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Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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-84-<br />

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES Service<br />

Economie, Statistiques, Prospective (SESP), ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES<br />

BARCI (E), CHARBONNIER (S), DUPREZ (F), GRALL (P)<br />

Outils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale.<br />

Paris, DAEI, 2006.- 103 p., bibliogr.<br />

Recherche sur sur les instruments de régulation du droit des sols couvrant le recensement des<br />

ressources, l'analyse et la comparaison des politiques foncières menées dans différents pays.<br />

Recensement et analyse des instruments fonciers en France et à l'étranger en termes de mixité<br />

sociale, d'aménités et d'étalement urbain.<br />

<strong>Le</strong> rapport de synthèse :<br />

- présente un rappel sur les instruments-clés des politiques foncières en France,<br />

- justifie le choix des 8 pays étudiés et analyse les outils mis en oeuvre en matière de<br />

réglementation et d'information foncière,<br />

- identifie certaines lacunes dans la connaissance des politiques foncières en France.<br />

Localisation : CDAT 15942<br />

PREDIT<br />

OFFNER (JM)<br />

<strong>Le</strong>s plans de déplacements urbains.<br />

Paris, Documentation française (La), 2006.- 92 p., bibliogr., schémas.<br />

Transport Recherche Innovation<br />

<strong>Le</strong>s plans de déplacements urbains sont un outil majeur de la conduite des politiques publiques<br />

locales.<br />

Par delà les aspects sociaux, économiques et environnementaux du transport, cette procédure de<br />

planification met en cause pratiques et structures urbaines. <strong>Le</strong>s impératifs du développement<br />

durable lui confèrent des enjeux aussi bien locaux que globaux.<br />

L'objecif des institutions publiques depuis plusieurs décennies est de mieux articuler gestion de la<br />

mobilité et organisation des territoires. <strong>Le</strong>s recherches concluent à un besoin permanent de<br />

cohérence et d'efficacité de l'action publique.<br />

L'expertise, tant savante que participante, constitue dans cette optique une ressource stratégique<br />

pour l'Etat et les pouvoirs locaux.<br />

Localisation : CDAT 15996 ; CDU 59942<br />

TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT<br />

Pour une mobilité durable et partagée : quelle politique des transports ? Livre blanc 2007-2012.<br />

Paris, TDIE, 2006.- non pag., photogr.<br />

Ce livre blanc est le résultat d'un travail collectif réalisé dans le cadre de séminaires de réflexion<br />

destinés à préciser les différentes pistes que ''Transport Développement Intermodalité<br />

<strong>Environnement</strong>'' a identifiées depuis sa création :<br />

- financer les infrastructures de transport indispensables à notre pays,<br />

- valoriser par une ambition nouvelle une façade portuaire unique en Europe,<br />

- garantir la concertation sur l'opportunité et l'intérêt général des projets,<br />

- concilier mobilité et environnement,<br />

- garantir l'équité territoriale et le caractère national de la politique des transports.<br />

Localisation : CDAT 16513<br />

http://www.tdie.eu/documents/LivreBlancTDIE.pdf<br />

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES<br />

CREAU (M), DOUILLARD (P), FEBVAY (T)<br />

L'urbanisme commercial au service de l'objectif du développement durable.<br />

Paris, Ministère de l'équipement, 2006.- 65 p., bibliogr., photogr.<br />

Localisation : CDAT 15960<br />

_________________________________________________________________________<br />

Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables<br />

<strong>Grenelle</strong> <strong>Environnement</strong> / Recherche bibliographique sept. 2007

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