossiers/DD/ComodaliteOutilDD_AGRevueTransports436.pdf 

_________________________________________________________________________ 



-93- 

Dominique Perben, ministre des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer : ''l'Etat doit 

intervenir pour orienter les transports de marchandises vers une co-modalité''. 

Transports Actualités n° 837/838, p. 4 

03/03/2006 


VNF prône la ''co-modalité'' avec le fer. 


16/04/2002 


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-94- 

Transport de déchets 

Recyclage – Logistique du retour 

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES, DAEI – Service 

Economie, statistiques et prospective (SESP) 

Les comptes des transports en 2006 – 44 ème rapport de la Commission des comptes des transports 

de la Nation – août 2007 - 


Tome 1 – chapitre D : Transport et développement durable 

Tome 2 – Les dossiers d’analyse économique des politiques publiques de transport : 

- Evaluation environnementale des dispositifs de prime à la casse - pp. 31-50 


http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=410 

LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS, AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE 

L'ENERGIE, DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES, CENTRE 

D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES 





Ce document s'appuie sur 3 études pilotes des bilans environnementaux des transports de 



Ces derniers ont été élaborés sur la base des enquêtes relatives à la circulation des marchandises 





- Mise en oeuvre de ce bilan, 

- Validation de la démarche et des résultats. 


http://www.ademe.fr 

AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, DRE Alsace, VOIES NAVIGABLES DE 

FRANCE, CONSEIL GENERAL Haut Rhin, CONSEIL GENERAL Bas Rhin 

Transport combiné rail-route et fleuve-route pour les déchets en Alsace. 

A - Synthèse de l'étude.- 16 p. 

B - Rapport phase 1.- 86 p. 

C - Rapport phase 2. 

Strasbourg, ADEME, 2004, tabl., graph., ill., cartes. 

Cette étude s'articule autour de 2 phases : 

- la 1ère avait pour objectif d'établir sur l'Alsace, l'état des lieux du transport des déchets à travers 

l'analyse des principaux flux, puis de l'offre de transport multimodal. Elle permet de définir les flux 

de déchets actuellement transportés par la route et potentiellement transférables vers la voie 

d'eau ou le rail en fonction de l'offre multimodale présente sur le territoire. 

- la seconde phase analyse plus précisement (étude technico-économique et environnementale) 

quelques scénarios de flux transférables vers le transport combiné rail-route ou fleuve-route. 

Enfin, sont établies des recommandations et des actions concrètes à développer pour une plus 

grande utilisation des transports multimodaux en Alsace pour les déchets. 


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-95- 


BLESSIG (E) 

Déchets : état d'urgence. 

Paris, Assemblée nationale, 2003.- 133 p., ann., tabl., cartes. 

AN n°1169 

Alors que notre société produit de plus en plus de déchets ménagers, les installations de stockage, 

d'incinération et de valorisation arrivent progressivement à saturation. Avant 2010, les deux-tiers 

des départements ne seront plus en mesure de traiter leurs déchets. L'ouverture de nouvelles 

installations est donc une question d'urgence. 

Compte-tenu de la réticence croissante de nos concitoyens à l'égard de telles installations, la 

gestion des déchets emporte des enjeux de démocratie locale, de fiscalité, de solidarité entre les 

territoires et oblige les départements qui les produisent et ceux qui les reçoivent à redéfinir leurs 

relations. 

Elle exige également que notre société réfléchisse à des comportements économiques et sociaux 

plus respectueux de l'environnement, sous peine d'avoir à faire face aux mêmes problèmes dans 

20 ans. 


PROGRAMME DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT POUR L'INNOVATION ET LA TECHNOLOGIE 

DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES, DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET 

TECHNIQUES, INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE, DRE Ile-de- 

France, REGION Ile-de-France, PORT AUTONOME Paris 

Etude régionale voie d'eau : 

Phase 1 - Etat des lieux. 

Phase 2 - Les chaînes logistiques. 

Phase 3 - Perspectives et propositions - Synthèse. 

Edition papier et cédérom. 

Paris, DRAST, 2003.- pag. mult., tabl., graph., ill., cartes, lexique. 



GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT 

GERARDIN (B), TOGANDE (B), ROUTHIER (JL), PENDZEL (T), DABLANC (L), MOATI (P), RIPERT (C), 

EBRARDT (J), THEVENON (J), TREGLODE (H DE), COLIN (J), VIARDOT (M), FALGUIER (D), ABEILLE (M), 

GOUVERNAL (E), GRAILLE (F), FAUCHER (JJ) 

Les collectivités territoriales et le transport de marchandises. Compte rendus des réunions des 

groupes de travail ''marchandises'' du GART en 1999 - 2000. 

Paris, GART, 2001.- 149 p., bibliogr. 

Depuis le milieu des années 1990, on connaît mieux le transport de marchandises en ville, qui 

occupe 20% de l'espace de voirie (déplacements de particuliers pour leurs achats compris). Les 

villes ne peuvent par conséquent plus s'en désintéresser et veulent s'impliquer davantage. Elles ont 

en cela été encouragées par la loi sur l'air qui, en 1996, a imposé aux plans de déplacements 

urbains de prendre en compte l'organisation du transport de marchandises et des livraisons. 

L'adoption de la loi solidarité et renouvellement urbains en décembre 2000 a encore renforcé le 

rôle des PDU dans la mise en place d'une organisation cohérente du transport de fret. 

Parallèlement, les régions vont devenir dans moins d'un an organisatrices des transports ferroviaires 

régionaux de voyageurs, et elles s'intéressent au développement concomitant du fret ferroviaire, 

du fait de la concurrence dans l'attribution des sillons. 

