Localisation : CDAT 15740 -16- _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables <strong>Grenelle</strong> <strong>Environnement</strong> / Recherche bibliographique sept. 2007
-17- ASSEMBLEE NATIONALE, BATAILLE (C) Pour le développement durable du transport aérien. Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM [1999] 614 final n°E1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n°E1407). Paris, Assemblée nationale, 2002.- 26 p. Rapport n°3624 Localisation : CDAT 13926 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Pour un développement durable des aéroports parisiens. Communiqué du cabinet du ministre et exposé des mesures.- 25 juillet 2002. Paris, Ministère de l'équipement, 2002.- non pag. Localisation : CDAT 14121 MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale BUREAU (D) Régulation du bruit à Roissy. Efficacité et instruments économiques. Paris, Ministère de l'environnement, 2002.- 24 p., bibliogr. Document de travail Etudes n°02-06 La régulation de la gène sonore apparaît déterminante dans toutes les dimensions de la gestion aéroportuaire, qu'il s'agisse de la réflexion sur le développement des plates-formes ou de la tarification et l'attribution des créneaux horaires. <strong>Le</strong> plafonnement de l'utilisation de Roissy au regard du bruit pourrait avantageusement être mis en oeuvre en recourant à une approche économique, utilisant le ''signal-prix'', dans une perspective de stratégie gagnant-gagnant, pour les riverains et les passagers des compagnies aériennes. Elle peut être réalisée, soit par une différenciation de la tarification des créneaux, soit par l'introduction d'un marché de permis d'émissions pour le bruit. L'absence d'autorité unique, qui serait pleinement responsable de cette tarification, et la nature des acteurs concernés suggèrent de privilégier la seconde solution. Localisation : CDAT 14244 SNCF Direction de la stratégie Annales 2000. Paris, SNCF, 2001.- 99 p., tabl., graph. Voir en particulier le chapitre sur le bruit du transport ferroviaire Localisation : CDAT 13569 FABUREL (G) <strong>Le</strong> bruit des avions. Evaluation du coût social. Entre aéroports et territoires. Paris, Presses de l'ENPC, 2001.- 350 p., ann., tabl., bibliogr., cartes. Ce livre présente une évaluation détaillée du coût social de l'un des plus importants effets de cette charge environnementale sur les riverains d'aéroport : la gêne. L'évaluation de ce coût social en termes monétaires repose sur une enquête - méthode d'évaluation contingente - et des entretiens exploratoires auprès de plus de 600 personnes exposées au bruit des avions ainsi que sur des réunions avec des riverains d'aéroport. Ce travail interdisciplinaire - économie, aménagement, psychosociologie et acoustique - a permis d'approfondir les effets de ce bruit sur le vécu quotidien des personnes exposées : pratiques de l'habitat, représentation de l'attitude des pouvoirs publics.. Mais, surtout, cette recherche a permis de révéler l'influence exercée par le bruit des avions sur la vie collective des riverains. Il ressort alors notamment que l'altération des dynamiques locales et des identités territoriales participe aussi du coût social de la gêne ici évalué. Localisation : CDAT 13753 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables <strong>Grenelle</strong> <strong>Environnement</strong> / Recherche bibliographique sept. 2007
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