Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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La Commission européenne et les acteurs du transport combiné ont manifesté leur intérêt pour un
projet de recherche qui permettrait d'évaluer la quantité de réduction du CO² en Europe induite
par le transfert de la route au rail dans le cadre du transport combiné.
L'étude a reçu le soutien du programme PACT. Afin de dresser une image aussi proche que
possible de la réalité, les partenaires du projet ont adopté une démarche pragmatique en
actualisant les résultats des recherches existantes par des données récentes, et en évaluant tous
les cas choisis en fonction de leur importance pratique.
Localisation : CDAT 16124
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, ADEME, CATRAM
Filière énergie - Développement du transport fluvial - Bassin élargi de la Moselle.
Rapport final.
Béthune, VNF, 2003.- 55 p., ann.
Localisation : CDAT 14396
CITEPA, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
FONTELLE (JP), CHANG (JP), ALLEMAND (N), AUDOUX (N), BEGUIER (S), DRUART (A), DUVAL (L),
GABORIT (G)
Inventaire des émissions de gaz à effet de serre en France au titre de la convention cadre des
Nations Unies sur le changement climatique - 2002
Rapport d'inventaire national.
Paris, CITEPA, 2003.- pag. mult., tabl., graph., schémas.
La Convention cadre des Nations-Unies sur le changement climatique comporte les dispositions
relatives à la communication des informations portant sur les émissions dans l'air, à savoir les
émissions de gaz à effet de serre et à effet indirect. Le protocole de Kyoto approuvé par la France
et l’UE le 31 mai 2002 précise les engagements assignés à chaque Etat signataire
Actualisation annuelle de ce rapport sur le site www.citepa.org.
Localisation : CDAT 16176 ; CIDEDD NP070444
ASSEMBLEE NATIONALE
FAVENNEC (Y)
Quelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020 ? 21 propositions pour un nouvel envol. Rapport
d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire.
Paris, Assemblée nationale, 2003.- 258 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes, schémas.
Rapport n°1016
Localisation : CDAT 14542 ; CIDEDD NP061801
http://www.assemblee-nat.fr/12/rap-info/i1016.asp
INRETS, JOUMARD (R)
Transport et pollution de l'air.
12ème colloque - Avignon 16-18 juin 2003.
A - 240 p.
B - 261 p.
Arcueil, INRETS, 2003
Colloque Actes INRETS n°92
Les actes du 12ème colloque organisé par l'INRETS, l'Université de Graz et le National Center for
Atmospheric Research à Avignon du 16 au 18 juin 2003, regroupent les communications orales
(tome 1) ou sous forme d'affiches (tome 2) sur des sujets aussi variés et complémentaires que les
mesures de la qualité de l'air, les effets sur la santé, les modèles de dispersion physico-chimiques,
les émissions unitaires, les inventaires d'émissions, les émissions des transports non-routiers, les coûts
externes, les nouveaux carburants et technologies véhicule, la gestion des transports urbains, et les
politiques de transport.
Localisation : CDAT 14601
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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables
Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007