Fort de ces constats, le GART anime depuis 1999 deux groupes de travail ''marchandises'' à 

destination de ses adhérents (autorités urbaines, départementales et régionales organisatrices de 

transport). 


_________________________________________________________________________ 



-96- 

MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières. 

Le retraitement-recyclage et le transport des matières nucléaires en France. 

Paris, DGEMP, 2001.- pag. mult, ann., ill., cartes, schémas. 


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 

Transport de déchets : la solution fluviale. 

Béthune, VNF, 2001.- 24 p., tabl., graph., ill., cartes. 



KOSCHANY (G), AZKONA (A), DIHLMANN (P), RIPERT (C), LEHOUX (JP), DONNELLY (I), ANDERSON 

(GK), RIGG (J) 

Les transports de déchets. 

Paris, OCDE, 2001.- 199 p. 




Annales 1999. 

Paris, SNCF, 2000.- 106 p., tabl., graph., schémas. 


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES 

POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT 

Enquête sur la production de déchets banals et dangereux des entreprises : étude complémentaire 

secteurs transports et tourisme. 

Paris, ADEME, 2000.- non pag., tabl., bibliogr. 

Cette enquête a consisté à : 

- recenser les travaux déjà réalisés sur le sujet auprès du centre de documentation de l'ADEME à 

ANGERS, 

- adresser un questionnaire d'évaluation aux principaux acteurs des secteurs concernés, 

- solliciter un entretien avec les responsables déchets de ces établissements, 

- rédiger un compte-rendu d'entretien et le soumettre aux personnes concernées. 

Le présent rapport a pour objet de de proposer une synthèse des informations recueillies au 

premier semestre de l'année 2000. 



La logistique des déchets ménagers, agricoles et industriels. Synthèse 1999. 

Paris, ADEME, 1999, tabl., graph., bibliogr., ill. 




Gestion des déchets ménagers et assimilés : transport et logistique. 

Paris, ADEME, 1998.- 156 p. 



AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, OEST 

La logistique et le transport de déchets ménagers, agricoles et industriels. Données et références. 

Paris, ADEME, 1997.- 72 p., tabl. 

_________________________________________________________________________ 



-97- 

La quantité de déchets annuellement produite en France dépasse 883 millions de tonnes en 1993. 

Leur prise en charge donne lieu au transport de 514 millions de tonnes représentant le tiers du 

tonnage transporté en France en 1993 et à plus de 22, 3 milliards de tonnes-kilomètres, soit près de 

15% de l'ensemble des flux intérieurs français. La distance moyenne parcourue est de 43 km, à 97% 

par la route. La consommation d'énergie s'élève à 4,5% de la consommation totale du transport 

de marchandises national. 



Proposition de directive du Conseil relative aux véhicules hors d'usage. 

COM n°(97) 358 final 

Paris, Journal officiel des Communautés européennes, 1997.- 39 p. 

Entre huit et neuf millions de véhicules sont mis au rebut chaque année dans l'Union européenne, 

ce qui représente autant de tonnes de déchets par an. Quelques 25% du poids de chaque 

véhicule (les résidus du broyage) constituent des déchets dangereux qui sont actuellement mis en 

décharge et contaminent souvent le sol et les eaux souterraines. 

Le Parlement européen, dans sa résolution du 14 novembre 1996, a demandé à la Commission de 

présenter les propositions concernant en particulier les véhicules hors d'usage, et de fonder ces 

propositions sur le principe de la ''responsabilité du producteur''. 

Cette proposition de directive met en lumière la nécessité d'agir au niveau de la prévention 

(conception des véhicules), de la collecte, du traitement, de la réutilisation, du recyclage et de la 

surveillance. 


OEST, AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, GERARDIN CONSEIL 

LADAS (C), THAUVIN (P), RIPERT (C) 

La logistique des déchets agricoles et des industries agro-alimentaires. 

Paris, OEST, 1995.- 78 p., tabl., graph., index, cartes. 

Rapport final 


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, OEST, GERARDIN CONSEIL 


La logistique des déchets industriels. 

Paris, OEST, 1995.- 81 p., ann., tabl., graph. 

Rapport final 



La logistique des déchets ménagers et agricoles. 

Paris, ADEME, 1995 

Rapport final 


AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, OEST, GERARDIN CONSEIL 


La logistique des déchets ménagers. 

Paris, OEST, 1995.- 118 p. 

Rapport final 


_________________________________________________________________________ 



-98- 


Le système de contrôle OCDE pour les mouvements transfrontaliers de déchets destinés à des 

opérations de valorisation. 

Paris, OCDE, 1995.- 117 p., ann. 

Documents de travail n°12 


Articles 

Tous les articles signalés sont consultables au CDAT 

L'impossible bilan des véhicules hors d'usage. 

L'Argus de l'automobile et des locomotions n° 4083, p. 64 

10/05/2007 

BEIR (J DE), FODHA (M), GIRMENS (G).- Recyclage et externalités environnementales. Faut-il 

subventionner les activités de récupération recyclage ? 

Revue Economique n° 3, p. 609 

01/05/2007 

Retour des déchets encadré : bientôt le textile et les batteries. 


06/04/2007 

Reverse logistique : un marché bientôt incontournable. 

Logistiques Magazine, p. 30 

01/03/2007 

Le recyclage des déchets du bâtiment et des travaux publics peut progresser. 

Le 4 pages Ifen n° 116, p. 1-4 

01/02/2007 

SAINT YVES (M).- Vieille question mais nouveau métier. 


01/01/2007 

Les ports intérieurs et la filière valorisation. 

