Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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-72- Comparée à la méthode proposée dans le rapport Boiteux, la valorisation par la perte d'espérance de vie prend en compte une variable continue de la population associée à un modèle de diffusion spatio-temporel de la pollution. La combinaison de ces 2 variables indépendantes aboutit à un modèle suffisamment sensible pour distinguer les variantes des projets sur la base des impacts sanitaires. Le choix du marqueur de pollution est également abordé sur la base de divers critères comme le type de polluant, sa métrologie, sa toxicologie, les connaissances épidémiologiques, sa capacité à être modélisé, ainsi que son niveau d'émission. L'analyse de plusieurs projets routiers et l'application de la nouvelle méthode de valorisation des effets sanitaires montrent que que les coûts peuvent être révalués en situation future d'un facteur variant de 2 à 5 en fonction de la densité de population. Localisation : CDAT 15968 LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES Approches des impacts des infrastructures de transport sur l'environnement : quelles données ? quels indicateurs ? Actes des journées scientifiques du LCPC Paris, LCPC, 2004.- 64 p., tabl. Ce séminaire tranversal s'est déroulé au LCPC dans le cadre de travaux de recherche relatifs à la maîtrise des impacts des infrastructures sur l'environnement tout au long de leur cycle de vie. Thèmes clés abordés : - Identification et caractérisation des sources de polluants et pertinence des indicateurs de pression environnementale associés, - Echelles spatio-temporelles caractéristiques de la modélisation des tranferts de polluants dans l'environnement tous milieux confondus incluant l'air, le sol et l'eau, - Evaluation des effets sur l'environnement et sur l'homme au moyen d'indicateurs de réponse. Localisation : CDAT 16037 ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE, ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE SHEPHERD (G), ZOTTER (F), COOLS (PM), LEFEVRE (A), TERRYN (W) L'évaluation et la limitation des impacts sociaux et environnementaux des réseaux routiers et des politiques de transport - groupe de travail. Paris, AIPCR, 2004.- 266 p. Localisation : CDAT 16092 CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS POUCHY-TIXIER (JC), BINA (O), ROSENBERG (F), PRIJ (J), KONING (N), TOMLINSON (P), HILDEN (M) Evaluation et prise de décision pour des transports durables. Paris, OCDE, 2004.- 254 p., tabl., graph., bibliogr. Localisation : CDAT 14864 GASSER (M), VARLET (J), BAKALOWICZ (M) Autoroute et aménagement. Interactions avec l'environnement. Lausanne, Presses polytechniques romandes, 2004.- 328 p., bibliogr., index. Gérer l'environnement n°20 Localisation : CDAT 15651 CGPC, INSPECTION GENERALE DES FINANCES MOURA (P), PAUL DUBOIS TAINE (O), GUILLAUME (H), GRESSIER 5C°, SELIGMANN (B) Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n°2003-0144-01) Paris, CGPC, 2003 – 27 p., annexes, tabl., graph. Localisation : CDAT 14722 _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
-73- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT, BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER, CITEPA MICHEL (P), MONIER (T), BOUSCAREN (R) L'évaluation environnementale des plans et programmes de transport : enjeux, indicateurs d'effets et outils d'évaluation. Paris, BCEOM, 2001.- 88 p., tabl., graph., bibliogr., cartes. Les projets d'infrastructures de transport sont soumis à une étude d'impact qui évalue leurs effets directs et indirects, temporaires et permanents sur l'environnement, mais elle se situe très en aval. Il est donc nécessaire de procéder en amont à une évaluation environnementale des plans et programmes de transport qui peut être menée en deux étapes essentielles : l'identification des enjeux environnementaux, puis l'évaluation des effets des scénarios envisagés et la définition des mesures d'accompagnement environnemental pour rendre les impacts acceptables. Ce guide propose une méthode reposant sur un nombre limité d'indicateurs quantifiables et cartographiables prenant en compte, outre la pollution de l'air et la consommation d'énergies non renouvelables, des critères environnementaux plus directement liés aux caractéristiques des territoires traversés : la biodiversité, l'ambiance sonore et la qualité de l'eau. Localisation : CDAT 16244 Articles Le plan d'actions concernant le renouvellement du réseau ferré national. Revue Générale des Chemins de fer n° 159, p. 43 01/03/2007 Localisation : CDAT MESQUI (J), MOLLERON (H), DUBROMEL (M).- Routes et autoroutes, construction, exploitation : le défi du développement durable. Infrastructures et Mobilité n° 63, p. 8 01/12/2006 Localisation : CDAT BURDEAU (M).- Les grandes infrastructures linéaires et leur insertion dans les écosystèmes sensibles. Quand une petite bête (le Pique Prune) vient jouer les trouble-fête. TEC : Transport Environnement Circulation n° 175, p. 3 16/02/2003 Localisation : CDAT KESELJEVIC (C).- RFF et le développement durable. Revue Générale des Chemins de fer n° 1, p. 11 16/01/2003 Localisation : CDAT Les principes du ''pollueur payeur'' et de ''l'utilisateur payeur'' pour l'utilisation des infrastructures de transport. Rail International n° 6/7, p. 24 16/07/2001 Localisation : CDAT _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
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