notes explicatives tarif douanier communautés européennes

Section 1 Chapitre 4/1
Note 2
04.01
CHAPITRE 4
LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; OEUFS D'OISEAUX;
MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE,
NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
7e M.J. - 1er mars 1976
Par boîtes métalliques hermétiquement fermées on entend les boîtes soudées ou serties,
de façon telle que ni l'air ni les germes ne puissent y pénétrer et dont l'ouverture ne
peut être opérée que par détérioration.
Lait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés
Pour autant qu'ils n'aient subi d'autres traitements que ceux prévus par les Notes
explicatives de la Nomenclature de Bruxelles, la présente position couvre notamment :
1. les laits frais proprement dits, écrémés ou non;
2. le lait pasteurisé, c'est-à-dire le lait dont la conservation a été améliorée par élimination
partielle de la flore microbienne au moyen d'un traitement thermique;
3. le lait stérilisé, y compris le lait du type U.H.T., de plus longue durée de conservation,
dont la flore microbienne a été pratiquement éliminée par un traitement thermique
plus poussé;
4. le lait homogénéisé dans lequel les globules gras de l'émulsion naturelle ont été
fragmentés -par action mécanique sous pression très élevée associée à un traitement
thermique - en glomérules de diamètre beaucoup plus faible, la formation de crème
étant ainsi partiellement évitée;
5. le lait peptonisé ou pepsiné, c'est-à-dire le lait dont la digestibilité a été améliorée
par transformation des protéines à la suite d'une adjonction de pepsines;
6. le lait caillé consistant en lait coagulé (notamment sous l'action de l'acide lactique
spontanément élaboré par les ferments naturels du lait, au moyen de ferments
additionnels extraits de la caillette du veau (présure) ainsi que par addition d'autres
produits coagulants). De consistance pâteuse assez fluide, le caillé lactique baigne
dans un liquide trouble ou sérum;
7. les laits fermentés sous l'action de différents ferments et parmi lesquels ont peut
citer:
a) le képhir ou kéfir, boisson mousseuse ensemencée de grains de képhir ou kéfir,
obtenue par fermentation acide et alcoolique partielle du lactose contenu dans
le lait ou le petit lait. On utilise principalement le lait de vache, de chèvre ou de
brebis;
b) le koumys, liquide obtenu par une transformation analogue de laits de jument,
chèvre, chamelle, bufflesse ou de mélanges de laits d'ânesse et de vache;
c) le yoghourt (ou yaourt), plus ou moins liquide, provenant de la coagulation de
laits, souvent privés préalablement d'une partie de leur eau.
Relèvent, par contre, du no 21.07, les yoghourts non consommables directement
comme boisson, aromatisés par addition de quantités, même minimes, de jus de
fruits, confitures, etc. et « a fortiori » ceux qui ont été additionnés de morceaux de
fruits (groseilles, fraises, ananas, noix, noisettes, etc.). Les mêmes produits additionnés
de cacao en poudre relèvent du no 18.06. Les yoghourts aromatisés, à
l'état liquide, susceptibles d'être consommés directement comme boisson et connus
comme « yoghourts à boire» sont toutefois classés au no 22.02 ;