Transports internationaux et logistique n° 37, p. 10 

01/09/2006 

Ports intérieurs et filière de valorisation des déchets : l'Association française des ports intérieurs 

(AFPI) s'implique. 

Navigation ports et industries n° 6, p. 243 

01/06/2006 

Le grand retour de la voie d'eau. L'activité des bassins Seine-Nord Europe. Projet Céréo. Déchets 

urbains. Trafic conteneurs. 

Transports internationaux et logistique n° 34, p. 16 

01/05/2006 

Transport de déchets : le marché arrive à maturation. 

L'Officiel des transporteurs n° 2359 supplément , p. 28 

01/05/2006 

_________________________________________________________________________ 



Voie d'eau à l'heure des logistiques complexes. 

Solutions transport n° 57, p. 26 

01/03/2006 

Transports de déchets : nouvelles définitions de la valeur ajoutée. Pour les transporteurs, la 

filiérisation modifie les prix. 


17/02/2006 

Isséane : le fluvial au service des déchets. 


01/01/2006 

-99- 

Recyclage et transport des combustibles nucléaires : complexité, sûreté et sécurité. 


15/09/2006 

Distribution des journaux et magazines : zoom sur la chaîne d'informations. 


01/09/2006 

Navires en fin de vie : la réflexion commence. 

Le Marin n° 3070, p. 1 

12/05/2006 

Recyclage. Cockpits en stock. 


01/02/2006 

Reverse logistics : un nouvel eldorado ? Le contexte : les prestataires ajoutent une corde à leur 

arc. 

Stratégie Logistique n° 83, p. 42 

01/01/2006 

Des barges pour les ''poubelles''. 

Journal de la marine marchande n° 4466/4467, p. 27 

05/08/2005 

Fluvial : les boîtes déferlent sur la voie fluviale. 

Transports Actualités n° 822/823, p. 34 

24/06/2005 

La logique environnementale d'Onyx. 


03/06/2005 

Des déchets en boîtes. 


01/06/2005 

Déchets ménagers : l'art de vivre dans son sac. 


01/06/2005 

_________________________________________________________________________ 



Déchets : les filières en gestion. 

Revue des Collectivités Locales n° 362, p. 21 

01/05/2005 

-100- 

Filières organisées, prix chahutés. Transporteurs sous pression : savoir évoluer ou disparaître ? 


01/05/2005 

Transports de déchets : en Alsace aussi, la voie d'eau pourrait être attractive. 


01/05/2005 

Transports de déchets : la plus-value pour l'industriel. 

L'Officiel des transporteurs n° 2313 supplément, p. 36 

01/05/2005 

MARIE (F).- Eco-conception et prévention des impacts de l'automobile chez un constructeur. 

Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 39, p. 51 

01/07/2005 

A chaque pièce sa filière (véhicules hors d'usage). 


01/05/2005 

Le cas délicat des résidus de broyage automobile (RBA). 


01/05/2005 

Véhicules hors d'usage : la filière se décarcasse. Les épavistes se modernisent. 


01/05/2005 

Pneumatiques : objectif recyclage. 

L'Officiel du cycle et de la moto n° 3705, p. 18 

05/05/2004 

Artois Compost (62) mise sur la voie d'eau. 

Navigation ports et industries n° 21/22, p. 638 

01/12/2004 

Bruxelles veut transporter 10 000 containers d'ordures ménagères par an via le canal. 

Lloyd n° 43489/43490, p. 1 

25/11/2004 

Transports : et voguent les poubelles. 


01/11/2004 

Transports de déchets : comment faire le tri des opportunités. Compte d'autrui, flottes privées : 

priorité à la gestion globale. Les spécificités du marché : le filon n'a plus de secret. Mode fluvial : 

quelques projets. 


29/10/2004 

_________________________________________________________________________ 



-101- 

Ile-de-France : une stratégie dédiée aux déchets. 


15/10/2004 

Nord-Pas-de-Calais : la pionnière poursuit ses investissements. 


15/10/2004 

Transport fluvial des déchets : un mode à utiliser après la date limite de consommation. 


15/10/2004 

Le transport de déchets par voie fluviale : possibilité ou utopie. 

Lloyd n° 43385/43386, p. 5 

29/06/2004 

Combiné : logistique route-fleuve en zone urbaine. 

Solutions transport n° 33, p. 26 

23/06/2004 

Transport de déchets : la batellerie peut offrir une alternative. 

Lloyd n° 43372/43373, p. 2 

10/06/2004 

MYKOLENKO (L).- Un nouveau regard sur le transport fluvial de marchandises en Ile-de-France. 

Les Cahiers de l'IAURIF n° 141, p. 113 

01/06/2004 

Nouveau code des marchés publics : des opportunités pour les transporteurs ? Réforme des 

marchés publics : ce qu'il faut en attendre. 


28/05/2004 

Les déchets bien traités. Une journée chez REP (Routière de l'Est parisien). 

L'Officiel des transporteurs n° Su p. au n° 2265, p. 13 

05/05/2004 

L'Ile-de-France entend faire une large place à la voie d'eau dans ses transports. 


16/08/2003 

Qui veut des navires en fin de carrière ? 


16/11/2003 

Déchets du bâtiment : des filières en chantier. 


16/09/2003 

La directive européenne adoptée par la France. Le noble parcours du véhicule hors d'usage. 

Autoactualité n° 45, p. 10 

16/09/2003 

La gestion des déchets. 


16/07/2003 

_________________________________________________________________________ 



-102- 

Les carriers parient sur une combinaison rail-fleuves. 


16/06/2003 

Vers un atelier propre. 


