Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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COMMISSION EUROPEENNE European energy and transport. Trend to 2030.- 2003.- 220 p. Annual energy and transport review for 2004. Paris, Office des publications des Communautés européennes, 2005.- 142 p., tabl., graph., photogr., cartes. Localisation : CDAT 14847 -64- COMMISSION EUROPEENNE Livre vert sur l’efficacité énergétique ou comment consommer mieux avec moins. COM(2005) 265 final Bruxelles, Commission européenne, 2005 – non pag., annexes Localisation : CDAT 15700 http://ec.europa.eu/energy/efficiency/index_fr.htm FINLANDE Ministère du transport et des communications Environmental guidelines for the transport sector until 2010. Helsinki, Ministère du transport, 2005.- 37 p., tabl., graph. Intégration des aspects environnementaux dans la planification du système de transport, réduction des émissions de gaz à effet de serre et adaptation au changement climatique, protection de la qualité de l'air, lutte contre le bruit, prévention de la pollution de l'eau, du sol et de la mer, préservation et promotion de la biodiversité. Localisation : CDAT 16437 SUISSE Conseil fédéral Rapport du Conseil fédéral sur l'état et les perspectives de la lutte contre le bruit en Suisse. Genève, Conseil fédéral, 2005.- 20 p. Localisation : CDAT 16116 GRANDE-BRETAGNE Department of transport The future of transport : a network for 2030. Londres, TSO, 2004.- 139 p., ann., tabl., graph., ill., cartes. Localisation : CDAT 15050 EUROSTAT Calculation of indicators of environmental pressure caused by transport. Main report. Luxembourg, EUROSTAT, 2003.- 68 p., tabl., graph., cartes. Rapport final Ce rapport fournit un aperçu des méthodes et des résultats du projet TRENDS (Transport and Environment Database System). Le but de ce projet était de produire une série d'indicateurs transparents, cohérents et comparables, de la pression environnementale provoquée par les transports. Les résultats couvrent la période 1970 à 2000, complétés par un scénario à l'horizon 2020. Localisation : CDAT 14783 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LAFONT (J), WAUTERS (A), LAVOISIER (A) Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE). Paris, CGPC, 2003.- pag. mult., ann., tabl., schémas. Dans le prolongement des travaux menés dans le cadre du ''groupe Chassande'', la DAEI a demandé au CGPC de conduire une réflexion interservices visant à préparer la transposition dans le droit français de la directive européenne 2001/42/CE du 27 janvier 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (EIPPE). _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
-65- Le groupe de travail a permis de dresser l'inventaire exhaustif des procédures, d'en préciser celles qui entraient dans le champ d'application de la directive, et de définir, pour chacune d'elles, la nature des modifications des textes à opérer ou celle des nouveaux textes à prendre. Localisation : CDAT 15661 http://intra.cgpc.i2/outils/telechargement/pour_le_cgpc/rapports/2002-0168-01.pdf CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS, OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE Transports et environnement : les politiques en Europe. Paris, CNT, 2002.- 95 p., tabl. Dossiers de l'Observatoire Transport - Europe (les) n°4 C'est une approche par pays qui a été retenue (Autriche, Belgique, Espagne, France, Grèce, Italie, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Suisse). Bien que des préoccupations de ''mobilité durable'' soient partout proclamées, on peut se demander si, en matière de politique de l'environnement, les pays évoluent dans la même direction, (bien qu'à des rythmes différents), ou si au contraire ils divergent quand aux priorités et aux orientations mêmes. On constate que les pays d'Europe du nord sont bien avancés dans l'évaluation des niveaux de pollution et dans l'internalisation des coûts externes. Le choix volontariste affiché par la Suisse, en matière de traversées alpines et de soutien des modes alternatifs à la route a, pour sa part, valeur d'exemple. En revanche, les pays méditerranéens restent encore axés sur l'offre de transport et le développement des infrastructures pour rattraper leur retard d'équipement. Avec l'élargissement, les nouveaux adhérents auront probablement des préoccupations et des priorités analogues. Localisation : CDAT 14367 COMMISSION EUROPEENNE La politique européenne des transports à l’horizon 2010 : l’heure des choix – Livre blanc. COM(2001)370 final Paris, JOCE, 2001 L'Union européenne peut espérer atteindre un système de transport durable d'ici trente ans, mais pour ce faire, un certain nombre de problèmes doivent trouver rapidement une solution : - le financement des infrastructures pour la réalisation du réseau trans-européen, associé à l'internalisation des coûts externes, notamment environnementaux dans la tarification des infrastructures, - la détermination politique afin de faire adopter les soixante mesures proposées par le Livre blanc, - le développement par les pouvoirs publics locaux d'une nouvelle approche du transport urbain pour concilier la modernisation du service public et la rationalisation de l'usage de la voiture individuelle, - la satisfaction des usagers qui doit être placée au coeur de l'organisation des transports. Mais la politique commune des transports ne permettra pas à elle seule d'apporter toutes les réponses. Elle doit s'insérer dans une stratégie d'ensemble intégrant l'impératif du développement durable et qui comprend la politique économique, la politique d'aménagement du territoire et en particulier la politique d'urbanisme, la politique budgétaire et fiscale, la politique de concurrence, la politique de la recherche sur les transports en Europe. Les propositions du Livre blanc se concentrent sur la soixantaine de mesures, plus ambitieuses qu'il n'y paraît, à prendre au niveau communautaire. Il est en effet nécessaire d'entamer une rupture avec la pratique suivie jusqu'à présent par les ministres des Transports, de la recherche systématique du consensus, pour arriver à prendre des décisions à la majorité qualifiée. Afin d'accélérer le rythme de décision, la Commission a fixé une série de rendez-vous datés, répondant à des objectifs précis, et pour faire en 2005 un bilan global de la mise en oeuvre des mesures préconisées dans le Livre blanc. Localisation : CDAT 13681 http://ec.europa.eu/transport/white_paper/documents/index_fr.htm _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
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