notes explicatives tarif douanier communautés européennes
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Section 1<br />
Note c)<br />
01.01<br />
A<br />
SECTION I<br />
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL<br />
CHAPITRE PREMIER<br />
ANIMAUX VIVANTS<br />
Considérations générales<br />
Chapitre 1 f 1<br />
Les « animaux reproducteurs de race pure » sont admis dans les sous-positions coiTespondantes<br />
pour autant qu'il soit satisfait aux conditions déterminées par les autorités<br />
compétentes.<br />
Les animaux du n° 97.08 sont ceux de cirques, ménageries, etc. (voir les Notes <strong>explicatives</strong><br />
de la NCCD, no 97 .08).<br />
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants<br />
Chevaux<br />
Les chevaux sauvages, tels que le cheval de Przewalski ou le Tarpan (Mongolie) restent<br />
compris d&Il8 la présente sous-position. Par contre, les zèbres (Equus zebra, Equus<br />
Grevy, Equus burchelli, Equus quagga, etc.) relèvent de la sous-position 01.06 C bien<br />
qu'ils appartiennent à la famille des équidés.<br />
A II destinés à la boucherie<br />
B Anes<br />
Les chevaux destinés à la boucherie sont admis dans cette sous-position pour autant<br />
qu'il soit satisfait aux conditions déterminées par les autorités compétentes.<br />
Relèvent de cette sous-position les ânes domestiques aussi bien que les ânes non<br />
domestiques. Parmi ces derniers on peut citer l'âne sauvage (Equus asinus), le Djiggetai<br />
de Mongolie, le Kiang du Tibet, l'onagre, l'hémione ou demi-âne (Equus hemionus)<br />
ainsi que l'hemippe dit cc âne de Syrie» encore qu'il soit plus près du cheval que de l'âne.<br />
C Mulets et bardots<br />
01.02<br />
A II<br />
Rentrent dans cette sous-position les animaux décrits dans les Notes <strong>explicatives</strong> de la<br />
NCCD, n° 01.01, dernier alinéa.<br />
Les hybrides de l'âne et du zèbre (âne-zèbre)et de la jument et du zèbre (zébrule) relèvent<br />
de la sous-position 01.06 C.<br />
Animaux vivants de l'espèce bovine, y compris les animaux du genre buffle<br />
autres<br />
10e M.J. - 1er juillet 1977<br />
Cette sous-position comprend tous les animaux de l'espèce bovine (y compris les buffies)<br />
des genres «Bos» et «Bu bal us » appartenant à des espèces domestiques, quel que soit le<br />
service auquel ils sont destinés (rente, élevage, engraissement (embouche), reproduction,<br />
boucherie, etc.) à l'exclusion toutefois des animaux de race pure destinés à la<br />
reproduction (sous-position 01.02 A 1).
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