16/05/2003 

Déchets ménagers et industriels : un marché lucratif pour les transporteurs ? 


16/01/2003 

Transport de déchets : en voiture les ordures ! 


16/11/2002 

ADEME : la problématique des transports doit être pleinement intégrée dans la politique de gestion 

des déchets. 


16/07/2002 

GASQUET (D).- CGEA-Onyx : les possibilités d'optimisation logistique de la voie d'eau existent. 


16/07/2002 

Ecorail, l'alternative fer à la logistique des déchets. 


16/07/2002 

Londres, Genève, Rotterdam, Liège : les pionniers du transport fluvial de déchets urbains. 


16/07/2002 

Solutions anciennes, réalisations nouvelles, projets futurs : les déchets au fil de l'eau. 


16/07/2002 

Transport de déchets de chantier. 

ORT Rhône-Alpes (fiche technique), p. 60 

16/07/2002 

BORDRY (F).- La voie d'eau bien placée pour exploiter le nouvel or du recyclage. 


16/07/2002 

Syctom utilise le rail pour le transport de déchets. 


16/12/2001 

Transports de déchets : la solution finale. 


16/12/2001 

CEMT.- VIOLLAND (M).- Le transport de déchets. 


16/04/2001 

_________________________________________________________________________ 



-103- 

Environnement : quelles solutions pour les véhicules hors d'usage ? 


16/09/2001 

STAMBOULI (J).- Les sept contraintes du développement durable pour les transports. 

Transports Urbains n° 103, p. 3 

16/06/2001 

Farines animales : naissance d'un nouveau marché. 


16/12/2000 

Déchets : VNF et l'Agence de l'énergie collaborent afin d'inciter les collectivités du Nord/Pas-de- 

Calais à intégrer la voie d'eau dans le transport de leurs déchets ménagers entre les centres de 

traitement et les décharges ou centres d'incinération de la région. 

Navigation ports et industries n° 13, p. 372 - 16/07/2000 

_________________________________________________________________________ 



-104- 

Véhicules propres 

Etudes 

ADEME - Publications Transport 


COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES 

Rapport Groupe définition ''véhicules propres et économes'' et des nouveaux services de mobilité. 

Paris, Commission interministérielle pour les véhicules propres et économes, 2006.- pag. mult. 

Le groupe de travail avait pour objectif de préciser le concept de véhicules propres et économes 

en fonction des évolutions des technologies et au regard des lieux et des utilisations réelles. La 

clarification de cette notion devrait notamment permettre d'en donner une lecture aisée aux 

acteurs et au public, de constituer la base d'une harmonisation des mesures législatives et 

réglementaires, des mesures financières et fiscales, ainsi que des techniques pour en favoriser la 

diffusion et l'utilisation, d'asseoir le pouvoir de police des maires dans le domaine de la circulation 

et du stationnement sur des bases claires, d'adopter dans le cadre de l'Etat exemplaire des règles 

d'achat public en matière de véhicules. 


DRAST, PREDIT, BOUDOUIN (D) 

Les espaces logistiques urbains : guide méthodologique. 

Paris, Documentation française (La), 2006.- 112 p., photogr., schémas, lexique. 


Comment organiser la circulation des marchandises en ville tout en réduisant les mouvements des 

véhicules en même temps que les nuisances environnementales et les coûts de desserte ? Les 

équipements logistiques urbains sont des équipements destinés à recomposer les flux qui 

parcourent la ville par la mise en oeuvre de points de rupture de charges. 

Ce guide a pour objectif d'accompagner les institutionnels et professionnels qui mettent en place 

un tel équipement en leur apportant une méthode d'analyse, une estimation des moyens à 

engager, une méthode pour agir ainsi que des références. 


OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE 

Le livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise : comment concilier respect de 

l'environnement et optimisation fiscale ? 

Rueil Malmaison, Arval, 2006.- 59 p., tabl., photogr. 

Publications de l'Observatoire du véhicule d'entreprise n°13 


BOUCHER (S) 

La révolution de l'hydrogène : vers une énergie propre et performante. 

Paris, Editions du Félin, 2006, tabl., graph., bibliogr., web. 

Sans prétendre porter un jugement définitif sur l'avenir de l'hydrogène-énergie, ni entrer dans des 

développements techniques pointus, cet ouvrage répond aux questions suivantes : 

- La révolution de l'hydrogène aura- t-elle lieu ? 

- Quelles sont les perspectives de développement réalistes à court et moyen terme ? 

- A quelles conditions l'hydrogène répondra-t-il aux grands défis énergétiques contemporains? 


_________________________________________________________________________ 



-105- 

OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES 

CABAL (C), GATIGNOL (C) 

La voiture du futur : moins polluante et plus économe. 

Rapport sur la définition et les implications du concept de voiture propre. 


AN, Sénat n°2757, 125 

Les députés ont cherché à évaluer précisément l'état actuel et l'évolution prévisible de la pollution 

et des émissions de gaz à effet de serre. 

Ils ont examiné les technologies disponibles et celles qui le seront demain pour parvenir à une 

voiture plus respectueuse de son environnement, en prenant en compte les réalités économiques 

et les besoins des consommateurs. 

Localisation : CDU (CDU 60180 ; IA 47186) ; CDAT 15978 



CARBALLES (S) 

Les véhicules particuliers en France. 

Paris, ADEME, 2006.- 36 p., tabl., graph. 


Les données portent à la fois sur les émissions et les consommations des véhicules particuliers 

homologués et vendus en France ainsi que sur les caractéristiques techniques de ces véhicules. 

