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Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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-37-<br />

ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, BIZEC (RF)<br />

Gaz à effet de serre et réchauffement climatique : quantification et instruments de lutte contre les<br />

émissions.<br />

Paris, AFNOR, 2006.- 188 p., tabl., bibliogr., schémas.<br />

- Description des méthodes et normes de quantification mises au point récemment pour mieux<br />

dresser les inventaires des flux d'émissions de gaz à effet de serre et pour les gérer au mieux,<br />

Présentation des outils et des instruments que les Etats ont conçu pour lutter contre les<br />

changements climatiques.<br />

Localisation : CDAT 16063<br />

ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES<br />

CAID (N)<br />

L'impact environnemental des transports. Comment le découpler de la croissance économique.<br />

Paris, OCDE, 2006.- 127 p., tabl., graph., bibliogr., index.<br />

L'impact négatif des transports sur l'environnement est-il une conséquence inéluctable de la<br />

croissance économique ? Cet ouvrage présente un large panorama de la recherche sur les<br />

rapports entre demande de transport et croissance économique. Il mène une réflexion<br />

approfondie sur les effets environnementaux et économiques d'une série d'instruments destinés à<br />

découpler l'impact des transports sur l'environnement de la croissance économique. Ceci est<br />

possible en utilisant de façon efficiente les taxes, droits et redevances ainsi que d'autres<br />

instruments économiques. Ces approches peuvent compléter les approches réglementaires pour<br />

favoriser un report modal plus respectueux de l'environnement. L'amélioration de la logistique du<br />

transport de marchandises et la dématérialisation de l'économie sont d'autres éléments qui<br />

peuvent aider à découpler les transports et la croissance économique. Ces diverses approches<br />

doivent être mises en oeuvre en tenant compte des situations et des spécificités propres à chaque<br />

pays.<br />

Localisation : CDAT 16640 ; CIDEDD NP069242<br />

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation<br />

environnementale, VIEILLEFOSSE (A)<br />

<strong>Le</strong> mécanisme de développement propre : bilan et perspectives.<br />

Paris, Ministère de l'environnement, 2006.- 49 p., tabl., graph., bibliogr.<br />

<strong>Le</strong> mécanisme de développement propre est le principal outil développé dans le cadre de la<br />

convention climat pour inciter les investisseurs privés à effectuer des investissements moins<br />

émetteurs de CO² dans les pays en développement. <strong>Le</strong> présent document examine le bilan du<br />

mécanisme de développement propre, ses nouveaux développements et ses évolutions dans<br />

l'après 2012.<br />

Localisation : CDAT 16393 ; CIDEDD NP068793<br />

ASSEMBLEE NATIONALE, SENAT, OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET<br />

TECHNOLOGIQUES<br />

BATAILLE (C), BIRRAUX (C)<br />

<strong>Le</strong>s nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone. Aspects<br />

scientifiques et techniques.<br />

Paris, Journal officiel, 2006.- 397 p.<br />

AN, Rapports du Sénat (<strong>Le</strong>s) n°2965, 254<br />

La réduction des émissions de CO² est un énorme défi technologique et économique. <strong>Le</strong> rapport<br />

examine les perspectives de séquestration du CO² ainsi que l'ensemble des filières énergétiques<br />

actuellement opérationnelles ou en cours de développement, en analysant leurs avantages, leurs<br />

limites et leurs potentiels de progrès, notamment au regard des émissions de gaz à effet de serre.<br />

_________________________________________________________________________<br />

Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables<br />

<strong>Grenelle</strong> <strong>Environnement</strong> / Recherche bibliographique sept. 2007

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