notes explicatives tarif douanier communautés européennes

Section 1 Chapitre 3/1
CHAPITRE 3
POISSONS, CRUSTACÉS ET MOLLUSQUES
Considérations générales
A Poissons, crustacés et mollusques, surgelés
TI est signalé que les poissons, crustacés et mollusques, surgelés suivent le régime des
poissons, crustacés et mollusques, congelés.
B Poissons, crustacés et mollusques, simplement blanchis
Le simple blanchiment qui consiste en un léger traitement thermique n'ayant pas
pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits et qui est souvent pratiqué,
avant congélation, notamment pour les thons ou la chair de crustacés et de mollusques,
n'a pas pour effet d'en modifier le classement.
C Sont exclus du Chapitre 3:
1. les vessies natatoires de morue, séchées et salées, même propres à la consommation
humaine (n° 05.05);
2. les poissons légèrement salés, séchés ou fumés et baignant dans une huile végétale
afin d'assurer une conservation provisoire - produits dits « semi-conserves » -
(no 16.04);
3. les poissons simplement marinés à l'huile ou au vinaigre, même sans autre préparation
(n° 16.04).
03.01 Poissons frais (vivants ou morts), réfrigérés ou congelés
A 1 a)
La démarcation entre« poissons d'eau douce» et« poissons de mer», au sens de cette
position, pose le problème, d'une part, des poissons migrateurs amphibiotiques, vivant
en mer mais venant se reproduire en eau douce (potamotoques) ou vice-versa (thalassotoques)
et, d'autre part, des espèces qui s'acclimatent indifféremment en eau douce
ou en mer. Pour l'application du Tarif douanier commun à ces espèces- susceptibles
d'être capturées tantôt dans un milieu, tantôt dans l'autre - sont notamment à
considérer comme :
1. Poissons d'eau douce:
a) les anguilles proprement dites (Anguilla anguilla);
b) les aloses (Alosa sp.p.);
c) les saumons (Salmo sp.p. et Oncorhynchus sp.p.);
d) l'éperlan (Osmerus eperlanus).
2. Poissons de mer:
a) les esturgeons (Acipenser sp.p.);
b) les athérines (Atherina presbyter, Atherina mochon, Atherinichtys, notamment);
c) les muges ou mulets (Mugil sp.p. et Lizza sp.p.).
Truites
Outre la truite de mer (Salmo trutta forma trutta), la présente sous-position couvre
notamment les truites proprement dites, telle que la truite de rivière ou truite commune
(Salmo trutta for;ma fario), la truite arc-en-ciel dite« truite américaine)} (Salmo
gairdnerii ou Salmo irideus) et la truite de lac (Salmo trutta forma lacustris).
5e M.J. - 1er janvier 1974