notes explicatives tarif douanier communautés européennes

Section 1
03.01
AIV
(suite)
B 1 a)
B 1 b)
B 1 c)
B Id)
B 1 e)
Chapitre 3 / 3
7. les lamprioes de rivière ou petites lamproies (Lam petra fluviatilis, Lam petra
planeri);
8. les «poissons blancs» des groupes « Leuciscus sp.p. », « Rutilus sp.p. » et « Idus
sp.p. »:gardons, ide méla.note, ide dorée ou gardon rouge, chevesne ou chevaine ou
cabot, vandoises ou sièges, par exemple.
Ainsi qu'il a été dit dans la Note explicative de la sous-position 03.01 A II pour les
«anguilles», il convient de se défier des similitudes d'appellations également utilisées
pour certains poissons de mer, le plus souvent improprement: perches de mer, brème
de mer, brochet de mer, goujon de mer, chabot de mer, lotte de mer, etc. (voir à cet
égard la Note explicative de la sous-position 03.01 BI q).
Harengs
Au sens de la présente sous-position, on entend exclusivement par harengs, les clupéidés
des espèces« Clupea harengus » (hareng nordique) et « Clupea pallasii » (hareng
du Pacifique). Le poisson dit «Hareng des Indes» (Chirocentrus dorab) relève en conséquence
de la sous-position 03.01 BI q);
Esprots (sprats)
Au sens de la présente sous-position, on entend exclusivement par esprots ou sprats,
les clupéidés de l'espèce « Sprattus sprattus »; ces poissons, très voisins du hareng
mais de taille beaucoup plus réduite, sont souvent dénommés improprement « anchois
de Norvège».
Thons
Au sens de la présente sous-position, on entend exclusivement par Thons, les thonidés
des espèces suivantes:
l. le thon blanc ou« germon» (Thunnus alalunga);
2. le thon rouge commun (Thunnus thynnus) et rouge à ailes courtes (Thunnus
brachypterus);
3. le thon à nageoires jaunes ou« a.lbacore » (Thunnus albacores);
4. le thon obèse ou « patudo » ou à gros yeux (Parathynnus obesus);
5. la thonine ou fausse bonite (Euthynnus alletteratus) parfois improprement dénommée
« albacore »;
6. la bonite à ventre rayé ou« listao » (Euthynnus pelamys).
Relèvent, par contre, de la sous-position 03.01 BI q), tous les autres thonidés tels
que la bonite commune ou à dos rayé (Sarda sarda).
Sardines ( Olupea pilchardus W albaum)
Les sardines relevant de cette sous-position sont également connues sous le dénomination
de « Sardina pilchardus ». Restent classées ici, les sardines adultes de forte
taille (jusqu'à 25 cm) connues sous le nom de «pilchards» qui subissent souvent
une préparation différente de celle destinée aux jeunes sardines, plus appréciées.
Squales
Relèvent de la présente sous-position les squales ou requins, tels que l'aiguillat ou
réquin épineux (Squalus acanthias), les lamies ou taupes (Lamna nasus ou Lamna
cornubica), les roussettes (Scyliorhinus sp.p.) et le milandre (Galeorhinus galeus ou
Gale us canis).
2Jne M.J. - ter janvier 1972