SPANDICONCIME CENTRIFUGO PORTATO MOD ... - Cosmosrl.com

7. GARANTIE
Toutes les machines produites et présentées dans ce Manuel sont vendues avec une garantie d’un an à
compter de la date de livraison, et soumises aux clauses suivantes :
♦ Si un défaut est relevé sur une ou plusieurs pièces d’une machine sur de la période d’un an à compter
de la date de livraison de la machine au client, le constructeur s’engage à vérifier la ou les pièces
retenues défectueuses et si, au cours de cette vérification, le défaut s’avère dû aux matières utilisées
ou à la fabrication, il s’engage à réparer la pièce ou, à sa discrétion, la remplacer gratuitement.
♦ A la livraison, le client doit contrôler que la machine n’a pas subi de détérioration lors du transport,
qu’elle est conforme à la commande et qu’elle comporte tous les accessoires prévus sur le contrat
d’achat. Dans le cas contraire, il doit expédier une réclamation écrite dans les 8 jours à compter de la
réception de la machine.
♦ La garantie ne s’applique pas dans les cas suivants :
a) usure courante,
b) ruptures ou pannes dérivant de négligences ou de l’emploi des machines dans des conditions
différentes de celles autorisées,
c) lorsque la machine a subi des modifications non autorisées (par écrit) par le constructeur ou si des
pièces de rechange ou des accessoires non d’origine ont été montés,
d) lorsque le numéro de série de la machine a été modifié, retiré ou effacé.
Sont, dans tous les cas, à charge de l’acquéreur, les frais de remplacement des consommables, la maind’œuvre,
les frais de transport, les éventuelles taxes douanières et la taxe sur la valeur ajoutée.
Le constructeur est dégagé de toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects dérivant
de ruptures et/ou d’usures de pièces des machines, ainsi que des dommages dérivant d’un usage
impropre.
♦ Les défauts non clairement attribuables à la matière ou à la fabrication seront examinés par notre
Centre d’Assistance Technique ou notre siège. Si la réclamation s’avère injustifiée, tous les frais de
réparation et/ou de remplacement des pièces détériorées seront débités à l’acquéreur.
♦ Toutes les pièces de rechange seront facturées à l’expédition et l’éventuelle reconnaissance des
garanties (après réception et vérification de la pièce détériorée) donnera droit au crédit.
Le constructeur ou son revendeur ne seront pas responsables des pertes ou des détériorations, quelles
qu’en soient la nature et la modalité, qui se vérifieraient lors du transport.
L’engagement ci-dessus se réfère au client et ne peut être cédé ou transmis à des tiers.
Epandeur d’engrais centrifuge tracte modèle P - PL 56