L'année 2006 voit l'entrée en vigueur d'une nouvelle étiquette énergie/C0² apposée 

obligatoirement depuis le 10 mai 2006 sur tous les véhicules particuliers neufs, l'objectif étant de 

proposer des améliorations à la directive européenne 1999/94 relative à l'information sur la 

consommation de carburant et les émissions de C0² des voitures particulières neuves. Le 

document présente les chiffres-clés portant sur l'évolution du marché français de l'automobile, sur 

les émissions et les consommations des véhicules. Une troisième partie est consacrée à l'évolution 

technologique des véhicules. 



Le palmarès ADEME des modèles de voitures particulières neuves les plus performantes en termes 

de rendement énergétique, classés par type de carburant 

http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=13712&m=3&catid=16172 

OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE 

Automobile, environnement et développement durable : inventer la voiture qui va avec la vie. 

Rueil Malmaison, Arval, 2005.- 55 p., tabl., photogr. 

Publications de l'Observatoire du véhicule d'entreprise n°12 


CERTU, ADEME, EDF 

Les bus propres en France. Les bus électriques. 

Lyon, CERTU, 2005 

Cédérom 

Plus de soixante villes en Europe ont fait le choix de bus électriques pour la desserte notamment de 

leur centre-ville, dont plus de vingt-cinq en France. Dans ce contexte, il est apparu nécessaire 

d'analyser dans quelle mesure le bus électrique représente une solution pertinente à la question 

des nouveaux services de mobilité. 

Domaines abordés : 

- Des rappels techniques pédagogiques pour faire le point sur les diverses motorisations électriques. 

- Des éléments de cadrage sur le contexte légal et politique qui conduisent à de nouvelles 

réflexions sur la mobilité. 

_________________________________________________________________________ 



-106- 

- L'analyse technique d'une ligne de bus électriques et les conditions requises pour sa mise en 

oeuvre. 

- L'offre actuelle proposée par les constructeurs et les principales applications industrielles et 

commerciales enregistrées à ce jour. 

Ce rapport est principalement orienté vers la présentation des réalisations existant maintenant en 

France qui peuvent servir de références à l'instar de ce qui avait été noté il y a quelques années 

dans certains pays, dont l'Italie. Il présente une typologie des solutions envisageables, les dernières 

technologies développées notamment avec les batteries haute densité d'énergie. 

Localisation : CDAT 15118 ; CDU CD100167 


Optibus. 

Tome 1 - Les technologies des moteurs de véhicules lourds et leurs carburants. 

Tome 2 - Bus propres : quels carburants, quels moteurs ? Les évaluations de l'ADEME. 

Paris, ADEME, 2005 

Cédérom 


COMMISSION INTERMINISTERIELLE VEHICULES PROPRES ET ECONOMES 

Rapport annuel 2005. 

Paris, CIVPE, 2005.- 31 p. 

Le présent document est le second rapport de la Commission interministérielle Véhicules propres et 

économes (CIVEPE), créée en décembre 2003 afin de coordonner la mise en application des 

mesures prévues dans le plan Véhicules propres et d'élaborer des propositions pour réduire les 

émissions des véhicules. Les groupes de travail se sont penchés sur les thèmes suivants : définition 

objective d'un véhicule propre et économe, promotion de l'utilisation des biocarburants, 

promotion des achats publics de véhicules propres, veille technologique et suivi réglementaire. 


http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/SEI1_rappCIVEPE0505-10-28.pdf 

CANADA Secrétariat du Conseil du Trésor 

Rapport sur l'application de la loi sur les carburants de remplacement : rapport annuel au 

Parlement (exercice 2004-2005). 

Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, 2005.- 17 p., tabl. 


AMBASSADE DE FRANCE Japon 

JOLY (E) 

Le véhicule propre au Japon : cadre politique, législatif et réglementaire. 

Tokyo, Ambassade de France, 2005.- 49 p. 



Voitures propres : stratégies pour des véhicules peu polluants. 

Paris, OCDE, 2004.- 231 p., ann., tabl., graph., bibliogr., ill., photogr., plans. 


MINISTERE DE L'INDUSTRIE, COMITE INTERMINISTERIEL POUR LES VEHICULES PROPRES 

Etat des filières de véhicules propres et impact des politiques publiques d'accompagnement. 

Paris, Ministère de l'Industrie, Documentation française (La), 2003.- 58 p., ann. 

Les transports ont un impact majeur sur la qualité de l'air et sont également le principal secteur 

responsable des émissions anthropiques de gaz à effet de serre, sans oublier d'autres effets comme 

le bruit, la congestion et les odeurs. Dans le cadre du soutien de l'Etat aux autorités compétentes 

en matière de transport et à la faveur des avancées en matière de développement industriel, 

_________________________________________________________________________ 



-107- 

technologique, de cadre juridique, réglementaire et fiscal et d'intervention publique, le Comité 

interministeriel pour les véhicules propres (CIVP) propose, après avoir publié en avril 2000 un rapport 

sur l'état de développement des filières concernées, une réévaluation de ces filières à la fin de 

l'année 2002. 

La 1ère partie du rapport fait donc le bilan de l'action des pouvoirs publics depuis le rapport d'avril 

2000. La 2ème partie décrit l'état actuel des filières GPL, GNV et électrique, mais aussi celui des 

filières classiques (essence et gazole), des technologies de batteries ainsi que de l'utilisation des 

biocarburants. Sont évoquées également les avancées technologiques récentes pour chacune 

des filières et leurs perspectives d'évolution. 



DRAST, INTERFACE TRANSPORT 

Mission d'expertise auprès des prestataires de la logistique urbaine. 

