Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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Le rapport est présenté sous la forme d'un guide alphabétique des énergies, une synthèse
proposée en début d'ouvrage faisant apparaître des lignes de force dans le diagnostic et les
recommandations.
Localisation : CDAT 16635 ; CIDEDD NP067263
http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/energie_sequestration_co2.asp
DRAST, ADEME, ATN
Plate-forme de simulation pour l'étude prospective de la mobilité urbaine des agglomérations
françaises et européennes : MobiSIM SMA (structures et algorithmes du modèle).
Paris, DRAST, 2006.- 104 p., tabl., graph., bibliogr.
Recherche Transport
Localisation : CDAT 15949
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
Réduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à
l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.
Paris, OCDE, 2006.- 53 p., tabl., graph., bibliogr., lexique.
Afin d'améliorer la qualité de l'air en Europe, les émissions de polluants rejetés par les
échappements de véhicules routiers sont limitées par la réglementation. Les limites réglementaires
s'appliquent aux mesures des émissions à l'échappement relevées pendant la procédure de
réception des véhicules par type. Elles ont été abaissées à plusieurs reprises au cours des dernières
décennies, passant progressivement de la norme EURO 0 à la norme EURO 3 pour les poids lourds
et EURO 4 pour les voitures particulières et utilitaires légers. Les étapes suivantes sont d'ores et déjà
définies (EURO 4 et EURO 5) ou à l'étude (EURO 6). Néanmoins, on observe un écart entre les
résultats des stratégies/mesures de réduction des émissions obtenus au cours des essais de
réception par type et leur efficacité dans des conditions réelles de fonctionnement. La présente
étude vise à expliquer cet écart à la fois pour les voitures particulières et les poids lourds en
comparant leurs conditions de fonctionnement lors des cycles d'essais et en circulation réelle. Elle
examine les possibilités d'améliorer les cycles d'essais afin de les faire concorder plus étroitement
avec les conditions observées sur route et donne des recommandations en ce sens. Elle se
concentre essentiellement sur les émissions de NOx et les poids lourds.
Localisation : CDAT 16661
http://www.cemt.org/pub/pubpdf/NOx%202006F.pdf
ADEME, CARBALLES (S)
Les véhicules particuliers en France.
Paris, ADEME, 2006.- 36 p., tabl., graph.
Données et références
Les données portent à la fois sur les émissions et les consommations des véhicules particuliers
homologués et vendus en France ainsi que sur les caractéristiques techniques de ces véhicules.
L'année 2006 voit l'entrée en vigueur d'une nouvelle étiquette énergie/C0² apposée
obligatoirement depuis le 10 mai 2006 sur tous les véhicules particuliers neufs, l'objectif étant de
proposer des améliorations à la directive européenne 1999/94 relative à l'information sur la
consommation de carburant et les émissions de C0² des voitures particulières neuves.
Le document présente les chiffres-clés portant sur l'évolution du marché français de l'automobile,
sur les émissions et les consommations des véhicules. Une troisième partie est consacrée à
l'évolution technologique des véhicules.
Localisation : CDAT 16572
http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=1&cid=96&m=3&catid=14232&p1=00&p2=12
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GIBLIN (JP)
Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile - Rapport élaboré dans le cadre
d'un groupe de travail interministériel.
La Documentation Française, 2005.- 119 p.
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Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables
Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007