Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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ASSEMBLEE NATIONALE, BATAILLE (C)
Pour le développement durable du transport aérien.
Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur la proposition de
résolution (n°3210) de M. Bernard DEROSIER, rapporteur de la délégation pour l'Union européenne
sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen (COM
[1999] 614 final n°E1406) et les transports aériens et l'environnement (COM [1999] 640 final n°E1407).
Paris, Assemblée nationale, 2002.- 26 p.
Rapport n°3624
Localisation : CDAT 13926
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
Pour un développement durable des aéroports parisiens.
Communiqué du cabinet du ministre et exposé des mesures.- 25 juillet 2002.
Paris, Ministère de l'équipement, 2002.- non pag.
Localisation : CDAT 14121
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation
environnementale
BUREAU (D)
Régulation du bruit à Roissy. Efficacité et instruments économiques.
Paris, Ministère de l'environnement, 2002.- 24 p., bibliogr.
Document de travail Etudes n°02-06
La régulation de la gène sonore apparaît déterminante dans toutes les dimensions de la gestion
aéroportuaire, qu'il s'agisse de la réflexion sur le développement des plates-formes ou de la
tarification et l'attribution des créneaux horaires.
Le plafonnement de l'utilisation de Roissy au regard du bruit pourrait avantageusement être mis en
oeuvre en recourant à une approche économique, utilisant le ''signal-prix'', dans une perspective
de stratégie gagnant-gagnant, pour les riverains et les passagers des compagnies aériennes.
Elle peut être réalisée, soit par une différenciation de la tarification des créneaux, soit par
l'introduction d'un marché de permis d'émissions pour le bruit. L'absence d'autorité unique, qui
serait pleinement responsable de cette tarification, et la nature des acteurs concernés suggèrent
de privilégier la seconde solution.
Localisation : CDAT 14244
SNCF Direction de la stratégie
Annales 2000.
Paris, SNCF, 2001.- 99 p., tabl., graph.
Voir en particulier le chapitre sur le bruit du transport ferroviaire
Localisation : CDAT 13569
FABUREL (G)
Le bruit des avions. Evaluation du coût social. Entre aéroports et territoires.
Paris, Presses de l'ENPC, 2001.- 350 p., ann., tabl., bibliogr., cartes.
Ce livre présente une évaluation détaillée du coût social de l'un des plus importants effets de
cette charge environnementale sur les riverains d'aéroport : la gêne. L'évaluation de ce coût
social en termes monétaires repose sur une enquête - méthode d'évaluation contingente - et des
entretiens exploratoires auprès de plus de 600 personnes exposées au bruit des avions ainsi que sur
des réunions avec des riverains d'aéroport. Ce travail interdisciplinaire - économie, aménagement,
psychosociologie et acoustique - a permis d'approfondir les effets de ce bruit sur le vécu quotidien
des personnes exposées : pratiques de l'habitat, représentation de l'attitude des pouvoirs publics..
Mais, surtout, cette recherche a permis de révéler l'influence exercée par le bruit des avions sur la
vie collective des riverains. Il ressort alors notamment que l'altération des dynamiques locales et
des identités territoriales participe aussi du coût social de la gêne ici évalué.
Localisation : CDAT 13753
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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables
Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007