Paris, DRAST, 2003.- 73 p., ann., tabl., graph., ill., cartes. 




CERTU, ADEME 

Les bus propres en France. Evaluation des filières. Cédérom 

Lyon, CERTU, 2002.- non pag., ann. 

Ce cédérom, s'inscrit dans les travaux que mène le Certu sur le thème des bus propres. L'étude de 

filières alternatives à l'usage du gazole est en effet une action essentielle, à la base des avancées 

observées et attendues pour la réduction des émissions polluantes et des gaz à effet de serre, ainsi 

que pour la diversification et le renouvellement des sources d'énergie. Ce thème a déjà fait l'objet 

de plusieurs documents coédités par le Certu et l'Ademe. 

L'ouvrage présente les résultats techniques et environnementaux du programme d'évaluation ''bus 

propres'' piloté par l'Ademe. Il a pour ambition de servir de guide méthodologique pour le choix 

d'une filière ''propre'' parmi le gaz naturel pour les véhicules, le gaz de pétrole liquéfié, les émulsions 

eau-gazole, les solutions hybrides et les filtres à particules. Il décrit les enjeux, le contexte, les 

éléments techniques et les conclusions des évaluations relatifs à chaque filière. Des interviews 

d'utilisateurs des différents matériels dans leur réseau complètent ces résultats. 

Localisation : CDAT 14356 ; CDU CD100002 

PREDIT, DRAST, CNRS 

SAKAMI (D), BUREAU (N) 

Projet TAXEL. Recherche sur un taxi électrique. 

Paris, DRAST, 2002.- 54 p., ann., tabl., bibliogr., schémas. 



INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE 

YONNET (JP), BADIN (F) 

Véhicules électriques et hybrides. Enjeux technologiques et perspectives. 

Cinquième colloque C-VELEC, Grenoble, 25 et 26 juin 2002. 

Arcueil, INRETS, 2002.- 200 p., graph., bibliogr., ill. 

Colloque Actes INRETS n°84 


DRAST Centre de prospective et de veille scientifique, MARC B. LALIERE CONSULTANT 

LALIERE (MB) 

Evolution des technologies de l'automobile à l'horizon 2020. Rapport fait dans le cadre du groupe 

permanent de réflexion sur les véhicules du futur (GPRVF). 

_________________________________________________________________________ 



-108- 

Paris, DRAST, 2001.- 122 p., tabl., graph., ill. 


La transformation de l'automobile a été précédemment marquée par des exigences majeures 

dans le domaine de la sécurité, de la qualité totale, des émissions gazeuses et particulaires, des 

nouvelles technologies et des nouveaux outils. Des transformations nouvelles et profondes 

s'engagent. Elles découlent de l'évolution des règlements, de la croissance de la compétition 

mondiale marquée par la dimension des investissements et prix techniques et plus encore de la 

volonté de mieux respecter les énergies non renouvelables et de prendre en considération la 

dérive de l'effet de serre. Dans les prochaines années, la transformation de l'automobile pourrait 

être tributaire de l'énergie qu'elle consomme, plus que du développement des nouvelles 

technologies de l'information et de la communication. 

Cette étude est ainsi orientée sur les transformations importantes qui vont affecter les groupes 

motopropulseurs du futur. Elle propose également des réflexions ou orientations dans le domaine 

d'ensemble de l'automobile qui peuvent contribuer aux réflexions ou perspectives du ministère de 

l'Equipement. 

Localisation : CDAT 14591 ; CDU (RST RCPVS01-009) 

CERTU, PREDIT 

L'innovation au service des déplacements urbains. 

Lyon, CERTU, 2001.- 97 p., ill., schémas. 

Dossiers du CERTU n°116 

Au sein du PREDIT, le groupe thématique '' Gestion des déplacements urbains '' a favorisé la 

réalisation d'expérimentations de nouveaux systèmes, services et modes de gestion des 

déplacements urbains ainsi que l'expérimentation de processus décisionnels innovants 

(coopération entre acteurs institutionnels, entre organismes privés et publics, concertation, etc.). 

Cet ouvrage présente une sélection de 33 projets. La forme retenue a volontairement privilégié 

l'aspect pratique : une fiche par projet, sous forme d'une double page, une illustration et 

l'indication des contacts. 

Ces travaux ne traitent pas de tous les aspects de l'innovation dans les déplacements urbains. Ils 

contribuent cependant à aider les collectivités locales et les autorités organisatrices des transports 

à mieux concilier '' ville mobile '' et '' ville durable ''. 


MICHELIN, DARMON (O) 

Oui aux voitures propres. 

Paris, Hoëbeke, 2001.- 136 p. 


VIA, CARIANE, PREDIT, DRAST, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE 

Voitures électriques en libre service. LISELEC. 

Paris, DRAST, 2001, tabl., graph. 



SUEDE The Swedish transport and communications research board KFB 

RADER - OLSSON (A), INGO (S), PARMEBY (J) 

Clean vehicles with electric drive. 

A/ Final report from the swedish research, development and demonstration programme on electric 

and hybrid vehicle 1993 - 2000.- 94 p. (avec un cédérom). 

B/ Electric vehicles on the agenda. Recommendations for sweden.- 27 p. 

Stockholm, KFB, 2000, tabl., graph., bibliogr., cartes. 

KFB report n°27, 48 


_________________________________________________________________________ 



-109- 

MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures 

DUFRESNE (B), RAVIART (M) 

Les énergies alternatives dans l'industrie automobile britannique. 

Londres, Poste d'expansion économique, 2000.- 52 p., ann. 

