Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
Lutte contre les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur aéronautique.
Paris, Ministère de l'économie, 2004.- 52 p.
Le Plan climat prévoit notamment que la France établisse des contacts avec ses partenaires
européens pour soutenir l'adoption, au niveau européen, d'instruments économiques destinés à
lutter contre les émissions de gaz à effet de serre de l'aviation.
Les informations demandées au réseau ''transports'' des missions économiques devaient alimenter
les réflexions du groupe de travail constitué pour étudier d'ici la fin de l'année 2004, les modalités
de la mise en place d'une redevance aérienne communautaire, fonction des émissions de CO2.
Au delà de la position officielle de chacun des pays, il s'agissait de recueillir les avis techniques des
services de l'administration concernés par ce sujet (services des transports, l'environnement, de
l'économie et des finances..) ainsi que les positions des principales forces politiques en présence.
Localisation : CDAT 16033
ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE, ASSOCIATION MONDIALE
DE LA ROUTE
SHEPHERD (G), ZOTTER (F), COOLS (PM), LEFEVRE (A), TERRYN (W)
L'évaluation et la limitation des impacts sociaux et environnementaux des réseaux routiers et des
politiques de transport.
Paris, AIPCR, 2004.- 266 p.
Localisation : CDAT 16092
INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE
La pollution atmosphérique et les transports franciliens.
Paris, IAURIF, 2004.- 114 p., ann., tabl., graph., bibliogr., cartes, schémas.
Ce rapport dresse l'état des lieux de l'évolution des concentrations de polluants émis
principalement par les transports franciliens et analyse l'évolution des paramètres techniques et
comportementaux qui ont influé sur les émissions de ces polluants. Il propose ensuite une analyse
prospective à partir des travaux du plan de protection de l'atmosphère et d'une synthèse des
progrès technologiques possibles.
Un chapitre est consacré à l'examen des principaux résultats de trois études qui apportent un
éclairage sur la pollution atmosphérique liée au transports franciliens : l'étude épidémologique
ERPUS, l'étude LCPP-LHVP sur l'évaluation de l'exposition des franciliens aux polluants d'origine
automobile au cours de leurs déplacements et l'estimation du coût global de la pollution
atmosphérique liée aux transports franciliens de voyageurs, réalisée par le STIF dans le cadre du
''Compte déplacement des voyageurs en Ile-de-France''.
Localisation : CDAT 15226 ; CDU (IA 45769)
http://www.iaurif.org/fr/savoirfaire/etudesenligne/pollution_transports/Pollution_transportsIdF.pdf
CANADA Québec Ministère des affaires municipales
La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire. Guide de
bonnes pratiques.
Québec, Ministère des affaires municipales, 2004.- 70 p., bibliogr., lexique.
Localisation : CDAT 15854
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, ADEME
Programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (SO2, NOX, COV,
NH3) en application de la directive 2001/81/CE du 23 octobre 2001. Arrêté du 8 juillet 2003, JO du
30 octobre 2003.
Paris, Journal officiel, 2003.- 35 p.
Localisation : CDAT 14903
UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE, NESTEAR
Contribution du transport combiné à la réduction des émissions de CO² : rapport de synthèse.
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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables
Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007