Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables
Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
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groupes de travail réunissant des représentants ministériels, des experts et des acteurs
économiques et associatifs.
Les grands principes qui ont inspiré ce rapport : la mise en place d'instruments économiques
d'incitation, l'équilibre entre mesures internes et mécanismes de marché, la maîtrise et l'économie
d'énergies à la production commme à la consommation, la nécessité d'une information sur les
conséquences en termes d'émission de gaz à effet de serre de toute décision d'investissement
public ou privé.
Localisation : CDAT 15211 ; CIDEDD NP062556
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BONNAFOUS (A), BAUMSTARK (L), LAPEYRE (J)
2000-2006 : quelles priorités pour les infrastructures de transport ?
Atelier sur les orientations stratégiques de la politique des transports et leurs implications à moyen
terme.
Paris, Commissariat général du plan, 1999.- 240 p., ann., tabl., graph.
Juste avant la signature de la précédente génération de contrats de Plan, l'Atelier présidé par
Alain Bonnafous rendait public, en 1993, un rapport sur les grandes priorités stratégiques de
l'investissement en infrastructures de transports. Les conclusions comportaient un scénario
d'investissement pour la période 1994-1998.
Depuis, bien des choses ont changé et d'autres sont restées semblables. Parmi les nouveautés qui
vont dans le sens des propositions de 1993 : une amélioration des études préalables, la réforme
ferroviaire et la création d'un fonds intermodal. Parmi les difficultés qui persistent : la cohérence
encore insuffisante des études des divers secteurs, l'extrême difficulté qu'il y a à financer de bons
projets routiers urbains ou ferroviaires à grande vitesse.
A la veille d'une autre génération de contrats de Plan, le nouveau rapport de l'Atelier offre une
expertise contradictoire des prévisions de trafic et un bilan des études préalables. Surtout, il
propose un nouveau scénario stratégique pour la période 2000-2006, qui peut servir de référence
aux débats sur l'investissement transport à moyen terme.
Localisation : CDAT 12592
http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/temis/document.xsp?id=31159&qid=sdx_q0&n=1&q=
PERROD (P), SAVY (M)
Dix propositions pour un développement durable du transport combiné.
Paris, CNT, 1998.- 56 p., graph.
Rapport au Ministre de l'équipement
L'objectif du rapport a été d'inventorier l'ensemble des moyens par lesquels la coopération des
divers modes de transports terrestres peut se renforcer et favoriser une meilleure efficacité
économique, sociale et environnementale pour satisfaire les besoins de transport de marchandises
entre les divers points du continent européen.Tous les modes sont concernés et les services assurés
concernent aussi bien les parcours terrestres des acheminements intercontinentaux, les transports
intérieurs à la France, les exportations et les importations au sein de l'UE ainsi que le transit par la
France des échanges entre deux autres pays. Les dix propositions du rapport impliquent une action
cohérente des divers partenaires, RFF, la SNCF, la CNC et Novatrans et l'Etat qui devra s'engager
dans un programme pluriannuel de soutien.
Localisation : CDAT 12057
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/984001501/index.shtml
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BOISSON (P), LEBAN (R), MOISAN (F), GODARD (O), DESSUS (B), COLOMBIER (M), DELACHE (X)
Energie 2010-2020.
A - Les chemins d'une croissance sobre.- 533 p.
B - DESSUS (B), COLOMBIER (M).- Rapport final de l'atelier ''Les défis du long terme''.- 1997.- 314 p.
C - MOISAN (F), GODARD (O).- Rapport final de l'atelier ''Trois scénarios énergétiques pour la
France''.- 1998.- 310 p.