Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables
Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
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Cette instruction-cadre définit la démarche générale pour l'évaluation socio-économique des
grands projets d'infrastructures de transport, en application de l'article 14 de la LOTI (obligation
d'une évaluation rendue publique avant adoption du projet) et compte-tenu de la participation
du public à l'élaboration des grands projets (Commission nationale du débat public).
Les principes définis par cette instruction doivent être déclinés et précisés par les directions
centrales du ministère, selon les spécificités de chaque catégorie de projets (modes de transport,
milieu interurbain ou urbain…). Certaines dispositions sont néanmoins directement utilisables,
notamment celles relatives aux valeurs tutélaires des effets indirects ou non marchands, qui sont
issues du rapport du groupe de travail du Commissariat général du plan d'avril 2001 présidé par
Marcel Boiteux.
Localisation : CDAT 14849
http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=47994&qid=sdx_q3&n=3&q=
Groupe opérationnel n°7 ''impacts énergétiques et environnementaux des transports''. Thème 5 :
évaluation des politiques publiques territoriales au regard des changements climatiques (émissions
de CO2 du secteur transport).-
Montreuil : Réseau Action Climat-France, 2005.- 95 p.
Il est montré que les transports sont en grande partie responsables des émissions françaises de gaz
à effet de serre d'origine humaine, que des leviers d'action ont été mis en place aux niveaux
européen et national et que la dimension ''effet de serre'' est très peu présente dans les
documents de contractualisation ou de planification comme les contrats de plan Etat-Région et
les plans de déplacements urbains. Les solutions pour réduire les gaz à effet de serre sont multiples
et impliquent des changements à toutes les échelles d'action et à tous les niveaux de décision.
C'est à travers un projet de territoire initié par des décideurs motivés et la définition d'objectifs
opérationnels combinant plusieurs mesures fortes (énergie, transports, habitat, urbanisme, etc) que
les politiques engagées porteront leurs fruits en termes de limitation des émissions de gaz à effet de
serre (Copyright Urbamet).
Localisation : CDU (IA 48193) ; CDAT 17045
http://www.rac-f.org/DocuFixes/etudes/PREDIT/PREDIT_2006.pdf
Réseau Action Climat-France * France Nature Environnement * WWF-France * Fubicy * FNAUT
ADEME * Mission interministérielle de l'effet de serre
LOUCHARD Olivier
Transports et changements climatiques : un carrefour à haut risque
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable * Réseau Action Climat – France, 2004.-65 p.
Cette étude propose de recourir à différents outils visant à freiner les tendances insoutenables du
transport et à faire levier en faveur des solutions durables. Ces outils ne sont pas originaux puisqu'ils
relèvent de la modernisation des matériels, équipements et infrastructures, de la réglementation,
de la fiscalité, de la taxation et de la sensibilisation des usagers. En définitive, les transports durables
sont-ils envisageables ? Certainement, mais sous deux conditions : qu'une bonne dose de volonté
politique soit injectée dans les circuits de décision, et qu'une réflexion active soit menée.
Localisation : CIDEDD NP064298 ; CDU (IA 48191) ; CDAT 17046
http://www.rac-f.org/DocuFixes/etudes/etude_transport_racf.pdf
LE BRETHON (B)
Propositions pour encourager le développement de la bicyclette en France.
Paris, Documentation française (La), 2004.- 69 p., ann., tabl., bibliogr., ill.
Rapport au Premier Ministre
Localisation : CDAT 14870 ; CIDEDD NP063308 ; CDU (IA 45333)
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000109/0000.pdf