Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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CITEPA, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
FONTELLE (JP), CHANG (JP), ALLEMAND (N), AUDOUX (N), BEGUIER (S), DRUART (A), DUVAL (L),
GABORIT (G), SAMBAT (S)
Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France au titre de la convention sur la
pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance.
Paris, CITEPA, 2002.- pag. mult., tabl., graph., schémas.
Les protocoles mis en place dans le cadre de la Convention de la Commission économique pour
l'Europe des Nations-Unies relative à la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance,
prévoient la communication régulière d'informations sur les émissions dans l'air de diverses
substances et de différents émetteurs, exigence relayée par la directive européenne 81/2001/CE
du 23 octobre 2001 relative aux plafonds nationaux d'émissions. Les données présentées
s'appliquent aux champs géographiques, temporels et sectoriels définis spécifiquement dans ce
cadre. Actualisation annuelle de ce rapport sur le site www.citepa.org.
Localisation : CDAT 16175
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIROULT (E)
Pollution de l'air et transports. Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des
transports et la qualité de l'air compte tenu des évolutions techniques prévisibles et transposition
des directives européennes sur la qualité de l'air. Affaire 2000-0089-01. Rapport au Directeur des
affaires économiques internationales.
Paris, CGPC, 2002.- 87 p., ann., bibliogr.
La France aura du mal à respecter les directives européennes concernant la qualité de l'air urbain,
transcrites en droit français par le décret n° 2002-213, ceci à l'horizon 2010, et plus particulièrement
les exigences relatives aux concentrations d'ozone et d'oxydes d'azote.
De plus, même en appliquant les scénarios ''B'' ou ''MV'', conçus pour limiter les émissions de gaz à
effet de serre, il ne sera pas possible de respecter le plafond national d'émission (NEC), fixé par les
instances européennes, concernant le dioxyde d'azote. Or, les transports sont la source de 46 %
des émissions de NO² en France, et plus précisément les transports routiers sont responsables de 43
% de ces émissions. La directive NEC (National Emissions Ceiling), fixe à chaque pays membre de
l'Union européenne, un total annuel maximal d'émissions pour 5 polluants (SO², NO², NH3, les COV
et CO²).
Le CGPC suggère de :
- mettre en place des mesures de régulation des transports routiers, incluses dans les scénarios ''B''
et ''MV'',
- encourager et subventionner les recherches technologiques tendant à la mise au point de
réducteurs catalytiques, adaptés aux véhicules automobiles,
- encourager les instances européennes à élaborer une directive tendant à réduire les émissions
atmosphériques des deux roues.
Localisation : CDAT 14160
PREDIT, KOFFI (B)
Que sait-on de la pollution photochimique urbaine ?
Primequal - Predit 1995 - 2000.
Paris, Documentation française (La), 2002.- 101 p., ann., bibliogr.
Transport Recherche Innovation
Ce rapport synthétise les apports des recherches financées depuis 1995 dans le cadre du
programme Primequal-Predit, à la compéhension de la pollution photochimique, intérressant plus
spécifiquement les zones urbaines et périurbaines. Il porte sur une cinquantaine d'études, dont sont
uniquement mentionnés les travaux qui ont contribués ou contribueront à terme à une meilleure
connaissance des processus mis en jeu aux différentes échelles, ainsi qu'à leur prise en compte par
les modèles de qualité de l'air. Il ne traite pas, en revanche, directement de la prévision des
épisodes de pollution, ni de l'impact des mesures de réduction des émissions.
Localisation : CDAT 14200 ; CDU 55239
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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables
Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007