Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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La quantité de déchets annuellement produite en France dépasse 883 millions de tonnes en 1993.
Leur prise en charge donne lieu au transport de 514 millions de tonnes représentant le tiers du
tonnage transporté en France en 1993 et à plus de 22, 3 milliards de tonnes-kilomètres, soit près de
15% de l'ensemble des flux intérieurs français. La distance moyenne parcourue est de 43 km, à 97%
par la route. La consommation d'énergie s'élève à 4,5% de la consommation totale du transport
de marchandises national.
Localisation : CDAT 11727
COMMISSION EUROPEENNE
Proposition de directive du Conseil relative aux véhicules hors d'usage.
COM n°(97) 358 final
Paris, Journal officiel des Communautés européennes, 1997.- 39 p.
Entre huit et neuf millions de véhicules sont mis au rebut chaque année dans l'Union européenne,
ce qui représente autant de tonnes de déchets par an. Quelques 25% du poids de chaque
véhicule (les résidus du broyage) constituent des déchets dangereux qui sont actuellement mis en
décharge et contaminent souvent le sol et les eaux souterraines.
Le Parlement européen, dans sa résolution du 14 novembre 1996, a demandé à la Commission de
présenter les propositions concernant en particulier les véhicules hors d'usage, et de fonder ces
propositions sur le principe de la ''responsabilité du producteur''.
Cette proposition de directive met en lumière la nécessité d'agir au niveau de la prévention
(conception des véhicules), de la collecte, du traitement, de la réutilisation, du recyclage et de la
surveillance.
Localisation : CDAT 11675
OEST, AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, GERARDIN CONSEIL
LADAS (C), THAUVIN (P), RIPERT (C)
La logistique des déchets agricoles et des industries agro-alimentaires.
Paris, OEST, 1995.- 78 p., tabl., graph., index, cartes.
Rapport final
Localisation : CDAT 10465
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, OEST, GERARDIN CONSEIL
LADAS (C), THAUVIN (P), RIPERT (C)
La logistique des déchets industriels.
Paris, OEST, 1995.- 81 p., ann., tabl., graph.
Rapport final
Localisation : CDAT 10467
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
La logistique des déchets ménagers et agricoles.
Paris, ADEME, 1995
Rapport final
Localisation : CDAT 10052
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE, OEST, GERARDIN CONSEIL
LADAS (C), THAUVIN (P), RIPERT (C)
La logistique des déchets ménagers.
Paris, OEST, 1995.- 118 p.
Rapport final
Localisation : CDAT 10466
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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables
Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007