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Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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-82-<br />

BROSSIER (C), LEUXE (A)<br />

Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs<br />

évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise<br />

à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p.<br />

Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la<br />

Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p.<br />

Paris, CGPC, 1999, ann., tabl., graph., bibliogr., ill.<br />

L'étude examine dans une approche globale intégrant notamment les coûts d'investissements, la<br />

situation de la tarification des infrastructures routières au regard des coûts générés par les différents<br />

déplacements (marchandises et voyageurs) selon le type de route utilisée (nationale ou locale,<br />

d'accès libre ou à péage). Elle fait notamment suite à une demande exprimée par le groupe de<br />

travail du Conseil général des ponts et chaussées présidé par Claude Charmeil et chargé de<br />

formuler un avis sur le Livre blanc de la Commission européenne intitulé ''des redevances<br />

équitables pour l'utilisation des infrastructures''.<br />

Localisation : CDAT 13080<br />

PREDIT, DRAST, CETE Est<br />

DULAU (B)<br />

Monétarisation des effets externes des transports. Coût d'évitement du bruit.<br />

Paris, DRAST, 1999.- 93 p., ann., tabl., graph., bibliogr., ill.<br />

Recherche Transport<br />

Localisation : CDAT 13959<br />

ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE (AIPCR)<br />

Recouvrement des coûts et affectation des droits d'utilisation de la route.<br />

Paris, AIPCR, 1999.- 60 p., bibliogr.<br />

Localisation : CDAT 12539<br />

CITEPA<br />

ZUNTEL (T), CHAUMAIN (G), DRON (D), MAIRE (A), MUIRAS (JM), VALETTE (P), FORAY (JP), SCHEMBRI<br />

(P), DESAIGUES (B), CHANEL (O), DOMERGUE (P), RABL (A), PERERA (P), LANDRIEU (G)<br />

Prise en compte et monétarisation des effets sur l'environnement dus à l'activité humaine. Vers une<br />

comptabilité verte.<br />

Journée CITEPA - 17 novembre 1998.<br />

Paris, CITEPA, 1998.- p. mult., tabl., graph.<br />

Localisation : CDAT 12255<br />

GREENE (D), JONES (DW), DELUCCFLI (MA)<br />

The full costs and benefits of transportation. Contributions to theory, method and measurement.<br />

Paris, Springer, 1997.- 406 p., tabl., graph., bibliogr.<br />

Localisation : CDAT 11775<br />

_________________________________________________________________________<br />

Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables<br />

<strong>Grenelle</strong> <strong>Environnement</strong> / Recherche bibliographique sept. 2007

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