Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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-56- ASSEMBLEE NATIONALE, POIGNANT (S) Politique de soutien au développement des énergies renouvelables. Paris, Journal officiel, 2003 – 76 p., AN n°1153 Localisation : CDAT 15068 ARMAND (R ) L’efficacité énergétique dans les stratégies à 20 ans des grandes entreprises françaises. Annales des Mines – Responsabilités Environnement, n° 33, p. 31 Janvier 2004 Localisation : CIDEDD NP063283 COMMISSION EUROPEENNE Vers une stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique. Livre vert. Com (2000) 769 final. Paris, Journal officiel des Communautés européennes, 2001.- 111 p., tabl. Le livre vert esquisse le schéma d'une stratégie énergétique à long terme : - L' Union doit rééquilibrer la politique de l'offre par des actions claires en faveur d'une politique de la demande. En effet, les marges de manoeuvre sur un accroissement de l'offre communautaire sont faibles en ce qui concerne les besoins, alors que celles sur la demande apparaissent plus prometteuses. - S’agissant de la demande, le livre vert appelle à un véritable changement des comportements des consommateurs, il met en lumière l'intérêt de l'instrument fiscal en vue d'orienter la demande vers des consommations mieux maîtrisées et plus respectueuses de l'environnement. Des prélèvements fiscaux ou parafiscaux sont préconisés en vue de pénaliser l'impact environnemental des énergies. Les secteurs des transports et du bâtiment devront faire l'objet d'une politique active d'économie d'énergie et de diversifications en faveur des énergies non polluantes. - Concernant l'offre, la priorité doit être donnée à la lutte contre le réchauffement climatique. Le développement des énergies nouvelles et renouvelables (y compris des biocarburants), est la clé du changement. Doubler leur part de 6 à 12% dans le bilan énergétique et passer de 14 à 22% pour la production d'électricité est un objectif à atteindre d'ici à 2010. Dans les conditions actuelles, elles stagneront aux alentours de 7% dans dix ans. Seules des mesures financières (aides d' Etat, déduction fiscales, soutien financier) pourraient seconder un but aussi ambitieux. Parmi les pistes à explorer, on pourrait envisager que les énergies rentables (pétrole, gaz et nucléaire) financent le développement des énergies renouvelables qui n'ont pas bénéficié, à l'instar des autres énergies conventionnelles, d'appuis substantiels. La contribution à moyen terme du nucléaire doit faire, à son tour, l'objet d'une analyse. Pour les hydrocarbures, caractérisés par des importations croissantes, il convient de prévoir un dispositif renforcé de stocks stratégiques et de prévoir également de nouvelles routes d'importations. La commission propose de lancer un débat durant l'année 2001 autour des questions essentielles éclairant les choix énergétiques à réaliser. Localisation : CDAT 13605 ; CIDEDD NP054562 RECLUS, DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE, GIP RECLUS Atlas de la France. Transport et énergie. Paris, Documentation française (La), 2000.- 144 p., cartes. Ce volume de l'Atlas de France analyse la place des transports dans l'économie française et le poids relatif de chacun des modes de transport. On y trouve des cartes des infrastructures et des équipements existants et projetés, de la capacité des différents modes à desservir le territoire national ainsi que du volume, de la nature et de l'évolution des flux de personnes et de marchandises. Devant le développement des pratiques multimodales de transport de personnes et de transports combinés de marchandises, la question de la complémentarité est abordée de manière spécifique à l'aide de plusieurs exemples. Les nuisances occasionnées par la croissance du trafic _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
-57- routier rendent, en effet, de plus en plus urgente la recherche de solutions plurimodales performantes sur certains itinéraires. Les infrastructures de production et de transport de l'énergie font l'objet d'un chapitre particulier. La France reste dépendante de pays tiers pour satisfaire une partie de ses besoins énergétiques, mais elle exporte aussi de l'énergie. Localisation : CDAT 10032 ADEME, RENAULT, PREFECTURE Paris, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES, DAEI, SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE MORCHEOINE (A), DUCHENE (C), BARRIOL (G), CUPELIN (F), PAYAN (JJ), VANICHE (A), GEIGER (P) La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie : quels impacts sur l'organisation des transports et sur la planification urbaine ? Marne la Vallée, ENPC, 1997.- p. mult. Colloque Localisation : CDAT 11501 BIRRAUX (C) Sources d'énergie non polluantes pour les transports collectifs. A - Rapport de la mission ministérielle auprès de Bernard BOSSON Ministre de l'équipement. B - Conférence de presse. 1995.- 13 p., tabl. Rapport au Premier Ministre L'auteur rend compte des résultats de la mission que lui a confiée le ministre des transports. Après avoir fourni des données de base sur la consommation énergétique en France en 1992, les nuisances provoquées par les transports collectifs et la réglementation qui devrait être basée sur les normes californiennes, il présente les solutions alternatives aux carburants pétroliers (moteur diésel dépollué, gaz non polluants, carburants de biomasse, utilisation du trolleybus, véhicules électriques, autobus à piles combustibles). Constatant une absence de volonté politique et de cohésion, le député présente 10 recommandations qui permettraient de mettre en oeuvre ces mesures. Localisation : CDAT 9936 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
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