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COLLÈGES 2012 (en €) 2013 (€) Amand Brionne Saint Michel Amand Brionne Saint Michel Association sportive 673 725 788 Foyer socio-culturel 673 725 ARTICLE 2 : VOTE pour l’année 2013, les subventions suivantes : 2012 2013 MFR 357 362 Amicale laïque 357 362 ARTICLE 3 : DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au BP 2013. Unanimité Pour extrait conforme Le Maire, 897 6
L’an deux mil treize, le 26 février à 20h30, les membres composant le Conseil municipal de SAINT AUBIN d’AUBIGNE, régulièrement convoqués à domicile, individuellement et par écrit le 20 février conformément aux articles L 2121-11 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis au nombre de QUATORZE à la Mairie de SAINT AUBIN D’AUBIGNE, sous la présidence de M. Pierre ESNAULT, Maire. PRESENTS : M. Pierre ESNAULT, Maire ; M. Jean-Claude HONORÉ, M. Rufin THOMAS, Mme Marie-Annick GOUPIL, adjoints ; M. François BARON, Mme Jeanne HAMON, M. Francis HARCHOUX, conseillers délégués municipaux ; M. Christian BRIERE, Mme Chantal COLLIN, M. Florent GUILLON, M. Damien LE FLOHIC, Mme Joëlle LEGAVRE, Mme Sylvie LEROY, M. Philippe MARÉCHAL, conseillers municipaux ; formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au nombre de vingt deux ABSENTS : Mme Chantal THIBAULT (pouvoir à P. ESNAULT), Mme Laurence LE ROCH, M. Philippe ROUVIER, M. Sylvain BOYER (pouvoir à M. Christian BRIERE), M. Pierre AUDIC, M. Serge FRALEUX, Mme Véronique ROUX, Mlle Manon RESCAN Secrétaire de séance : Sylvie LEROY, assisté(e) de M. Mathieu ALLAIN, secrétaire général. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBÉRATIONS Délibération n°CM.2013.014: Objet : Finances – Affaires scolaires – Participation de la commune d’AUBIGNÉ aux dépenses scolaires CONSIDÉRANT l’exposé Monsieur le Maire, LE CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE ARTICLE 1 : FIXE la participation de la commune d’AUBIGNÉ aux dépenses scolaires pour l’année 2013 comme suit : Participation obligatoire Participation facultative Maternelle Elémentaire Nb d’élèves d’Aubigné 14 27 Forfait communal 2012 962.08 389.51 Total obligatoire 13 469€ 10 517€ Livres scolaires Coût par élève 1 896/177= 10.71 € Montant 10.71*27= 289 € Aide extra-scolaire Sortie : Projet école : Coût par élève 11.37 3627/177 = 20.49 € Montant 11.37*14= 159€ 20.49*27 = 553€ Total facultatif 159€ 842€ Total obligatoire + facultatif 13628€ 11359€ Total général 24 987 € Rendu exécutoire par publication le /13 et dépôt en Préfecture de Rennes le /13 Le Maire 7
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Page 3 and 4: Du fait de la volonté de l’ensem
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Page 15 and 16: Registre des délibérations 2013 C
Page 17 and 18: Registre des délibérations 2013 L

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