MANUEL DE REINSTALLATION DEPARTEMENT DE LA ... - UNHCR

A LIRE:
CHAPITRE 2
UNHCR Handbook on Integration Rights (projet à paraître en 2004).
Intégration sur place, Consultations mondiales sur la protection
internationale, 4 e réunion U.N. Doc. EC/GC/02/7, 25 avril 2002.
L’aide au développement pour les réfugiés (DAR), HCR Groupe
restreint du HCR sur les solutions durables, 19 mars 2003.
Cadre du DLI-Le développement par l’intégration sur place, Groupe
restreint du HCR sur les solutions durables, 19 mars 2003.
2.3 Réinstallation dans le contexte des autres solutions durables
Rapatriement librement consenti et réinstallation
Concernant la politique du HCR qui préconise une approche globale des
solutions durables, le rapatriement librement consenti au sein d’une population
n’empêche pas la possibilité de réinstaller certaines personnes ou certains
groupes de réfugiés. A tous les stades du rapatriement librement consenti – à
savoir lors des retours spontanés, de la facilitation ou de l’encouragement actif
du retour volontaire, et pour les populations réfugiées restantes – certaines
personnes peuvent se trouver dans l’incapacité de rentrer parce qu’elles
craignent toujours d’être persécutées ou pour d’autres raisons. En l’absence de
possibilité d’intégration sur place dans le pays d’asile, la réinstallation peut être
la seule solution durable pour ces réfugiés. De tels cas doivent toutefois être
traités avec discrétion pour ne pas perturber l’opération de rapatriement. De
même, la réinstallation dans le cadre de la Méthodologie de groupe (voir
Chapitre 7 du présent Manuel) ne doit en principe être envisagée que lorsque les
retours sont spontanés ou pour apporter une solution aux éventuelles populations
restantes. Tous les critères de la réinstallation s’appliquent dans les situations de
retours spontanés et pour les éventuelles populations restantes, tandis que lors
d’opérations de rapatriement volontaires facilitées ou encouragées, l’accent doit
en principe être mis sur les critères relatifs à la protection physique et juridique,
ainsi que sur les réfugiés qui ont des besoins spécifiques. 12
Intégration sur place, autonomie et réinstallation
La complémentarité des trois solutions durables a été mentionnée précédemment
en référence à des groupes spécifiques de réfugiés de l’ex-Yougoslavie ainsi que
pour des Afghans.
12 Projet Parameters for [the] use of resettlement during voluntary repatriation operations, UNHCR
Regional Resettlement Strategic Planning Meeting, Nairobi, Kenya, 6-8 February 2004.
NOVEMBRE 2004 II / 11