On observe aujourd'hui un regain d'intérêt au Royaume-Uni pour l'utilisation des énergies 

alternatives dans l'automobile. Le secteur privé investit dans de nouveaux équipements et de 

nouvelles infrastructures. Les collectivités locales multiplient les projets de démontration pour 

sensibiliser le public. L'Etat intègre ces modes de propulsion dans sa politique environnementaliste 

en leur accordant des aides fiscales et des subventions. 

Au Royaume-Uni, les énergies alternatives susceptibles d'être utilisées dans l'automobile sont 

principalement au nombre de quatre : le gaz (GPL et gaz naturel) l'électrique, l'hybride et les piles 

à combustible. 


PREDIT, DRAST, SOCIETE FRANCAISE D'ENQUETES PAR SONDAGE, TAYLOR NELSON, AVERE FRANCE 

LEGROS (M), LE GALLAIS (N), SALOM (JM), BLOSSEVILLE (E) 

Etude qualitative d'identification de leviers du maintien d'un marché du véhicule électrique. 

A - Note de synthèse - Février 2000.- 11 p. 

B - Identification auprès d'utilisateurs actuels du véhicule électrique de facteurs susceptibles 

d'aider à ''porter'' le marché du véhicule électrique. 

Synthèse des résultats de l'étude.- Février 2000.- 55 p. 

C - Identification de secteurs d'activité susceptibles de ''porter'' le marché du véhicule électrique. 

Synthèse des premiers résultats.- octobre 1999.- 97 p. 

Paris, DRAST, 2000, tabl. 


SUEDE The Swedish transport and communications research board KFB, ETATS UNIS UNIVERSITE DE 

CALIFORNIE Institute of transportation studies 

SPERLING (D), LIPMAN (T) 

International assessment of electric - drive vehicles. Policies, markets and technologies. 

Stockholm, KFB, 2000.- 46 p., bibliogr. 

KFB report n°30 


DRAST Centre de prospective et de veille scientifique 

La voiture du futur. 

Paris, DRAST, 2000.- 88 p., tabl., bibliogr., ill. 


Antibes adopte la voiturette électrique à la carte. 

Ville et transports n° 429, p. 10 

18/07/2007 

Commerce des poids lourds. La poussée Euro 5. 


13/07/2007 

Les carburants altenatifs s'affichent aux pompes. 

Energie Plus n° 389, p. 30 

01/07/2007 

Articles 

(tous disponibles au CDAT) 

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Face au défi du CO² : l'exemplarité française. 


01/07/2007 

-110- 

Jacques Mollard, nouveau président de l'Avere : ''L'avenir est aux hybrides rechargeables''. 


20/06/2007 

Les taxis new-yorkais se mettent au vert. 


20/06/2007 

POTOGLOU (D), KANAROGLOU (PS) - Household demand and willingness to pay for clean vehicles. 


01/06/2007 

Des minibus hybrides testés à La Rochelle. 

Le courrier des maires et des élus locaux n° 203/204, p. 36 

01/06/2007 

La Poste française mise sur les camionnettes électriques. 

Lloyd n° 44106, p. 6 

09/05/2007 

Paris : les bons résultats des livraisons ''propres''. 


25/04/2007 

Leçon de transport propre pour les candidats. 


13/04/2007 

Etienne Poitrat, ingénieur chargé des biocarburants à l'ADEME. 


16/03/2007 

Tour d'Europe du transport propre. 


16/03/2007 

Les péages vont-ils augmenter pour les camions Euro 3 ? 


23/02/2007 

Sortir de la route pour la voiture propre. 

Usine Nouvelle n° 3041, p. 38 

01/02/2007 

Les poids lourds deviennent plus propres et plus sûrs. 

Lloyd n° 44024-44025, p. 7 

12/01/2007 

Renault veut lancer un utilitaire léger électrique d'ici 2010. 

Lloyd n° 44022/44023, p. 6 

10/01/2007 

_________________________________________________________________________ 



Histoire : mettre la fée électricité sur des roues. 

Ville et vélo n° 414, p. 86 

20/12/2006 

-111- 

Automobile électronique hautement performante pour véhicules hybrides. 

Energie Plus n° 375 supplément, p. 24 

15/11/2006 

Véhicules hybrides : succès et performances croissants. 

Energie Plus n° 375 supplément, p. 24 

15/11/2006 

''Chez Fedex, nous testons un véhicule de livraison à moteur hybride diesel et électrique''. 

Le Moci, p. 27 

02/11/2006 

LUNDQUIST NOBLET (C).- Factors affecting consumer assessment of eco-labeled vehicles. 


01/11/2006 

La course aux voitures propres. 


11/10/2006 

L'essence verte, solution miracle ? 


11/10/2006 

Voitures électriques : la deuxième génération à l'assaut du grand public. 


11/10/2006 

Opter pour un véhicule alternatif. 


13/09/2006 

SAVY (M), GOMEZ (M).- Quel avenir pour l'automobile dans le cadre de la mobilité durable ? 


01/06/2006 

JANSSEN (A), LIENIN (SF), GASSMANN (F), WOKAUN (A).- Model aided policy development fro the 

market penetration of natural gas vehicles in Switzerland. 

Transportation Research A n° 4, p. 316 

01/05/2006 

L'hybride revient au galo p. 


21/04/2006 

Recherche : 158 véhicules hybrides électrique-hydrogène testés en ville en 2008. 


15/03/2006 

LIPMAN (TE), DELUCCHI (MA).- A retail and lifecycle cost analysis of hybrid electric vehicles. 


01/03/2006 

_________________________________________________________________________ 



-112- 

Analyse : zéro pétrole pour la RATP et la SNCF dans vingt ans. 7 questions qu'il aurait fallu se poser. 


