Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

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-62- Europe - International Europe CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS ROY (R) Guide pour une tarification routière efficiente à l'usage des responsables politiques. Paris, OCDE, 2007.- 15 p., bibliogr., web. Ce document apporte des réponses courtes et simples aux principales questions que se posent les décideurs du secteur des transports sur les raisons d'une tarification dans le secteur des transports, la congestion, la pollution, la décongestion, l'environnement, la productivité, les recettes. Localisation : CDAT 16662 http://www.cemt.org/pub/pubpdf/07GuidePricingF.pdf COMMISSION EUROPEENNE Life and energy. Innovative solutions for sustainable and efficient energy in Europe. Luxembourg, Office des publications des Communautés européennes, 2007.- 57 p., tabl., photogr. La brochure est consacrée aux projets ''Life environnement'' traitant des énergies durables et de l'efficacité énergétique, notamment la réduction des gaz à effet de serre. Elle présente vingtquatre projets relevant de la production et de la distribution d'énergie, des questions énergétiques dans l'industrie et le commerce, les bâtiments, la construction et les transports. Un dernier chapitre est consacré aux approches horizontales de gestion. Le seul projet français de la brochure, concerne le projet ''Privilèges'' de la ville de Châlons-sur-Saône ainsi que le projet préparatoire sur la révision du marché d'émissions des gaz à effet de serre conduit par l'Environment agency of England and Wales'. Localisation : CDAT 16609 http://ec.europa.eu/environment/life/infoproducts/energy/energy_hr.pdf UNITED KINGDOM Energy white paper (extrait) – chapitre 7 Transport Londres, juin 2007, pp. 235-252 Localisation : CDAT 17036 EUROPEAN ENVIRONMENT AGENCY TERM 2001. Indicators tracking transport and environment integration in the European Union. Transport and environment - On the way to a new common transport policy. TERM 2006 - Indicators tracking transport and environment in the European Union. Copenhague, EEA, 2007.- 38 p., tabl., graph., bibliogr. Croissance du transport de marchandises et de voyageurs, augmentation des émissions de gaz à effet de serre, ralentissement des perfectionnements des véhicules, accroissement de la part des carburants de substitution et des carburants propres, subventions au transport et coûts externes. Localisation : CDAT 13672 UNITED KINGDOM Department of trade and industry Biomass strategy 2007 – Working paper 1 – Economic analysis of biomass energy. Londres, mai 2007 Localisation : CDAT 17037 www.dti.gov.uk/energy/white paper/page39534.html _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
PHILIP (C) La politique commune des transports au service du développement et de la mobilité durables. Paris, Journal officiel, 2006 – 55 p. n° 3503 -63- - Poursuite de la politique volontariste du Livre blanc, en la conciliant avec une démarche plus pragmatique qui s'appuie sur le constat de la persistante prépondérance de la route et le débat sur la comodalité. - Renforcement nécessaire de la politique européenne des transports : participation de l'Union européenne aux organisations internationales compétentes dans le domaine des transports, élaboration d'une stratégie efficace pour les transports urbains, nécessité d'une attention soutenue à certaines questions comme les conséquences de l'élargissement, la mise en place d'un cadre de financement viable, la nécessité de combler certaines lacunes du transport routier. Localisation : CDAT 16482 http://www.assemblee-nationale.fr/12/europe/rap-info/i3503.asp#TopOfPage COMMISSION EUROPEENNE Pour une Europe en mouvement – Mobilité durable pour notre continent : examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne. Paris, Bruxelles, 2006 – 39 p. L’expérience acquise depuis 2001, ainsi que d'autres études et projections, laissent penser que les mesures envisagées par la Commission en 2001 ne suffiront pas à elles seules pour poursuivre les objectifs fondamentaux de la politique de l'Union, et notamment, pour contenir les effets négatifs de la croissance des transports sur l'environnement. Dans une Union européenne élargie, face à la mondialisation et à un monde en mutation rapide, il est nécessaire de disposer d'une panoplie plus vaste et plus souple d'instruments d'action. Les solutions peuvent aller de l'adoption et de l'application uniforme de règlements européens à une approche géographique différenciée, faisant appel à une législation sur mesure ou à une meilleure coopération, en passant par des instruments économiques, des instruments non contraignants et une intégration technologique. La Commission s'appuiera, dans chaque domaine spécifique, sur la consultation des citoyens et des autres parties concernées, ainsi que sur une analyse des incidences économiques, sociales et environnementales, avant de présenter des propositions concrètes. Localisation : CDAT 13681 ; CDU (IA 48021) http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l24461.htm COMMISSION EUROPEENNE, EUROSTAT Mesure des progrès accomplis sur la voie d'une Europe plus durable. Les indicateurs de développement durable de l'Union européenne. Données 1990-2005. En annexe : la liste des indicateurs de développement durable. Luxembourg, Office des publications des Communautés européennes, 2006.- 258 p., tabl., graph., bibliogr., photogr. Développement économique, pauvreté et exclusion sociale, vieillissement de la société, santé publique, changement climatique et énergie, modes de production et de consommation, gestion des ressources naturelles, transports, bonne gouvernance, partenariat mondial. Localisation : CDAT 16699 . CIDEDD NP067563 COMMISSION EUROPEENNE Good practice guide for strategic noise mapping and the production of associated data on noise exposure. Version 2 - 13th january 2006. Bruxelles, Commission Européenne, 2006.- 129 p., tabl., schémas. Localisation : CDAT 14610 http://www.defra.gov.uk/environment/noise/mapping/exposure/pdf/exposuredata-guide.pdf _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
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