notes explicatives tarif douanier communautés européennes

Section 1
02.06
(suite)
Â
Viandes de cheval, salées ou en saumure, ou bien séchées
Chapitre 2 / 9
Cette sous-position comprend exclusivement la viande des animaux repris à la. sousposition
01.01 A. Les abats des chevaux sont compris dans la. sous-position 02.06 C Il.
TI en est de même en ce qui concerne la viande de cheval fumée.
B tle l'espèce porcine domestique
Bla)
Cette sous-position ne comprend que les viandes et abats des animaux repris à la
sous-position 01.03 A, à l'exclusion toutefois du lard et de la graisse du porc rangés
sous le no 02.05. Pour le classement à l'intérieur de cette sous-position les Notes explicatives
des différentes subdivisions des sous-positions 02.01 A III a) et 02.01 B II c)
sont applicables« mutatis mutandis».
salées ou en saumure
La présente sous-position ne couvre que les viandes dont le mode de conservation,
généralement provisoire, se limite à un salage ou un saumur age poussé en profondeur,
mais sans autre traitement complémentaire tel que le séchage ou le fumage.
Les viandes seulement saupoudrées de sel en vue, d'assurer la. conservation pendant
la durée du transport restent considérées comme viandes fraîches.
B 1 a) 2 aa) demi-carcasse de bacon
BI a) 2bb) 3/4 avant
Le terme« demi-carcasse de bacon» est défini à la Note complémentaire 2 de ce Chapitre,
paragraphe A.
Le terme« 3/4 avant·» est défini à la Note complémentaire 2 de ce Chapitre, paragraphe
B.
B 1 a) 2 cc) 3/4 arri-ère ou milieux
B 1 b)
Les termes« 3/4 arrière» et« milieu» sont définis à la Note complémentaire 2 de ce Chapitre,
paragraphes Cet D.
séchées ou fumées
La. présente sous-position comprend toutes les viandes conservées par un traitement
de séchage ou de fumage, même si ces modes de conservation sont combinés avec un
traitement préalable de salage ou de saumura.ge. TI en est notamment ainsi des jambons
qui ont été salés avant d'être soumis à une déshydratation partielle, soit à l'air libre
(jambons des types Parme ou Bayonne), soit par fumage (types jambons d'Ardenne).
Le terme « légèrement séchés ou légèrement fumés » est défini à laN ote complémentaire 3
de ce Chapitre.
Les viandes partiellement déshydratées mais dont la conservation effective est assurée
par une congélation ou une surgélation, relèvent par contre du n° 02.01.
B 1 b) 2 aa) demi-carcasse de bacon
lOC M.J.- 1er juillet 1977
Le terme« demi-carcasse de bacon» est défini à la Note complémentaire 2 de ce Chapitre,
paragraphe A.