Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

Recommendations

Info

-20- Ce guide constitue un accompagnement méthodologique de la lettre circulaire du 12 juin 2001 du ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement et du ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, relative à l'observatoire du bruit des transports terrestres et à la résorption des points noirs du bruit des transports terrestres. A ce titre, il rappelle le contexte politique et les objectifs de la mise en place des observatoires du bruit des routes dans les départements, il fournit des indications pour la conduite du projet et expose les principes techniques de la méthodologie devant être appliquée par les services déconcentrés de l'Etat. Sa parution sera suivie par la diffusion courant 2002 d'une application informatique permettant la mise en œuvre de la méthodologie décrite. Localisation : CDAT 14005 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE KHARDI (S) Les systèmes de contrôle actif du bruit et des vibrations dans les transports routier, ferroviaire et aérien. Arcueil, INRETS, 2000.- 202 p., tabl., graph., ill., schémas. Synthèse INRETS n°36 Ce rapport établit une synthèse sur le contrôle actif du bruit et des vibrations des systèmes de transport. Il représente six mois de prospectives technologiques nationale et internationale. Il vise à définir les futurs enjeux industriels, et à explorer de nouvelles voies scientifiques cadrant avec les missions de l'INRETS, en particulier avec la problématique environnementale du LTE. L'intérêt industriel de l'acoustique active, associé aux réelles possibilités de recherche et de développement, est actuellement un atout majeur. En effet, le contexte scientifique actuel et sa projection au-delà de l'an 2005, renforcent le positionnement du contrôle actif en tant que thème d'avenir. Les problèmes de son intégration technologique, avec un objectif environnemental, sont à évaluer et à valider. En effet, les applications et les démonstrateurs, émergeant des technologies nouvelles du contrôle actif, ne répondent pas actuellement aux impératifs conditionnés par la réglementation. La conclusion de cette synthèse, éclairée par le diagnostic de la situation scientifique actuelle, indique l'opportunité d'initier des actions, en particulier en contrôle vibroacoustique appliqué dans les secteurs aérien et ferroviaire, en partenariat avec des organismes extérieurs. Ces actions devront être orientées davantage vers un contrôle de type hybride. Localisation : CDAT 13436 ACADEMIE DES SCIENCES KAIL (JM), LAMBERT (J), QUINET (E) Evaluer les effets des transports sur l'environnement. Le cas des nuisances sonores. Paris, Technique et documentation, 1999.- 81 p., ann., graph., bibliogr. Rapport n°16 - Le premier chapitre situe la place du bruit des transports parmi les nuisances d'environnement. - Le chapitre deux, consacré à la pratique de maîtrise du bruit des transports par les pouvoirs publics, montre d'abord que leur mission en ce domaine résulte des caractères de bien public - ou plutôt de mal public - et d'externalité des nuisances sonores. Leurs outils sont essentiellement la réglementation et la programmation d'infrastructures nouvelles, les niveaux maximaux d'exposition des riverains sont fixés à des valeurs de plus en plus basses. En revanche, les instruments économiques sont peu utilisés, pas plus que les actions répressives. L'analyse technique des moyens de lutte montre que les actions les plus simples ont déjà été prises et que les progrès futurs seront de plus en plus coûteux. Tout ceci milite pour que les décisions en ce domaine soient accompagnées d'études économiques les justifiant. - Le chapitre trois, consacré à ce point, rappelle les principes du calcul de rentabilité. Après l'analyse des problèmes, notamment éthiques, que pose son utilisation dans le cas des biens d'environnement en général et du bruit en particulier, on peut conclure que, seules d'éventuelles difficultés statistiques à évaluer numériquement le coût du bruit pourraient en empêcher l'utilisation. _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
