Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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L'augmentation rapide du prix du baril de pétrole constatée en 2004 et 2005, à laquelle s'ajoute
une concurrence exacerbée au niveau européen, menace la santé financière des entreprises de
transport routier de marchandises sous pavillon français. Dans ce contexte, la mission confiée au
BIPE par la DTT visait plusieurs objectifs complémentaires : mesurer l'impact de la variation de la
hausse du prix du gazole sur la santé financière des entreprises, comprendre de quelle façon ces
entreprises s'adaptent, par des actions à court et moyen terme, aux contraintes induites par la
hausse du prix du carburant. La démarche utilisée comprend deux types de travaux : mesure des
corrélations entre la hausse du prix du gazole et les performances des entreprises du secteur,
recueil des informations auprès des acteurs de la filière.
Localisation : CDAT 16159
CONSEIL GENERAL DES MINES, INSPECTION GENERALE DES FINANCES, CONSEIL GENERAL DU GENIE
RURAL DES EAUX ET DES FORETS
PREVOT (H), BARATIN (F), HESPEL (V), DUPRE (JY), GAGEY (D)
Rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.
Paris, Ministère de l'Industrie, 2005.- 119 p., ann., tabl.
A la fin 2004, le gouvernement s'est fixé un objectif ambitieux de développement des
biocarburants à l'horizon 2010. Il s'est doté de deux outils : un outil incitatif classique, utilisé aussi par
d'autres partenaires européens, la défiscalisation, et un nouvel outil, créé par la loi de finances
pour 2005, la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes). Ce rapport présente les principales
caractéristiques des filières et des politiques menées en matière de biocarburants, analyse le
fonctionnement du dispositif et sa mise en place (cumul de la défiscalisation et de la TGAP). Parmi
les objectifs poursuivis par la réforme, le rapport propose ainsi de donner des débouchés pour
l'agriculture française et de prendre en compte les contraintes et les besoins du marché des
carburants. Il recommande que l'Etat établisse une nouvelle régulation du marché des carburants,
fasse une réforme du dispositif fiscal et prenne des dispositions complémentaires (intervention au
niveau communautaire, développement de la recherche..).
Localisation : CDAT 15914 . CIDEDD NP066570
IFEN
DELECRIN Noëlle
L'intérêt des biocarburants pour l'environnement
Le 4 pages IFEN, N° 108,
Novembre/Décembre 2005
Le développement des biocarburants présente des avantages pour l’environnement à condition
de choisir les filières de production les plus éco-efficaces et de respecter des pratiques culturales
plus écologiques. Leur utilisation est restée jusqu'à présent modeste car leur coût de production est
plus élevé que celui de l’essence ou du gazole. Mais ce surcoût Mais ce surcoût s’amenuise avec
la montée du cours du pétrole. Actuellement, la part de biocarburants vendus en mélange avec
l’essence ou le gazole est de 0,83 % alors que les objectifs européens à atteindre sont de 2 %
fin 2005 et de 5,75 % en 2010.
http://www.ifen.fr/uploads/media/de108.pdf
CANADA Secrétariat du Conseil du Trésor
Rapport sur l'application de la loi sur les carburants de remplacement : rapport annuel au
Parlement (exercice 2004-2005).
Ottawa, Secrétariat du Conseil du Trésor, 2005.- 17 p., tabl.
Localisation : CDAT 16127
ASSEMBLEE NATIONALE, MARLEIX (A)
Biocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements
écologiques internationaux, l’incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation.
Paris, Assemblée nationale, 2004 – 101 p., tabl., graph. AN n°1622
Localisation : CDAT 14894 . CIDEDD NP062314
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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables
Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007