18/01/2006 

L'IRU demande l'achat de camions ''verts''. 

Lloyd n° 43773/43774, p. 1 

11/01/2006 

Environnement : Gouvernement et Parlement carburent sur les voitures propres. 


23/11/2005 

La crise du pétrole peut-elle sauver les transports publics ? 


14/09/2005 

Véhicules électriques : stratégie gagnante pour Dassault ? 


31/08/2005 

Paris encourage la livraison propre en centre-ville. 


13/07/2005 

Symposium du véhicule électrique : peu de place au transport collectif. 


01/05/2005 

Véhicules électriques et hybrides : mais que font les Français ? 

Ville & transports n° 374, p. 30 

20/04/2005 

Livraisons en ville : silence, on roule ! 


01/04/2005 

TUBIANA Fabian - Moteurs et carburants, la trilogie de la voiture propre 

Environnement Magazine * n° 1635, p. 49-54 

01/03/2005 

Ce dossier regroupe 3 articles intitulés : 2005, la conquête de l'air ? (qualité de l'air ou climat, que 

faut-il préserver en roulant plus propre ?) - 2015 : l'odyssée de l'essence ? (l'industrie parie sur des 

moteurs moins gourmands et sur les biocarburants) - 2050 : l'Hydrogène contre-attaque ? (la pile à 

combustible sera-t-elle la solution écologique miracle ?) 


SIVARDIERE (J).- Voiture propre ou transfert modal. 


02/03/2005 

Patrick Coroller, directeur des technologies des transports à l'Ademe. Voiture électrique : ''il y a 

surtout un marché du côté des utilitaires''. 


05/01/2005 

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-113- 

Bus à pile à combustible : premiers tests européens concluants. 


10/10/2004 

Des réseaux toujours plus verts. 


10/10/2004 

Livraisons urbaines ''propres'' : expériences limitées dans les centres-villes. Quelques villes osent se 

lancer. 


08/10/2004 

AUGELLO (D).- L' automobile 2020 : une vision industrielle. 


07/09/2004 

BEUZIT (P).- L'utilisation de l'hydrogène chez les constructeurs automobiles. 

Annales des Mines - Réalités Industrielles, p. 33 

01/08/2004 

Premier salon européen sur la mobilité. Mobilisation autour des véhicules électriques sur fond de 

développement durable. 


23/06/2004 

Transports propres. Le fret fait sa toilette. 


05/05/2004 

La voiture propre, du mythe à la réalité. 


10/03/2004 

Moteur vert, moteur moins cher ? 


16/11/2003 

Des cosmétiques livrés en camion électrique. 


16/10/2003 

Distribution urbaine avec Gefco : trois camions électriques à l'épreuve. 


16/10/2003 

Les pics d'ozone ne sont plus exceptionnels. 


16/09/2003 

Des camions plus propres, européens bourrés d'électronique. 


16/01/2003 

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-114- 

DARBERA (R).- L'expérience californienne des quotas de voitures propres. 


16/11/2002 

Flottes d'entreprises : y-a-t-il une vie après le diesel ? 


16/06/2002 

Les flottes vertes en panne de stations. 


16/06/2002 

Quand la logistique rime avec électrique. Quinze mois après ses premières tournées en Berlingo 

électrique, la plate-forme de livraison de marchandises de la Rochelle veut passer à la vitesse 

supérieure. 


16/06/2002 

Les défis des technologies alternatives pour l'automobile de demain. 


16/04/2002 

Véhicules électriques : reconduction et augmentation de l'aide à l'acquisition. 

La Prévention routière dans l'entreprise n° 323, p. 22 

16/04/2002 

LAVE (LB), MACLEAN (HL).- An environnemental-economic evaluation of hybrid electric vehicles : 

Toyota's Prius vs. its conventionnal internal combustion engine corolla. 


16/03/2002 

DURAND (S).- Bilan environnemental du transport de marchandises en ville : comparaison entre 

véhicules thermiques et véhicules électriques. 


16/02/2002 

Tramway sur pneus : Caen et Rouen se lancent dans l'aventure. 

Bus et Car Magazine n° 656, p. XII 

16/02/2002 

MOLLARD (J).- La livraison de colis en centre ville par véhicules électriques. 

Annales des Ponts et Chaussées n° 98, p. 43 

16/06/2001 

Renouvellement du parc : à voiture récente, moteur propre. Les émissions d'oxyde d'azote auront 

baissé de 80 % du fait du renouvellement du parc. 


16/04/2001 

Le programme national de l'amélioration de l'efficacité énergétique. 

La Lettre ADEME n° 17, p. 1 

16/01/2001 

LE CARPENTIER (P).- Transports et véhicules électriques aujourd'hui et demain. 

PCM Le Pont n° 12, p. 13 

16/12/2000 

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-115- 

Transports terrestres. Le Japon veut des camions propres. 

Journal pour le transport international n° 52, p. 33 

16/12/2000 

BLOSSEVILLE (JM), MANGEAS (M), MASSOT (MH).- Praxitèle, un concept, un service, une 

expérimentation, bilan d'un prototype. 

TEC : Transport Environnement Circulation n° 161, p. 17 - 16/10/2000 

TEC : Transport Environnement Circulation n° 159, p. 31 - 16/06/2000 

Véhicules électriques : l'aide à l'achat est maintenue et élargie. 

La Prévention routière dans l'entreprise n° 314, p. 18 

16/10/2000 

Voiture ''propre'' : le moteur thermique a encore de beaux jours devant lui. 

Décision Environnement n° 89, p. 42 

16/09/2000 

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Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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