-21- Après avoir passé en revue les études et recherches accessibles qui ont tenté de monétariser les effets du bruit, les auteurs concluent qu'il est possible de retenir une certaine valeur pour le coût du décibel évité par logement, quelle que soit la méthode de calcul (méthode des prix hédonistes ou d'analyse contingente), et que les études et recherches les concernant doivent être menées dans le but d'en asseoir la fiabilité et les possibilités d'utilisation. Une quinzaine de recommandations en matière d'études, de recherche et pour l'aide à la décision concluent le rapport. Localisation : CDAT 12617 CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LAMURE (C) La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire - Affaire n° 1998-0080-01 Rapport - 62 p. - Propositions - 5 p. - Annexes - 46 p. Paris, CGPC, 1998.- 46 p., tabl., graph., schémas, ann., bibliogr., ill., cartes. Rapport au Ministre de l'environnement Dossier n°1 Localisation : CDAT 12371 SERROU (B) La protection des riverains contre le bruit des transports terrestres. 1995.- 57 p., ann., tabl., bibliogr. Rapport au Ministre de l'environnement, Rapport au Premier Ministre Localisation : CDAT 11191 • Droit Articles Transposition de la directive sur le bruit dans l'environnement : la loi de ratification publiée au journal officiel. Echo Bruit n° 112, p. 2 01/12/2005 Localisation : CDAT VALENTIN (P).- La directive sur le bruit ambiant transposée par ordonnance. Echo Bruit n° 108, p. 22 DELCAMPE (D).- Politique communautaire en matière de bruit dans l'environnement. Echo Bruit n° 108, p. 13 01/12/2004 Localisation : CDAT Réglementation : la nouvelle circulaire sur le bruit des transports terrestres. Echo Bruit n° 106, p. 10 06/06/2004 Localisation : CDAT Droit. Décryptage : croisade européenne contre le bruit. Environnement Magazine n° 1611, p. 43 16/10/2002 Localisation : CDAT Dix ans de loi sur le bruit : un impératif, des solutions. Rail et transports n° 260, p. 28 16/12/2002 Localisation : CDAT _________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, du développement et de l’aménagement durables Grenelle Environnement / Recherche bibliographique sept. 2007
Page 1 and 2: Ministère de l’Ecologie, du dév
Page 3 and 4: ___________________________________
Page 5 and 6: ___________________________________
Page 7 and 8: ___________________________________
Page 9 and 10: Paris, Documentation française (La
Page 11 and 12: -11- DRAST, PREDIT, MINISTERE DE L'
Page 13 and 14: -13- GASSER (M), VARLET (J), BAKALO
Page 15 and 16: -15- UNIVERSITE Paris XII Institut
Page 17 and 18: -17- ASSEMBLEE NATIONALE, BATAILLE
Page 19: -19- PREDIT, DRAST, ADEME, MISSION
Page 23 and 24: -23- La lutte contre le bruit n'est
Page 25 and 26: -25- VALENTIN (P), PILLANT (D), CAT
Page 27 and 28: -27- LERON (R).- Quel avenir pour l
Page 29 and 30: -29- FABUREL (G), MALEYRE (I).- Mé
Page 31 and 32: GUERRERO-HERSAN (A).- Le bruit dans
Page 33 and 34: -33- MINISTERE DE L'EQUIPEMENT BELT
Page 35 and 36: -35- CONFERENCE EUROPEENNE DES MINI
Page 37 and 38: -37- ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMA
Page 39 and 40: -39- Après avoir décrit le phéno
Page 41 and 42: -41- scientifiques et méthodologiq
Page 43 and 44: -43- MINISTERE DE L'ECONOMIE Direct
Page 45 and 46: -45- La Commission européenne et l
Page 47 and 48: -47- PREDIT, DELSEY (J) Quels sont
Page 49 and 50: -49- PREDIT, MINISTERE DE L'AMENAGE
Page 51 and 52: -51- Energie - Biocarburants • As
Page 53 and 54: -53- MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU
Page 55 and 56: -55- L'augmentation rapide du prix
Page 57 and 58: -57- routier rendent, en effet, de
Page 59 and 60: CETE Sud Ouest, DRE Midi-Pyrénées
Page 61 and 62: -61- ''Les armements et les ports q
Page 63 and 64: PHILIP (C) La politique commune des
Page 65 and 66: -65- Le groupe de travail a permis
Page 67 and 68: -67- International AGENCE INTERNATI
Page 69 and 70: -69- Infrastructures durables Etude
Page 71 and 72:
-71- SETRA, MINISTERE DE L'ENVIRONN
Page 73 and 74:
-73- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU
Page 75 and 76:
-75- aux prestations à la bourse d
Page 77 and 78:
Localisation : CDAT 15044 ; CDU 582
Page 79 and 80:
-79- internationale. Elle analyse l
Page 81 and 82:
-81- - les accidents, - la pollutio
Page 83 and 84:
-83- Mobilité urbaine - Etalement
Page 85 and 86:
-85- PLAN URBANISME CONSTRUCTION AR
Page 87 and 88:
-87- VODOZ (L), PFISTER-GIAUQUE (B)
Page 89 and 90:
01/07/2007 -89- ORFEUIL (JP), DUHEM
Page 91 and 92:
-91- DRE Pays de la Loire Observato
Page 93 and 94:
-93- Dominique Perben, ministre des
Page 95 and 96:
-95- ASSEMBLEE NATIONALE BLESSIG (E
Page 97 and 98:
-97- La quantité de déchets annue
Page 99 and 100:
Voie d'eau à l'heure des logistiqu
Page 101 and 102:
-101- Ile-de-France : une stratégi
Page 103 and 104:
-103- Environnement : quelles solut
Page 105 and 106:
-105- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUA
Page 107 and 108:
-107- technologique, de cadre jurid
Page 109 and 110:
-109- MINISTERE DU COMMERCE EXTERIE
Page 111 and 112:
Histoire : mettre la fée électric
Page 113 and 114:
-113- Bus à pile à combustible :
Page 115:
-115- Transports terrestres. Le Jap
show all

Thème : Transports - Le Grenelle Environnement

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

Delete template?

Save as template?